Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Dairek Attoumi / OHMI - Diesel (DIESEL)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Dairek Attoumi / OHMI - Diesel (DIESEL)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsgeschmacksmuster - Klage des Inhabers des Gemeinschaftsgeschmackmusters Nr. 001044150-0003 (Darstellung eines Gürtels mit dem Wortbestandteil "DIESEL") auf Aufhebung der Entscheidung der Dritten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt ...

Verfahrensgang

• EuG, 09.09.2015 - T-278/14
• EuGH, 26.05.2016 - C-578/15

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (13)

• EuG, 16.05.2011 - T-145/08

  Atlas Transport / OHMI - Atlas Air (ATLAS)

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  L'article 32, paragraphe 2, du règlement n° 2245/2002 et l'article 8 du règlement n° 216/96, qui prévoient la possibilité de suspendre la procédure devant la chambre de recours respectivement dans le cas où plusieurs demandes en nullité ont été introduites contre le même dessin ou modèle communautaire et à la suite d'un avis du greffier de la chambre de recours sur la recevabilité d'un recours devant ladite chambre, constituent l'expression du principe général énoncé ci-dessus [voir, par analogie, arrêt du 16 mai 2011, Atlas Transport/OHMI - Atlas Air (ATLAS), T-145/08, Rec, EU:T:2011:213, point 66].

  La suspension demeure une faculté pour la chambre de recours, qui ne la prononce que lorsqu'elle l'estime justifiée [voir, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2004, Metro-Goldwyn-Mayer Lion/OHMI - Moser Grupo Media (Moser Grupo Media), T-342/02, Rec, EU:T:2004:268, point 46]. La procédure devant la chambre de recours n'est donc pas automatiquement suspendue à la suite d'une demande en ce sens par une partie devant ladite chambre (arrêt ATLAS, point 23 supra, EU:T:2011:213, point 69).

  Cette circonstance restreint cependant ledit contrôle quant au fond à la vérification de l'absence d'erreur manifeste d'appréciation ou de détournement de pouvoir (arrêt ATLAS, point 23 supra, EU:T:2011:213, point 70).

  La décision de suspendre ou de ne pas suspendre la procédure doit être le résultat d'une mise en balance des intérêts en cause (voir, par analogie, arrêt ATLAS, point 23 supra, EU:T:2011:213, point 76).

• EuG, 11.12.2014 - T-498/13

  Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NAMMU)

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  En l'absence, dans le règlement n° 2245/2002, de disposition spécifique concernant les modalités de preuve de l'usage sérieux du signe antérieur, il convient de se référer aux exigences de preuve prévues par la règle 22, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d'application du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO L 303, p. 1), selon laquelle la preuve de l'usage doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque antérieure et se limite en principe à la production de pièces justificatives, comme des emballages, des étiquettes, des barèmes de prix, des catalogues, des factures, des photographies, des annonces dans les journaux, ainsi qu'aux déclarations écrites visées à l'article 78 paragraphe 1, sous f), du règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire (JO L 78, p. 1) [arrêt du 11 décembre 2014, Nanu-Nana Joachim Hoepp/OHMI - Vincci Hoteles (NAMMU), T-498/13, EU:T:2014:1065, point 21].

  Selon une jurisprudence constante, une marque fait l'objet d'un usage sérieux lorsqu'elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l'identité d'origine des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits et services, à l'exclusion d'usages de caractère symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque (voir arrêt NAMMU, point 48 supra, EU:T:2014:1065, point 22 et jurisprudence citée).

  Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (voir arrêt NAMMU, point 48 supra, EU:T:2014:1065, point 23 et jurisprudence citée).

• EuG, 12.05.2010 - T-148/08

  'Beifa Group / OHMI - Schwan-Stabilo Schwanhäußer (Instrument d''écriture)' - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  À défaut de cette preuve, le titulaire de la marque internationale produisant des effets en Espagne en cause n'est pas en droit, conformément à la législation espagnole régissant son signe, d'interdire l'usage de celui-ci dans le dessin ou modèle communautaire mis en cause par la demande en nullité, ce qui implique que le motif de nullité tiré de l'article 25, paragraphe 1, sous e), du règlement n° 6/2002 ne peut s'appliquer [voir, en ce sens, arrêt du 12 mai 2010, Beifa Group/OHMI - Schwan-Stabilo Schwanhäußer (Instrument d'écriture), T-148/08, Rec, EU:T:2010:190, point 66].

