Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Clorox / OHMI - Industrias Alen (CLORALEX)

• EU-Kommission

  The Clorox Company gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

  [fremdsprachig] Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke CLORALEX - Ältere nationale Wortmarken CLOROX - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Zeichenähnlichkeit - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. ...

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 4. März 2011 - Clorox/HABM - Industrias Alen (CLORALEX)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der nationalen Wortmarken "CLOROX" für Waren der Klassen 1, 3, 5, 29, 30, 31 und 32 auf Aufhebung der Entscheidung R 521/2009-4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 16. Dezember 2010, ...

Verfahrensgang

• EuG, 10.07.2012 - T-135/11
• EuGH, 30.01.2014 - C-422/12

Wird zitiert von ... (8)

• EuG, 03.06.2015 - T-544/12

  Pensa Pharma / OHMI - Ferring und Farmaceutisk Laboratorium Ferring (PENSA …

  S'il est vrai, à cet égard, que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir point 63 précité), il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, EU:T:2012:356, point 27, et du 16 juillet 2014, Endoceutics/OHMI - Merck (FEMIVIA), T-324/13, EU:T:2014:672, point 34].

  Ainsi, il ne saurait être exclu que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, un tel élément occupe une position autonome dans l'impression globale produite par la marque concernée dans la perception dudit public (voir, par analogie, arrêts FEMIVIA, point 75 supra, EU:T:2014:672, point 36, et CLORALEX, point 75 supra, EU:T:2012:356, point 35).

• EuG, 10.12.2014 - T-605/11

  Novartis / OHMI - Dr Organic (BIOCERT)

  Ainsi, il ne saurait être exclu que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, un tel élément occupe une position autonome dans l'impression globale produite par la marque concernée dans la perception du public pertinent [arrêt du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, EU:T:2012:356, point 35].

  Compte tenu de l'absence d'autres contenus conceptuels identifiables dans les marques en cause, le caractère descriptif dudit élément n'exclut pas une similitude conceptuelle entre elles, contrairement à ce qu'a constaté la chambre de recours (voir, en ce sens, arrêts CLORALEX, point 36 supra, EU:T:2012:356, point 41, et NICORONO, point 36 supra, EU:T:2013:301, point 69).

• EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Bionecs / OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS)

  Ainsi, il ne saurait être exclu que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, un tel élément occupe une position autonome dans l'impression globale produite par la marque concernée dans la perception du public pertinent [arrêt du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, EU:T:2012:356, point 35].

  Compte tenu de l'absence d'autres contenus conceptuels identifiables dans les marques en cause, le caractère descriptif dudit élément n'exclut pas une similitude conceptuelle entre elles, contrairement à ce que soutient la requérante (voir, en ce sens, arrêts CLORALEX, point 47 supra, EU:T:2012:356, point 41, et NICORONO, point 47 supra, EU:T:2013:301, point 69).

 
• EuGH, 30.01.2014 - C-422/12

  Industrias Alen / The Clorox Company - Rechtsmittel - Art. 181 der …

  Mit ihrem Rechtsmittel beantragt die Industrias Alen SA de CV (im Folgenden: Alen) die Aufhebung des Urteils des Gerichts der Europäischen Union vom 10. Juli 2012, Clorox/HABM - Industrias Alen (CLORALEX) (T-135/11, im Folgenden: angefochtenes Urteil), mit dem das Gericht die Entscheidung der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM) vom 16. Dezember 2010 (Rechtssache R 521/2009-4) zu einem Widerspruchsverfahren zwischen The Clorox Company (im Folgenden: Clorox) und Alen (im Folgenden: streitige Entscheidung) aufgehoben hat.
• EuG, 29.04.2015 - T-717/13

  Chair Entertainment Group / OHMI - Libelle (SHADOW COMPLEX)

  Il convient de rappeler, ainsi que le fait également valoir l'OHMI, que, s'il est vrai que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt OHMI/Shaker, point 39 supra, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée), il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [voir arrêt du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, EU:T:2012:356, point 27 et jurisprudence citée].
• EuG, 20.11.2017 - T-403/16

  Stada Arzneimittel / EUIPO - Urgo recherche innovation und developpement …

  Ainsi, il ne saurait être exclu que, en raison notamment de sa position dans le signe ou de sa dimension, un tel élément occupe une position autonome dans l'impression globale produite par la marque concernée dans la perception du public pertinent [arrêt du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, non publié, EU:T:2012:356, point 35].
• EuG, 15.07.2015 - T-324/12

  Knauf Insulation Technology / OHMI - Saint Gobain Cristaleria (ECOSE TECHNOLOGY)

  Or, il y a lieu de rappeler que, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt OHMI/Shaker, point 60 supra, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée), il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [voir arrêt du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, EU:T:2012:356, point 27 et jurisprudence citée].
• EuG, 15.07.2015 - T-323/12

  Knauf Insulation Technology / OHMI - Saint Gobain Cristaleria (ECOSE)

  Or, il y a lieu de rappeler que, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt OHMI/Shaker, point 51 supra, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée), il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [voir arrêt du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, EU:T:2012:356, point 27 et jurisprudence citée].