Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Cristiano di Thiene / OHMI - Nautica Apparel (AERONAUTICA)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Cristiano di Thiene / OHMI - Nautica Apparel (AERONAUTICA)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "AERONAUTICA" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 9, 18, 20, 25, 35, 42 und 43 auf Aufhebung der Entscheidung R 96/2013"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom ...

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (14)

• EuGH, 22.01.2010 - C-23/09

  ecoblue / HABM

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  En effet, dans l'hypothèse où un élément commun conserve une position distinctive autonome dans le signe composé, l'impression d'ensemble produite par ce signe peut conduire le public à croire que les produits ou les services en cause proviennent, à tout le moins, d'entreprises liées économiquement, auquel cas l'existence d'un risque de confusion doit être retenue (arrêt du 6 octobre 2005, Medion, C-120/04, Rec, EU:C:2005:594, points 30 à 32, et ordonnance du 22 janvier 2010, ecoblue/OHMI et Banco Bilbao Vizcaya Argentaria, C-23/09 P, EU:C:2010:35, point 45).

  S'agissant du caractère distinctif des marques antérieures NAUTICA et NAUTICA BLUE, il convient de rappeler que, s'il est certes de jurisprudence constante que le risque de confusion est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important, cette jurisprudence n'implique nullement qu'un risque de confusion soit nécessairement absent lorsque le caractère distinctif de la marque antérieure est faible (voir ordonnance ecoblue/OHMI et Banco Bilbao Vizcaya Argentaria, point 27 supra, EU:C:2010:35, point 39 et jurisprudence citée).

• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, Rec, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée].
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (voir arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, Rec, EU:C:2011:139, point 77 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 08.09.2010 - T-369/09

  Quinta do Portal / OHMI - Vallegre (PORTO ALEGRE)

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  D'une façon générale, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 8 septembre 2010, Quinta do Portal/OHMI - Vallegre (PORTO ALEGRE), T-369/09, EU:T:2010:362, point 21].
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  Selon la jurisprudence, la règle selon laquelle le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêts du 16 mai 2007, Trek Bicycle/OHMI - Audi (ALLTREK), T-158/05, Rec, EU:T:2007:143, point 70 et jurisprudence citée, et du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, EU:T:2008:489, point 32].
• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  En effet, dans l'hypothèse où un élément commun conserve une position distinctive autonome dans le signe composé, l'impression d'ensemble produite par ce signe peut conduire le public à croire que les produits ou les services en cause proviennent, à tout le moins, d'entreprises liées économiquement, auquel cas l'existence d'un risque de confusion doit être retenue (arrêt du 6 octobre 2005, Medion, C-120/04, Rec, EU:C:2005:594, points 30 à 32, et ordonnance du 22 janvier 2010, ecoblue/OHMI et Banco Bilbao Vizcaya Argentaria, C-23/09 P, EU:C:2010:35, point 45).
• EuG, 07.03.2013 - T-247/11

  FairWild Foundation / OHMI - Wild (FAIRWILD) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  Par ailleurs, il convient de relever que la circonstance selon laquelle une marque est composée exclusivement de la marque antérieure à laquelle un autre mot est accolé constitue une indication de la similitude entre ces deux marques [voir arrêt du 7 mars 2013, FairWild Foundation/OHMI - Wild (FAIRWILD), T-247/11, EU:T:2013:112, point 31 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.05.2007 - T-158/05

  Trek Bicycle / OHMI - Audi (ALLTREK) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  Selon la jurisprudence, la règle selon laquelle le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêts du 16 mai 2007, Trek Bicycle/OHMI - Audi (ALLTREK), T-158/05, Rec, EU:T:2007:143, point 70 et jurisprudence citée, et du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, EU:T:2008:489, point 32].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-193/14

  D'une façon générale, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 8 septembre 2010, Quinta do Portal/OHMI - Vallegre (PORTO ALEGRE), T-369/09, EU:T:2010:362, point 21].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …