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   EuG, 12.12.2014 - T-405/13   

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EuG, 12.12.2014 - T-405/13 (https://dejure.org/2014,39262)
EuG, Entscheidung vom 12.12.2014 - T-405/13 (https://dejure.org/2014,39262)
EuG, Entscheidung vom 12. Dezember 2014 - T-405/13 (https://dejure.org/2014,39262)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Comptoir d'Épicure / OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage des Anmelders der internationalen Registrierung mit Benennung der Europäischen Union der die Wortelemente "da rosa" enthaltenden gemeinschaftlichen, nationalen und internationalen Bildmarke für Waren und Dienstleistungen in den Klassen 29, 30 ...

 
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Wird zitiert von ... (13)Neu Zitiert selbst (35)

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Au soutien de ce moyen, divisé en deux branches, la requérante fait en substance valoir que la chambre de recours a fondé sa motivation sur les arrêts du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) (T-256/04, Rec, EU:T:2007:46), et du 13 février 2008, Sanofi-Aventis/OHMI - GD Searle (ATURION) (T-146/06, EU:T:2008:33).

    Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (voir arrêt RESPICUR, point 67 supra, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée).

    En outre, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, ont une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît (voir, en ce sens, arrêt RESPICUR, point 84 supra, EU:T:2007:46, point 57).

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Par ailleurs, il y a lieu de tenir compte de la circonstance que le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 109 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 109 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 109 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].

    Par définition, des produits ou services adressés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire (voir arrêt easyHotel, point 82 supra, EU:T:2009:14, points 57 et 58 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 23 et jurisprudence citée, et arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].

    Cette appréciation globale tient compte du degré de similitude des marques et des produits ou des services désignés et implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte, de sorte qu'un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement [voir, en ce sens, arrêt Canon, point 94 supra, EU:C:1998:442, point 17, et arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

  • EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

    Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (voir, en ce sens, arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, Rec, EU:C:2011:139, points 73 à 77 et jurisprudence citée).

    Il s'ensuit que la requérante ne saurait utilement invoquer, à l'appui de prétendues violations des principes de sécurité juridique et de protection de la confiance légitime, des décisions antérieures de l'OHMI (voir, en ce sens, arrêt Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 63 supra, EU:C:2011:139, points 78 et 79).

  • EuG, 18.10.2007 - T-425/03

    AMS / OHMI - American Medical Systems (AMS Advanced Medical Services) -

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Sans qu'il soit nécessaire d'examiner, dans le cadre de la présente affaire, si, comme le prétend la requérante, sa demande était claire, explicite et non équivoque, il ressort de la jurisprudence que, en tout cas, une telle requête ne peut être présentée pour la première fois devant la chambre de recours [voir, en ce sens, arrêts du 22 mars 2007, Saint-Gobain Pam/OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL), T-364/05, Rec, EU:T:2007:96, point 41, et du 18 octobre 2007, AMS/OHMI - American Medical Systems (AMS Advanced Medical Services), T-425/03, Rec, EU:T:2007:311, points 109 et 114].

    Admettre le contraire impliquerait l'examen, par la chambre de recours, d'une demande tout à fait spécifique, liée à des considérations juridiques et factuelles nouvelles et sortant du cadre de la procédure d'opposition, telle que soumise et traitée par la division d'opposition (voir, en ce sens, arrêts PAM PLUVIAL, point 55 supra, EU:T:2007:96, points 37 à 39, et AMS Advanced Medical Services, point 55 supra, EU:T:2007:311, points 111 à 113).

  • EuG, 21.04.2005 - T-269/02

    PepsiCo / OHMI - Intersnack Knabber-Gebäck (RUFFLES) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Il convient de relever, à cet égard, que, si la coexistence peut constituer un élément pertinent dans l'appréciation du risque de confusion entre les marques en conflit, il n'en demeure pas moins que l'appréciation dudit risque de confusion est effectuée de façon autonome par l'OHMI en application du règlement n° 207/2009 [voir, en ce sens, arrêt du 21 avril 2005, PepsiCo/OHMI - Intersnack Knabber-Gebäck (RUFFLES), T-269/02, Rec, EU:T:2005:138, point 23].

    En tout état de cause, ainsi que l'a relevé à juste titre l'OHMI dans son mémoire en réponse, il convient d'ajouter que le fait que le titulaire d'une marque contestée soit le titulaire d'une marque nationale encore plus ancienne que la marque antérieure n'a en soi aucune incidence dans la mesure où la procédure d'opposition au niveau communautaire n'a pas pour objet de régler des conflits au niveau national (voir, en ce sens, arrêt RUFFLES, point 27 supra , EU:T:2005:138, point 26).