  En effet, quand bien même certains éléments du signe en question seraient absents dans le dessin ou modèle communautaire contesté ou d'autres éléments y seraient ajoutés, il pourrait s'agir d'un « usage " dudit signe, notamment lorsque les éléments omis ou ajoutés sont d'une importance secondaire (arrêt Instrument d'écriture, point 47 supra, EU:T:2010:190, point 50).

  Au contraire, il pourra penser qu'il est fait usage dudit signe tel qu'il l'a gardé en mémoire, dans le dessin ou modèle communautaire ultérieur (arrêt Instrument d'écriture, point 47 supra, EU:T:2010:190, point 51).

 
• EuG, 16.05.2012 - T-580/10

  Wohlfahrt / OHMI - Ferrero (Kindertraum) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  Il suffit qu'elles exposent les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [voir arrêt du 16 mai 2012, Wohlfahrt/OHMI - Ferrero (Kindertraum), T-580/10, EU:T:2012:240, point 28 et jurisprudence citée].

  En effet, compte tenu de la continuité fonctionnelle entre divisions d'annulation et chambres de recours, dont atteste l'article 60, paragraphe 1, du règlement n° 6/2002, la décision de la division d'annulation ainsi que sa motivation font partie du contexte dans lequel la décision attaquée a été adoptée, contexte qui est connu du requérant et qui permet au juge de l'Union d'exercer pleinement son contrôle de légalité (voir, par analogie, arrêt Kindertraum, point 69 supra, EU:T:2012:240 point 32 et jurisprudence citée).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  Ce n'est que si tous les autres composants du signe sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir, en ce sens, arrêts OHMI/Shaker, précité, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de ce signe que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants du signe sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celui-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les signes en cause, considérés chacun dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par un signe complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir, en ce sens, arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants du signe sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir, en ce sens, arrêts OHMI/Shaker, précité, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 14.11.2007 - T-101/06

  Castell del Remei / OHMI - Bodegas Roda (CASTELL DEL REMEI ODA)

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  En effet, la seule absence de réaction du titulaire d'une marque antérieure à l'utilisation par un tiers d'une marque identique ou similaire, laquelle est ensuite reprise dans un dessin ou modèle communautaire enregistré par ce tiers, ne permet pas, en tant que telle, dans le cadre d'une procédure de nullité, de conclure à l'absence de risque de confusion entre le dessin ou modèle contesté et la marque antérieure, au sens de l'article 25, paragraphe 2, sous e), du règlement n° 6/2002 [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 14 novembre 2007, Castell del Remei/OHMI - Bodegas Roda (CASTELL DEL REMEI ODA), T-101/06, EU:T:2007:340, point 78].
• EuG, 25.04.2013 - T-55/12

  Chen / OHMI - AM Denmark (Dispositif de nettoyage)

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque ou un autre signe distinctif comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 25 avril 2013, Chen/OHMI - AM Denmark (Dispositif de nettoyage), T-55/12, EU:T:2013:219, point 45 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.05.2005 - T-31/03

  Grupo Sada / OHMI - Sadia (GRUPO SADA) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  Cependant, une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure d'annulation devant l'OHMI, le titulaire du dessin ou modèle communautaire a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence de risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre la marque antérieure dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'annulation et sous réserve que les marques antérieures en cause et les signes en conflit soient identiques [voir, par analogie, arrêt du 11 mai 2005, Grupo Sada/OHMI - Sadia (GRUPO SADA), T-31/03, Rec, EU:T:2005:169, point 86].
• EuG, 10.12.2009 - T-27/09

  Stella Kunststofftechnik / OHMI - Stella Pack (Stella) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-278/14

  Or, lorsque le signe sur le fondement duquel une procédure de nullité contre un dessin ou modèle communautaire a été engagée fait lui-même l'objet d'une action en nullité, la chambre de recours peut considérer nécessaire de suspendre la procédure de nullité contre le dessin ou modèle communautaire, puisque, si l'action en nullité contre le signe antérieur était accueillie, elle rendrait la procédure de nullité contre le dessin ou modèle communautaire sans objet [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 10 décembre 2009, Stella Kunststofftechnik/OHMI - Stella Pack (Stella), T-27/09, Rec, EU:T:2009:492, points 37 et 38].
• EuG, 23.10.2013 - T-566/11

