Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Puma / OHMI - Sinda Poland (Représentation d'un animal)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Puma / OHMI - Sinda Poland (Représentation d'un animal)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Bildmarke mit der Darstellung eines Tieres - Ältere internationale Bildmarken mit der Darstellung eines Pumas - Relatives Eintragungshindernis - Zeichenähnlichkeit - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (12)

• EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

  Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Il y a lieu de rappeler que, si les produits et services sont destinés à la grande consommation, le public pertinent est constitué par le consommateur moyen, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (arrêt du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, Rec, EU:C:2007:252, point 62), étant entendu que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (arrêt du 12 janvier 2006, Ruiz-Picasso e.a./OHMI, C-361/04 P, Rec, EU:C:2006:25, point 38).

  S'il est établi, en fait, que les caractéristiques objectives d'un produit donné impliquent que le consommateur moyen n'en fasse l'acquisition qu'au terme d'un examen particulièrement attentif, il importe, en droit, de tenir compte de ce qu'une telle circonstance peut être de nature à réduire le risque de confusion entre les marques relatives à de tels produits au moment crucial où s'opère le choix entre ces produits et ces marques (arrêt Ruiz-Picasso e.a./OHMI, précité, EU:C:2006:25, point 40).

• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 08.12.2005 - T-29/04

  DAS GERICHT ERSTER INSTANZ WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB, …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Les décisions susmentionnées de l'Urzad Patentowy Rzeczypospolitej Polskiej et du Wojewódzki Sad Administracyjny w Warszawie, bien qu'elles n'aient été produites pour la première fois que devant le Tribunal, ne sont pas des preuves proprement dites, mais concernent la jurisprudence nationale, à laquelle, même si elle est postérieure à la procédure devant l'OHMI, une partie a le droit de se référer [arrêts du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, Rec, EU:T:2005:420, point 20, et du 8 décembre 2005, Castellblanch/OHMI - Champagne Roederer (CRISTAL CASTELLBLANCH), T-29/04, Rec, EU:T:2005:438, point 16].

 
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  En effet, il n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite qu'il en a gardée en mémoire (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 26).
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14 , point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 17.02.2011 - T-385/09

  Annco / OHMI - Freche und fils (ANN TAYLOR LOFT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Il résulte de la jurisprudence que deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuels, phonétiques et conceptuels [voir arrêt du 17 février 2011, Annco/OHMI - Freche et fils (ANN TAYLOR LOFT), T-385/09, Rec, EU:T:2011:49, point 26 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.01.2006 - T-147/03

  Devinlec / OHMI - TIME ART (QUANTUM) - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke mit dem …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Partant, la demande de la requérante tendant à ce que l'OHMI et l'intervenante, ayant succombé en leurs conclusions, soient condamnés aux dépens relatifs à la procédure administrative devant l'OHMI, ne peut être accueillie que s'agissant des seuls dépens indispensables exposés par la requérante aux fins de la procédure devant la chambre de recours [voir, en ce sens, arrêt du 12 janvier 2006, Devinlec/OHMI - TIME ART (QUANTUM), T-147/03, Rec, EU:T:2006:10, point 115].
• EuG, 12.07.2006 - T-277/04

  'Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Johnson''s Veterinary Products (VITACOAT)' - …

  Auszug aus EuG, 25.02.2016 - T-692/14

  Une telle possibilité de se référer à des jugements nationaux n'est pas visée par la jurisprudence selon laquelle le recours porté devant le Tribunal vise au contrôle de la légalité des décisions des chambres de recours au regard des éléments présentés par les parties devant celles-ci, dès lors qu'il ne s'agit pas de reprocher aux chambres de recours de ne pas avoir pris en compte des éléments de fait dans un arrêt national précis, mais qu'il s'agit d'invoquer des jugements à l'appui d'un moyen tiré de la violation par les chambres de recours d'une disposition du règlement n° 207/2009 [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2006, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Johnson's Veterinary Products (VITACOAT), T-277/04, Rec, EU:T:2006:202, points 70 et 71].
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

• EuG, 01.03.2018 - T-629/16

  Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une …

  Außerdem hat das Gericht bereits wiederholt festgestellt, dass Waren der Klasse 25 und insbesondere "Schuhwaren", "Sportschuhe" oder "Schuhe" Verbrauchsgüter des täglichen Bedarfs sind, für die das maßgebliche Publikum eine durchschnittliche Aufmerksamkeit an den Tag legt (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 16. Oktober 2013, Zoo Sport/HABM - K-2 [zoo sport], T-455/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:531, Rn. 28, 30, 36, 39 und 42, sowie vom 25. Februar 2016, Puma/HABM - Sinda Poland [Darstellung eines Tiers], T-692/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:99, Rn. 25).
• EuGH, 01.12.2021 - C-462/21

  Puma/ EUIPO

  D'autre part, l'analyse des signes en conflit effectuée par l'EUIPO, confirmée par le Tribunal, aurait contredit les principes fondamentaux de l'analyse comparative globale, issus notamment de l'arrêt du 25 février 2016, Puma/EUIPO - Sinda Poland (Représentation d'un animal) (T-692/14, non publié, EU:T:2016:99, points 32 à 34).