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   EuG, 26.02.2016 - T-210/14   

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EuG, 26.02.2016 - T-210/14 (https://dejure.org/2016,2511)
EuG, Entscheidung vom 26.02.2016 - T-210/14 (https://dejure.org/2016,2511)
EuG, Entscheidung vom 26. Februar 2016 - T-210/14 (https://dejure.org/2016,2511)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    Mederer / OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings)

    (fremdsprachig)

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Mederer / OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit den Wortbestandteilen "Gummi Bear"Rings" für Waren der Klasse 30 auf Aufhebung der Entscheidung R 225/2013"5 der Fünften Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 16. Dezember 2013 ...

 
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Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (33)

  • EuG, 11.12.2013 - T-487/12

    Eckes-Granini / OHMI - Panini (PANINI)

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    Si, en revanche, le produit visé est surtout vendu oralement, il sera normalement attribué plus de poids à une similitude phonétique des signes [voir arrêts du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 63 et jurisprudence citée, et du 29 janvier 2014, Goldsteig Käsereien Bayerwald/OHMI - Vieweg (goldstück), T-47/13, EU:T:2014:37, point 41 et jurisprudence citée].

    Or, d'une part, il importe de préciser que les circonstances de la présente affaire se distinguent de celles des affaires ayant donné lieu aux arrêts PANINI, point 87 supra (EU:T:2013:637), et goldstück, point 87 supra (EU:T:2014:37), cités par la requérante.

    En effet, dans ces affaires, dans lesquelles le Tribunal a estimé que, du fait des conditions dans lesquelles les produits en cause se présentaient sur le marché, l'aspect visuel des signes en conflit revêtait une importance supérieure à l'aspect phonétique, les signes en conflit étaient dissemblables sur le plan visuel, faiblement ou en partie similaires sur le plan phonétique et différents ou insusceptibles d'être comparés sur le plan conceptuel (voir, en ce sens, arrêts PANINI, point 87 supra, EU:T:2013:637, points 59, 67 et 68, et goldstück, point 87 supra, EU:T:2014:37, points 36 et 42).

  • EuG, 29.01.2014 - T-47/13

    Goldsteig Käsereien Bayerwald / OHMI - Vieweg (goldstück) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    Si, en revanche, le produit visé est surtout vendu oralement, il sera normalement attribué plus de poids à une similitude phonétique des signes [voir arrêts du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 63 et jurisprudence citée, et du 29 janvier 2014, Goldsteig Käsereien Bayerwald/OHMI - Vieweg (goldstück), T-47/13, EU:T:2014:37, point 41 et jurisprudence citée].

    Or, d'une part, il importe de préciser que les circonstances de la présente affaire se distinguent de celles des affaires ayant donné lieu aux arrêts PANINI, point 87 supra (EU:T:2013:637), et goldstück, point 87 supra (EU:T:2014:37), cités par la requérante.

    En effet, dans ces affaires, dans lesquelles le Tribunal a estimé que, du fait des conditions dans lesquelles les produits en cause se présentaient sur le marché, l'aspect visuel des signes en conflit revêtait une importance supérieure à l'aspect phonétique, les signes en conflit étaient dissemblables sur le plan visuel, faiblement ou en partie similaires sur le plan phonétique et différents ou insusceptibles d'être comparés sur le plan conceptuel (voir, en ce sens, arrêts PANINI, point 87 supra, EU:T:2013:637, points 59, 67 et 68, et goldstück, point 87 supra, EU:T:2014:37, points 36 et 42).

  • EuG, 10.10.2012 - T-569/10

    Bimbo / OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS)

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    Les produits en cause étant des confiseries (voir points 3 et 6 ci-dessus), le degré d'attention de ce public est plutôt faible [voir arrêt du 25 septembre 2015, August Storck/OHMI (2good), T-366/14, sous pourvoi, EU:T:2015:697, point 20 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 10 octobre 2012, Bimbo/OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS), T-569/10, EU:T:2012:535, point 99].

    Par ailleurs, il ressort d'une jurisprudence constante que le degré de familiarité du public espagnol avec la langue anglaise est généralement tenu pour faible [voir arrêt du 18 avril 2007, House of Donuts/OHMI - Panrico (House of donuts), T-333/04 et T-334/04, EU:T:2007:105, point 53 et jurisprudence citée ; arrêts BIMBO DOUGHNUTS, point 28 supra, EU:T:2012:535, point 63, et du 26 février 2015, 9Flats/OHMI - Tibesoca (9flats.com), T-713/13, EU:T:2015:114, point 62].

    À cet égard, d'une part, il convient de relever qu'il est possible que, en raison des différences linguistiques, culturelles, sociales et économiques entre les États membres, un signe qui est dépourvu de caractère distinctif ou est descriptif des produits ou des services concernés dans un État membre ne le soit pas dans un autre État membre (arrêts du 9 mars 2006, Matratzen Concord, C-421/04, Rec, EU:C:2006:164, point 25, et BIMBO DOUGHNUTS, point 28 supra, EU:T:2012:535, point 61).

  • EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

    SABEL

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt CAPIO, point 21 supra, EU:T:2008:338, point 71 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 21 supra, EU:C:1998:442, point 16).

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [arrêts du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 27, et ANGIPAX, point 23 supra, EU:T:2015:81, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 22 supra, EU:C:1997:528, point 23].

    En tout état de cause, il y a lieu de relever que, s'il est certes de jurisprudence constante que le risque de confusion est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important (arrêt SABEL, point 22 supra, EU:C:1997:528, point 24), cette jurisprudence n'implique nullement qu'un risque de confusion serait nécessairement absent lorsque le caractère distinctif de la marque antérieure est faible (ordonnance du 22 janvier 2010, ecoblue/OHMI et Banco Bilbao Vizcaya Argentaria, C-23/09 P, EU:C:2010:35, point 39 ; voir également, en ce sens, ordonnance du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, EU:C:2006:271, point 45).

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 70, et du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 23 ; voir également, par analogie, arrêt du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29].

    En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt CAPIO, point 21 supra, EU:T:2008:338, point 71 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 21 supra, EU:C:1998:442, point 16).

    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 25 ; voir également, par analogie, arrêt Canon, point 21 supra, EU:C:1998:442, point 17].

  • EuG, 10.02.2015 - T-368/13

    Boehringer Ingelheim International / OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX)

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, EU:T:2015:81, point 26 et jurisprudence citée].

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [arrêts du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 27, et ANGIPAX, point 23 supra, EU:T:2015:81, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 22 supra, EU:C:1997:528, point 23].

    Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêts BÜRGER, point 24 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée, et ANGIPAX, point 23 supra, EU:T:2015:81, point 28 et jurisprudence citée).

  • EuG, 26.02.2015 - T-713/13

    9Flats / OHMI - Tibesoca (9flats.com) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    Par ailleurs, il ressort d'une jurisprudence constante que le degré de familiarité du public espagnol avec la langue anglaise est généralement tenu pour faible [voir arrêt du 18 avril 2007, House of Donuts/OHMI - Panrico (House of donuts), T-333/04 et T-334/04, EU:T:2007:105, point 53 et jurisprudence citée ; arrêts BIMBO DOUGHNUTS, point 28 supra, EU:T:2012:535, point 63, et du 26 février 2015, 9Flats/OHMI - Tibesoca (9flats.com), T-713/13, EU:T:2015:114, point 62].

    D'autre part, pour autant que la requérante allègue, en substance, qu'un élément descriptif, figurant dans une marque nationale antérieure, doit rester disponible dans toute l'Union, il convient de relever qu'il a déjà été jugé que la circonstance qu'il existe, pour les opérateurs économiques, un besoin de disponibilité d'un signe ne saurait faire partie des facteurs pertinents pour l'appréciation de l'existence d'un risque de confusion [arrêts du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, EU:T:2013:615, point 42, et 9flats.com, point 52 supra, EU:T:2015:114, point 65 ; voir également, par analogie, arrêt du 10 avril 2008, adidas et adidas Benelux, C-102/07, Rec, EU:C:2008:217, points 29 à 31].

  • EuG, 18.04.2007 - T-333/04

    House of Donuts / OHMI - Panrico (House of donuts)

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    Par ailleurs, il ressort d'une jurisprudence constante que le degré de familiarité du public espagnol avec la langue anglaise est généralement tenu pour faible [voir arrêt du 18 avril 2007, House of Donuts/OHMI - Panrico (House of donuts), T-333/04 et T-334/04, EU:T:2007:105, point 53 et jurisprudence citée ; arrêts BIMBO DOUGHNUTS, point 28 supra, EU:T:2012:535, point 63, et du 26 février 2015, 9Flats/OHMI - Tibesoca (9flats.com), T-713/13, EU:T:2015:114, point 62].

