Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Compagnie générale des établissements Michelin / OHMI - Continental Reifen Deutschland (XKING)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Compagnie générale des établissements Michelin / OHMI - Continental Reifen Deutschland (XKING)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke XKING - Ältere nationale Bildmarke X - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009

Verfahrensgang

• EuG, 08.12.2015 - T-525/14
• EuGH, 26.07.2017 - C-84/16

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (10)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 13.05.2015 - T-608/13

  easyGroup IP Licensing / OHMI - Tui (easyAir-tours)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêt du 13 mai 2015, easyGroup IP Licensing/OHMI - Tui (easyAir-tours), T-608/13, EU:T:2015:282, point 36].
• EuG, 15.06.2010 - T-177/07

  Der italienische Zuschuss zum Kauf oder zur Anmietung digitaler terrestrischer …

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  Au regard de l'objet de l'article 46, paragraphes 2 et 3, du règlement de procédure, il y a lieu de considérer que, en l'absence d'une demande d'une partie en ce sens, ce n'est que si la traduction dans la langue de procédure des annexes apparaît nécessaire au bon déroulement de la procédure qu'il incombe au greffier d'y faire procéder (voir, en ce sens, arrêt du 15 juin 2010, Mediaset/Commission, T-177/07, Rec, EU:T:2010:233, point 37 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 16.09.2013 - T-569/11

  Gitana / OHMI - Teddy (GITANA)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  En vertu de la jurisprudence, si l'une des marques en conflit est dépourvue de signification, il n'est pas possible de procéder à une comparaison de ces marques sur le plan conceptuel [voir, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, EU:T:2013:462, point 67 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, EU:T:2008:562, point 41].
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, EU:T:2008:562, point 41].
• EuG, 22.04.2008 - T-233/06

  Casa Editorial el Tiempo / OHMI - Instituto Nacional de Meteorología (EL TIEMPO)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  En effet, dans le cadre de son contrôle de légalité, le Tribunal n'est pas lié par la pratique décisionnelle de l'OHMI [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, Rec, EU:C:2007:252, point 65, et du 22 avril 2008, Casa Editorial el Tiempo/OHMI - Instituto Nacional de Meteorología (EL TIEMPO), T-233/06, EU:T:2008:121, point 48].
• EuG, 11.05.2010 - T-492/08

  Wessang / OHMI - Greinwald (star foods) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  En outre, il y a lieu de relever qu'il ressort de la jurisprudence que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin et que l'élément placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir arrêt du 11 mai 2010, Wessang/OHMI - Greinwald (star foods), T-492/08, EU:T:2010:186, point 48 et jurisprudence citée].
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  En effet, dans le cadre de son contrôle de légalité, le Tribunal n'est pas lié par la pratique décisionnelle de l'OHMI [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, Rec, EU:C:2007:252, point 65, et du 22 avril 2008, Casa Editorial el Tiempo/OHMI - Instituto Nacional de Meteorología (EL TIEMPO), T-233/06, EU:T:2008:121, point 48].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-525/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, en tenant compte de tous les facteurs caractérisant le cas d'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].