Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  El Corte Inglés / OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.)

• EU-Kommission

  El Corte Inglés, SA gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM)

  [fremdsprachig]

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  El Corte Inglés / OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke und nationale Wortmarke "FREE STYLE" für Waren der Klassen 3, 18 und 25 gegen die Entscheidung R 1825/2010"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 17. April ...

Wird zitiert von ... (9)

• EuG, 31.01.2024 - T-26/23

  Feed/ EUIPO - The Feed.com (Feed.)

  Par ailleurs, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, il existe une similitude entre des produits et les services de vente au détail qui portent sur ces produits [arrêts du 5 juillet 2012, Comercial Losan/OHMI - McDonald's International Property (Mc. Baby), T-466/09, non publié, EU:T:2012:346, point 24, et du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, non publié, EU:T:2013:533, point 37 ; voir également, en ce sens, arrêt du 24 septembre 2008, 0akley/OHMI - Venticinque (O STORE), T-116/06, EU:T:2008:399, points 42 à 58].

  Cette circonstance renforce donc leur similitude (voir, en ce sens, arrêt du 16 octobre 2013, fRee YOUR STYLe., T-282/12, non publié, EU:T:2013:533, point 38).

• EuG, 05.05.2015 - T-715/13

  Lidl Stiftung / OHMI - Horno del Espinar (Castello)

  S'agissant de la similitude entre les produits et les services de vente au détail, il convient de rappeler qu'il existe une similitude entre des produits et les services de vente au détail qui portent sur ces produits [voir arrêt du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, EU:T:2013:533, point 37 et jurisprudence citée].

  Il résulte de ce qui précède que la chambre de recours a pu, au point 28 de la décision attaquée, conclure à bon droit que les produits désignés par la marque demandée et les services désignés par la marque antérieure présentaient un faible degré de similitude [voir, en ce sens, arrêts du 24 septembre 2008, 0akley/OHMI - Venticinque (O STORE), T-116/06, Rec, EU:T:2008:399, points 52 à 58, et fRee YOUR STYLe., point 29 supra, EU:T:2013:533, points 37 à 39].

• EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  The Smiley Company / OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME)

  S'agissant de la similitude entre les produits et les services de vente au détail, il convient de rappeler qu'il existe une similitude entre des produits et les services de vente au détail qui portent sur ces produits [voir arrêt du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, EU:T:2013:533, point 37 et jurisprudence citée].

  Il résulte de ce qui précède que la chambre de recours a pu conclure à bon droit, au point 47 de la décision attaquée, que les produits de la classe 14 désignés par la marque demandée, tels que mentionnés au point 8 ci-dessus, et les services de la classe 35 désignés par la marque antérieure présentaient des similitudes [arrêts du 24 septembre 2008, 0akley/OHMI - Venticinque (O STORE), T-116/06, Rec, EU:T:2008:399, points 52 à 58, et fRee YOUR STYLe, point 26 supra, EU:T:2013:533, points 37 à 39].

 
• EuG, 24.01.2019 - T-800/17

  Brown Street Holdings/ EUIPO - Enesan (FIGHT LIFE) - Unionsmarke - …

  Es konnte daher entschieden werden, dass zwischen den Waren und den Einzelhandelsdienstleistungen bezüglich dieser Waren eine Ähnlichkeit bestehe (vgl. Urteil vom 16. Oktober 2013, El Corte Inglés/HABM - Sohawon [fRee YOUR STYLe.], T-282/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:533, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NANU)

  En outre, le raisonnement du Tribunal dans l'arrêt O STORE, point 42 supra (EU:T:2008:399), qui est rappelé au point 43 ci-dessus concernant le lien étroit entre les produits en cause et les services de vente au détail portant sur ces produits est applicable mutatis mutandis au rapport entre ces mêmes produits et les services de vente par correspondance afférents [voir, en ce sens, arrêt du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, EU:T:2013:533, point 37].
• EuG, 07.10.2015 - T-365/14

  CBM / OHMI - Aeronautica Militare (TRECOLORE)

  S'agissant de l'appréciation du degré de similitude entre, d'une part, certains services désignés par la marque demandée et compris dans la classe 35 et, d'autre part, des produits couverts par la marque antérieure, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, il existe une similitude entre des produits et les services de vente au détail qui portent sur ces produits [arrêts du 5 juillet 2012, Comercial Losan/OHMI - McDonald's International Property (Mc. Baby), T-466/09, EU:T:2012:346, point 24, et du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, EU:T:2013:533, point 37], ces produits et services étant complémentaires.
• EuG, 11.09.2014 - T-450/11

  Galileo International Technology/OHMI - ESA y Comisión (GALILEO)

  En outre, selon la jurisprudence, même s'il peut y avoir, dans certains cas, une complémentarité entre des produits et des services [voir, en ce sens, arrêts du Tribunal du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, non publié au Recueil, point 37, et du 16 janvier 2014, Message Management/OHMI - Absacker (ABSACKER of Germany), T-304/12, non publié au Recueil, point 29], lorsque les publics visés par les produits et services sont différents, ces produits et services sont généralement différents (arrêt easyHotel, précité, points 57 et 58).
• EuG, 13.11.2014 - T-549/10

  Natura Selection / OHMI - Afoi Anezoulaki (natur)

  p. II-2455, points 42 à 58 ; du 5 juillet 2012, Comercial Losan/OHMI - McDonald's International Property (Mc. Baby), T-466/09, non publié au Recueil, point 24, et du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, non publié au Recueil, point 37].
• EuG, 07.10.2015 - T-228/14

  CBM / OHMI - Aeronautica Militare (TRECOLORE)

  S'agissant de l'appréciation du degré de similitude entre, d'une part, certains services désignés par la marque demandée et compris dans la classe 35 et, d'autre part, des produits couverts par la marque antérieure, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, il existe une similitude entre des produits et les services de vente au détail qui portent sur ces produits [arrêts du 5 juillet 2012, Comercial Losan/OHMI - McDonald's International Property (Mc. Baby), T-466/09, EU:T:2012:346, point 24, et du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, EU:T:2013:533, point 37], ces produits et services étant complémentaires.