Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Ara / OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires)

• EU-Kommission

  Ara AG gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

Kurzfassungen/Presse

• EU-Kommission (Kurzinformation)

  Ara AG gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Wortmarke "A" für Waren der Klassen 18 und 19 auf Aufhebung der Entscheidung R 481/2009"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 26. Januar 2010, mit der die Beschwerde gegen die ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 22.09.2011 - T-174/10
• EuGH, 10.10.2012 - C-611/11

Wird zitiert von ... (9)

• EuGH, 10.10.2012 - C-611/11

  ara / HABM

  Par son pourvoi, ara AG (ci-après «ara") demande l'annulation de l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires) (T-174/10, ci-après l'«arrêt attaqué"), par lequel celui-ci a rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision de la première chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) du 26 janvier 2010 (affaire R 481/2009-1) relative à une procédure d'opposition entre ara AG et Allrounder SARL (ci-après la «décision litigieuse").
• EuG, 20.02.2018 - T-45/17

  Kwang Yang Motor / EUIPO - Schmidt (CK1) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Inversement, l'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans le cas où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits [arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].
• EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits [arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].

 
• EuG, 13.05.2016 - T-62/15

  Market Watch / EUIPO - El Corte Inglés (MITOCHRON)

  Dans ce contexte, l'existence d'un caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinente dans les circonstances telles que celles de l'espèce, où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre certains des produits en cause, à savoir les « produits pharmaceutiques et vétérinaires, préparations pour les soins de santé " compris dans la classe 5, pour lesquels la requérante a demandé l'enregistrement de la marque demandée, et où, conformément à la jurisprudence citée au point 39 ci-dessus, il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes en conflit [voir, en ce sens, arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34 ; du 11 juin 2014, METABIOMAX, T-281/13, non publié, EU:T:2014:440, point 57, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 57].
• EuG, 24.01.2017 - T-258/08

  Rath / EUIPO - Portela & Ca. (Diacor) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Ensuite, il ressort de la jurisprudence que, dans des circonstances telles que celles de l'espèce, où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les produits en conflit et où, conformément à la jurisprudence citée au point 68 ci-dessus, il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes en conflit, l'existence d'un caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinente [voir, en ce sens, arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34 ; du 11 juin 2014, Golam/OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX), T-281/13, non publié, EU:T:2014:440, point 57, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].
• EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  The Art Company B & S / EUIPO - Manifatture Daddato und Laurora (SHOP ART)

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits [arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].
• EuG, 17.11.2021 - T-504/20

  Soapland/ EUIPO - Norma (Manòu) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung …

  Abgesehen davon, dass die Klägerin nicht konkret erklärt, worin dieser Unterschied bestehe, beruft sie sich insoweit nämlich allein auf die Rechtssache, in der das Urteil vom 22. September 2011, ara/HABM - Allrounder (A mit zwei dreieckigen Motiven) (T-174/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:519), ergangen ist.
• BPatG, 05.02.2013 - 33 W (pat) 25/11

  Markenbeschwerdeverfahren - "V-Bank/VR-Bank Rhein-Berg/VR-Bank Bergisch …

  Anders verhält es sich, wenn besondere Umstände die Kennzeichnungskraft schwächen, namentlich eine die Waren und Dienstleistungen beschreibende Bedeutung oder die häufige Verwendung von Einzelbuchstaben in der in Frage stehenden Branche (EuG vom 22.11.2011, T-174/10 (Nr. 37) - A mit 2 Hörnern; BPatG vom 25.1.2012, 29 W (pat) 9/11 (Nr. 39) - DSBE/DSB;… Hacker in Ströbele/Hacker, MarkenG, 10. Auflage § 9 Rn. 177).
• EuG, 25.06.2015 - T-662/13

  dm-drogerie markt / OHMI - Diseños Mireia (M)

  En effet, en raison du graphisme très particulier de celle-ci, ledit public aura tendance à la décrire et non à la prononcer [voir, en ce sens, arrêt du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, EU:T:2011:519, point 32].