Volltextveröffentlichungen (3)

• Europäischer Gerichtshof

  Ice Mountain Ibiza / EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean beach club ibiza)

  (fremdsprachig)

• Europäischer Gerichtshof

  Ice Mountain Ibiza / EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean ibiza)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Ice Mountain Ibiza / EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean ibiza)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke ocean ibiza - Ältere nationale Bildmarken OC ocean club und OC ocean club Ibiza - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Ähnlichkeit der Zeichen - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 25.05.2016 - T-5/15, T-6/15
• EuGH, 01.03.2018 - C-412/16

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (21)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 10.04.2013 - T-505/10

  Höganäs / OHMI - Haynes (ASTALOY)

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Il convient également d'ajouter que, s'il appartient au titulaire de la marque contestée de démontrer que ladite coexistence repose sur l'absence d'un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 11 mai 2005, Grupo Sada/OHMI - Sadia (GRUPO SADA), T-31/03, EU:T:2005:169, point 86, et du 10 avril 2013, Höganäs/OHMI - Haynes (ASTALOY), T-505/10, non publié, EU:T:2013:160, point 48], il lui est loisible de procéder à cette démonstration en avançant un faisceau d'indices en ce sens.

  À cet égard, sont particulièrement pertinents les éléments attestant de la connaissance de chacune des marques en cause par le public pertinent avant la date de dépôt de la demande d'enregistrement de la marque contestée [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 11 mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, point 89, et du 25 mai 2005, TeleTech Holdings/OHMI - Teletech International (TELETECH GLOBAL VENTURES), T-288/03, EU:T:2005:177, point 100]. En outre, dans la mesure où il ressort de la jurisprudence que la coexistence de deux marques doit être suffisamment longue pour qu'elle puisse influer sur la perception du consommateur pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 1 er mars 2005, Fusco/OHMI - Fusco International (ENZO FUSCO), T-185/03, EU:T:2005:73, point 64, et du 10 avril 2013, ASTALOY, T-505/10, non publié, EU:T:2013:160, point 47], la durée de la coexistence constitue également un élément essentiel.

• EuG, 11.05.2005 - T-31/03

  Grupo Sada / OHMI - Sadia (GRUPO SADA) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Il convient également d'ajouter que, s'il appartient au titulaire de la marque contestée de démontrer que ladite coexistence repose sur l'absence d'un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 11 mai 2005, Grupo Sada/OHMI - Sadia (GRUPO SADA), T-31/03, EU:T:2005:169, point 86, et du 10 avril 2013, Höganäs/OHMI - Haynes (ASTALOY), T-505/10, non publié, EU:T:2013:160, point 48], il lui est loisible de procéder à cette démonstration en avançant un faisceau d'indices en ce sens.

  À cet égard, sont particulièrement pertinents les éléments attestant de la connaissance de chacune des marques en cause par le public pertinent avant la date de dépôt de la demande d'enregistrement de la marque contestée [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 11 mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, point 89, et du 25 mai 2005, TeleTech Holdings/OHMI - Teletech International (TELETECH GLOBAL VENTURES), T-288/03, EU:T:2005:177, point 100]. En outre, dans la mesure où il ressort de la jurisprudence que la coexistence de deux marques doit être suffisamment longue pour qu'elle puisse influer sur la perception du consommateur pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 1 er mars 2005, Fusco/OHMI - Fusco International (ENZO FUSCO), T-185/03, EU:T:2005:73, point 64, et du 10 avril 2013, ASTALOY, T-505/10, non publié, EU:T:2013:160, point 47], la durée de la coexistence constitue également un élément essentiel.

 
• EuG, 13.06.2013 - T-636/11

  Hostel drap / OHMI - Aznar textil (MY drap)

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  D'autre part, selon une jurisprudence établie, l'existence d'une coexistence entre des marques antérieures ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, le demandeur de la marque de l'Union européenne a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre les marques antérieures dont il se prévaut et la marque antérieure qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques [voir arrêt du 13 juin 2013, Hostel drap/OHMI - Aznar textil (MY drap), T-636/11, non publié, EU:T:2013:314, point 48 et jurisprudence citée].

  Néanmoins, comme il a été rappelé au point 36 ci-dessus, une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, le demandeur de la marque de l'Union européenne a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre les marques antérieures dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques (voir arrêt du 13 juin 2013, MY drap, T-636/11, non publié, EU:T:2013:314, point 48 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 25.06.2010 - T-407/08