  Viejo Valle / OHMI - Établissements Coquet () und sous-tasse avec des stries)
• EuG, 06.09.2013 - T-599/10

  Eurocool Logistik / OHMI - Lenger (EUROCOOL) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.09.2004 - T-342/02

  Metro-Goldwyn-Mayer Lion / OHMI - Moser Grupo Media (Moser Grupo Media) - …

• EuG, 07.02.2018 - T-794/16

  Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret / EUIPO - Zaharieva (Emballage pour cornets …

  En effet, quand bien même certains éléments du signe en question seraient absents dans le dessin ou modèle communautaire contesté ou d'autres éléments y seraient ajoutés, il pourrait s'agir d'un « usage " dudit signe, notamment lorsque les éléments omis ou ajoutés sont d'une importance secondaire [arrêts du 12 mai 2010, Beifa Group/OHMI - Schwan-Stabilo Schwanhäußer (Instrument d'écriture), T-148/08, EU:T:2010:190, point 50, et du 9 septembre 2015, DIESEL, T-278/14, non publié, EU:T:2015:606, point 83].

  Au contraire, il pourra penser qu'il est fait usage dudit signe tel qu'il l'a gardé en mémoire, dans le dessin ou modèle communautaire ultérieur (arrêts du 12 mai 2010, 1nstrument d'écriture, T-148/08, EU:T:2010:190, point 51, et du 9 septembre 2015, DIESEL, T-278/14, non publié, EU:T:2015:606, point 84).

  Il s'ensuit que l'article 25, paragraphe 1, sous e), du règlement n o 6/2002 trouve à s'appliquer lorsqu'il est fait usage non seulement d'un signe identique à celui invoqué à l'appui de la demande en nullité, mais également d'un signe similaire (arrêts du 12 mai 2010, 1nstrument d'écriture, T-148/08, EU:T:2010:190, point 52, et du 9 septembre 2015, DIESEL, T-278/14, non publié, EU:T:2015:606, point 85).

• EuG, 07.02.2018 - T-793/16

  Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret/ EUIPO - Zaharieva (Boîte présentoir à …

  En effet, quand bien même certains éléments du signe en question seraient absents dans le dessin ou modèle communautaire contesté ou d'autres éléments y seraient ajoutés, il pourrait s'agir d'un « usage " dudit signe, notamment lorsque les éléments omis ou ajoutés sont d'une importance secondaire [arrêts du 12 mai 2010, Beifa Group/OHMI - Schwan-Stabilo Schwanhäußer (Instrument d'écriture), T-148/08, EU:T:2010:190, point 50, et du 9 septembre 2015, DIESEL, T-278/14, non publié, EU:T:2015:606, point 83].

  Au contraire, il pourra penser qu'il est fait usage dudit signe tel qu'il l'a gardé en mémoire, dans le dessin ou modèle communautaire ultérieur (arrêts du 12 mai 2010, 1nstrument d'écriture, T-148/08, EU:T:2010:190, point 51, et du 9 septembre 2015, DIESEL, T-278/14, non publié, EU:T:2015:606, point 84).

  Il s'ensuit que l'article 25, paragraphe 1, sous e), du règlement n o 6/2002 trouve à s'appliquer lorsqu'il est fait usage non seulement d'un signe identique à celui invoqué à l'appui de la demande en nullité, mais également d'un signe similaire (arrêts du 12 mai 2010, 1nstrument d'écriture, T-148/08, EU:T:2010:190, point 52, et du 9 septembre 2015, DIESEL, T-278/14, non publié, EU:T:2015:606, point 85).

