Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Bristol Global / OHMI - Bridgestone (AEROSTONE)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Bristol Global / OHMI - Bridgestone (AEROSTONE)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit dem Wortbestandteil "AEROSTONE" für Waren in Klasse 12 auf Aufhebung der Entscheidung R 916/2013"2 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 12. Dezember 2013, mit der ...

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• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 57 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 57 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 57 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  « [...] si, certes, le consommateur accord[ait] normalement plus d'importance à la partie initiale des mots, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas (voir arrêt du 12 novembre 2008, Ecoblue, T-281/07, point 32).

  À cet égard, il convient de rappeler, comme l'a justement relevé la chambre de recours, que, si le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, EU:T:2008:489, point 32 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 10.02.2015 - T-368/13

  Boehringer Ingelheim International / OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX)

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  Il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51, et du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, EU:T:2015:81, point 82].
• EuG, 15.11.2011 - T-276/10

  El Coto De Rioja / OHMI - Álvarez Serrano (COTO DE GOMARIZ)

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  Il s'ensuit que le principe consacré à l'article 7, paragraphe 2, du règlement nº 207/2009, selon lequel il suffit, pour refuser l'enregistrement d'une marque, qu'un motif absolu de refus n'existe que dans une partie de la Communauté, s'applique, par analogie, également au cas d'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [arrêts du 15 novembre 2011, El Coto De Rioja/OHMI - Álvarez Serrano (COTO DE GOMARIZ), T-276/10, EU:T:2011:661, point 20 ; du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, Rec, EU:T:2014:89, point 46, et du 16 juillet 2014, Endoceutics/OHMI - Merck (FEMIVIA), T-324/13, EU:T:2014:672, point 27].
• EuG, 26.03.2015 - T-72/14

  Bateaux mouches / HABM (BATEAUX MOUCHES)

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (voir arrêt du 26 mars 2015, Bateaux mouches/OHMI (BATEAUX MOUCHES), T-72/14, EU:T:2015:194, point 80 et jurisprudence citée).
• EuG, 16.07.2014 - T-324/13

  Endoceutics / OHMI - Merck (FEMIVIA)

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  Il s'ensuit que le principe consacré à l'article 7, paragraphe 2, du règlement nº 207/2009, selon lequel il suffit, pour refuser l'enregistrement d'une marque, qu'un motif absolu de refus n'existe que dans une partie de la Communauté, s'applique, par analogie, également au cas d'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [arrêts du 15 novembre 2011, El Coto De Rioja/OHMI - Álvarez Serrano (COTO DE GOMARIZ), T-276/10, EU:T:2011:661, point 20 ; du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, Rec, EU:T:2014:89, point 46, et du 16 juillet 2014, Endoceutics/OHMI - Merck (FEMIVIA), T-324/13, EU:T:2014:672, point 27].
• EuG, 25.11.2003 - T-286/02

  Oriental Kitchen / OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU)

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires, au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, lorsque, du point de vue du public concerné, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [voir arrêt du 25 novembre 2003, 0riental Kitchen/OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU), T-286/02, Rec, EU:T:2003:311, point 38 et jurisprudence citée].
• EuG, 02.02.2012 - T-596/10

  Almunia Textil / OHMI - FIBA-Europe (EuroBasket) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  En effet, comme il ressort de la jurisprudence du Tribunal, le fait que la marque antérieure soit entièrement incluse dans la marque demandée donne une indication de la similitude de ces deux marques sur le plan phonétique [arrêt du 2 février 2012, Almunia Textil/OHMI - FIBA-Europe (EuroBasket), T-596/10, EU:T:2012:52, point 38].
• EuG, 27.02.2014 - T-509/12

  Advance Magazine Publishers / OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE) - …

  Auszug aus EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  Il s'ensuit que le principe consacré à l'article 7, paragraphe 2, du règlement nº 207/2009, selon lequel il suffit, pour refuser l'enregistrement d'une marque, qu'un motif absolu de refus n'existe que dans une partie de la Communauté, s'applique, par analogie, également au cas d'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [arrêts du 15 novembre 2011, El Coto De Rioja/OHMI - Álvarez Serrano (COTO DE GOMARIZ), T-276/10, EU:T:2011:661, point 20 ; du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, Rec, EU:T:2014:89, point 46, et du 16 juillet 2014, Endoceutics/OHMI - Merck (FEMIVIA), T-324/13, EU:T:2014:672, point 27].
• EuG, 07.03.2013 - T-247/11

  FairWild Foundation / OHMI - Wild (FAIRWILD) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.10.2004 - T-356/02

  Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)
• EuGH, 18.09.2014 - C-308/13

  Italiana Calzature / HABM
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuGH, 19.12.2012 - C-149/11

  Leno Merken - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Art. 15 Abs. 1 …
• EuG, 13.04.2011 - T-228/09

  United States Polo Association / OHMI - Textiles CMG (U.S. POLO ASSN.)
• EuG, 21.03.2011 - T-372/09

  Visti Beheer / OHMI - Meister (GOLD MEISTER)
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 25.09.2014 - T-605/13

  Alma-The Soul of Italian Wine / OHMI - Miguel Torres (SOTTO IL SOLE ITALIANO …
• EuG, 21.11.2013 - T-337/12

  Gemeinschaftsgeschmacksmuster - Nichtigkeitsverfahren - Eingetragenes …
• EuG, 16.07.2014 - T-66/13

  'Langguth Erben / HABM (Forme d''une bouteille de boisson alcoolisée)' - …
• EuG, 08.05.2014 - T-38/13

  Pedro Group / OHMI - Cortefiel (PEDRO)
• EuG, 14.01.2015 - T-70/14

  'Melt Water / HABM (Forme d''une bouteille cylindrique transparente)'
• EuG, 06.03.2015 - T-257/14

  Novomatic / OHMI - Berentzen Mally Marketing plus Services (BLACK JACK TM) - …
• EuG, 16.01.2014 - T-149/12

  Investrónica / OHMI - Olympus Imaging (MICRO)
• EuG, 09.07.2008 - T-304/06

  Reber / OHMI - Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (Mozart) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  FSA / OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE)