Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Mo Industries / HABM (Splendid)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Mo Industries / HABM (Splendid)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 1542/2013-1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 7. Januar 2014, mit der die Beschwerde gegen die Entscheidung des Prüfers über die Zurückweisung der Anmeldung der Bildmarke ...

Wird zitiert von ... (11)Neu Zitiert selbst (17)

• EuGH, 21.01.2010 - C-398/08

  Audi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Le caractère distinctif d'un signe doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent (arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, Rec, EU:C:2010:29, point 34, et du 9 septembre 2010, 0HMI/Borco-Marken-Import Matthiesen, C-265/09 P, Rec, EU:C:2010:508, point 32).

  S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [arrêts Audi/OHMI, point 15 supra, EU:C:2010:29, point 35, et du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, EU:T:2012:663, point 15].

  Il en découle que, pour autant que ce public perçoit la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle est simultanément, voire même en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (arrêt Audi/OHMI, point 15 supra, EU:C:2010:29, point 45).

  Quant à l'appréciation du caractère distinctif de telles marques, il n'y a pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes (arrêts Audi/OHMI, point 15 supra, EU:C:2010:29, point 36, et Qualität hat Zukunft, point 16 supra, EU:T:2012:663, point 16).

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories (arrêts Audi/OHMI, point 15 supra, EU:C:2010:29, point 37, et Qualität hat Zukunft, point 16 supra, EU:T:2012:663, point 17).

• EuG, 11.12.2012 - T-22/12

  Fomanu / HABM (Qualität hat Zukunft) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [arrêts Audi/OHMI, point 15 supra, EU:C:2010:29, point 35, et du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, EU:T:2012:663, point 15].

  Quant à l'appréciation du caractère distinctif de telles marques, il n'y a pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes (arrêts Audi/OHMI, point 15 supra, EU:C:2010:29, point 36, et Qualität hat Zukunft, point 16 supra, EU:T:2012:663, point 16).

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories (arrêts Audi/OHMI, point 15 supra, EU:C:2010:29, point 37, et Qualität hat Zukunft, point 16 supra, EU:T:2012:663, point 17).

• EuG, 02.07.2009 - T-414/07

  'Euro-Information / HABM (Représentation d''une main tenant une carte avec trois …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  En effet, il y a lieu de rappeler que l'examen du caractère distinctif de la marque demandée doit porter sur l'impression d'ensemble qu'elle produit et non sur chacun des éléments qui la compose, pris séparément [arrêt du 2 juillet 2009, Euro-Information/OHMI (Représentation d'une main tenant une carte avec trois triangles), T-414/07, Rec, EU:T:2009:242, point 36 ; voir également, en ce sens, arrêts du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, Rec, EU:C:2005:547, point 29, et du 8 mai 2008, Eurohypo/OHMI, C-304/06 P, Rec, EU:C:2008:261, point 41].

  Par ailleurs, à supposer que, considéré isolément, l'élément figuratif placé au-dessus de la lettre « i " revête un caractère distinctif, celui-ci ne saurait bénéficier à la marque demandée dans la mesure où cette dernière se compose d'autres éléments dominants qui déterminent l'impression d'ensemble qu'elle produit (voir, en ce sens, arrêt Représentation d'une main tenant une carte avec trois triangles, point 30 supra, EU:T:2009:242, point 48).

 
• EuGH, 12.12.2013 - C-70/13

  Getty Images / HABM

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Enfin, et en tout état de cause, il ressort de la jurisprudence que les considérations exposées au point 48 ci-dessus sont valables même si le signe dont l'enregistrement en tant que marque communautaire est demandé est composé de manière identique à une marque dont l'OHMI a déjà accepté l'enregistrement en tant que marque communautaire et qui se réfère à des produits ou à des services identiques ou semblables à ceux pour lesquels l'enregistrement du signe en cause est demandé (voir ordonnance du 12 décembre 2013, Getty Images/OHMI, C-70/13 P, EU:C:2013:875, point 45 et jurisprudence citée).
• EuG, 12.09.2007 - T-164/06

  ColArt/Americas / HABM (BASICS)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  En cinquième et dernier lieu, il ressort de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 qu'il suffit qu'un des motifs absolus de refus qui y sont énumérés s'applique pour que le signe ne puisse être enregistré comme marque communautaire [voir arrêt du 12 septembre 2007, ColArt/Americas/OHMI (BASICS), T-164/06, EU:T:2007:274, point 31 et jurisprudence citée].
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, Rec, EU:C:2011:139, points 73 à 77).
• EuG, 25.09.2002 - T-316/00

  Viking-Umwelttechnik / HABM () und de gris)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Cette appréciation est renforcée par le fait que le consommateur moyen doit se fier à l'image imparfaite de la marque qu'il a gardée en mémoire [arrêts du 25 septembre 2002, Viking-Umwelttechnik/OHMI (Juxtaposition de vert et de gris), T-316/00, Rec, EU:T:2002:225, point 28, et du 12 novembre 2008, GretagMacbeth/OHMI (Combinaison de 24 carrés de couleur), T-400/07, EU:T:2008:492, point 47].
• EuG, 12.11.2008 - T-400/07