  • EuG, 29.11.1993 - T-56/92

    Casper Koelman gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. - Klage -

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Si ce texte peut être étayé et complété sur des points spécifiques par des renvois à des passages déterminés de pièces qui y sont annexées, un renvoi global à d'autres écrits, même annexés à la requête, ne saurait pallier l'absence des éléments essentiels dans la requête (voir, en ce sens, ordonnance du 29 novembre 1993, Koelman/Commission, T-56/92, Rec, EU:T:1993:105, point 21).

    Enfin, il incombe au requérant et à son avocat d'exposer les moyens de fait et de droit sur lesquels ils entendent fonder le recours et le Tribunal ne saurait se substituer à eux en essayant de rechercher et d'identifier lui-même les éléments, dans l'ensemble des preuves auxquelles la requête renvoie globalement, qu'il pourrait considérer comme étant susceptibles de justifier les conclusions formulées dans la requête (voir, en ce sens, ordonnance Koelman/Commission, point 20 supra, EU:T:1993:105, point 23).

  • EuG, 22.03.2007 - T-364/05

    Saint-Gobain Pam / OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 12.12.2014 - T-405/13
    Sans qu'il soit nécessaire d'examiner, dans le cadre de la présente affaire, si, comme le prétend la requérante, sa demande était claire, explicite et non équivoque, il ressort de la jurisprudence que, en tout cas, une telle requête ne peut être présentée pour la première fois devant la chambre de recours [voir, en ce sens, arrêts du 22 mars 2007, Saint-Gobain Pam/OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL), T-364/05, Rec, EU:T:2007:96, point 41, et du 18 octobre 2007, AMS/OHMI - American Medical Systems (AMS Advanced Medical Services), T-425/03, Rec, EU:T:2007:311, points 109 et 114].

    Admettre le contraire impliquerait l'examen, par la chambre de recours, d'une demande tout à fait spécifique, liée à des considérations juridiques et factuelles nouvelles et sortant du cadre de la procédure d'opposition, telle que soumise et traitée par la division d'opposition (voir, en ce sens, arrêts PAM PLUVIAL, point 55 supra, EU:T:2007:96, points 37 à 39, et AMS Advanced Medical Services, point 55 supra, EU:T:2007:311, points 111 à 113).

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 20.04.2005 - T-273/02

    Krüger / OHMI - Calpis (CALPICO) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 19.03.2003 - T-273/01

    Innova Privat-Akademie / Kommission

  • EuG, 30.09.2010 - T-270/09

    PVS / OHMI - MeDiTA Medizinische Kurierdienst (medidata) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 12.09.2012 - T-295/11

    Duscholux Ibérica / OHMI - Duschprodukter i Skandinavien (duschy)

  • EuG, 13.02.2008 - T-146/06

    Sanofi-Aventis / OHMI - GD Searle (ATURION)

  • EuG, 03.09.2010 - T-472/08

    Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA

  • EuG, 13.04.2005 - T-286/03

    Gillette / OHMI - Wilkinson Sword (RIGHT GUARD XTREME sport)

  • EuG, 01.07.2008 - T-328/05

    Apple Computer / OHMI - TKS-Teknosoft (QUARTZ)

  • EuG, 15.02.2011 - T-213/09

    'Yorma''s / OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA''S)' -

  • EuG, 12.11.2009 - T-438/07

    Spa Monopole / OHMI - De Francesco Import (SpagO) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

  • EuG, 12.07.2012 - T-389/11

    Gucci / OHMI - Chang Qing Qing (GUDDY)

  • EuG, 13.04.2011 - T-345/09

    Bodegas y Viñedos Puerta de Labastida / OHMI - Unión de Cosecheros de Labastida

  • EuG, 09.06.2010 - T-138/09

    Muñoz Arraiza / OHMI - Consejo Regulador de la Denominación de Origen Calificada

  • EuG, 25.05.2005 - T-352/02

    Creative Technology / OHMI - Vila Ortiz (PC WORKS) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 16.05.2007 - T-491/04

    Merant / OHMI - Focus Magazin Verlag (FOCUS) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

    Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der

  • EuG, 17.12.1998 - T-203/96

    Embassy Limousines & Services / Europäisches Parlament

  • EuG, 27.09.2005 - T-123/04

    Cargo Partner / HABM (CARGO PARTNER) - Gemeinschaftsmarke - Wortzeichen CARGO

  • EuG, 20.01.2010 - T-460/07

    Nokia / OHMI - Medion (LIFE BLOG) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 12.12.2002 - T-247/01

    eCopy / OHMI (ECOPY)

