Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Dm-drogerie markt / OHMI - Semtee (caldea)

• EU-Kommission

  Dm-drogerie markt GmbH & Co. KG gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Mod

Kurzfassungen/Presse

• EU-Kommission (Kurzinformation)

  Dm-drogerie markt GmbH & Co. KG gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 14 Juli 2010 - dm drogeriemarkt GmbH & Co. KG/HABM - S.E.M.T.E.E. (caldea)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  R 899/2009"1 Gemeinschaftsmarke - Anfechtungsklage, eingereicht von der Inhaberin der internationalen Wortmarke "BALEA", für Waren und Dienstleistungen der Klassen 3, 5 und 8, gegen die Entscheidung R 899/2009-1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (8)

• EuG, 14.01.2015 - T-195/13

  dm-drogerie markt / OHMI - V-Contact Kereskedelmi és Szolgáltató (CAMEA)

  Or, dans le cas de signes constitués d'un nombre restreint de lettres, les différences entre eux sont plus facilement perçues par le consommateur [arrêt du 18 octobre 2011, dm-drogerie markt/OHMI - Semtee (caldea), T - 304/10, EU:T:2011:602, point 42].

  À cet égard, il convient de relever d'emblée, à l'instar de l'OHMI, que, dans certaines langues non germaniques, notamment les langues baltes et slaves, la lettre « c " ne se prononce pas comme la lettre « k ", mais plutôt comme la lettre « s " ou comme le son « ts " en anglais (voir, en ce sens, arrêt caldea, point 15 supra, EU:T:2011:602, point 47).

  Comme le Tribunal l'a déjà relevé dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt caldea, point 29 supra (EU:T:2011:602), la lettre « b " appartient à la sous-catégorie des consonnes occlusives bilabiales voisées et sa prononciation diffère très nettement de celle de la lettre « k ", qui appartient à la sous-catégorie des consonnes occlusives vélaires sourdes.

  En outre, ces deux consonnes sont, en l'espèce, suivies de la même voyelle « a ", ce qui permet de les prononcer distinctement et renforce ainsi la prononciation du début du mot (voir, en ce sens, arrêt caldea, point 15 supra, EU:T:2011:602, point 48).

  En ce qui concerne la comparaison conceptuelle, la chambre de recours a relevé, au point 32 de la décision attaquée, que le mot « balea " signifiait baleine en galicien et désignait également un lac de Roumanie appelé Bâlea, mais que ces concepts n'étaient pas perçus aisément dans l'ensemble de l'Union (voir, en ce sens, arrêt caldea, point 15 supra, EU:T:2011:602, points 50 à 52).

  Inversement, un faible degré de similitude phonétique ne devrait prévaloir, dans la comparaison globale des signes en conflit, que si le contact entre les produits concernés et le public était généralement établi par la voie auditive, ce qui n'a pas été allégué en l'espèce (voir, en ce sens, arrêt caldea, point 15 supra, EU:T:2011:602, points 54 à 58).

  En conséquence, eu égard au fait, premièrement, que les signes en conflit sont différents sur les plans visuel et conceptuel, deuxièmement, que l'importance de ces différences est encore amplifiée par la prépondérance de la perception visuelle des signes en conflit par le consommateur moyen, qui tend à être attentif, et, troisièmement, que la similitude phonétique n'est que d'un faible degré, le Tribunal considère que la chambre de recours n'a pas commis d'erreur en concluant, au point 38 de la décision attaquée, que les signes en conflit étaient globalement différents (voir, en ce sens, arrêt caldea, point 15 supra, EU:T:2011:602, point 59) .

  Ces arguments étant identiques, en substance, à ceux déjà formulés par la requérante à l'encontre de la décision en cause dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt caldea, point 15 supra (EU:T:2011:602), il suffit en effet, pour les rejeter, de renvoyer aux considérations respectivement énoncées, à cet égard, par le Tribunal aux points 68, 69, 70 et 71 de ce même arrêt, selon lesquelles, pour l'essentiel, l'absence de similitude des signes en conflit ne permet pas de constater l'existence d'un risque de confusion, cette conclusion n'étant pas remise en cause par la présence de produits et de services présentant une identité ou une similitude ou d'une marque antérieure présentant un caractère distinctif important.

• EuG, 28.03.2019 - T-562/17

  dm-drogerie markt/ EUIPO - Albea Services (ALBÉA) - Unionsmarke - …

  Deuxièmement, à la différence des signes en conflit dans les affaires ayant donné lieu aux arrêts du 18 octobre 2011, dm-drogerie markt/OHMI - Semtee (caldea) (T-304/10, non publié, EU:T:2011:602), et du 12 février 2014, dm-drogerie markt/OHMI - Semtee (CALDEA) (T-26/13, non publié, EU:T:2014:70), ils contiennent les mêmes lettres, abstraction faite de l'accent aigu placé sur la lettre « e ".