  GretagMacbeth / HABM (Combinaison de 24 carrés de couleur) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Cette appréciation est renforcée par le fait que le consommateur moyen doit se fier à l'image imparfaite de la marque qu'il a gardée en mémoire [arrêts du 25 septembre 2002, Viking-Umwelttechnik/OHMI (Juxtaposition de vert et de gris), T-316/00, Rec, EU:T:2002:225, point 28, et du 12 novembre 2008, GretagMacbeth/OHMI (Combinaison de 24 carrés de couleur), T-400/07, EU:T:2008:492, point 47].
• EuG, 21.03.2014 - T-81/13

  FTI Touristik / HABM (BigXtra) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Il convient également d'ajouter que même des graphies déformées ne contribuent généralement pas à surmonter le refus d'enregistrement résultant du fait que le contenu du signe est immédiatement compréhensible comme étant élogieux ou laudatif [voir, en ce sens, arrêt du 21 mars 2014, FTI Touristik/OHMI (BigXtra), T-81/13, EU:T:2014:140, point 40 et jurisprudence citée].
• EuG, 21.01.2011 - T-310/08

  BSH / HABM (executive edition) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Selon une jurisprudence constante, les marques visées par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 20 mai 2009, CFCMCEE/OHMI (P@YWEB CARD et PAYWEB CARD), T-405/07 et T-406/07, Rec, EU:T:2009:164, point 33, et du 21 janvier 2011, BSH/OHMI (executive edition), T-310/08, EU:T:2011:16, point 23].
• EuGH, 08.05.2008 - C-304/06

  Eurohypo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 03.07.2003 - T-122/01

  Best Buy Concepts / HABM (BEST BUY)
• EuGH, 15.09.2005 - C-37/03

  BioID / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absatz 1 Buchstabe b …
• EuG, 20.05.2009 - T-405/07

  YWEB CARD und PAYWEB CARD - Absolutes Eintragungshindernis - Teilweises Fehlen …
• EuGH, 09.09.2010 - C-265/09

  HABM / Borco-Marken-Import Matthiesen - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 19.05.2010 - T-464/08

  Zeta Europe / HABM (Superleggera)
• EuG, 30.06.2004 - T-281/02

  Norma Lebensmittelfilialbetrieb / HABM (Mehr für Ihr Geld)

• EuG, 20.07.2016 - T-308/15

  Reisenthel / EUIPO (keep it easy) - Unionsmarke - Anmeldung der Wortmarke keep it …

  Nach ständiger Rechtsprechung fallen unter Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 diejenigen Marken, die als ungeeignet angesehen werden, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, nämlich die betriebliche Herkunft der fraglichen Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (…Urteile vom 30. April 2015, Steinbeck/HABM - Alfred Sternjakob [BE HAPPY], T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 19, und vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Des Weiteren ist die Unterscheidungskraft eines Zeichens zum einen im Hinblick auf die Waren oder Dienstleistungen, für die die Eintragung beantragt wird, und zum anderen im Hinblick auf die Anschauung der maßgeblichen Verkehrskreise zu beurteilen (…Urteile vom 30. April 2015, BE HAPPY, T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 20, und vom 21. Mai 2015, Splendid, T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Daraus ergibt sich, dass, sofern die Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, es für deren Unterscheidungskraft unerheblich ist, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteile vom 30. April 2015, BE HAPPY, T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 22 und 24, und vom 21. Mai 2015, Splendid, T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 16 und 17 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Zur Beurteilung ihrer Unterscheidungskraft sind an solche Marken schließlich keine strengeren Maßstäbe anzulegen als an sonstige Zeichen (Urteil vom 21. Mai 2015, Splendid, T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass sich die Prüfung der Unterscheidungskraft der angemeldeten Marke auf den von ihr erzeugten Gesamteindruck und nicht auf jeden einzelnen Bestandteil beziehen muss (Urteil vom 21. Mai 2015, Splendid, T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung), was jedoch nicht bedeutet, dass nicht zunächst die einzelnen Elemente der Marke nacheinander geprüft werden könnten (…Urteil vom 25. Oktober 2007, Develey/HABM, C-238/06 P, EU:C:2007:635, Rn. 82).

• EuG, 12.04.2018 - T-386/17

  Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO (Лидер) …

  Soweit es - mit den Worten der angefochtenen Entscheidung - "auf eine Person, ein Unternehmen oder ein Produkt hin[weist], das erfolgreicher, beliebter oder fortschrittlicher ist als andere in dieser Branche", hat das die angemeldete Marke bildende Zeichen daher einen anpreisenden und werbenden Charakter, der die positiven Eigenschaften der Waren herausstellen soll, für deren Präsentation sie verwendet wird (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 21…, vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group [P PRO PLAYER], T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 38, …und Beschluss vom 17. Oktober 2016, Gehen wie auf Wolken, T-620/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:625, Rn. 29).

  Wie aber aus der Rechtsprechung hervorgeht, kann der Anmelder einer Marke, der die originäre Unterscheidungskraft fehlt, nur unter den in Art. 7 Abs. 3 der Verordnung Nr. 207/2009 genannten Voraussetzungen geltend machen, dass eine solche Marke infolge ihrer Benutzung Unterscheidungskraft besitze (Urteil vom 21. Mai 2015, Splendid, T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 42).

• EuG, 17.10.2016 - T-620/15

  Orthema Service / EUIPO (Gehen wie auf Wolken) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Zweitens weist der in der angemeldeten Marke verwendete Ausdruck - wie die Beschwerdekammer zu Recht festgestellt hat, ohne dass es die Klägerin bestreitet - insbesondere durch die Formulierung "wie auf Wolken" auf ein Wohlgefühl hin und hat daher einen anpreisenden und werbenden Charakter, der die positiven Eigenschaften der Waren herausstellen soll, für deren Präsentation er verwendet wird (vgl. Urteil vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 21 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Was das Vorbringen der Klägerin angeht, dass dem Slogan, der die angemeldete Marke bilde, eine herkunftshinweisende Funktion zukomme, da er schon seit Jahren für ihre Waren benutzt werde, ist darauf hinzuweisen, dass der Anmelder einer Marke, der die originäre Unterscheidungskraft fehlt, nur unter den in Art. 7 Abs. 3 der Verordnung Nr. 207/2009 genannten Voraussetzungen geltend machen kann, dass eine solche Marke infolge ihrer Benutzung Unterscheidungskraft besitze (Urteil vom 21. Mai 2015, Splendid, T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 42).

 
• EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Puma / EUIPO (FOREVER FASTER)

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 37 et jurisprudence citée, et du 21 mai 2015, Mo Industries/OHMI (Splendid), T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 18 et jurisprudence citée].

  Il en découle que, pour autant que ce public perçoive la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle est simultanément, voire même en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (voir arrêt du 21 mai 2015, Splendid, T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 17 et jurisprudence citée).

• EuG, 08.06.2017 - T-326/16

  Bundesverband Deutsche Tafel / EUIPO - Tiertafel Deutschland (Tafel)

  Außerdem kann der Anmelder einer Marke, die für die fraglichen Dienstleistungen beschreibend ist und der demnach die Unterscheidungskraft im Hinblick auf diese Dienstleistungen fehlt, nur unter den in Art. 7 Abs. 3 der Verordnung Nr. 207/2009 genannten Voraussetzungen geltend machen, eine solche Marke besitze infolge ihrer Benutzung Unterscheidungskraft (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 42, …und Beschluss vom 17. Oktober 2016, 0rthema Service/EUIPO [Gehen wie auf Wolken], T-620/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:625, Rn. 33).
• EuG, 16.11.2017 - T-767/16

  Nanogate / EUIPO (metals) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke metals - …

  Jedenfalls ist nach der Rechtsprechung der Umstand, dass eine angemeldete Marke einen Bildbestandteil enthält, der ein Minimum an Unterscheidungskraft besitzt oder sogar als Unionsmarke eingetragen ist, als solcher nicht aussagekräftig für die Beurteilung der Unterscheidungskraft dieser Marke als Ganzes (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 31, …und vom 9. November 2016, Smarter Travel Media/EUIPO [SMARTER TRAVEL], T-290/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:651, Rn. 85).
• EuG, 28.11.2017 - T-31/16

  adp Gauselmann / EUIPO (Juwel) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Daraus ergibt sich, dass es, soweit diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, für ihre Unterscheidungskraft unerheblich ist, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (vgl. Urteil vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 17 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  Hello Media Group/ EUIPO - Hola (#hello media group)

  En effet, l'écriture manuscrite en lettres attachées est un style ordinaire et traditionnel qui est utilisé aussi bien par les enfants que par les adultes, pour les actes de la vie courante ou professionnelle, et qui demeure largement usuel aux yeux de tout consommateur [arrêt du 21 mai 2015, Mo Industries/OHMI (Splendid), T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 26] et, en l'espèce, du public pertinent.
• EuG, 26.10.2017 - T-330/16

  Hello Media Group/ EUIPO - Hola (#hello digitalmente diferentes) - Unionsmarke - …

  En effet, l'écriture manuscrite en lettres attachées est un style ordinaire et traditionnel qui est utilisé aussi bien par les enfants que par les adultes, pour les actes de la vie courante ou professionnelle, et qui demeure largement usuel aux yeux de tout consommateur [arrêt du 21 mai 2015, Mo Industries/OHMI (Splendid), T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 26] et, en l'espèce, du public pertinent.
• EuG, 07.09.2016 - T-4/15

  Beiersdorf / EUIPO (Q10) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke Q10 - …

  Unter diese Vorschrift fallen diejenigen Marken, die als ungeeignet angesehen werden, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, nämlich die betriebliche Herkunft der Ware oder der Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (…vgl. Urteile vom 30. April 2015, Steinbeck/HABM - Alfred Sternjakob [BE HAPPY], T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 28.06.2016 - T-134/15

  salesforce.com / EUIPO (SOCIAL.COM)