    En effet, un tel type de recherche peut aussi bien faire ressortir des mentions génériques ou descriptives que des mentions qui ne le sont pas (voir, en ce sens et par analogie, arrêt House of donuts, point 52 supra, EU:T:2007:105, point 51).

  • EuGH, 24.05.2012 - C-196/11

    Der Gerichtshof hebt das Urteil des Gerichts auf, das die markenrechtliche

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    D'autre part, à supposer que la requérante entende faire valoir que la marque antérieure est dépourvue de tout caractère distinctif, il y a lieu de rappeler que, pour ne pas enfreindre l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, il doit être reconnu un certain degré de caractère distinctif à une marque nationale invoquée à l'appui d'une opposition à l'enregistrement d'une marque communautaire (arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI, C-196/11 P, Rec, EU:C:2012:314, point 47).

    Il s'ensuit qu'il ne saurait être reconnu que la marque antérieure est générique, descriptive ou dépourvue de tout caractère distinctif, à défaut de quoi sa validité dans le cadre d'une procédure d'enregistrement d'une marque communautaire serait mise en cause, ce qui aurait pour conséquence la violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 (voir, en ce sens, arrêt Formula One Licensing/OHMI, point 79 supra, EU:C:2012:314, points 51 et 52).

  • EuG, 09.12.2010 - T-303/08

    Tresplain Investments / OHMI - Hoo Hing (Golden Elephant Brand) -

    Auszug aus EuG, 26.02.2016 - T-210/14
    Il lui suffit d'exposer les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [arrêt du 9 décembre 2010, Tresplain Investments/OHMI - Hoo Hing (Golden Elephant Brand), T-303/08, Rec, EU:T:2010:505, point 46 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 janvier 2007, Technische Glaswerke Ilmenau/Commission, C-404/04 P, EU:C:2007:6, point 30].

    Il s'ensuit que la circonstance que la chambre de recours n'a pas repris l'ensemble des arguments d'une partie ou n'a pas répondu à chacun de ces arguments ne permet pas, à elle seule, de conclure que la chambre de recours a refusé de les prendre en considération (voir, en ce sens, arrêt Golden Elephant Brand, précité, EU:T:2010:505, point 46).

  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  • EuG, 18.09.2012 - T-460/11

    Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

  • EuGH, 22.01.2010 - C-23/09

    ecoblue / HABM

  • EuG, 23.10.2002 - T-104/01

    Oberhauser / OHMI - Petit Liberto (Fifties)

  • EuGH, 11.01.2007 - C-404/04

    Technische Glaswerke Ilmenau / Kommission - Rechtsmittel - Staatliche Beihilfen -

  • EuGH, 27.04.2006 - C-235/05

    'L''Oréal / HABM'

  • EuG, 10.07.2006 - T-323/03

    La Baronia de Turis / OHMI - Baron Philippe de Rothschild (LA BARONNIE) -

  • EuG, 21.11.2007 - T-111/06

    Wesergold Getränkeindustrie / OHMI - Lidl Stiftung (VITAL FIT) -

  • EuG, 28.11.2013 - T-410/12

    Vitaminaqua / OHMI - Energy Brands (vitaminaqua)

  • EuGH, 13.03.2007 - C-29/05

    HABM / Kaul - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuGH, 10.04.2008 - C-102/07

    DAS ALLGEMEININTERESSE AN DER VERFÜGBARKEIT BESTIMMTER ZEICHEN FÜR JEDERMANN

  • EuG, 19.11.2008 - T-315/06

    Ercros / OHMI - Degussa (TAI CROS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 18.06.2013 - T-522/11

    Otero González / OHMI - Apli-Agipa (APLI-AGIPA)

  • EuGH, 09.03.2006 - C-421/04

    Matratzen Concord - Vorabentscheidungsersuchen - Artikel 3 Absatz 1 Buchstaben b

  • EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

    Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der

  • EuG, 13.09.2010 - T-292/08

    Inditex / OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 25.09.2015 - T-366/14

