Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Research Engineering & Manufacturing / OHMI - Nedschroef Holding (TRILOBULAR)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Research Engineering & Manufacturing / OHMI - Nedschroef Holding (TRILOBULAR)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke "TRILOBULAR" für Waren der Klasse 6 auf Aufhebung der Entscheidung R 442/2013"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 12. Mai 2014, mit der die Entscheidung ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (11)Neu Zitiert selbst (11)

• EuG, 12.03.2008 - T-341/06

  Compagnie générale de diététique / OHMI (GARUM)

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  La requérante conteste cette analyse et prétend, en se fondant sur l'arrêt du 12 mars 2008, Compagnie générale de diététique/OHMI (GARUM) (T-341/06, EU:T:2008:70), que le caractère descriptif aurait dû être examiné au regard du seul consommateur moyen, normalement informé et avisé, et non du professionnel.

  Toutefois, les circonstances de l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt GARUM, point 24 supra (EU:T:2008:70), se distinguent des faits de la présente affaire en ce que, d'une part, l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 était concerné, et, d'autre part, le caractère descriptif du terme « garum " à l'égard du public professionnel avait été fondé sur une simple présomption.

  Dans l'arrêt GARUM, point 24 supra (EU:T:2008:70), le Tribunal a, en effet, annulé la décision de la chambre de recours, laquelle avait considéré que le mot « garum " n'était pas distinctif, au motif que, selon lui, ce mot ne serait pas compris du grand public.

  Toutefois, il ressort également de l'arrêt GARUM, point 24 supra (EU:T:2008:70) que, même à l'égard des restaurateurs professionnels, la marque GARUM ne pouvait pas être considérée comme étant dépourvue de caractère distinctif, puisque ces restaurateurs n'étaient pas familiarisés avec le mot « garum ", la chambre de recours s'étant contentée, selon le point 41 dudit arrêt, de déduire la prétendue connaissance du sens dudit mot par les restaurateurs de la présomption purement conjecturale, générale et abstraite, selon laquelle il serait « légitime d'exiger une certaine familiarité [de la part des restaurateurs] avec des termes spécialisés relativement peu connus du grand public ".

  Ainsi, le Tribunal a reproché à la chambre de recours, dans l'arrêt GARUM, point 24 supra (EU:T:2008:70), d'avoir refusé l'enregistrement, alors même que, selon le point 41 dudit arrêt, il n'était même pas avéré que les restaurateurs étaient effectivement familiarisés avec le terme « garum " et que ni la chambre de recours ni l'OHMI en cours d'instance n'avaient avancé des éléments concrets permettant d'établir que ce terme était connu et employé dans le secteur européen de la gastronomie dans sa signification d'origine.

• EuG, 07.11.2014 - T-567/12

  Kaatsu Japan / HABM (KAATSU)

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, point 31 et jurisprudence citée, et du 7 novembre 2014, Kaatsu Japan/OHMI (KAATSU), T-567/12, EU:T:2014:937, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêt OHMI/Wrigley, point 15 supra, EU:C:2003:579, point 30, et KAATSU, point 15 supra, EU:T:2014:937, point 28).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, il faut qu'il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt KAATSU, point 15 supra, EU:T:2014:937, point 29 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, Rec, EU:T:2002:41, point 38, et KAATSU, point 15 supra, EU:T:2014:937, point 30].

  Dès lors, il y a lieu, aux fins de l'application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, d'examiner, sur la base d'une signification donnée du signe verbal en cause, s'il existait, au moment de l'enregistrement, du point de vue du public ciblé, un rapport suffisamment direct et concret entre la marque contestée et les produits pour lesquels l'enregistrement a été octroyé (voir, en ce sens, arrêt KAATSU, point 15 supra, EU:T:2014:937, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 05.11.2008 - T-256/06

  Neoperl Servisys / HABM (HONEYCOMB) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  En quatrième lieu, la requérante prétend, en se fondant sur le point 36 de l'arrêt du 5 novembre 2008, Neoperl Servisys/OHMI (HONEYCOMB) (T-256/06, EU:T:2008:475), que le fait qu'un terme puisse avoir une signification technique n'est pas une indication de ce que la marque est descriptive.

