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EuG, 04.02.2013 - T-159/11 |
Zitiervorschläge
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Volltextveröffentlichungen (2)
- Europäischer Gerichtshof
Marszalkowski / OHMI - Mar-Ko Fleischwaren (WALICHNOWY MARKO)
- EU-Kommission
Marek Marszalkowski gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM)
[fremdsprachig] Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren.
Verfahrensgang
- EuG, 14.05.2011 - T-159/11
- EuG, 04.02.2013 - T-159/11
- EuGH, 13.02.2014 - C-177/13
- EuG, 13.01.2015 - T-159/11
Wird zitiert von ... (3)
- EuGH, 13.02.2014 - C-177/13
Marszalkowski / HABM
1 Par son pourvoi, M. Marszalkowski demande l'annulation de l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne du 4 février 2013, Marszalkowski/OHMI - Mar-Ko Fleischwaren (WALICHNOWY MARKO) (T-159/11, ci-après l'«arrêt attaqué"), par lequel celui-ci a rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision de la quatrième chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) du 11 janvier 2011 (affaire R 760/2010-4) relative à une procédure d'opposition entre le requérant et Mar-Ko Fleischwaren GmbH & Co. KG (ci-après la «décision litigieuse"). - EuG, 13.01.2015 - T-159/11
Marszalkowski / OHMI - Mar-Ko Fleischwaren (WALICHNOWY MARKO)
Par son arrêt du 4 février 2013, Marsza?‚kowski/OHMI - Mar-Ko Fleischwaren (WALICHNOWY MARKO) (T-159/11, EU:T:2013:56), le Tribunal a rejeté le recours et a condamné le requérant aux dépens. - EuG, 07.07.2015 - T-521/13
Alpinestars Research / OHMI - Tung Cho und Wang Yu (A ASTER)
Par ailleurs, il convient de relever que, ainsi que le fait valoir à juste titre la requérante, dans le cas d'une marque composée d'éléments tant verbaux que figuratifs, les éléments verbaux doivent généralement être considérés comme étant plus distinctifs que les éléments figuratifs, voire comme dominants, dès lors que le public pertinent gardera en mémoire l'élément verbal pour identifier la marque concernée, les éléments figuratifs étant plutôt perçus comme des éléments décoratifs [voir, en ce sens, arrêt du 4 février 2013, Marsza?‚kowski/OHMI - Mar-Ko Fleischwaren (WALICHNOWY MARKO), T-159/11, EU:T:2013:56, point 40 et jurisprudence citée].