    August Storck / HABM (2good)

  • EuG, 10.12.2008 - T-290/07

    MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)

  • EuG, 31.01.2012 - T-205/10

    Cervecería Modelo / OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO)

  • EuG, 03.07.2013 - T-243/12

    Warsteiner Brauerei Haus Cramer / OHMI - Stuffer (ALOHA 100% NATURAL) -

  • EuG, 10.09.2008 - T-325/06

    Boston Scientific / OHMI - Terumo (CAPIO)

  • EuG, 24.05.2011 - T-144/10

    Space Beach Club / OHMI - Flores Gómez (SpS space of sound)

  • EuG, 15.11.2011 - T-276/10

    El Coto De Rioja / OHMI - Álvarez Serrano (COTO DE GOMARIZ)

  • BPatG, 15.02.2017 - 29 W (pat) 20/15

    Markenbeschwerdeverfahren - "JADE POST (Wort-Bild-Marke)/Deutsche Post" -

    c) Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin sind nach dem Beschluss des BGH vom 23. Oktober 2014 - I ZR 37/14 die in der BGH-Rechtsprechung zu "OSTSEE-POST" (BGH GRUR 2009, 672) und "EP Europost/POST" (BGH, Urteil vom 02. April 2009 - I ZR 79/06) angewandten Grundsätze zur Beurteilung komplexer Marken durch die Entscheidung des EuGH vom 24. Mai 2012 zu F1-LIVE/F1/F 1 Formula 1 (C-196/11 P, GRUR 2012, 825 - Formula One Licensing BV/HABM), der sich das Gericht der Europäischen Union mit Entscheidung vom 26. Februar 2016 - T-210/14 - Gummi Bear-Rings/Gummy angeschlossen hat, nicht in Frage gestellt (vgl. BGH, Beschluss vom 23. Oktober 2014, I ZR 37/14 Rn. 12 - TNT Post/POST).
  • BPatG, 03.08.2016 - 26 W (pat) 35/14

    Markenbeschwerdeverfahren - "DIN-POST (Wort-Bild-Marke)/POST" -

    c) Entgegen der Ansicht der Widersprechenden ist die Geltung der vorliegend angewandten Grundsätze zur Beurteilung komplexer Marken nach dem Beschluss des BGH vom 23. Oktober 2014 - I ZR 37/14, der die Rechtsprechung zu "OSTSEE-POST" fortführt, nicht durch die Entscheidung des Gerichtshofs der Europäischen Union vom 24. Mai 2012 zu F1-LIVE/F1/F 1 Formula 1 (C-196/11 P, GRUR 2012, 825 - Formula One Licensing BV/HABM), der sich das Gericht der Europäischen Union mit Entscheidung vom 26. Februar 2016 - T-210/14 - Gummi Bear-Rings/GUMMY angeschlossen hat, zweifelhaft geworden.
  • EuG, 26.04.2018 - T-288/16

    Convivo / EUIPO - Porcesadora Nacional de Alimentos (M'Cooky)

    S'agissant de la capacité du public pertinent à comprendre le mot « cook ", il convient de relever, d'une part, que la connaissance par le consommateur moyen d'une langue étrangère ne peut en général être présumée [voir, en ce sens, arrêt du 26 février 2016, Mederer/OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings), T-210/14, non publié, EU:T:2016:105, point 51], et, d'autre part, que, selon une jurisprudence bien établie, le degré de familiarité du public espagnol avec la langue anglaise est généralement tenu pour faible [arrêts du 18 avril 2007, House of Donuts/OHMI - Panrico (House of donuts), T-333/04 et T-334/04, non publié, EU:T:2007:105, point 53 ; du 26 février 2015, 9Flats/OHMI - Tibesoca (9flats.com), T-713/13, non publié, EU:T:2015:114, point 62, et du 26 février 2016, Gummi Bear-Rings, T-210/14, non publié, EU:T:2016:105, point 52].
  • BPatG, 28.09.2016 - 26 W (pat) 23/14

    Markenbeschwerdeverfahren - "Hermes POST-SHOP/POST/Postshop (Unionsmarke,

    c) Die Geltung der vorliegend angewandten Grundsätze zur Beurteilung komplexer Marken nach dem Beschluss des BGH vom 23. Oktober 2014 - I ZR 37/14, der die Rechtsprechung zu "OSTSEE-POST" fortführt, ist nicht durch die Entscheidung des Gerichtshofs der Europäischen Union vom 24. Mai 2012 zu F1-LIVE/F1/F 1 Formula 1 (C-196/11 P, GRUR 2012, 825 - Formula One Licensing BV/HABM), der sich das Gericht der Europäischen Union mit Entscheidung vom 26. Februar 2016 - T-210/14 - Gummi Bear-Rings/GUMMY angeschlossen hat, zweifelhaft geworden.
  • BPatG, 19.10.2016 - 26 W (pat) 31/13

    Markenbeschwerdeverfahren - "Main PostLogistik Briefe. Schnell. Günstig.

    c) Die Geltung der vorliegend angewandten Grundsätze zur Beurteilung komplexer Marken nach dem Beschluss des BGH vom 23. Oktober 2014 - I ZR 37/14, der die Rechtsprechung zu "OSTSEE-POST" fortführt, ist nicht durch die Entscheidung des Gerichtshofs der Europäischen Union vom 24. Mai 2012 zu F1-LIVE/F1/F 1 Formula 1 (C-196/11 P, GRUR 2012, 825 - Formula One Licensing BV/HABM), der sich das Gericht der Europäischen Union mit Entscheidung vom 26. Februar 2016 - T-210/14 - Gummi Bear-Rings/GUMMY angeschlossen hat, zweifelhaft geworden.
  • BPatG, 28.09.2016 - 26 W (pat) 93/13

    Markenbeschwerdeverfahren - "CITY CP POST (Wort-Bild-Marke)/POST/ Deutsche Post"

    c) Die Geltung der vorliegend angewandten Grundsätze zur Beurteilung komplexer Marken nach dem Beschluss des BGH vom 23. Oktober 2014 - I ZR 37/14, der die Rechtsprechung zu "OSTSEE-POST" fortführt, ist nicht durch die Entscheidung des Gerichtshofs der Europäischen Union vom 24. Mai 2012 zu F1-LIVE/F1/F 1 Formula 1 (C-196/11 P, GRUR 2012, 825 - Formula One Licensing BV/HABM), der sich das Gericht der Europäischen Union mit Entscheidung vom 26. Februar 2016 - T-210/14 - Gummi Bear-Rings/GUMMY angeschlossen hat, zweifelhaft geworden.
  • BPatG, 03.08.2016 - 26 W (pat) 19/13

    Markenbeschwerdeverfahren - "Die Neue Post Brief & Paketdienste

    c) Entgegen der Ansicht der Widersprechenden ist die Geltung der vorliegend angewandten Grundsätze zur Beurteilung komplexer Marken nach dem Beschluss des BGH vom 23. Oktober 2014 - I ZR 37/14, der die Rechtsprechung zu "OSTSEE-POST" fortführt, nicht durch die Entscheidung des Gerichtshofs der Europäischen Union vom 24. Mai 2012 zu F1-LIVE/F1/F 1 Formula 1 (C-196/11 P, GRUR 2012, 825 - Formula One Licensing BV/HABM), der sich das Gericht der Europäischen Union mit Entscheidung vom 26. Februar 2016 - T-210/14 - Gummi Bear-Rings/GUMMY angeschlossen hat, zweifelhaft geworden.
  • EuG, 07.02.2018 - T-794/16

    Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret / EUIPO - Zaharieva (Emballage pour cornets

    Par ailleurs, les produits en cause étant des confiseries, le degré d'attention du public pertinent est plutôt faible [voir, par analogie, arrêts du 25 septembre 2015, August Storck/OHMI (2good), T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 20, et du 26 février 2016, Mederer/OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings), T-210/14, non publié, EU:T:2016:105, point 28].
  • EuG, 07.02.2018 - T-793/16

    Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret/ EUIPO - Zaharieva (Boîte présentoir à

    Par ailleurs, les produits en cause étant des confiseries, le degré d'attention du public pertinent est plutôt faible [voir, par analogie, arrêts du 25 septembre 2015, August Storck/OHMI (2good), T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 20, et du 26 février 2016, Mederer/OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings), T-210/14, non publié, EU:T:2016:105, point 28].
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