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   EuG, 28.11.2013 - T-410/12   

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https://dejure.org/2013,33686
EuG, 28.11.2013 - T-410/12 (https://dejure.org/2013,33686)
EuG, Entscheidung vom 28.11.2013 - T-410/12 (https://dejure.org/2013,33686)
EuG, Entscheidung vom 28. November 2013 - T-410/12 (https://dejure.org/2013,33686)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    Vitaminaqua / OHMI - Energy Brands (vitaminaqua)

  • EU-Kommission

    Vitaminaqua Ltd gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    [fremdsprachig]

Kurzfassungen/Presse

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Vitaminaqua / OHMI - Energy Brands (vitaminaqua)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit dem Wortbestandteil "vitaminaqua" für Waren der Klassen 5, 30 und 32 auf Aufhebung der Entscheidung R 997/2011"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 26. Juni 2012, ...

 
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Wird zitiert von ... (10)

  • EuG, 28.01.2015 - T-123/14

    BSH / OHMI - Arçelik (AquaPerfect)

    Enfin, contrairement à ce que font, en substance, valoir l'OHMI et l'intervenante, ces éléments « aqua " et « water " sont, malgré leur différence, équivalents sur le plan de la longueur [voir, en ce sens, arrêt du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, EU:T:2013:615, point 54].

    Enfin, contrairement à ce que font, en substance, valoir l'OHMI et l'intervenante, les éléments de dissemblance entre ces signes, à savoir leurs deux premières syllabes, sont, malgré leur différence, hautement comparables, tant sur le plan de leur longueur, à savoir deux syllabes, que de leur sonorité, la voyelle « a " étant dans les deux cas suivie d'une consonne occlusive non voisée, respectivement « t " et « q " (voir, en ce sens, arrêt vitaminaqua, point 32 supra, EU:T:2013:615, point 55).

    Troisièmement, sur le plan conceptuel, il convient de souligner, s'agissant, tout d'abord, de l'élément « aqua " de la marque demandée, que celui-ci est constitué d'un terme latin courant, signifiant « eau ", dont le sens peut être réputé connu par le consommateur de l'Union (voir, en ce sens, arrêt vitaminaqua, point 32 supra, EU:T:2013:615, point 57).

    Enfin, il sera également compris par le consommateur français, étant donné que le terme « aqua " est un préfixe courant dans la langue française emprunté au latin (arrêt vitaminaqua, point 32 supra, EU:T:2013:615, point 69).

    S'agissant, ensuite, de l'élément « water " de la marque antérieure, il peut être considéré comme faisant partie du vocabulaire de base de la langue anglaise, dans laquelle il signifie « eau " et sera donc compris par une large partie du grand public même non anglophone qui aurait une connaissance suffisante de l'anglais (arrêt vitaminaqua, point 32 supra, EU:T:2013:615, point 58).

    Il a d'ailleurs déjà été jugé que le consommateur français moyen sera en mesure de comprendre que cet élément signifie « eau ", même si ces termes s'éloignent du mot utilisé en français (arrêt vitaminaqua, point 32 supra, EU:T:2013:615, point 69).

    Or, en l'espèce, ainsi qu'il a non seulement déjà été relevé, mais aussi constaté par la jurisprudence (arrêt vitaminaqua, point 32 supra, EU:T:2013:615, point 57), le terme « aqua " est un terme latin courant, signifiant eau, dont le sens peut être réputé connu par le consommateur de l'Union.

  • EuG, 11.12.2014 - T-440/13

    '"Millano" Krzysztof Kotas / HABM (Forme d''une boîte de chocolats)'

    En effet, premièrement, il n'appartient pas au Tribunal d'adresser des injonctions à l'OHMI [voir, en ce sens, arrêts du 29 janvier 2013, Germans Boada/OHMI (Carrelette manuelle) T-25/11, EU:T:2013:40, points 18 et 20, et du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua) T-410/12, EU:T:2013:615, point 16].

    Dans ces circonstances, il n'appartient pas davantage au Tribunal de connaître d'une demande de réformation visant à ce qu'il modifie la décision d'une chambre de recours en ce sens (voir arrêt vitaminaqua, point 11 supra, EU:T:2013:615, point 17 et jurisprudence citée).

  • EuG, 05.02.2015 - T-78/13

    Red Bull / OHMI - Sun Mark (BULLDOG)

    Le mot « bull " n'est pas, en effet, au nombre des mots pouvant être considérés comme faisant partie du vocabulaire de base de l'anglais, qui seront donc compris par une large partie du grand public même non anglophone qui aurait une connaissance suffisante de l'anglais, comme peut l'être, par exemple, le mot « water " [voir arrêt du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, EU:T:2013:615, point 58 et jurisprudence citée].
  • EuG, 26.02.2016 - T-210/14

    Mederer / OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings)

    D'autre part, pour autant que la requérante allègue, en substance, qu'un élément descriptif, figurant dans une marque nationale antérieure, doit rester disponible dans toute l'Union, il convient de relever qu'il a déjà été jugé que la circonstance qu'il existe, pour les opérateurs économiques, un besoin de disponibilité d'un signe ne saurait faire partie des facteurs pertinents pour l'appréciation de l'existence d'un risque de confusion [arrêts du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, EU:T:2013:615, point 42, et 9flats.com, point 52 supra, EU:T:2015:114, point 65 ; voir également, par analogie, arrêt du 10 avril 2008, adidas et adidas Benelux, C-102/07, Rec, EU:C:2008:217, points 29 à 31].
  • EuG, 10.02.2021 - T-98/20

    Biochange Group/ EUIPO - mysuperbrand (medical beauty research) - Unionsmarke -

    Insoweit ist festzuhalten, dass die Begriffe "medical", "beauty" und "research" zum Grundwortschatz der englischen Sprache gehören und daher von einem Großteil der - auch nicht englischsprachigen - breiten Öffentlichkeit verstanden werden können, der ausreichende Englischkenntnisse hat (vgl. Urteil vom 28. November 2013, Vitaminaqua/HABM - Energy Brands [vitaminaqua], T-410/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:615, Rn. 58 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 19.01.2017 - T-701/15

    Stock Polska / EUIPO - Lass & Steffen (LUBELSKA) - Unionsmarke -

    En effet, même s'il était admis que le public pertinent ait des connaissances en latin, « lubeca " n'est pas un terme latin courant dont le sens peut être réputé connu par le consommateur moyen allemand [voir, a contrario, à propos de la compréhension des termes latins courants par le public pertinent, arrêts du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, non publié, EU:T:2013:615, point 57, et du 28 janvier 2015, BSH/OHMI - Arçelik (AquaPerfect), T-123/14, non publié, EU:T:2015:52, point 34].
  • EuG, 13.05.2015 - T-608/13

    easyGroup IP Licensing / OHMI - Tui (easyAir-tours)

    Premièrement, quant aux qualités intrinsèques des éléments verbaux « easy " et « air-tours " pour le public allemand, qui comprend l'anglais de base [voir, par analogie, arrêt du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, EU:T:2013:615, point 58 et jurisprudence citée], le terme « easy ", signifiant « facile ", peut louer tous types de produits ou services, alors que le terme « air-tours " fait allusion aux voyages organisés (« tours ") impliquant un transport aérien (« air ").
  • EuG, 15.09.2016 - T-633/15

    JT International / EUIPO - Habanos (PUSH)

    Il convient de juger, comme le soutient la requérante, que le mot « push " est au nombre des mots pouvant être considérés comme faisant partie du vocabulaire de base de l'anglais, qui seront donc compris par une large partie du grand public même non anglophone qui aurait une connaissance suffisante de l'anglais, comme peut l'être, par exemple, le mot « water " [voir arrêt du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, non publié, EU:T:2013:615, point 58 et jurisprudence citée].
  • EuG, 26.02.2015 - T-713/13

    9Flats / OHMI - Tibesoca (9flats.com) - Gemeinschaftsmarke -

    Sodann genügt zum Vorbringen der Klägerin, der Bestandteil "flats" sei innerhalb der gesamten Union freizuhalten, da er in der englischen Sprache beschreibend sei, der Hinweis, dass der Umstand, dass bei den Wettbewerbern ein Bedürfnis nach freier Verfügbarkeit eines Zeichens besteht, nicht zu den Umständen gehören kann, die für die Beurteilung der Frage, ob eine Verwechslungsgefahr vorliegt, relevant sind (vgl. entsprechend Urteile vom 10. April 2008, adidas und adidas Benelux, C-102/07, Slg, EU:C:2008:217, Rn. 29 bis 31, und vom 28. November 2013, Vitaminaqua/HABM - Energy Brands [vitaminaqua], T-410/12, EU:T:2013:615, Rn. 42).
  • EuG, 18.07.2017 - T-45/16

    Alfonso Egüed / EUIPO - Jackson Family Farms (BYRON) - Unionsmarke -

    Unter diesen Umständen ist es auch nicht Sache des Gerichts, über einen Antrag zu entscheiden, der dahin geht, dass dieses die Entscheidung einer Beschwerdekammer in diesem Sinne abändere (Beschluss vom 30. Juni 2009, Securvita/HABM [Natur-Aktien-Index], T-285/08, EU:T:2009:230, Rn. 17 und 20 bis 23; Urteile vom 15. Dezember 2011, Mövenpick/HABM [PASSIONATELY SWISS], T-377/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:753, Rn. 11, und vom 28. November 2013, Vitaminaqua/HABM - Energy Brands [vitaminaqua], T-410/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:615, Rn. 17).
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