Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Formula One Licensing / OHMI - Idea Marketing (F1H2O)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Formula One Licensing / OHMI - Idea Marketing (F1H2O)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschafts-, internationalen und nationalen Wort- und Bildmarken mit dem Wortbestandteil "F1" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 1, 3, 4, 7 bis 9, 11, 12, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28 bis 30, 32 bis 36, 38, 39 und 41 ...

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• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  Certes, le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots [voir, en ce sens, arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 81].

  En effet, selon une jurisprudence constante, lors de l'appréciation d'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, des différences conceptuelles séparant les marques en conflit peuvent être de nature à neutraliser dans une large mesure les similitudes visuelles et phonétiques existant entre elles, à condition qu'au moins une des marques en cause ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir immédiatement, et que l'autre marque n'ait pas une telle signification ou qu'elle ait une signification entièrement différente [voir, en ce sens, arrêts MUNDICOR, point 37 supra, EU:T:2004:79, point 93 ; du 8 février 2007, Quelle/OHMI - Nars Cosmetics (NARS), T-88/05, EU:T:2007:45, point 70, et du 16 octobre 2013, Mundipharma/OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic), T-328/12, EU:T:2013:537, point 63].

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuG, 22.03.2007 - T-215/03

  Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  Ces conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [arrêts du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, Rec, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 11 juillet 2007, Mülhens/OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU), T-150/04, Rec, EU:T:2007:214, points 54 et 55].
• EuG, 11.07.2007 - T-150/04

  Mülhens / OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  Ces conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [arrêts du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, Rec, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 11 juillet 2007, Mülhens/OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU), T-150/04, Rec, EU:T:2007:214, points 54 et 55].
• EuG, 08.02.2007 - T-88/05

  Quelle / OHMI - Nars Cosmetics (NARS)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  En effet, selon une jurisprudence constante, lors de l'appréciation d'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, des différences conceptuelles séparant les marques en conflit peuvent être de nature à neutraliser dans une large mesure les similitudes visuelles et phonétiques existant entre elles, à condition qu'au moins une des marques en cause ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir immédiatement, et que l'autre marque n'ait pas une telle signification ou qu'elle ait une signification entièrement différente [voir, en ce sens, arrêts MUNDICOR, point 37 supra, EU:T:2004:79, point 93 ; du 8 février 2007, Quelle/OHMI - Nars Cosmetics (NARS), T-88/05, EU:T:2007:45, point 70, et du 16 octobre 2013, Mundipharma/OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic), T-328/12, EU:T:2013:537, point 63].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 16.10.2013 - T-328/12

  Mundipharma / OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  En effet, selon une jurisprudence constante, lors de l'appréciation d'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, des différences conceptuelles séparant les marques en conflit peuvent être de nature à neutraliser dans une large mesure les similitudes visuelles et phonétiques existant entre elles, à condition qu'au moins une des marques en cause ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir immédiatement, et que l'autre marque n'ait pas une telle signification ou qu'elle ait une signification entièrement différente [voir, en ce sens, arrêts MUNDICOR, point 37 supra, EU:T:2004:79, point 93 ; du 8 février 2007, Quelle/OHMI - Nars Cosmetics (NARS), T-88/05, EU:T:2007:45, point 70, et du 16 octobre 2013, Mundipharma/OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic), T-328/12, EU:T:2013:537, point 63].
• EuG, 06.07.2004 - T-117/02

  Grupo El Prado Cervera / OHMI - Héritiers Debuschewitz (CHUFAFIT) - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  Toutefois, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir, en ce sens, arrêt du 6 juillet 2004 Grupo El Prado Cervera/OHMI - Héritiers Debuschewitz (CHUFAFIT), T-117/02, Rec, EU:T:2004:208, point 48] et ne saurait, de toute façon, remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des marques doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par celles-ci.
• EuG, 28.06.2011 - T-487/09

  ReValue Immobilienberatung / HABM (ReValue)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-55/13

  Malgré l'imprécision de ce propos, il y a lieu de considérer, au vu de la décision de la division d'opposition, que la chambre de recours a fait référence au public pertinent tel que défini par cette dernière [voir, en ce sens, arrêts du 28 juin 2011, ReValue Immobilienberatung/OHMI (ReValue), T-487/09, EU:T:2011:317, point 20 et jurisprudence citée, et du 8 mars 2013, Mayer Naman/OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer), T-498/10, EU:T:2013:117, points 56 et 57].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 15.03.2007 - C-171/06

  T.I.M.E. ART / HABM
• EuG, 08.03.2013 - T-498/10

  Mayer Naman / OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer)
• EuGH, 24.05.2012 - C-196/11

  Der Gerichtshof hebt das Urteil des Gerichts auf, das die markenrechtliche …
• EuG, 07.09.2006 - T-168/04

  L & D / OHMI - Sämann (Aire Limpio) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)