Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  H.Eich / OHMI - Arav (H.EICH)

• EU-Kommission

  H.Eich Srl gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke H.EICH - Ältere nationale Bildmarke H SILVIAN HEACH - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr.º207/2009.

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 3. Dezember 2010 - H.Eich/HABM - Arav (H.EICH)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Wortmarke "H.EICH" für Waren der Klassen 18 und 25 auf Aufhebung der Entscheidung R 1411/2009"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 9. September 2010, mit der die Entscheidung der ...

Verfahrensgang

• EuG, 19.06.2012 - T-557/10
• EuGH, 16.05.2013 - C-379/12

Wird zitiert von ... (10)

• EuG, 26.01.2016 - T-202/14

  LR Health & Beauty Systems / OHMI - Robert McBride (LR nova pure.)

  En outre, et de manière accessoire, la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe peut être prise en compte [voir arrêt du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, EU:T:2012:309, point 30 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  CEDC International / OHMI - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT)

  De même, il convient d'observer que, conformément à la jurisprudence, la similitude des marques en conflit doit être appréciée du point de vue du consommateur moyen, en faisant référence aux qualités intrinsèques desdites marques [arrêts du 2 septembre 2010, Calvin Klein Trademark Trust/OHMI, C-254/09 P, Rec, EU:C:2010:488, point 46, et du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, EU:T:2012:309, point 47].
• EuG, 18.02.2016 - T-711/13

  Harrys Pubar / OHMI - Harry's New York Bar (HARRY'S BAR)

  En outre, et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [voir arrêt du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, EU:T:2012:309, point 30 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 11.07.2018 - T-707/16

  Enoitalia / EUIPO - La Rural Viñedos y Bodegas (ANTONIO RUBINI)

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêt du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, non publié, EU:T:2012:309, point 72].
• EuG, 18.02.2016 - T-84/14

  Harrys Pubar / OHMI - Harry's New York Bar (HARRY'S NEW YORK BAR)

  En outre, et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [voir arrêt du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, EU:T:2012:309, point 30 et jurisprudence citée].
• EuGH, 16.05.2013 - C-379/12

  Arav / H.Eich und HABM

  Par son pourvoi, Arav Holding Srl (ci-après «Arav") demande l'annulation de l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.Eich) (T-557/10, ci-après l'«arrêt attaqué"), par lequel celui-ci a annulé la décision de la première chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) du 9 septembre 2010 (affaire R 1411/2009-1) relative à une procédure d'opposition entre Arav et H.Eich srl (ci-après «H.Eich") (ci-après la «décision litigieuse").
• EuG, 07.10.2015 - T-365/14

  CBM / OHMI - Aeronautica Militare (TRECOLORE)

  Or, il ressort de la jurisprudence que le degré d'attention du consommateur lorsqu'il procède à l'achat de produits compris dans les classes 18 et 25 n'est pas supérieur à la moyenne [voir, en ce sens, arrêts du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, EU:T:2012:309, point 22, et du 19 avril 2013, Hultafors Group/OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers), T-537/11, EU:T:2013:207, point 23] et que, s'agissant de produits relevant des classes 9 et 14, couverts par la marque antérieure, certaines montres, certains bracelets de montres, certains réveils, des pièces de bijouterie fantaisie ou même certaines lunettes de soleil optiques peuvent être acquis sans même que le consommateur leur porte une attention particulière [voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, Rec, EU:T:2015:95, point 34].
• EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Rotondaro/ EUIPO - Pollini (COLLINI)

  Deuxièmement, il convient de relever que, tant la marque nationale antérieure que la marque demandée, désignent des produits des classes 18 et 25, pour lesquels il ressort de la jurisprudence que le degré d'attention du consommateur lorsqu'il procède à leur achat est moyen [voir, en ce sens, arrêts du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, non publié, EU:T:2012:309, point 22, et du 19 avril 2013, Hultafors Group/OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers), T-537/11, non publié, EU:T:2013:207, point 23].
• EuG, 07.10.2015 - T-228/14

  CBM / OHMI - Aeronautica Militare (TRECOLORE)

  Or, il ressort de la jurisprudence que le degré d'attention du consommateur lorsqu'il procède à l'achat de produits compris dans les classes 18 et 25 n'est pas supérieur à la moyenne [voir, en ce sens, arrêts du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, EU:T:2012:309, point 22, et du 19 avril 2013, Hultafors Group/OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers), T-537/11, EU:T:2013:207, point 23] et que, s'agissant de produits relevant des classes 9 et 14, couverts par la marque antérieure, certaines montres, certains bracelets de montres, certains réveils, des pièces de bijouterie fantaisie ou même certaines lunettes de soleil optiques peuvent être acquis sans même que le consommateur leur porte une attention particulière [voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, Rec, EU:T:2015:95, point 34].
• EuG, 07.10.2015 - T-227/14

  CBM / OHMI - Aeronautica Militare (Trecolore)

  Or, il ressort de la jurisprudence que le degré d'attention du consommateur lorsqu'il procède à l'achat de produits compris dans les classes 18 et 25 n'est pas supérieur à la moyenne [voir, en ce sens, arrêts du 19 juin 2012, H.Eich/OHMI - Arav (H.EICH), T-557/10, EU:T:2012:309, point 22, et du 19 avril 2013, Hultafors Group/OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers), T-537/11, EU:T:2013:207, point 23].