À cet égard, il y a lieu de relever qu'un patronyme répandu peut remplir la fonction d'origine de la marque et donc être distinctif pour les produits concernés lorsqu'il ne se heurte pas à un motif de refus d'enregistrement, tel que le caractère générique ou descriptif de la marque ou l'existence d'un droit antérieur [arrêts du 16 septembre 2004, Nichols, C-404/02, Rec, EU:C:2004:538, point 30, et du 16 décembre 2008, Torres/OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO), T-259/06, EU:T:2008:575, point 46].

Des critères d'appréciation généraux plus stricts, tirés, par exemple, d'un nombre préétabli de personnes portant le même nom, au-delà duquel ce nom pourrait être considéré comme dépourvu de caractère distinctif, du nombre d'entreprises fournissant des produits ou des services du type de ceux en cause dans la demande d'enregistrement ou de l'utilisation répandue ou non de patronymes dans le secteur concerné, ne sauraient être appliqués à de telles marques (arrêts Nichols, point 27 supra, EU:C:2004:538, points 25 et 26, et MANSO DE VELASCO, point 27 supra, EU:T:2008:575, point 47).

Nach dieser Rechtsprechung ist das Vorliegen von Verwechslungsgefahr umfassend, gemäß der Wahrnehmung der Zeichen sowie der fraglichen Waren oder Dienstleistungen durch die maßgeblichen Verkehrskreise und unter Berücksichtigung aller relevanten Umstände des Einzelfalls, insbesondere der Wechselbeziehung zwischen der Ähnlichkeit der Zeichen und der Ähnlichkeit der Waren oder Dienstleistungen, zu beurteilen (vgl. Urteile des Gerichts vom 9. Juli 2003, Laboratorios RTB/HABM - Giorgio Beverly Hills [GIORGIO BEVERLY HILLS], T-162/01, Slg. 2003, II-2821, Randnrn. 30 bis 33, und vom 16. Dezember 2008, Torres/HABM - Navisa Industrial Vinícola Española [MANSO DE VELASCO], T-259/06, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Randnrn. 23 und 24).

Ainsi, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la recevabilité de la liste figurant dans le document du 30 novembre 2015, présentée pour la première fois devant le Tribunal, il y a lieu d'indiquer que tant ce document que celui, similaire, présenté lors de la procédure administrative et daté du 19 décembre 2002, sont insuffisants pour démontrer la coexistence paisible, sur le marché, de marques semblables à la marque de l'Union européenne antérieure, dans la mesure où ces documents ne démontrent pas que les signes figurant sur les listes en cause ont fait l'objet d'un usage sérieux sur le territoire pertinent, ni que leur enregistrement était en vigueur à la date de la demande d'enregistrement de la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 16 décembre 2008, Torres/OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO), T-259/06, non publié, EU:T:2008:575, point 77 et jurisprudence citée ; du 16 septembre 2009, Zero Industry/OHMI - zero Germany (zerorh+), T-400/06, non publié, EU:T:2009:331, point 73 et jurisprudence citée, et du 15 mai 2012, Ewald/OHMI - Kin Cosmetics (Keen), T-280/11, non publié, EU:T:2012:237, point 43].

Die bloße Vorlage von Auszügen aus Datenbanken für die Eintragung von Marken ist hierfür unzureichend (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 11. Mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 87, und vom 16. Dezember 2008, Torres/HABM - Navisa Industrial Vinícola Española [MANSO DE VELASCO], T-259/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:575, Rn. 77).

Ainsi, les produits ou les services en cause ne doivent pas nécessairement relever de la même classe, voire d'une même catégorie au sein d'une classe donnée, pour pouvoir faire valablement l'objet d'une comparaison et donner lieu de conclure à l'existence ou à l'absence d'une similitude entre ces produits ou ces services [voir arrêt du 16 décembre 2008, Torres/OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO), T-259/06, non publié, EU:T:2008:575, points 30 et 31 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, Harper Hygienics/OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii), T-364/12, non publié, EU:T:2015:277, point 44 et jurisprudence citée].