  • EuG, 14.05.1998 - T-348/94

    Enso Española / Kommission

  • EuG, 30.11.2017 - T-101/15

    Red Bull / EUIPO - Optimum Mark () und argent) - Unionsmarke -

    Die Eintragung eines Zeichens als Unionsmarke hängt nämlich von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren zu ermitteln ist, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. Urteil vom 12. Dezember 2014, Comptoir d'Épicure/HABM - A-Rosa Akademie [da rosa], T-405/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1072, Rn. 63 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Folglich hat die Beschwerdekammer zu Recht festgestellt, dass sich die Klägerin zur Stützung eines angeblichen Verstoßes gegen den Grundsatz des Vertrauensschutzes nicht mit Erfolg auf frühere Entscheidungen des EUIPO berufen kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 12. Dezember 2014, da rosa, T-405/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1072, Rn. 64 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 21.04.2021 - T-663/19

    Hasbro/ EUIPO - Kreativni Dogadaji (MONOPOLY)

    Was die von der Klägerin geltend gemachte Verletzung des Rechts auf ein faires Verfahren betrifft, ist vorab darauf hinzuweisen, dass nach der Rechtsprechung die Anwendung des Rechts auf ein faires "Verfahren" auf die Verfahren vor den Beschwerdekammern des EUIPO ausgeschlossen ist, da diese Verfahren keine Gerichts-, sondern Verwaltungsverfahren sind (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 12. Dezember 2014, Comptoir d'Épicure/HABM - A-Rosa Akademie [da rosa], T-405/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1072, Rn. 71, und vom 3. Mai 2018, Raise Conseil/EUIPO - Raizers [RAISE], T-463/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:249, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 01.02.2018 - T-457/16

    Aldi Einkauf / EUIPO - Schwamm & Cie. (Le Coq de France) - Unionsmarke -

    Wie die Beschwerdekammer in der angefochtenen Entscheidung zutreffend festgestellt hat, ergänzt die Ware "Kaffee" die Waren "Milch und Milchprodukte" insofern, als zumindest für jene Verbraucher, die sie konsumieren, indem sie den Kaffee mit Milch mischen, die Verwendung der einen Ware für die Verwendung der anderen wichtig ist (vgl. entsprechend in Bezug auf Milch und Kakao Urteil vom 12. Dezember 2014, Comptoir d'Épicure/HABM - A-Rosa Akademie [da rosa], T-405/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1072, Rn. 99, und in Bezug auf Kaffee und Milchprodukte Urteil vom 26. April 2016, Franmax/EUIPO - Ehrmann [Dino], T-21/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:241, Rn. 26).

    Hinzuzufügen ist, dass "Kaffee" und "Milch und Milchprodukte" dieselben Vertriebskanäle teilen, im Supermarkt typischerweise im selben Regal oder nicht weit davon entfernt angeboten werden und von denselben Herstellern stammen können (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 12. Dezember 2014, da rosa, T-405/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1072, Rn. 99, und vom 26. April 2016, Dino, T-21/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:241, Rn. 27).

  • EuG, 26.04.2016 - T-21/15

    Franmax / EUIPO - Ehrmann (Dino)

    Comme cela a été indiqué à bon droit par la chambre de recours dans la décision attaquée, le « café ", le « cacao " et les « succédanés du café " sont complémentaires des « produits laitiers " dans la mesure où ils sont fréquemment consommés ensemble, le café, le cacao et les succédanés de café étant généralement mélangés avec du lait [voir, en ce sens, arrêt du 12 décembre 2014, Comptoir d'Épicure/OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa), T-405/13, EU:T:2014:1072, point 99].

    Par ailleurs, il y a lieu d'ajouter que le « café ", le « cacao ", les « succédanés du café " et les « produits laitiers " partagent les mêmes canaux de distribution, sont généralement présentés, en supermarchés, dans les mêmes rayons ou à proximité et qu'ils peuvent provenir des mêmes producteurs (voir, en ce sens, arrêt da rosa, point 26 supra, EU:T:2014:1072, point 99).

