Volltextveröffentlichungen (3)

• Europäischer Gerichtshof

  MacLean-Fogg / HABM (LOKTHREAD)

• EU-Kommission

  MacLean-Fogg / OHMI (LOKTHREAD)

  Gemeinschaftsmarke

• EU-Kommission

  MacLean-Fogg / OHMI (LOKTHREAD)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 9. September 2005 - MacLean-Fogg / HABM

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 1122/2004-1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 20. Juni 2005 über die Zurückweisung der Beschwerde gegen die Entscheidung des Prüfers, mit der die Anmeldung des Wortzeichens ...

Wird zitiert von ... (71)

• EuG, 31.05.2018 - T-314/17

  Nosio/ EUIPO (MEZZA)

  Selon une jurisprudence constante, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009 poursuit un but d'intérêt général qui exige que les indications ou les signes descriptifs des caractéristiques de produits ou de services pour lesquels l'enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous [voir arrêt du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 28 et jurisprudence citée).

  Il en résulte que, pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée).

  Il importe enfin de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la compréhension qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services concernés (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 28.06.2016 - T-134/15

  salesforce.com / EUIPO (SOCIAL.COM)

  Selon une jurisprudence constante, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 poursuit un but d'intérêt général, lequel exige que les indications ou les signes descriptifs des caractéristiques de produits ou de services pour lesquels l'enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous [voir arrêt du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 28 et jurisprudence citée).

  Il en résulte que, pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée).

  Il importe enfin de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la compréhension qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services concernés (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 04.02.2015 - T-374/13

  KSR / OHMI - Lampenwelt (Moon) - Gemeinschaftsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Nach ständiger Rechtsprechung wird mit Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 ein im Allgemeininteresse liegendes Ziel verfolgt, das verlangt, dass Zeichen oder Angaben, die Merkmale der für die Anmeldemarke beanspruchten Waren oder Dienstleistungen beschreiben, von jedermann frei verwendet werden können (vgl. Urteil vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, EU:T:2007:172, Rn. 27 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Zeichen oder Angaben, die im Verkehr zur Bezeichnung von Merkmalen der beanspruchten Waren oder Dienstleistungen dienen können, werden nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, nämlich die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es so dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil LOKTHREAD, oben in Rn. 19 angeführt, EU:T:2007:172, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in der genannten Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der fraglichen Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteil LOKTHREAD, oben in Rn. 19 angeführt, EU:T:2007:172, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Schließlich ist zu beachten, dass sich der beschreibende Charakter eines Zeichens nur im Hinblick darauf, wie die betroffenen Verkehrskreise das Zeichen verstehen, und im Hinblick auf die betreffenden Waren oder Dienstleistungen beurteilen lässt (vgl. Urteil LOKTHREAD, oben in Rn. 19 angeführt, EU:T:2007:172, Rn. 32 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 14.01.2015 - T-69/14

  Melt Water / HABM (MELT WATER Original)

  Cette disposition empêche, dès lors, que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, points 29 et 31 ; du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, EU:T:2007:172, point 27, et du 10 février 2010, 02 (Germany)/OHMI (Homezone), T-344/07, Rec, EU:T:2010:35, point 20].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts OHMI/Wrigley, point 18 supra, EU:C:2003:579, point 30, et LOKTHREAD, point 18 supra, EU:T:2007:172, point 28).

  Il en résulte que, pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt LOKTHREAD, point 18 supra, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée).

  Il importe enfin de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la compréhension qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services concernés (voir arrêt LOKTHREAD, point 18 supra, EU:T:2007:172, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 03.12.2015 - T-648/14

  Infusion Brands / HABM (DUALTOOLS)

  Cette disposition empêche, dès lors, que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, points 29 et 31 ; du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, EU:T:2007:172, point 27, et du 10 février 2010, 02 (Germany)/OHMI (Homezone), T-344/07, Rec, EU:T:2010:35, point 20].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts OHMI/Wrigley, point 16 supra, EU:C:2003:579, point 30, et LOKTHREAD, point 16 supra, EU:T:2007:172, point 28).

  Il en résulte que, pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt LOKTHREAD, point 16 supra, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée).

