Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Ogrodnik / EUIPO - Aviário Tropical (Tropical)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Ogrodnik / EUIPO - Aviário Tropical (Tropical)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (34)

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  Il aurait été nécessaire d'analyser lesdits produits à la lumière des facteurs établis dans l'arrêt du 29 septembre 1998, Canon (C-39/97, EU:C:1998:442), et le caractère commun des points de vente et des consommateurs finaux constitueraient des critères généraux applicables à de nombreux produits n'ayant rien d'autre en commun, notamment leur nature, leur utilisation, leur complémentarité ou leur caractère substituable.

  Il convient de constater que le requérant soulève la question de l'existence de deux catégories de critères, à savoir une première catégorie comprenant des critères principaux, par référence à l'arrêt du 29 septembre 1998, Canon (C-39/97, EU:C:1998:442), et une seconde englobant des critères secondaires.

  Il y a lieu de relever que, dans l'arrêt du 29 septembre 1998, Canon (C-39/97, EU:C:1998:442, point 23), la Cour a indiqué qu'il y avait lieu « de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre les produits ou services " et que « [c]es facteurs inclu[ai]ent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire ".

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés (voir arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, points 16, 17 et 29 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2003, GIORGIO BEVERLY HILLS, T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée).

  Au nombre des facteurs pertinents mentionnés au point 118 ci-dessus, figure également le caractère distinctif de la marque antérieure, que celui-ci dérive des qualités intrinsèques de cette marque ou de sa renommée (voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  En outre, le fait qu'un élément ne soit pas négligeable ne signifie pas qu'il soit dominant, de même que le fait qu'un élément ne soit pas dominant n'implique nullement qu'il soit négligeable (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, points 43 et 44).

  Partant, contrairement à ce que semble sous-entendre le requérant en invoquant l'arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI (C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539), l'élément figuratif de la marque contestée n'a pas été ignoré par la chambre de recours lors de la comparaison des marques en conflit, notamment sur le plan visuel, et la décision attaquée n'est pas en contradiction avec cette jurisprudence.

 
• EuG, 26.11.2014 - T-240/13

  Aldi Einkauf / OHMI - Alifoods (Alifoods) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  À titre liminaire, il doit être observé que rien ne s'oppose à ce que soit vérifiée l'existence d'une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du 4 mai 2005, Chum/OHMI - Star TV (STAR TV), T-359/02, EU:T:2005:156, point 43 et jurisprudence citée ; arrêt du 26 novembre 2014, Aldi Einkauf/OHMI - Alifoods (Alifoods), T-240/13, EU:T:2014:994, point 46 (non publié)].

  De plus, il importe de rappeler que, au sens strict, la reproduction phonétique d'une marque complexe correspond à celle de tous ses éléments verbaux, indépendamment de leurs spécificités graphiques, qui relèvent plutôt de l'analyse du signe sur le plan visuel [voir arrêt du 26 novembre 2014, Alifoods, T-240/13, EU:T:2014:994, point 64 (non publié) et jurisprudence citée].

• EuG, 11.05.2005 - T-31/03

  Grupo Sada / OHMI - Sadia (GRUPO SADA) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  En outre, s'il appartient au titulaire de la marque contestée, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, de démontrer que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre la marque dont il se prévaut et la marque antérieure qui fonde la demande de nullité [voir, en ce sens, arrêts du 11 mai 2005, Grupo Sada/OHMI - Sadia (GRUPO SADA), T-31/03, EU:T:2005:169, point 86, et du 23 octobre 2015, Vimeo/OHMI - PT Comunicações (VIMEO), T-96/14, non publié, EU:T:2015:799], il lui est loisible de procéder à cette démonstration en avançant un faisceau d'indices en ce sens.

  Il convient également de relever que tout argument tiré d'une coexistence implique au préalable la démonstration, d'une part, d'une identité des marques antérieures avec les marques en conflit (voir, en ce sens, arrêt du 11 mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, points 86 et 88) et, d'autre part, de l'usage effectif de la marque dont la partie requérante se prévaut sur le territoire pertinent [arrêt du 21 avril 2005, PepsiCo/OHMI - Intersnack Knabber-Gebäck (RUFFLES), T-269/02, EU:T:2005:138, points 23 à 25].

• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment lorsque les produits en cause sont identiques et les signes en conflit sont similaires [voir, en ce sens, arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 61, et du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée].

