Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Bial-Portela / OHMI - Isdin (ZEBEXIR)

Kurzfassungen/Presse (2)

• esche.de (Kurzinformation)

  Der (zu) kleine Unterschied

• esche.de (Kurzinformation)

  Bial-Portela / OHMI - Isdin (ZEBEXIR)

Verfahrensgang

• EuG, 09.10.2012 - T-366/11
• EuGH, 17.10.2013 - C-597/12
• EuG, 03.03.2015 - T-366/11 RENV

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (11)

• EuGH, 17.10.2013 - C-597/12

  Isdin / Bial-Portela - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Par son arrêt du 17 octobre 2013, 1sdin/Bial-Portela (C-597/12 P, Rec, ci-après l'« arrêt sur pourvoi ", EU:C:2013:672), la Cour a constaté un défaut de motivation du premier arrêt du Tribunal, s'agissant de la constatation de l'existence d'un risque de confusion, relatif à certains des produits désignés par les marques en conflit.
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi que la requérante l'a relevé à juste titre, le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots [arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, points 64 et 65].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi que la requérante l'a relevé à juste titre, le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots [arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, points 64 et 65].
• EuG, 09.10.2012 - T-366/11

  Bial-Portela / OHMI - Isdin (ZEBEXIR)

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Par son arrêt du 9 octobre 2012, Bial-Portela/OHMI - Isdin (ZEBEXIR) (T-366/11, ci-après le « premier arrêt du Tribunal ", EU:T:2012:527), le Tribunal, faisant droit au moyen unique, a annulé la décision attaquée.
• EuG, 20.04.2005 - T-273/02

  Krüger / OHMI - Calpis (CALPICO) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Cette règle s'appliquant « normalement " et connaissant donc des exceptions, elle n'est pas remise en cause par le fait, invoqué par l'OHMI, que le Tribunal a pu juger dans certains cas, s'agissant de signes verbaux relativement brefs, que les éléments centraux sont aussi importants que les éléments de début et de fin du signe [voir arrêt du 20 avril 2005, Krüger/OHMI - Calpis (CALPICO), T-273/02, Rec, EU:T:2005:134, point 39 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 03.07.2003 - T-129/01

  Alejandro / OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN)

  Auszug aus EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Dès lors, il n'appartient pas au Tribunal d'adresser une injonction à l'OHMI [arrêt du 3 juillet 2003, Alejandro/OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN), T-129/01, Rec, EU:T:2003:184, point 22].
• EuG, 30.06.2004 - T-186/02

  BMI Bertollo / OHMI - Diesel (DIESELIT)

• EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  Polo Club / EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN)

  À cet égard, il y a lieu préciser que, même si certains services en cause peuvent viser également les professionnels, qui sont censés être plus attentifs, la chambre de recours pouvait légitimement se limiter à apprécier le risque de confusion du point de vue du public faisant preuve du degré d'attention le moins élevé [voir, en ce sens, arrêt du 3 mars 2015, Bial-Portela/OHMI - Isdin (ZEBEXIR), T-366/11 RENV, non publié, EU:T:2015:129, point 30].
• EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  Azanta / EUIPO - Novartis (NIMORAL) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Aussi, la très légère différence phonétique qui existe entre les marques en cause, du fait de la prononciation des deux premières syllabes qui sont toutefois proches dans leur sonorité [voir, en ce sens, arrêt du 3 mars 2015, Bial-Portela/OHMI - Isdin (ZEBEXIR), T-366/11 RENV, non publié, EU:T:2015:129, point 44], ne suffit pas à neutraliser l'existence d'une certaine similitude phonétique qui ressort de la prononciation identique de la troisième syllabe.