  Il importe enfin de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la compréhension qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services concernés (voir arrêt LOKTHREAD, point 16 supra, EU:T:2007:172, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 17.09.2019 - T-399/18

  TrekStor/ EUIPO (Theatre)

  Nach ständiger Rechtsprechung wird mit Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 das im Allgemeininteresse liegende Ziel verfolgt, dass Angaben oder Zeichen, die für die Merkmale von Waren oder Dienstleistungen, für die die Eintragung beantragt wird, beschreibend sind, von jedermann frei verwendet werden können (vgl. Urteil vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 27 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Zudem werden Zeichen oder Angaben, die im Verkehr zur Bezeichnung von Merkmalen der angemeldeten Ware oder Dienstleistung dienen können, gemäß Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 12. Juni 2007, LOKTHREAD, T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteil vom 12. Juni 2007, LOKTHREAD, T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Schließlich ist zu beachten, dass sich der beschreibende Charakter eines Zeichens nur danach beurteilen lässt, wie die angesprochenen Verkehrskreise es verstehen, und anhand der betreffenden Waren oder Dienstleistungen (vgl. Urteil vom 12. Juni 2007, LOKTHREAD, T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 32 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 11.10.2018 - T-120/17

  M&T Emporia Ilektrikon-Ilektronikon Eidon / EUIPO (fluo.)

  Selon une jurisprudence constante, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009 poursuit un but d'intérêt général, lequel exige que les indications ou les signes descriptifs des caractéristiques de produits ou de services pour lesquels l'enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous [voir arrêt du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 28 et jurisprudence citée).

  Il en résulte que, pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée).

  Il importe enfin de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, au regard de la compréhension qu'en a le public concerné et, d'autre part, au regard des produits ou des services concernés (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 03.12.2015 - T-647/14

  Infusion Brands / HABM (DUALSAW)

  Cette disposition empêche, dès lors, que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, points 29 et 31 ; du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, EU:T:2007:172, point 27, et du 10 février 2010, 02 (Germany)/OHMI (Homezone), T-344/07, Rec, EU:T:2010:35, point 20].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts OHMI/Wrigley, point 16 supra, EU:C:2003:579, point 30, et LOKTHREAD, point 16 supra, EU:T:2007:172, point 28).

  Il en résulte que, pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt LOKTHREAD, point 16 supra, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée).

  Il importe enfin de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la compréhension qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services concernés (voir arrêt LOKTHREAD, point 16 supra, EU:T:2007:172, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 04.07.2019 - T-662/18

  romwell/ EUIPO (twistpac)

  Angewandt auf die fraglichen Waren und Dienstleistungen werden die maßgeblichen Verkehrskreise daher sofort und ohne weitere Überlegung annehmen, dass der Begriff "pac" zwanglos durch das Wort "pack" zu ersetzen ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 45).

  Sodann ist es in der englischen Sprache üblich, neue Wörter durch die Zusammenfügung zweier Wörter mit jeweils eigener Bedeutung zu bilden ("schoolboy", "bedroom" oder "packthread"), und zudem ist es in der Werbe- und Marketingbranche üblich, Leerzeichen zwischen Begriffen wegzulassen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 52, …und Beschluss vom 26. Januar 2017, Topera/EUIPO [RHYTHMVIEW], T-119/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:38, Rn. 24).

  Schließlich kann das Wortzeichen twistpac nicht allein deshalb, weil es in einem seiner Bestandteile einen Rechtschreibfehler enthält, als ungewöhnlich eingestuft werden, denn die maßgeblichen Verkehrskreise werden - wie oben in Rn. 24 ausgeführt - den Fehler sofort erkennen und daher das falsch geschriebene Wort "pac" durch das Wort "pack" ersetzen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 12. Juni 2007, LOKTHREAD, T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 55).

• EuG, 04.10.2018 - T-736/17

  Lincoln Global/ EUIPO (FLEXCUT)

  À cet égard, il convient de rappeler qu'il a déjà été jugé qu'une telle combinaison de mots est conforme aux règles syntaxiques et grammaticales anglaises et n'est pas inhabituelle dans la structure de cette langue [arrêt du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 52].

