Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Hikari Miso / OHMI - Nishimoto Trading (Hikari)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Hikari Miso / OHMI - Nishimoto Trading (Hikari)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (11)

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union[voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 25 supra, EU:T:2006:397, point 74).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 25 supra, EU:T:2006:397, point 74).
• EuG, 10.02.2010 - T-344/07

  O2 (Germany) / HABM (Homezone) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  À ce titre, il convient de rappeler la jurisprudence constante en vertu de laquelle des informations fondées sur des articles issus d'une encyclopédie collective établie sur l'internet, dont le contenu est modifiable à tout moment et, dans certains cas, par tout visiteur, même anonyme, doivent être considérées comme incertaines [voir, en ce sens, arrêts du 10 février 2010, 02 (Germany)/OHMI (Homezone), T-344/07, Rec, EU:T:2010:35, point 46, et du 16 novembre 2011, Dorma/OHMI - Puertas Doorsa (doorsa FÁBRICA DE PUERTAS AUTOMÁTICAS), T-500/10, EU:T:2011:679, point 55].

 
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.11.2011 - T-500/10

  Dorma / OHMI - Puertas Doorsa (doorsa FÁBRICA DE PUERTAS AUTOMÁTICAS)

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  À ce titre, il convient de rappeler la jurisprudence constante en vertu de laquelle des informations fondées sur des articles issus d'une encyclopédie collective établie sur l'internet, dont le contenu est modifiable à tout moment et, dans certains cas, par tout visiteur, même anonyme, doivent être considérées comme incertaines [voir, en ce sens, arrêts du 10 février 2010, 02 (Germany)/OHMI (Homezone), T-344/07, Rec, EU:T:2010:35, point 46, et du 16 novembre 2011, Dorma/OHMI - Puertas Doorsa (doorsa FÁBRICA DE PUERTAS AUTOMÁTICAS), T-500/10, EU:T:2011:679, point 55].
• EuG, 01.02.2005 - T-57/03

  SPAG / OHMI - Dann und Backer (HOOLIGAN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  Fait donc également partie des éléments de droit portés devant la chambre de recours une question de droit devant nécessairement être examinée pour l'appréciation des moyens invoqués par les parties et pour la satisfaction ou le rejet des demandes, même si ces dernières ne se sont pas exprimées sur cette question [voir, en ce sens, arrêt du 1 er février 2005, SPAG/OHMI - Dann et Backer (HOOLIGAN), T-57/03, Rec, EU:T:2005:29, point 21].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14 , point 42 et jurisprudence citée].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 30.04.2014 - T-170/12

  Beyond Retro / OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE)

  Auszug aus EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  Il suffit qu'elles exposent les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [voir arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, EU:T:2014:238, point 88 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

• Generalanwalt beim EuGH, 28.11.2019 - C-702/18

  Primart/ EUIPO und Bolton Cile España - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung …

  19 Siehe beispielsweise Urteile vom 11. September 2014, Continental Wind Partners/HABM - Continental Reifen Deutschland (CONTINENTAL WIND PARTNERS) (…T-185/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:769, Rn. 35), vom 3. Juni 2015, Lithomex/HABM - Glaubrecht Stingel (LITHOFIX) (…T-273/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:352, Rn. 39), und vom 11. Dezember 2015, Hikari Miso/HABM - Nishimoto Trading (Hikari) (T-751/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:956, Rn. 42).
• EuG, 14.12.2018 - T-46/17

  TDH Group / EUIPO - Comercial de Servicios Agrigan (Pet Cuisine) - Unionsmarke - …

  Ces éléments, non contestés par la requérante, permettent de caractériser l'existence d'une similitude entre le « malt " et les « aliments pour animaux " [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 28 juin 2011, 0etker Nahrungsmittel/OHMI - Bonfait (Buonfatti), T-471/09, non publié, EU:T:2011:307, point 59, et du 11 décembre 2015, Hikari Miso/OHMI - Nishimoto Trading (Hikari), T-751/14, non publié, EU:T:2015:956, point 46].