  • EuG, 07.02.2019 - T-287/17

    Swemac Innovation/ EUIPO - SWEMAC Medical Appliances (SWEMAC) - Unionsmarke -

    Nach der im Zusammenhang mit Widerspruchsverfahren entwickelten Rechtsprechung hat der Umstand, dass der Inhaber einer angefochtenen Marke Inhaber einer nationalen Marke ist, die noch älter ist als die ältere Marke, an sich keine Bedeutung, da das Widerspruchsverfahren auf Unionsebene nicht dazu bestimmt ist, Konflikte auf nationaler Ebene beizulegen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. April 2005, PepsiCo/HABM - Intersnack Knabber-Gebäck [RUFFLES], T-269/02, EU:T:2005:138, Rn. 26 und 28, sowie vom 12. Dezember 2014, Comptoir d'Épicure/HABM - A-Rosa Akademie [da rosa], T-405/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1072, Rn. 45).
  • EuG, 01.03.2018 - T-438/16

    Altunis / EUIPO - Hotel Cipriani (CIPRIANI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

    Dès lors, c'est à bon droit que la chambre de recours a considéré qu'il existait un certain degré de similitude entre les produits et les services en cause [voir, en ce sens, arrêts du 12 décembre 2014, Comptoir d'Épicure/OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa), T-405/13, EU:T:2014:1072, points 97 et 98 et jurisprudence citée, et du 4 juin 2015, YOO, T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, points 25 à 28].
  • EuG, 17.05.2018 - T-760/16

    Basil/ EUIPO - Artex (Paniers spéciaux pour cycles) -

    Soweit die Klägerin unter Berufung auf Art. 47 der Charta der Grundrechte der Europäischen Union und Art. 6 Abs. 1 der am 4. November 1950 in Rom unterzeichneten Europäischen Konvention zum Schutz der Menschenrechte und Grundfreiheiten einen Verstoß gegen den Anspruch auf einen fairen Prozess geltend macht, ist anzumerken, dass das Gericht die Geltendmachung eines solchen Anspruchs gegenüber den Beschwerdekammern des EUIPO ausgeschlossen hat, weil das Verfahren vor den Beschwerdekammern kein gerichtliches Verfahren, sondern ein Verwaltungsverfahren ist (Urteile vom 20. April 2005, Krüger/HABM - Calpis [CALPICO], T-273/02, EU:T:2005:134, Rn. 62, und vom 12. Dezember 2014, Comptoir d'Épicure/HABM - A-Rosa Akademie [da rosa], T-405/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1072, Rn. 71; vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 12. Dezember 2002, Procter & Gamble/HABM [Form einer Seife], T-63/01, EU:T:2002:317, Rn. 23).
  • EuG, 23.10.2017 - T-833/16

    Karp / Parlament

    Ainsi, constituent de telles assurances, quelle que soit la forme sous laquelle ils sont communiqués, des renseignements précis, inconditionnels et concordants, émanant de sources autorisées et fiables [arrêt du 12 décembre 2014, Comptoir d'Épicure/OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa), T-405/13, non publié, EU:T:2014:1072, point 65 ; voir également, en ce sens, ordonnance du 21 septembre 2012, Noscira/OHMI, C-69/12 P, non publiée, EU:C:2012:589, point 27].
  • EuG, 06.10.2017 - T-139/16

    SDSR / EUIPO - Berghaus (BERG OUTDOOR)

    Il incombe au requérant et à son avocat d'exposer les moyens de fait et de droit sur lesquels ils entendent fonder le recours et le Tribunal ne saurait se substituer à eux en essayant de rechercher et d'identifier lui-même les éléments, entre toutes les preuves auxquelles la requête renvoie globalement, qu'il pourrait considérer comme étant susceptibles de justifier les conclusions formulées dans la requête [voir, en ce sens, arrêt du 12 décembre 2014, Comptoir d'Épicure/OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa), T-405/13, non publié, EU:T:2014:1072, point 21 et jurisprudence citée].
  • EuG, 24.02.2016 - T-816/14

    Tayto Group / OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED)

    Il s'ensuit que l'argumentation de la requérante relative à une violation de son droit à un procès équitable doit être écartée comme étant manifestement non fondée [voir arrêt du 12 décembre 2014, Comptoir d'Épicure/OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa), T-405/13, EU:T:2014:1072, point 71 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.11.2016 - T-716/15

    Gallardo Blanco / EUIPO - Expasa Agricultura y Ganadería (Représentation d'un

  • EuG, 04.06.2015 - T-562/14

    Yoo Holdings / OHMI - Eckes-Granini Group (YOO)

  • EuG, 23.09.2015 - T-400/13

    L'Oréal / OHMI - Cosmetica Cabinas (AINHOA)

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