Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Iglotex / OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Iglotex / OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit dem Wortbestandteil "IGLOTEX" für Waren der Klassen 29 und 30 auf Aufhebung der Entscheidung R 67/2012"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 1. März 2013, mit der ...

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (26)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 39 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 39 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêt VENADO avec cadre e.a., point 25 supra, EU:T:2006:397, point 74).

• EuG, 17.10.2012 - T-485/10

  MIP Metro / OHMI - J. C. Ribeiro (MISS B)

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  À cet égard, il y a lieu de rappeler la jurisprudence selon laquelle un signe sera descriptif s'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description d'une des caractéristiques des produits et des services en cause [voir, en ce sens, arrêt du 17 octobre 2012, MIP Metro/OHMI - J. C. Ribeiro (MISS B), T-485/10, EU:T:2012:554, point 29 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 27.03.2014 - T-554/12

  Oracle America / OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE)

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  Troisièmement, s'agissant du terme « iglo ", l'argument de la requérante selon lequel ledit terme serait descriptif au regard des produits réfrigérés et surgelés et donc doté d'un caractère distinctif faible, n'est pas pertinent, puisque cela n'impliquerait pas, en tout état de cause, qu'il doive, de ce seul fait, être considéré comme négligeable [voir, en ce sens, arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, EU:T:2014:158, point 34 et jurisprudence citée].
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  À titre liminaire, il doit être observé que rien ne s'oppose à ce que soit vérifiée l'existence d'une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du 4 mai 2005, Chum/OHMI - Star TV (STAR TV), T-359/02, Rec, EU:T:2005:156, point 43 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.10.2002 - T-104/01

  Oberhauser / OHMI - Petit Liberto (Fifties)

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  À cet égard, il y a lieu de constater qu'il peut exister un risque de confusion malgré un faible degré de similitude entre les marques, lorsque la similitude des produits ou des services couverts par celles-ci est grande, permettant, de façon corollaire, d'observer que les différences éventuelles entre les signes en cause sont atténuées [voir, en ce sens, arrêt du 23 octobre 2002, 0berhauser/OHMI - Petit Liberto (Fifties), T-104/01, Rec, EU:T:2002:262, point 50 et jurisprudence citée].
• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  Enfin, s'agissant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, Rec, EU:C:2005:594), dont l'applicabilité au cas d'espèce a été débattue lors de l'audience, il suffit de rappeler que cette jurisprudence particulière ne saurait affecter l'obligation de procéder à une évaluation globale de l'ensemble des composants des marques en cause, compte tenu du principe selon lequel l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce [voir arrêt du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, EU:T:2013:633, point 44 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  En effet, même si, certes, comme il a été rappelé au point 39 ci-dessus, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, cela n'empêche pas que ledit consommateur, en présence d'un signe verbal même au sein d'une marque complexe, le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [voir, en ce sens, arrêts du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 57, et du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, EU:T:2008:489, point 30].
• EuG, 10.12.2013 - T-467/11

  Colgate-Palmolive / OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY)

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  Enfin, s'agissant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, Rec, EU:C:2005:594), dont l'applicabilité au cas d'espèce a été débattue lors de l'audience, il suffit de rappeler que cette jurisprudence particulière ne saurait affecter l'obligation de procéder à une évaluation globale de l'ensemble des composants des marques en cause, compte tenu du principe selon lequel l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce [voir arrêt du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, EU:T:2013:633, point 44 et jurisprudence citée].
• EuG, 25.05.2005 - T-352/02

  Creative Technology / OHMI - Vila Ortiz (PC WORKS) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  Selon la jurisprudence, s'agissant du point de vue phonétique, il convient de rappeler que, au sens strict, la reproduction phonétique d'une marque complexe correspond à celle de tous ses éléments verbaux, indépendamment de leurs spécificités graphiques, qui relèvent plutôt de l'analyse du signe sur le plan visuel [arrêts du 25 mai 2005, Creative Technology/OHMI - Vila Ortiz (PC WORKS), T-352/02, Rec, EU:T:2005:176, point 42, et du 5 mai 2011, 01ymp Bezner/OHMI - Bellido (OLYMP), T-204/09, EU:T:2011:196, point 42].
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 05.05.2011 - T-204/09

  Olymp Bezner / OHMI - Bellido (OLYMP)
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)
• EuG, 03.07.2003 - T-129/01

  Alejandro / OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN)
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 21.04.2004 - T-127/02

  Concept / OHMI (ECA)
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuGH, 19.06.2012 - C-307/10

  Der Gerichtshof konkretisiert die Anforderungen an die Angabe der Waren und …

• EuG, 14.09.2017 - T-103/16

  Aldi Einkauf / EUIPO - Weetabix (Alpenschmaus)

  Erstens sind nach der Rechtsprechung beim klanglichen Vergleich zweier Zeichen, die Wortbestandteile umfassen, nämlich nur diese Bestandteile zu berücksichtigen, während für gegebenenfalls vorhandene Bildelemente ein bildlicher Vergleich der Zeichen anzustellen ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 23. April 2015, 1glotex/HABM - Iglo Foods Group [IGLOTEX], T-282/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:226, Rn. 72 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 20.09.2017 - T-350/13

