Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Appelrath-Cüpper / OHMI - Ann Christine Lizenzmanagement (AC)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse

• anwaltskanzlei-online.de (Kurzinformation)

  Ähnlichkeit zwischen Marken mit abgekürzter und ausgeschriebener Schreibweise

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Appelrath-Cüpper / OHMI - Ann Christine Lizenzmanagement (AC)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit dem Wortbestandteil "AC" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 9, 14, 18, 25 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 108/2012-4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt ...

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (8)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 27 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 27 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 27 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 24.01.2012 - T-593/10

  El Corte Inglés / OHMI - Ruan (B)

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  À cet égard, il convient de rappeler, comme l'a fait à juste titre la chambre de recours au point 37 de la décision attaquée, que, s'agissant de produits et services relatifs aux vêtements, aux chaussures et à la chapellerie, le public pertinent procédera à une évaluation visuelle des produits et services et que, partant, l'aspect visuel des marques revêt plus d'importance dans l'appréciation globale du risque de confusion [voir, en ce sens, arrêt du 24 janvier 2012, El Corte Inglés/OHMI - Ruan (B), T-593/10, EU:T:2012:25, point 47 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14 , point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2015 - T-60/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

• EuG, 30.01.2018 - T-113/16

  Arctic Cat/ EUIPO - Slazengers (Représentation d'un félin bondissant vers la …

  L'argument de la requérante selon lequel il en irait autrement dans le secteur de l'habillement, car la perception visuelle des marques y revêt une importance particulière, repose, ainsi que le souligne l'EUIPO, sur une interprétation inexacte de la jurisprudence selon laquelle, dans ce secteur, au stade de l'examen du risque de confusion, la comparaison des signes sur le plan visuel revêt une importance particulière par rapport à leur comparaison sur le plan phonétique, car il s'agit de produits pour lesquels le choix se fait généralement de manière visuelle [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, points 49 et 50, et du 23 septembre 2015, Appelrath-Cüpper/OHMI - Ann Christine Lizenzmanagement (AC), T-60/13, non publié, EU:T:2015:677, point 48 et jurisprudence citée].