Volltextveröffentlichungen (3)

• Europäischer Gerichtshof

  Eckes-Granini / OHMI - Panini (PANINI)

• EU-Kommission

  Eckes-Granini Group GmbH gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (

  [fremdsprachig]

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse

• anwaltskanzlei-online.de (Kurzinformation)

  Markenrecht: Bildelemente bei Getränkemarken bei klanglicher Ähnlichkeit

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Eckes-Granini / OHMI - Panini (PANINI)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschafts" und nationalen Wortmarken "GRANINI" für Waren der Klasse 32 auf Aufhebung der Entscheidung R 2393/2011"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 6. September 2012 über ...

Wird zitiert von ... (10)

• Generalanwalt beim EuGH, 19.12.2019 - C-714/18

  ACTC/ EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - …

  36 T-487/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:637.

  44 T-487/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:637.

  45 Vgl. Urteil vom 11. Dezember 2013, Eckes-Granini/HABM - Panini (PANINI) (T-487/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:637, Rn. 56).

  47 T-487/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:637.

• EuG, 26.02.2016 - T-210/14

  Mederer / OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings)

  Si, en revanche, le produit visé est surtout vendu oralement, il sera normalement attribué plus de poids à une similitude phonétique des signes [voir arrêts du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 63 et jurisprudence citée, et du 29 janvier 2014, Goldsteig Käsereien Bayerwald/OHMI - Vieweg (goldstück), T-47/13, EU:T:2014:37, point 41 et jurisprudence citée].

  Or, d'une part, il importe de préciser que les circonstances de la présente affaire se distinguent de celles des affaires ayant donné lieu aux arrêts PANINI, point 87 supra (EU:T:2013:637), et goldstück, point 87 supra (EU:T:2014:37), cités par la requérante.

  En effet, dans ces affaires, dans lesquelles le Tribunal a estimé que, du fait des conditions dans lesquelles les produits en cause se présentaient sur le marché, l'aspect visuel des signes en conflit revêtait une importance supérieure à l'aspect phonétique, les signes en conflit étaient dissemblables sur le plan visuel, faiblement ou en partie similaires sur le plan phonétique et différents ou insusceptibles d'être comparés sur le plan conceptuel (voir, en ce sens, arrêts PANINI, point 87 supra, EU:T:2013:637, points 59, 67 et 68, et goldstück, point 87 supra, EU:T:2014:37, points 36 et 42).

• EuG, 06.06.2018 - T-264/17

  Uponor Innovation/ EUIPO - Swep International (SMATRIX) - Unionsmarke - …

  À l'appui de son argumentation, la requérante invoque l'arrêt du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI) (T-487/12, non publié, EU:T:2013:637), dans lequel le Tribunal aurait conclu, dans des circonstances similaires, que le début des signes en conflit était substantiellement différent.

  En outre, à la différence des éléments verbaux « panini " et « granini " des signes en conflit dans l'affaire qui a donné lieu à l'arrêt du 11 décembre 2013, PANINI (T-487/12, non publié, EU:T:2013:637) et ainsi que la chambre de recours l'a relevé à juste titre au point 85 de la décision attaquée, en l'espèce, la partie commune aux éléments verbaux des signes en conflit, à savoir « matrix ", est significativement plus longue que les parties initiales desdits signes et la deuxième lettre, « s ", de l'élément verbal de la marque antérieure est identique à la première lettre de la marque demandée.

  La requérante fait en effet valoir que, à l'instar de ce que le Tribunal a jugé dans l'arrêt du 11 décembre 2013, PANINI (T-487/12, non publié, EU:T:2013:637) concernant la comparaison sur le plan phonétique entre les éléments verbaux « panini " et « granini ", la différence de prononciation de la première syllabe des éléments verbaux des signes en conflit est de nature à atténuer l'impression de similitude phonétique entre lesdits signes.

 
• EuG, 28.02.2024 - T-279/23

  Sumol + Compal Marcas/ EUIPO - Kåska (smål)

  D'autre part, il convient de relever que, les produits en cause étant surtout vendus dans des magasins en libre-service, l'aspect phonétique des marques en conflit présente généralement une importance réduite par rapport à l'aspect visuel de celles-ci [voir, en ce sens, arrêts du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, non publié, EU:T:2013:637, points 65 à 67, et du 25 janvier 2017, Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik/EUIPO - Viña y Bodega Botalcura (LITU), T-187/16, non publié, EU:T:2017:30, point 35].
• EuG, 21.05.2015 - T-197/14

  La Zaragozana / OHMI - Charles Cooper (GREEN'S)

  La présence, dans l'un des signes, d'éléments figuratifs ayant une configuration particulière et originale est susceptible d'aboutir à ce que l'impression globale fournie par chaque signe soit différente [arrêt du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 44].

  En outre, selon la jurisprudence, la partie initiale d'une marque, en l'espèce le mot « ambar ", a normalement, sur le plan visuel, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci (voir arrêt PANINI, point 32 supra, EU:T:2013:637, point 41 et jurisprudence citée).

• EuG, 28.04.2016 - T-803/14

  Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

  Ainsi, dans un tel contexte, l'aspect phonétique des marques en conflit présente généralement une importance réduite par rapport à l'aspect visuel (voir, en ce sens, arrêt du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 65].
• EuG, 27.02.2019 - T-107/18

  Aytekin/ EUIPO - Dienne Salotti (Dienne) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Il découle donc de cet arrêt qu'il ne saurait être exclu que des signes puissent être considérés comme étant peu similaires, voire différents, du point de vue visuel, bien qu'ils contiennent une séquence de lettres identique [voir, en ce sens, arrêt du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, non publié, EU:T:2013:637, point 42].
• EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Ferring / OHMI - Kora (Koragel)

  Ainsi, conformément à une jurisprudence constante, l'importance des éléments de similitude ou de différence entre les signes en conflit peut dépendre, notamment, des caractéristiques intrinsèques de ceux-ci ou des conditions de commercialisation des produits ou des services que ceux-ci désignent [arrêts ZYDUS, point 83 supra, EU:T:2012:124, point 64, et du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 63].
• EuG, 27.06.2019 - T-385/18

  Aldi/ EUIPO - Crone (CRONE) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der …

  So kann das Vorhandensein von speziell und originell gestalteten Bildbestandteilen in einem der Zeichen zur Folge haben, dass jedes Zeichen einen unterschiedlichen Gesamteindruck hervorruft (vgl. Urteil vom 11. Dezember 2013, Eckes-Granini/HABM - Panini [PANINI], T-487/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:637, Rn. 44 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 11.09.2014 - T-536/12

  Aroa Bodegas / OHMI - Bodegas Muga (aroa)

  En effet, il convient de rappeler que, au sens strict, la reproduction phonétique d'une marque complexe correspond à celle de tous ses éléments verbaux, indépendamment de leurs spécificités graphiques, qui relèvent plutôt de l'analyse du signe sur le plan visuel [voir arrêt du Tribunal du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, non publié au Recueil, point 49, et la jurisprudence citée].