  Jordi Nogues / EUIPO - Grupo Osborne (BADTORO) - Unionsmarke - …

  Unter diesen Umständen kann die Dominanz des Bildbestandteils der angemeldeten Marke nicht dazu führen, dass der Wortbestandteil "badtoro" im Gesamtbild der Marke zu vernachlässigen wäre (…vgl. entsprechend Urteile vom 8. September 2010, Kido/HABM - Amberes [SCORPIONEXO], T-152/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:357, Rn. 66, und vom 23. April 2015, 1glotex/HABM - Iglo Foods Group [IGLOTEX], T-282/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:226, Rn. 53 und 54).
• EuG, 12.07.2019 - T-467/18

  Audimas/ EUIPO - Audi (AUDIMAS) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Im vorliegenden Fall ist darauf hinzuweisen, dass der Durchschnittsverbraucher nach ständiger Rechtsprechung, selbst wenn er eine Marke regelmäßig als Ganzes wahrnimmt und nicht auf ihre verschiedenen Einzelheiten achtet, dennoch ein Wortzeichen, selbst innerhalb einer zusammengesetzten Marke, in die Wortbestandteile zerlegen wird, die ihm eine konkrete Bedeutung vermitteln oder die ihm bekannten Wörtern ähnlich sind (vgl. Urteil vom 23. April 2015, 1glotex/HABM - Iglo Foods Group [IGLOTEX], T-282/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:226, Rn. 84 und die dort angeführte Rechtsprechung, …sowie Urteil vom 21. September 2017, The Logistical Approach/EUIPO - Idea Groupe [Idealogistic], T-620/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:635, Rn. 75).

 
• EuG, 12.09.2018 - T-905/16

  Chefaro Ireland / EUIPO - Laboratoires M&L (NUIT PRECIEUSE)

  Cette indication doit être suffisamment claire et précise pour permettre aux autres parties à la procédure devant le Tribunal de présenter leur mémoire en réponse et au Tribunal de statuer sur le recours, le cas échéant sans autre information à l'appui [arrêt du 23 avril 2015, 1glotex/OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX), T-282/13, non publié, EU:T:2015:226, point 32].
• EuG, 21.09.2017 - T-620/16

  The Logistical Approach / EUIPO - Idea Groupe (Idealogistic) - Unionsmarke - …

  En effet, il ressort d'une jurisprudence constante que, même si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, cela n'empêche pas que ledit consommateur, en présence d'un signe verbal même au sein d'une marque complexe, le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [voir arrêt du 23 avril 2015, 1glotex/OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX), T-282/13, non publié, EU:T:2015:226, point 84 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.11.2019 - T-568/18

  Local-e-motion/ EUIPO - Volkswagen (WE) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Nach der Rechtsprechung sind beim klanglichen Vergleich zweier Zeichen, die Wortbestandteile enthalten, nur diese Bestandteile zu berücksichtigen; bei ihren etwaigen Bildbestandteilen ist eher ein bildlicher Vergleich vorzunehmen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 23. April 2015, 1glotex/HABM - Iglo Foods Group [IGLOTEX], T-282/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:226, Rn. 72 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 11.07.2018 - T-694/17

  Link Entertainment/ EUIPO - García-Sanjuan Machado (SAVORY DELICIOUS ARTISTS & …

  Enfin, il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, lorsque l'élément unique composant la marque antérieure est entièrement inclus dans la marque demandée, les signes en cause présentent une identité partielle de nature à créer, dans l'esprit du public pertinent, une certaine impression de similitude [voir, en ce sens, arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, non publié, EU:T:2008:338, point 92, et du 23 avril 2015, 1glotex/OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX), T-282/13, non publié, EU:T:2015:226, point 65].
• EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  Anabi Blanga/ EUIPO - Polo/Lauren (HPC POLO) - Unionsmarke - …

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, lorsque l'élément unique composant la marque antérieure est entièrement inclus dans la marque demandée, les signes en cause présentent une identité partielle de nature à créer, dans l'esprit du public pertinent, une certaine impression de similitude [voir, en ce sens, arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, non publié, EU:T:2008:338, point 92, et du 23 avril 2015, 1glotex/OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX), T-282/13, non publié, EU:T:2015:226, point 65].
• EuG, 06.12.2018 - T-115/18

  Tomasz KawalkoTrofeum/ EUIPO - Ferrero (KINDERPRAMS) - Unionsmarke - …

  Il convient de relever, à cet égard, que, étant donné que l'élément « kinder ", unique composant de la marque antérieure n o 1 525 361, est entièrement inclus dans la marque demandée, les signes en cause présentent une identité partielle de nature à créer, dans l'esprit du public pertinent, une certaine impression de similitude sur le plan visuel [voir, en ce sens, arrêt du 23 avril 2015, 1glotex/OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX), T-282/13, non publié, EU:T:2015:226, point 65].