  Force est de constater que l'interprétation de l'arrêt HONEYCOMB, point 47 supra (EU:T:2008:475) à laquelle s'est livrée la requérante est manifestement erronée.

  En effet, dans l'arrêt HONEYCOMB, point 47 supra (EU:T:2008:475), la requérante prétendait que l'absence de signification concrète sur le plan technique de la marque demandée avait nécessairement pour conséquence son absence de caractère descriptif.

 
• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, point 31 et jurisprudence citée, et du 7 novembre 2014, Kaatsu Japan/OHMI (KAATSU), T-567/12, EU:T:2014:937, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêt OHMI/Wrigley, point 15 supra, EU:C:2003:579, point 30, et KAATSU, point 15 supra, EU:T:2014:937, point 28).

• EuGH, 12.02.2004 - C-363/99

  Koninklijke KPN Nederland

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  Il suffit, comme l'indique la lettre même de cette disposition, que ces signes et indications puissent être utilisés à de telles fins (arrêt OHMI/Wrigley, point 15 supra, point 32 ; voir également, par analogie, arrêt du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, Rec, EU:C:2004:86, point 97).
• EuG, 12.09.2013 - T-320/10

  'Fürstlich Castell''sches Domänenamt / OHMI - Castel Frères (CASTEL)'

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  Or, dans le cadre d'une procédure de nullité, la marque communautaire enregistrée étant présumée valide, il appartient à la personne ayant présenté la demande en nullité d'invoquer devant l'OHMI les éléments concrets qui mettraient en cause sa validité [arrêt du 13 septembre 2013, Fürstlich Castell'sches Domänenamt/OHMI - Castel Frères (CASTEL), T-320/10, Rec (Extraits), EU:T:2013:424, point 28].
• EuG, 15.01.2013 - T-413/11

  Welte-Wenu / OHMI - Commission (EUROPEAN DRIVESHAFT SERVICES) - …

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  Toutefois, si cette présomption de validité de l'enregistrement limite l'obligation de l'OHMI d'examiner les faits pertinents, elle ne saurait, pour autant, l'empêcher, notamment au vu des éléments invoqués par la partie qui conteste la validité de la marque contestée, de se fonder sur ces arguments ainsi que sur les éventuels éléments de preuve joints par cette partie à sa demande en nullité [voir, en ce sens, arrêt du 15 janvier 2013, Welte-Wenu/OHMI - Commission (EUROPEAN DRIVESHAFT SERVICES), T-413/11, EU:T:2013:12, point 24 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.12.2010 - T-286/08

  Fidelio / OHMI (Hallux) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  Dès lors, c'est sans commettre d'erreur de droit que la chambre de recours a examiné si une partie du public pertinent, à savoir les professionnels, et non les consommateurs en général, considéreraient que la marque contestée était descriptive, notamment, d'une qualité ou d'une caractéristique des produits couverts par ladite demande de marque [arrêt du 16 décembre 2010, Fidelio/OHMI (Hallux), T-286/08, Rec, EU:T:2010:528, point 56 ; voir également, en ce sens, arrêt du 17 septembre 2008, Prana Haus/OHMI (PRANAHAUS), T-226/07, EU:T:2008:381, points 26 et 35].
• EuG, 27.02.2002 - T-34/00

  Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, Rec, EU:T:2002:41, point 38, et KAATSU, point 15 supra, EU:T:2014:937, point 30].
• EuG, 21.11.2013 - T-313/11

  Heede / HABM (Matrix-Energetics) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 18.11.2015 - T-558/14

  En outre, il convient de rappeler que l'OHMI, en vue de garantir l'effet utile de l'interdiction d'enregistrement des marques descriptives édictée à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, laquelle vise à assurer la possibilité, pour tous les opérateurs économiques, d'utiliser librement les termes, même techniques, qu'ils commercialisent, est en droit de tenir compte de la présence, au sein du grand public, d'une catégorie plus restreinte, composée de personnes auxquels les produits ou services visés par la marque dont l'enregistrement est demandé sont particulièrement destinés [voir, en ce sens, arrêt du 21 novembre 2013, Heede/OHMI (Matrix-Energetics), T-313/11, EU:T:2013:603, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 17.09.2008 - T-226/07

  Prana Haus / HABM (PRANAHAUS) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

• EuG, 29.11.2023 - T-19/22

  Piaggio & C./ EUIPO - Zhejiang Zhongneng Industry Group (Forme d'un scooter)

  Toutefois, si cette présomption de validité de l'enregistrement limite l'obligation de l'EUIPO d'examiner les faits pertinents, elle ne saurait, pour autant, l'empêcher, notamment au vu des éléments invoqués par la partie qui conteste la validité de la marque contestée, de se fonder sur ces arguments ainsi que sur les éventuels éléments de preuve joints par cette partie à la demande en nullité [voir arrêt du 18 novembre 2015, Research Engineering & Manufacturing/OHMI - Nedschroef Holding (TRILOBULAR), T-558/14, non publié, EU:T:2015:858, point 41 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2019 - T-349/18

  Hauzenberger/ EUIPO (TurboPerformance) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Somit fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, …und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 11.10.2017 - T-670/15

  Osho Lotus Commune / EUIPO - Osho International Foundation (OSHO) - Unionsmarke - …

  Demnach fällt ein Zeichen nur dann unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 vorgesehene Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den in Frage stehenden Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es den betroffenen Verkehrskreisen ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der fraglichen Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale wahrzunehmen (Urteile vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, …und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).

 
• EuG, 21.04.2021 - T-282/20

  Apologistics/ EUIPO - Kerckhoff (APO) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Liegt aus der Sicht dieser Fachverkehrskreise ein Eintragungshindernis nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 vor, reicht dies im vorliegenden Fall für die Nichtigerklärung der angegriffenen Marke durch die Beschwerdekammer aus (…Urteile vom 17. September 2008, Prana Haus/HABM [PRANAHAUS], T-226/07, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:381, Rn. 26, 29 und 35, sowie vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 22).
• EuG, 14.12.2017 - T-280/16

  GeoClimaDesign/ EUIPO - GEO (GEO) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren und Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, …und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 15.05.2018 - T-676/16

  Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, …und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 15.05.2018 - T-860/16

  Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, …und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 04.05.2022 - T-261/21

  Sturz/ EUIPO - Clatronic International (STEAKER) - Unionsmarke - …

  Um die praktische Wirksamkeit des Verbots der Eintragung beschreibender Marken gemäß Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 zu gewährleisten, darf das EUIPO entgegen dem Vorbringen der Streithelferin hierbei berücksichtigen, dass es innerhalb der breiten Öffentlichkeit einen engeren Kreis gibt, der sich aus Personen zusammensetzt, für die die von der angemeldeten Marke erfassten Waren oder Dienstleistungen vor allem bestimmt sind (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 23 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 15.05.2018 - T-675/16

  Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, …und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 12.03.2019 - T-220/16

  Perry Ellis International Group / EUIPO (PRO PLAYER)

  En conséquence, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques [arrêts du 16 octobre 2014, Larrañaga Otaño/OHMI (GRAPHENE), T-458/13, EU:T:2014:891, point 16 ; du 18 novembre 2015, Research Engineering & Manufacturing/OHMI - Nedschroef Holding (TRILOBULAR), T-558/14, non publié, EU:T:2015:858, point 17, et du 12 avril 2016, Choice/EUIPO (Choice chocolate & ice cream), T-361/15, non publié, EU:T:2016:214, point 15].
• EuG, 10.10.2018 - T-561/17

  L-Shop-Team/ EUIPO (bags2GO) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …