Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

• EU-Kommission

  Scandic Distilleries SA gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (H

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke BÜRGER - Ältere Gemeinschaftswortmarke Bürgerbräu - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009.

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Tenor)

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

• Europäischer Gerichtshof (Tenor)

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke, die u. a. das Wortzeichen "BÜRGER" enthält, für Waren und Dienstleistungen der Klassen 32 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 1962/2010"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt ...

Wird zitiert von ... (43)

• EuG, 21.01.2015 - T-587/13

  Schwerdt / OHMI - Iberamigo (cat&clean) - Gemeinschaftsmarke - …

  Die Wechselbeziehung zwischen diesen Faktoren kommt im achten Erwägungsgrund der Verordnung Nr. 207/2009 zum Ausdruck, wonach der Begriff der Ähnlichkeit im Hinblick auf die Verwechslungsgefahr auszulegen ist, deren Beurteilung ihrerseits von zahlreichen Faktoren abhängt, u. a. von dem Bekanntheitsgrad der Marke auf dem Markt, der gedanklichen Verbindung, die zwischen ihr und dem benutzten oder eingetragenen Zeichen hergestellt werden kann, und dem Grad der Ähnlichkeit zwischen der Marke und dem Zeichen sowie zwischen den damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen (vgl. Urteil vom 18. September 2012, Scandic Distilleries/HABM - Bürgerbräu, Röhm & Söhne [BÜRGER], T-460/11, EU:T:2012:432, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Der Durchschnittsverbraucher nimmt eine Marke aber regelmäßig als Ganzes wahr und achtet nicht auf die verschiedenen Einzelheiten (Urteil BÜRGER, oben in Rn. 17 angeführt, EU:T:2012:432, Rn. 27;… vgl. auch entsprechend Urteil SABEL, oben in Rn. 16 angeführt, EU:C:1997:528, Rn. 23).

  Zu bedenken ist ferner, dass die Aufmerksamkeit des Durchschnittsverbrauchers je nach Art der betreffenden Waren oder Dienstleistungen unterschiedlich hoch sein kann (vgl. Urteil BÜRGER, oben in Rn. 17 angeführt, EU:T:2012:432, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung;… vgl. auch entsprechend Urteil Lloyd Schuhfabrik Meyer, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:1999:323, Rn. 26).

  Es kann also, insbesondere bei Ähnlichkeit der Zeichen und der betreffenden Waren, auch bei nur wenig kennzeichnungskräftigen älteren Marken Verwechslungsgefahr bestehen (Urteil BÜRGER, oben in Rn. 17 angeführt, EU:T:2012:432, Rn. 62, vgl. auch in diesem Sinne Urteil vom 22. September 2005, Alcon/HABM - Biofarma [TRAVATAN], T-130/03, Slg, EU:T:2005:337, Rn. 78).

• EuG, 03.06.2015 - T-544/12

  Pensa Pharma / OHMI - Ferring und Farmaceutisk Laboratorium Ferring (PENSA …

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 62 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 61 supra, EU:C:1997:528, point 23).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 62 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 60 supra, EU:C:1999:323, point 26).

• EuG, 10.02.2015 - T-368/13

  Boehringer Ingelheim International / OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX)

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 26 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 25 supra, EU:C:1997:528, point 23).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 26 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 24 supra, EU:C:1999:323, point 26).

 
• EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Giand / OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE)

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 45 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêts SABEL, point 44 supra, EU:C:1997:528, point 23, et du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI, C-591/12 P, Rec, EU:C:2014:305, point 21).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 45 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 43 supra, EU:C:1999:323, point 26).

• EuG, 17.03.2015 - T-611/11

  Spa Monopole / OHMI - South Pacific Management (Manea Spa)

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8, du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 40 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 39 supra, EU:C:1997:528, point 23).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 40 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 38 supra, EU:C:1999:323, point 26).

• EuG, 27.02.2015 - T-41/12

  'LS Fashion / OHMI - Gestión de Activos Isorana (L''Wren Scott)'

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 52 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 51 supra, EU:C:1997:528, point 23).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 52 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 50 supra, EU:C:1999:323, point 26).

• EuG, 12.02.2015 - T-453/13

  Klaes / OHMI - Klaes Kunststoffe (Klaes) - Gemeinschaftsmarke - …

  Die Wechselbeziehung zwischen den Faktoren kommt im achten Erwägungsgrund der Verordnung Nr. 207/2009 zum Ausdruck, wonach der Begriff der Ähnlichkeit im Hinblick auf die Verwechslungsgefahr auszulegen ist, deren Feststellung ihrerseits von zahlreichen Faktoren abhängt, u. a. von dem Bekanntheitsgrad der Marke auf dem Markt, der gedanklichen Verbindung, die zwischen ihr und dem benutzten oder eingetragenen Zeichen hergestellt werden kann, und dem Grad der Ähnlichkeit zwischen der Marke und dem Zeichen sowie zwischen den damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen (vgl. Urteil vom 18. September 2012, Scandic Distilleries/HABM - Bürgerbräu, Röhm & Söhne [BÜRGER], T-460/11, EU:T:2012:432, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Denn der Durchschnittsverbraucher nimmt eine Marke normalerweise als Ganzes wahr und achtet nicht auf die verschiedenen Einzelheiten (Urteil BÜRGER, oben in Rn. 20 angeführt, EU:T:2012:432, Rn. 27;… vgl. auch entsprechend Urteil SABEL, oben in Rn. 19 angeführt, EU:C:1997:528, Rn. 23).

  Dabei ist auch zu berücksichtigen, dass die Aufmerksamkeit des Durchschnittsverbrauchers je nach Art der betreffenden Waren oder Dienstleistungen unterschiedlich hoch sein kann (vgl. Urteil BÜRGER, oben in Rn. 20 angeführt, EU:T:2012:432, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung;… vgl. auch entsprechend Urteil Lloyd Schuhfabrik Meyer, oben in Rn. 18 angeführt, EU:C:1999:323, Rn. 26).

• EuG, 23.10.2015 - T-597/13

  Calida / OHMI - Quanzhou Green Garments (dadida)

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 15 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 14 supra, EU:C:1997:528, point 23, et Bimbo/OHMI, point 13 supra, EU:C:2014:305, point 21).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 15 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 26).

• EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  Spa Monopole / OHMI - Olivar Del Desierto (OLEOSPA)

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 21 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 20 supra, EU:C:1997:528, point 23).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 21 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 19 supra, EU:C:1999:323, point 26).

• EuG, 09.12.2014 - T-519/13

  Leder & Schuh International / OHMI - Epple (VALDASAAR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Die Wechselbeziehung zwischen den Faktoren kommt im achten Erwägungsgrund der Verordnung Nr. 207/2009 zum Ausdruck, wonach der Begriff der Ähnlichkeit im Hinblick auf die Verwechslungsgefahr auszulegen ist, deren Feststellung ihrerseits von zahlreichen Faktoren abhängt, u. a. von dem Bekanntheitsgrad der Marke auf dem Markt, der gedanklichen Verbindung, die zwischen ihr und dem benutzten oder eingetragenen Zeichen hergestellt werden kann, und dem Grad der Ähnlichkeit zwischen der Marke und dem Zeichen sowie zwischen den damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen (vgl. Urteil vom 18. September 2012, Scandic Distilleries/HABM - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Der Durchschnittsverbraucher nimmt eine Marke normalerweise als Ganzes wahr und achtet nicht auf die verschiedenen Einzelheiten (Urteil BÜRGER, oben in Rn. 23 angeführt, EU:T:2012:432, Rn. 27;… vgl. auch entsprechend Urteil SABEL, oben in Rn. 22 angeführt, EU:C:1997:528, Rn. 23).

  Dabei ist auch zu berücksichtigen, dass die Aufmerksamkeit des Durchschnittsverbrauchers je nach Art der betreffenden Waren oder Dienstleistungen unterschiedlich hoch sein kann (vgl. Urteil BÜRGER, oben in Rn. 23 angeführt, EU:T:2012:432, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung;… vgl. auch entsprechend Urteil Lloyd Schuhfabrik Meyer, oben in Rn. 21 angeführt, EU:C:1999:323, Rn. 26).

• EuG, 02.02.2016 - T-541/14

  Antica Azienda Agricola Vitivinicola Dei Conti Leone De Castris / OHMI - Vicente …
• EuG, 28.01.2016 - T-640/13

  Sto / OHMI - Fixit Trockenmörtel Holding (CRETEO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 19.02.2016 - T-30/15

  Infinite Cycle Works / OHMI - Chance Good Ent. (INFINITY)
• EuG, 02.06.2016 - T-510/14

  Staywell Hospitality Group / EUIPO - Sheraton International IP (PARK REGIS)
• EuG, 26.02.2016 - T-210/14

  Mederer / OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings)
• EuG, 08.05.2014 - T-327/12

  Simca Europe / OHMI - PSA Peugeot Citroën (Simca) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 25.11.2014 - T-303/06

  UniCredit / OHMI - Union Investment Privatfonds (UNIWEB)
• EuG, 05.12.2017 - T-893/16

  Apple wehrt sich mit Erfolg gegen die Eintragung von "MI PAD" als Unionsmarke für …
• EuG, 17.04.2018 - T-648/16

  Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret / EUIPO - Zaharieva (BOBO cornet) - …
• EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Ice Mountain Ibiza / EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean beach club …
• EuG, 06.09.2013 - T-599/10

  Eurocool Logistik / OHMI - Lenger (EUROCOOL) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 13.09.2018 - T-94/17

  ACTC / EUIPO - Taiga (tigha)
• EuG, 01.02.2018 - T-457/16

  Aldi Einkauf / EUIPO - Schwamm & Cie. (Le Coq de France) - Unionsmarke - …
• EuG, 07.09.2016 - T-204/14

  Victor International / EUIPO - Ovejero Jiménez und Becerra Guibert (VICTOR)
• EuG, 03.07.2013 - T-243/12

  Warsteiner Brauerei Haus Cramer / OHMI - Stuffer (ALOHA 100% NATURAL) - …
• EuG, 21.01.2015 - T-685/13

  Copernicus-Trademarks / OHMI - Blue Coat Systems (BLUECO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 17.01.2019 - T-576/17

  Mas Que Vinos Global/ EUIPO - JESA (EL SEÑORITO)
• EuG, 08.10.2015 - T-78/14

  Benediktinerabtei St. Bonifaz / OHMI - Andechser Molkerei Scheitz (Genuß für Leib …
• EuG, 07.11.2019 - T-568/18

  Local-e-motion/ EUIPO - Volkswagen (WE) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 16.01.2018 - T-204/16

  Sun Media / EUIPO - Meta4 Spain (METABOX)
• EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Chic Investments / EUIPO (eSMOKINGWORLD)
• EuG, 16.07.2014 - T-66/13

  'Langguth Erben / HABM (Forme d''une bouteille de boisson alcoolisée)' - …
• EuG, 17.09.2015 - T-323/14

  Bankia / OHMI - Banco ActivoBank (Portugal)
• EuG, 12.10.2017 - T-316/16

  Moravia Consulting / EUIPO - Citizen Systems Europe (SDC-554S) - Unionsmarke - …
• EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Westermann Lernspielverlag / OHMI - Diset (bambinoLÜK)
• EuG, 11.07.2014 - T-425/12

  Sport Eybl & Sports Experts / OHMI - Elite Licensing (e) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.01.2014 - T-304/12

  Message Management / OHMI - Absacker (ABSACKER of Germany) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 30.11.2017 - T-475/16

  FTI Touristik / EUIPO - Prantner und Giersch (Fl) - Unionsmarke - …
• EuG, 12.10.2017 - T-317/16

  Moravia Consulting / EUIPO - Citizen Systems Europe (SDC-888TII RU)
• EuG, 27.06.2019 - T-268/18

  Luciano Sandrone/ EUIPO - J. García Carrión (Luciano Sandrone)
• EuG, 28.04.2016 - T-144/15

  L'Oréal / EUIPO - Theralab (VICHY LABORATOIRES V IDÉALIA)
• EuG, 28.11.2012 - T-29/12

  Alva Management / OHMI - BenQ Materials (Daxon) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 22.03.2018 - T-806/16

  Agricola J.M. / EUIPO - Miguel Torres (CLOS DE LA TORRE) - Unionsmarke - …