• EuG, 24.09.2019 - T-219/18

  Piaggios Rechte des geistigen Eigentums an dem Motorroller Vespa LX wurden nicht …

  Drittens ist festzustellen, dass Art. 25 Abs. 1 Buchst. e der Verordnung Nr. 6/2002 nicht nur dann Anwendung findet, wenn ein Zeichen verwendet wird, das mit dem zur Stützung des Antrags auf Nichtigerklärung geltend gemachten Zeichen identisch ist, sondern auch dann, wenn ein diesem ähnliches Zeichen verwendet wird (…Urteile vom 12. Mai 2010, Schreibinstrument, T-148/08, EU:T:2010:190, Rn. 52, und vom 9. September 2015, Dairek Attoumi/HABM - Diesel [DIESEL], T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 85), wenn nachgewiesen werden kann, dass für die maßgeblichen Verkehrskreise die Gefahr einer Verwechslung zwischen diesen Zeichen besteht (…Urteil vom 12. Mai 2010, Schreibinstrument, T-148/08, EU:T:2010:190, Rn. 54).

 
• EuG, 13.12.2023 - T-10/23

  Light Tec/ EUIPO - DecoTrend (Abat-jour) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …

  In Anbetracht der in Art. 60 Abs. 1 der Verordnung Nr. 6/2002 zum Ausdruck kommenden funktionalen Kontinuität zwischen Nichtigkeitsabteilungen und Beschwerdekammern gehören nämlich die Entscheidung der Nichtigkeitsabteilung und ihre Begründung zu dem Kontext, in dem die angefochtene Entscheidung erlassen wurde und der der Klägerin bekannt ist und es dem Unionsrichter ermöglicht, seine Rechtmäßigkeitskontrolle in vollem Umfang auszuüben (Urteil vom 9. September 2015, Dairek Attoumi/HABM - Diesel [DIESEL], T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 71).

  Somit kann bei einer Nichtbeachtung der geltenden Regeln, die dem Schutz der Verteidigungsrechte dienen, das Verwaltungsverfahren nur dann mit einem Fehler behaftet sein, wenn nachgewiesen ist, dass dieses Verfahren andernfalls zu einem anderen Ergebnis hätte führen können (vgl. Urteil vom 9. September 2015, DIESEL, T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 15.12.2021 - T-684/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Somit kann bei einer Nichtbeachtung der geltenden Regeln, die dem Schutz der Verteidigungsrechte dienen, das Verwaltungsverfahren nur dann mit einem Fehler behaftet sein, wenn nachgewiesen ist, dass dieses Verfahren andernfalls möglicherweise zu einem anderen Ergebnis geführt hätte (vgl. Urteil vom 9. September 2015, Dairek Attoumi/HABM - Diesel [DIESEL], T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 06.12.2018 - T-817/16

  Vans / EUIPO - Deichmann (V) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung …

  Zudem können Gürtel notwendig oder unverzichtbar sein, um bestimmte Hosen zu tragen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 9. September 2015, Dairek Attoumi/HABM - Diesel [DIESEL], T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 92 und 94).
• EuG, 15.12.2021 - T-682/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Somit kann bei einer Nichtbeachtung der geltenden Regeln, die dem Schutz der Verteidigungsrechte dienen, das Verwaltungsverfahren nur dann mit einem Fehler behaftet sein, wenn nachgewiesen ist, dass dieses Verfahren andernfalls möglicherweise zu einem anderen Ergebnis geführt hätte (vgl. Urteil vom 9. September 2015, Dairek Attoumi/HABM - Diesel [DIESEL], T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 15.12.2021 - T-683/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Somit kann bei einer Nichtbeachtung der geltenden Regeln, die dem Schutz der Verteidigungsrechte dienen, das Verwaltungsverfahren nur dann mit einem Fehler behaftet sein, wenn nachgewiesen ist, dass dieses Verfahren andernfalls möglicherweise zu einem anderen Ergebnis geführt hätte (vgl. Urteil vom 9. September 2015, Dairek Attoumi/HABM - Diesel [DIESEL], T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 16.06.2021 - T-187/20

  Davide Groppi/ EUIPO - Viabizzuno (Lampe de table)

  Da ein solcher Grund die Funktion hat, ein älteres Recht zu schützen, ist davon auszugehen, dass er, falls einer Klage auf Nichtigerklärung dieses Rechts stattgegeben würde, das Nichtigkeitsverfahren gegen das Gemeinschaftsgeschmacksmuster gegenstandslos machen würde (Urteil vom 9. September 2015, Dairek Attoumi/HABM - Diesel [DIESEL], T-278/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:606, Rn. 24).