  Un tel résultat ne serait toutefois pas conforme à la nature même de l'appréciation globale que les autorités compétentes sont chargées d'entreprendre en vertu de l'article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement n° 207/2009, lu en combinaison avec l'article 8, paragraphe 1, sous b), du même règlement (voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 15 mars 2007, T.I.M.E. ART/OHMI, C-171/06 P, non publié, EU:C:2007:171, point 41 et jurisprudence citée, et du 13 décembre 2007, PAGESJAUNES.COM, T-134/06, EU:T:2007:387, point 71 et jurisprudence citée).

• EuG, 30.06.2015 - T-489/13

  La Rioja Alta / OHMI - Aldi Einkauf (VIÑA ALBERDI)

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  À cet égard, sont particulièrement pertinents les éléments attestant de la connaissance de chacune des marques en cause par le public pertinent [voir arrêt du 30 juin 2015, La Rioja Alta/OHMI - Aldi Einkauf (VIÑA ALBERDI), T-489/13, EU:T:2015:446, point 80 et jurisprudence citée].

  En outre, dans la mesure où seule une coexistence paisible entre les marques en cause peut être prise en compte, l'existence d'un contentieux entre les titulaires des marques antérieures empêche que la coexistence soit retenue (voir, en ce sens, arrêts du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 82, et du 30 juin 2015, VIÑA ALBERDI, T-489/13, EU:T:2015:446, point 82 et jurisprudence citée).

• EuGH, 03.09.2009 - C-498/07

  Aceites del Sur-Coosur / Koipe - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung …

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  En outre, peut éventuellement être prise en compte la coexistence de deux marques sur un marché, dès lors qu'il est admis en jurisprudence qu'elle peut, conjointement à d'autres éléments, aboutir à amoindrir le risque de confusion entre ces marques dans l'esprit du public pertinent (voir, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 82 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 22 septembre 2011, Budejovický Budvar, C-482/09, EU:C:2011:605, points 75 à 82).

  En outre, dans la mesure où seule une coexistence paisible entre les marques en cause peut être prise en compte, l'existence d'un contentieux entre les titulaires des marques antérieures empêche que la coexistence soit retenue (voir, en ce sens, arrêts du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 82, et du 30 juin 2015, VIÑA ALBERDI, T-489/13, EU:T:2015:446, point 82 et jurisprudence citée).

• EuGH, 24.05.2012 - C-196/11

  Der Gerichtshof hebt das Urteil des Gerichts auf, das die markenrechtliche …

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  En second lieu, selon la jurisprudence, afin de ne pas enfreindre l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, lu conjointement avec l'article 53, paragraphe 1, sous a), du même règlement, il doit être reconnu un certain degré de caractère distinctif à une marque nationale invoquée à l'appui d'une demande en nullité d'une marque de l'Union européenne (voir, par analogie, arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI, C-196/11 P, EU:C:2012:314, point 47).

  Premièrement, s'agissant de l'enregistrement de la marque antérieure au Portugal, il ne saurait être reconnu qu'elle est descriptive ou dépourvue de tout caractère distinctif, à défaut de quoi sa validité dans le cadre d'une procédure de nullité d'une marque de l'Union européenne serait mise en cause, ce qui aurait pour conséquence la violation de l'article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement n° 207/2009, lu en combinaison avec l'article 8, paragraphe 1, sous b), du même règlement (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI, C-196/11 P, EU:C:2012:314, points 47, 51 et 52) (voir point 92 ci-dessus).

• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 21.07.2016 - T-804/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés (voir arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, points 16, 17 et 29 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2003, GIORGIO BEVERLY HILLS, T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée).

• EuG, 04.06.2015 - T-254/13

  Stayer Ibérica / OHMI - Korporaciya "Masternet" (STAYER)
• EuG, 30.06.2004 - T-186/02

  BMI Bertollo / OHMI - Diesel (DIESELIT)
• EuGH, 22.09.2011 - C-482/09

  Anheuser-Busch und Budejovický Budvar können beide weiterhin die Marke Budweiser …
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuGH, 17.07.2008 - C-488/06

  L & D / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'
• EuG, 13.04.2011 - T-345/09

  Bodegas y Viñedos Puerta de Labastida / OHMI - Unión de Cosecheros de Labastida …
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuGH, 15.03.2007 - C-171/06

  T.I.M.E. ART / HABM
• EuG, 22.06.2004 - T-66/03

  "Drie Mollen sinds 1818" / OHMI - Nabeiro Silveria (Galáxia) - Gemeinschaftsmarke …
• EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

  Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) …
• EuG, 21.04.2005 - T-269/02

  PepsiCo / OHMI - Intersnack Knabber-Gebäck (RUFFLES) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 05.12.2000 - T-32/00

  Messe München / HABM (electronica)
• EuG, 10.04.2013 - T-505/10

  Höganäs / OHMI - Haynes (ASTALOY)
• EuG, 01.03.2005 - T-185/03

  Fusco / OHMI - Fusco International (ENZO FUSCO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 23.10.2015 - T-96/14

  Vimeo / OHMI - PT Comunicações (VIMEO)
• EuG, 21.04.2005 - T-164/03

  Ampafrance / OHMI - Johnson & Johnson (monBeBé) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 17.10.2013 - C-597/12

  Isdin / Bial-Portela - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuGH, 23.01.2014 - C-558/12

  HABM / riha WeserGold Getränke (früher Wesergold Getränkeindustrie) - …

• EuG, 17.04.2024 - T-288/23

  Unilab/ EUIPO - Cofares (Healthily)

  En outre, il convient de relever que des produits et des services peuvent être considérés comme identiques lorsque les produits et les services que désigne la marque antérieure sont inclus dans une catégorie plus générale visée par la marque postérieure [voir arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, EU:T:2006:247, point 29 et jurisprudence citée, et du 21 juillet 2016, 0grodnik/EUIPO - Aviário Tropical (Tropical), T-804/14, non publié, EU:T:2016:431, point 34 et jurisprudence citée].
• EuG, 24.01.2024 - T-55/23

  Tiendanimal/ EUIPO - Salvana Tiernahrung (SALVAJE)

  Deuxièmement, les « aliments pour les animaux ", relevant de la classe 31, désignés tant par la marque antérieure que par la marque demandée, s'adressent, eux aussi, notamment au grand public dont le niveau d'attention variera de moyen à supérieur à la moyenne [voir, en ce sens, arrêt du 21 juillet 2016, 0grodnik/EUIPO - Aviário Tropical (Tropical), T-804/14, non publié, EU:T:2016:431, points 26 et 27].
• EuG, 02.06.2021 - T-177/20

  Himmel/ EUIPO - Ramirez Monfort (Hispano Suiza) - Unionsmarke - …

  Die Liste wurde denn auch nach der Verkündung des Urteils vom 29. September 1998, Canon (C-39/97, EU:C:1998:442), durch das Hinzufügen weiterer Kriterien ergänzt (Urteil vom 21. Juli 2016, 0grodnik/EUIPO - Aviário Tropical [Tropical], T-804/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:431, Rn. 58), etwa das der üblichen Herkunft der betreffenden Waren (…Urteile vom 26. September 2017, Banca Monte dei Paschi di Siena und Banca Widiba/EUIPO - ING-DIBa [WIDIBA], T-83/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:662, Rn. 64, …und vom 13. November 2018, Camomilla/EUIPO - CMT [CAMOMILLA], T-44/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:775, Rn. 76 und 91) und, wie oben in Rn. 44 angeführt, das der Vertriebswege der betreffenden Waren.

  Folglich ist festzustellen, dass die Beschwerdekammer dadurch, dass sie nicht angegeben hat, aus welchen Gründen die Kriterien der üblichen Herkunft oder sogar der Identität der Hersteller sowie der Identität der Vertriebswege nicht berücksichtigt wurden, nicht alle Tatsachen und rechtlichen Erwägungen angeführt hat, die für die Verneinung der Warenähnlichkeit von wesentlicher Bedeutung sind, so dass die angefochtene Entscheidung mit einem Begründungsmangel behaftet ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 21. Juli 2016, Tropical, T-804/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:431, Rn. 178).

• EuG, 20.03.2024 - T-213/23

  EFFAS/ EUIPO - CFA Institute (CEFA Certified European Financial Analyst)

  Il en découle que la chambre de recours était tenue d'examiner l'argumentation de la requérante relative à la coexistence paisible des marques en conflit, en tant que facteur à prendre en considération dans l'appréciation du risque de confusion (voir, en ce sens, arrêt du 21 juillet 2016, 0grodnik/EUIPO - Aviário Tropical (Tropical), T-804/14, non publié, EU:T:2016:431, points 174 et 175), et ainsi d'apprécier si la requérante était parvenue à établir que les conditions pour la prise en compte d'une coexistence paisible, exposées au point 63 ci-dessus, étaient satisfaites en l'espèce.