Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Yoo Holdings / OHMI - Eckes-Granini Group (YOO)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Yoo Holdings / OHMI - Eckes-Granini Group (YOO)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 04.06.2015 - T-562/14
• EuG, 27.11.2015 - T-562/14

Wird zitiert von ... (5)Neu Zitiert selbst (11)

• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  En second lieu, il convient de souligner que, selon une jurisprudence constante, dans le cadre de l'appréciation globale du risque de confusion, l'aspect visuel, phonétique ou conceptuel des signes en conflit n'a pas toujours le même poids et il importe alors d'analyser les conditions objectives dans lesquelles les marques peuvent se présenter sur le marché [arrêts du 3 juillet 2003, Alejandro/OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN), T-129/01, Rec, EU:T:2003:184, point 57, et du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, Rec, EU:T:2004:293, point 49].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 15.02.2011 - T-213/09

  'Yorma''s / OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA''S)' - …

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  À cet égard, il convient de souligner que, au regard des facteurs relatifs à leur nature, à leur destination et à leur utilisation, les services visés par la marque demandée et mentionnés au point 3 ci-dessus ne sont pas semblables aux « préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, chocolats fourrés et non fourrés et toutes sortes de produits de chocolat " relevant de la classe 30, ainsi qu'aux « boissons de fruits et jus de fruits " compris dans la classe 32 et couverts par les marques antérieures [voir, en ce sens, arrêt du 15 février 2011, Yorma's/OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA'S), T-213/09, EU:T:2011:37, points 34 et 35].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  Par définition, des produits et des services adressés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, points 57 et 58 et jurisprudence citée].
• EuG, 03.07.2003 - T-129/01

  Alejandro / OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN)

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  En second lieu, il convient de souligner que, selon une jurisprudence constante, dans le cadre de l'appréciation globale du risque de confusion, l'aspect visuel, phonétique ou conceptuel des signes en conflit n'a pas toujours le même poids et il importe alors d'analyser les conditions objectives dans lesquelles les marques peuvent se présenter sur le marché [arrêts du 3 juillet 2003, Alejandro/OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN), T-129/01, Rec, EU:T:2003:184, point 57, et du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, Rec, EU:T:2004:293, point 49].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, Rec, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.12.2014 - T-405/13

  'Comptoir d''Épicure / OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa)'

• EuG, 01.03.2018 - T-438/16

  Altunis / EUIPO - Hotel Cipriani (CIPRIANI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Il cite en particulier un arrêt du 4 juin 2015, Yoo Holdings/OHMI - Eckes-Granini Group (YOO) (T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, points 25 et 26), selon lequel les boissons de fruits et les jus de fruits compris dans la classe 32 couverts par les marques antérieures et les services de la classe 43 étaient complémentaires.

  En revanche, en ce qui concerne la comparaison des produits et des services en cause, il convient de rappeler, à l'instar de l'EUIPO, que le Tribunal a maintes fois constaté la similitude entre les produits compris dans la classe 32 et les services compris dans la classe 42 (devenue classe 43) dans sa jurisprudence récente [arrêts du 4 juin 2015, YOO, T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, points 25 et 26 ; du 18 février 2016, HARRY'S BAR, T-711/13 et T-716/13, non publié, EU:T:2016:82, point 71, et du 18 février 2016, Harrys Pubar et Harry's New York Bar/OHMI - Harry's New York Bar et Harrys Pubar (HARRY'S NEW YORK BAR), T-84/14 et T-97/14, non publié, EU:T:2016:83, point 75].

  Dès lors, c'est à bon droit que la chambre de recours a considéré qu'il existait un certain degré de similitude entre les produits et les services en cause [voir, en ce sens, arrêts du 12 décembre 2014, Comptoir d'Épicure/OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa), T-405/13, EU:T:2014:1072, points 97 et 98 et jurisprudence citée, et du 4 juin 2015, YOO, T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, points 25 à 28].

• EuG, 02.06.2021 - T-177/20

  Himmel/ EUIPO - Ramirez Monfort (Hispano Suiza) - Unionsmarke - …

  So wurde etwa berücksichtigt, dass die Waren und Dienstleistungen oft gemeinsam vermarktet wurden, um eine Ähnlichkeit zwischen ihnen zu bejahen (Urteil vom 4. Juni 2015, Yoo Holdings/HABM - Eckes-Granini Group [YOO], T-562/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:363, Rn. 27).
• EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  Spa Monopole / EUIPO - YTL Hotels & Properties (SPA VILLAGE)

  De plus, il importe de souligner que, contrairement à ce que prétend l'EUIPO, la jurisprudence a admis à plusieurs reprises l'existence d'un lien de complémentarité entre notamment les boissons non alcooliques et les services de restauration et de bars [voir arrêt du 15 février 2011, Yorma's/OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA'S), T-213/09, non publié, EU:T:2011:37, point 46 et jurisprudence citée ; arrêts du 16 janvier 2014, ABSACKER of Germany, T-304/12, non publié, EU:T:2014:5, point 29, et du 17 mars 2015, Manea Spa, T-611/11, non publié, EU:T:2015:152, point 52], et cela tout en soulignant que ces produits et services demeurent différents par leur nature, leur destination ou leur utilisation [voir, en ce sens, arrêt du 4 juin 2015, Yoo Holdings/OHMI - Eckes-Granini Group (YOO), T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, points 24 à 28].
• EuG, 26.05.2016 - T-254/15

  Aldi Einkauf / EUIPO - Dyado Liben (Casale Fresco) - Unionsmarke - …

  Gemäß Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 ist die angemeldete Marke auf Widerspruch des Inhabers einer älteren Marke von der Eintragung ausgeschlossen, wenn wegen ihrer Identität oder Ähnlichkeit mit der älteren Marke und der Identität oder Ähnlichkeit der durch die beiden Marken erfassten Waren oder Dienstleistungen für das Publikum die Gefahr von Verwechslungen in dem Gebiet besteht, in dem die ältere Marke Schutz genießt (Urteile vom 4. Juni 2015, Yoo Holdings/HABM - Eckes-Granini Group [YOO], T-562/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:363, Rn. 16, …und vom 24. Juni 2015, 1nfocit/HABM - DIN [DINKOOL], T-621/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:427, Rn. 30).
• EuG, 14.12.2016 - T-745/15

  Scorpio Poland / EUIPO - Eckes-Granini Group (YO!)

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35, et du 4 juin 2015, Yoo Holdings/OHMI - Eckes-Granini Group (YOO), T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, point 29].