  MIP Metro / OHMI - CBT Comunicación Multimedia (Metromeet) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Deuxièmement, il convient de rappeler qu'il est en principe accordé plus d'importance aux éléments verbaux dans les marques composées à la fois d'éléments verbaux et d'éléments figuratifs, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au service en cause en citant le nom de la marque qu'en décrivant l'élément figuratif de celle-ci [arrêts du 23 octobre 2002, 0berhauser/OHMI - Petit Liberto (Fifties), T-104/01, EU:T:2002:262, point 47 ; du 25 juin 2010, MIP Metro/OHMI - CBT Comunicación Multimedia (Metromeet), T-407/08, EU:T:2010:256, point 47, et du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, non publié, EU:T:2012:432, point 35].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Il sera aussi notamment tenu compte de l'usage qu'il fait des couleurs, de sa dimension et de sa position relative au sein de la marque complexe [arrêt du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 35].
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Enfin, contrairement à ce que soutient la requérante, même à supposer que l'élément « ocean " ne dispose que d'un caractère distinctif faible, cela n'impliquerait pas que celui-ci ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il était susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 54].
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Il résulte de ce qui précède que, compte tenu de la similitude existant entre les signes en conflit et de la similitude ou de l'identité existant entre les services en cause, il y a lieu de considérer qu'il existe un risque que le public pertinent confonde les signes en cause, eu égard au fait que le consommateur n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite qu'il en a gardée en mémoire (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26).
• EuG, 25.05.2005 - T-288/03

  TeleTech Holdings / OHMI - Teletech International (TELETECH GLOBAL VENTURES) - …
• EuG, 01.03.2005 - T-185/03

  Fusco / OHMI - Fusco International (ENZO FUSCO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 23.10.2002 - T-104/01

  Oberhauser / OHMI - Petit Liberto (Fifties)
• EuG, 18.09.2012 - T-460/11

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)
• EuG, 13.02.2014 - T-380/12

  Demon International / OHMI - Big Line (DEMON)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 08.03.2013 - T-498/10

  Mayer Naman / OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

• EuG, 20.06.2019 - T-389/18

  Nonnemacher/ EUIPO - Ingram (WKU) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Nach der Rechtsprechung kann die Kennzeichnungskraft eines Elements nur damit in Zweifel gezogen werden, dass das Element tatsächlich auf dem Markt benutzt wird; die Benutzung in Registern oder Datenbanken ist insoweit nicht von Belang (Urteil vom 25. Mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club [ocean beach club ibiza], T-5/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:311, Rn. 35).
• EuG, 20.06.2019 - T-390/18

  Nonnemacher/ EUIPO - Ingram (WKU WORLD KICKBOXING AND KARATE UNION) - Unionsmarke …

  Nach der Rechtsprechung kann die Kennzeichnungskraft eines Elements nur damit in Zweifel gezogen werden, dass das Element tatsächlich auf dem Markt benutzt wird; die Benutzung in Registern oder Datenbanken ist insoweit nicht von Belang (Urteil vom 25. Mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club [ocean beach club ibiza], T-5/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:311, Rn. 35).
• EuG, 21.12.2021 - T-6/20

  Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass nach gefestigter Rechtsprechung zum Bestreiten der Kennzeichnungskraft eines Bestandteils maßgeblich ist, dass er tatsächlich auf dem Markt in Erscheinung tritt und nicht in Registern oder Datenbanken (vgl. Urteil vom 25. Mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club [ocean beach club ibiza], T-5/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:311, Rn. 35 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 24.09.2019 - T-497/18

  IAK - Forum International/ EUIPO - Schwalb (IAK) - Unionsmarke - …

  Bei Marken, die aus Wort- und Bildbestandteilen bestehen, ist grundsätzlich davon auszugehen, dass die Kennzeichnungskraft der Wortbestandteile die der Bildbestandteile übertrifft, weil ein Durchschnittsverbraucher zur Bezugnahme auf die fragliche Ware eher den Namen der Marke nennen wird, als ihren Bildbestandteil zu beschreiben (Urteil vom 20. September 2007, Nestlé/HABM, C-193/06 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2007:539" Rn. 39, siehe auch Urteil vom 25. Mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club [ocean ibiza], T-6/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:310, Rn. 45 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 19.01.2017 - T-399/15

  Morgan & Morgan / EUIPO - Grupo Morgan & Morgan (Morgan & Morgan) - Unionsmarke - …

  Il convient également de rappeler que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence aux services en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [arrêts du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 39, et du 25 mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean ibiza), T-6/15, non publié, EU:T:2016:310, point 45 et jurisprudence citée].
• EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  PIK-KO/ EUIPO - Haribo Ricqles Zan (P.I.C. Co.)

  Il convient de rappeler que lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence aux produits ou services en cause en citant le nom de la marque qu'en décrivant l'élément figuratif de celle-ci [arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 39 ; voir, également, arrêt du 25 mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean ibiza), T-6/15, non publié, EU:T:2016:310, point 45 et jurisprudence citée].
• EuG, 05.05.2017 - T-262/16

  Globo Media / EUIPO - Globo Comunicação e Participações (GLOBO MEDIA) - …

  Il ressort d'une jurisprudence constante que les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence aux services en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 39 ; voir, également, arrêt du 25 mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean ibiza), T-6/15, non publié, EU:T:2016:310, point 45 et jurisprudence citée].