  En troisième lieu, s'agissant de l'argument de la requérante tiré de ce que la marque demandée est une combinaison spéciale formant un mot unique, sans espace, en majuscules, qui n'existe pas, il y a lieu de rappeler que, au point 26 de l'arrêt du 12 janvier 2000, DKV/OHMI (COMPANYLINE) (T-19/99, EU:T:2000:4), le Tribunal a jugé que le fait d'accoler les termes « company " et « line ", sans aucune modification graphique ou sémantique, ne présentait aucune caractéristique additionnelle susceptible de rendre le signe dans son ensemble apte à distinguer les services de la requérante de ceux d'autres entreprises et a ajouté que la circonstance que le signe COMPANYLINE n'était pas cité dans les dictionnaires en tant que tel - qu'il soit écrit en un seul mot ou non - ne modifiait en aucune manière cette appréciation (arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, EU:C:2002:506, point 23 ; voir également, en ce sens, arrêts du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 53, et du 10 mai 2012, AUTOCOACHING, T-325/11, non publié, EU:T:2012:230, point 38).

  En dernier lieu, en ce qui concerne l'argument de la requérante tiré de l'enregistrement de la marque FLEXCUT aux États-Unis pour des produits identiques, sans qu'aucune objection ait été soulevée à son égard, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, le régime des marques de l'Union européenne est un système autonome, constitué d'un ensemble de règles et poursuivant des objectifs qui lui sont spécifiques, son application étant indépendante de tout système national [arrêts du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, point 47, et du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 57].

• EuG, 21.11.2018 - T-82/17

  PepsiCo / EUIPO - Intersnack Group (Exxtra Deep) - Unionsmarke - …
• EuG, 24.09.2019 - T-13/18

  Crédit mutuel Arkéa/ EUIPO - Confédération nationale du Crédit mutuel (Crédit …
• EuG, 27.04.2016 - T-89/15

  Niagara Bottling / EUIPO (NIAGARA)
• EuG, 12.12.2018 - T-743/17

  Bischoff/ EUIPO - Miroglio Fashion (CARACTÈRE) - Unionsmarke - …
• EuG, 28.10.2016 - T-7/16

  La tarte tropézienne / EUIPO (LA TARTE TROPÉZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ)
• EuG, 17.09.2008 - T-226/07

  Prana Haus / HABM (PRANAHAUS) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 13.09.2016 - T-563/15

  Paglieri Sell System / EUIPO (APOTEKE)
• EuG, 07.07.2011 - T-208/10

  Cree / HABM (TRUEWHITE)
• EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Caffè Nero Group / EUIPO (CAFFÈ NERO)
• EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  Ecolab USA / HABM (GREASECUTTER)
• EuG, 22.06.2017 - T-236/16

  Biogena Naturprodukte / EUIPO (ZUM wohl) - Unionsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 12.06.2018 - T-375/17

  Fenyves/ EUIPO (Blue) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke Blue - …
• EuG, 27.10.2016 - T-29/16

  Caffè Nero Group / EUIPO (CAFFÈ NERO)
• EuG, 22.05.2008 - T-254/06

  Radio Regenbogen Hörfunk in Baden / HABM (RadioCom) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 10.02.2010 - T-344/07

  O2 (Germany) / HABM (Homezone) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 21.05.2008 - T-329/06

  Enercon / OHMI (E) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke E …
• EuG, 23.01.2018 - T-869/16

  Wenger / EUIPO - Swissgear (SWISSGEAR)
• EuG, 08.07.2009 - T-226/08

  Mineralbrunnen Rhön-Sprudel Egon Schindel / OHMI - Schwarzbräu (Alaska) - …
• EuG, 16.09.2008 - T-48/07

  ratiopharm / HABM (BioGeneriX) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 24.04.2012 - T-328/11

  Leifheit / HABM (EcoPerfect) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 24.03.2011 - T-419/09

  Cybergun / OHMI - Umarex Sportwaffen (AK 47)
• EuG, 21.04.2010 - T-7/09

  'Schunk / HABM (Représentation d''une partie d''un mandrin)' - Gemeinschaftsmarke …
• EuG, 09.07.2009 - T-257/08

  Biotronik / HABM (BioMonitor) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 21.11.2013 - T-313/11

  Heede / HABM (Matrix-Energetics) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 10.06.2008 - T-330/06

  Novartis / HABM (BLUE SOFT) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 19.07.2017 - T-432/16

  Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik / EUIPO …
• EuG, 22.05.2014 - T-95/13

  Walcher Meßtechnik / HABM (HIPERDRIVE) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 26.06.2019 - T-117/18

  Agencja Wydawnicza Technopol/ EUIPO (200 PANORAMICZNYCH) - Unionsmarke - …
• EuG, 19.04.2016 - T-261/15

  Spirig Pharma / EUIPO (Daylong)
• EuG, 07.06.2019 - T-719/18

  Telemark plus/ EUIPO (Telemarkfest) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …
• EuG, 13.03.2019 - T-297/18

  Wirecard Technologies/ EUIPO - Striatum Ventures (supr)
• EuG, 31.01.2019 - T-427/18

  Geske/ EUIPO (SATISFYERMEN) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …
• EuG, 29.01.2015 - T-59/14

  Blackrock / HABM (INVESTING FOR A NEW WORLD)
• EuG, 25.11.2014 - T-556/13

  Verband der Kölnisch-Wasser Hersteller, Köln / HABM (Original Eau de Cologne) - …
• EuG, 28.10.2009 - T-339/07

  Juwel Aquarium / OHMI - Potschak (Panorama) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 14.12.2011 - T-166/11

  Häfele / HABM (Infront) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 14.12.2011 - T-531/10

  Häfele / HABM (Vorfront) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 14.12.2011 - T-425/10

  Häfele / HABM (Mixfront) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 22.11.2011 - T-290/10

  Sports Warehouse / HABM (TENNIS WAREHOUSE) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 09.12.2010 - T-253/09

  'Wilo / HABM (Boîtier facetté d''un moteur électrique)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 15.06.2010 - T-118/08

  Actega Terra / HABM (TERRAEFFEKT matt & gloss) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …
• EuG, 09.02.2010 - T-113/09

  PromoCell bioscience alive / HABM (SupplementPack) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 08.07.2009 - T-225/08

  Mineralbrunnen Rhön-Sprudel Egon Schindel / OHMI - Schwarzbräu (ALASKA) - …
• EuG, 14.07.2017 - T-194/16

  Klassisk investment / EUIPO (CLASSIC FINE FOODS)
• EuG, 18.05.2017 - T-163/16

  Reisswolf / EUIPO (secret. service.) - Unionsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 17.04.2013 - T-383/10

  Continental Bulldog Club Deutschland / HABM (CONTINENTAL) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 08.11.2012 - T-415/11

  Hartmann / HABM (Nutriskin Protection Complex) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …
• EuG, 26.03.2019 - T-787/17

  Parfümerie Akzente/ EUIPO (GlamHair) - Unionsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 16.11.2017 - T-767/16

  Nanogate / EUIPO (metals) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke metals - …
• EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Chic Investments / EUIPO (eSMOKINGWORLD)
• EuG, 11.06.2009 - T-132/08

  ERNI Electronics / HABM (MaxiBridge) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 16.09.2008 - T-47/07

  ratiopharm / HABM (BioGeneriX) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 23.10.2015 - T-822/14

  Geilenkothen Fabrik für Schutzkleidung / HABM (Cottonfeel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 29.11.2012 - T-171/11

  Hopf / HABM (Clampflex) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 27.09.2018 - T-825/17

  Carbon System Verwaltungs/ EUIPO (LIGHTBOUNCE) - Unionsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 29.01.2015 - T-609/13

  Blackrock / HABM (SO WHAT DO I DO WITH MY MONEY)
• EuG, 20.03.2018 - T-272/17

  Webgarden/ EUIPO (Dating Bracelet) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …
• EuG, 05.02.2015 - T-499/13

  nMetric / HABM (SMARTER SCHEDULING)
• EuG, 14.12.2018 - T-7/18

  Inforsacom Logicalis/ EUIPO (Business and technology working as one) - …
• EuG, 06.04.2017 - T-219/16

  Aldi/ EUIPO (ViSAGE) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke ViSAGE - …
• EuG, 11.12.2014 - T-712/13

  Monster Energy / HABM (REHABILITATE)