  Il résulte en effet de la jurisprudence que, dans le cas de signes verbaux relativement courts comme en l'espèce, même la différence consistant en une seule consonne empêche la constatation d'un degré élevé de similitude visuelle entre les deux signes (voir arrêt du 18 octobre 2011, caldea, T-304/10, non publié, EU:T:2011:602, point 42 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.06.2016 - T-789/14

  Staatliche Porzellan-Manufaktur Meissen / EUIPO - Meissen Keramik (MEISSEN) - …

  Was als Drittes das Vorbringen der Klägerin anbelangt, es gebe nationale Urteile, in denen das Vorliegen einer Gefahr der Verwechslung zwischen den einander gegenüberstehenden Zeichen anerkannt worden sei, genügt der Hinweis, dass nach der Rechtsprechung keine Vorschrift der Verordnung Nr. 207/2009 das EUIPO oder im Fall einer Klage das Gericht verpflichtet, zu den gleichen Ergebnissen zu gelangen wie die nationalen Behörden oder Gerichte in einem gleichartigen Fall (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 18. Oktober 2011, dm-drogerie markt/HABM - Semtee [caldea], T-304/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:602, Rn. 71 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 21.02.2024 - T-767/22

  Hoffmann/ EUIPO - Moldex/Metric (Holex) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Hierzu ist zunächst darauf hinzuweisen, dass das Gericht bereits entschieden hat, dass bei Marken, die wie im vorliegenden Fall aus fünf bzw. sechs Buchstaben bestehen, die zwischen ihnen bestehenden Unterschiede vom Durchschnittsverbraucher leichter wahrgenommen werden (vgl. Urteil vom 18. Oktober 2011, dm-drogerie markt/HABM - Semtee [caldea], T-304/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:602, Rn. 42 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 21.09.2015 - T-195/13

  dm-drogerie markt / OHMI - V-Contact Kereskedelmi és Szolgáltató (CAMEA)

  En premier lieu, il convient de relever que l'affaire au principal, qui concernait un recours formé contre une décision de la première chambre de recours de l'OHMI relative à une procédure d'opposition et fondé sur une prétendue violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire (JO L 178, p. 1), ne présentait, quant à son objet et à sa nature, aucune complexité particulière, notamment au regard des précédents constitués par les arrêts du 18 octobre 2011, dm-drogerie markt/OHMI - Semtee (caldea) (T-304/10, EU:T:2011:602), et du 12 février 2014, dm-drogerie markt/OHMI - Semtee (CALDEA), (T-26/13, EU:T:2014:70), prononcés dans des affaires de marque communautaire assez semblables à celle de l'espèce.
• EuG, 23.09.2015 - T-400/13

  L'Oréal / OHMI - Cosmetica Cabinas (AINHOA)

  Dès lors, cela a pour effet d'atténuer encore l'importance de la faible similitude phonétique relevée entre les signes en conflit, le public percevant la marque de façon avant tout visuelle [voir arrêt du 18 octobre 2011, dm-drogerie markt/OHMI - Semtee (caldea), T-304/10, EU:T:2011:602, point 57 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.09.2018 - T-495/17

  Gratis iҫ ve Dis Ticaret/ EUIPO (gratis)

  La requérante invoque les arrêts du 29 septembre 2011, Procter & Gamble Manufacturing Cologne/OHMI - Natura Cosméticos (NATURAVIVA) (T-107/10, non publié, EU:T:2011:551, point 24), et du 18 octobre 2011, dm-drogerie markt/OHMI - Semtee (caldea) (T-304/10, non publié, EU:T:2011:602, point 58).
• EuG, 28.11.2012 - T-29/12

  Alva Management / OHMI - BenQ Materials (Daxon) - Gemeinschaftsmarke - …

  Entgegen dem Vorbringen der Klägerin hat nämlich die Beschwerdekammer, auch wenn die in Klasse 3 fallenden Kosmetikartikel als Massenware bezeichnet werden könnten, in Randnr. 39 der angefochtenen Entscheidung zu Recht festgestellt, dass die Verbraucher jedenfalls dazu neigen, beim Erwerb von Körperpflegeprodukten aufmerksam zu sein (vgl. in diesem Sinne Urteil des Gerichts vom 18. Oktober 2011, dm-drogerie markt/HABM - Semtee [caldea], T-304/10, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Randnr. 58).