Rechtsprechung
| EuG, 29.02.2012 - T-525/10 |
Volltextveröffentlichungen (2)
- Europäischer Gerichtshof
Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio / OHMI - Weinkellerei Lenz Moser (SERVO SUO)
- EU-Kommission
Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken,
Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke SERVO SUO - Ältere Gemeinschaftswortmarke SERVUS - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009.
Sonstiges (3)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Klage, eingereicht am 5. November 2010 - Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio/HABM - Weinkellerei Lenz Moser (SERVO SUO)
- EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)
Klage
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "SERVO SUO" für Waren der Klasse 33 auf Aufhebung der Entscheidung der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 16. August 2010, R 1571/2009"2, mit der die Beschwerde gegen die ...
Wird zitiert von ... (4)
- EuG, 02.02.2016 - T-541/14
Antica Azienda Agricola Vitivinicola Dei Conti Leone De Castris / OHMI - Vicente …
En premier lieu, il convient d'entériner la constatation de la chambre de recours, qui n'a, au demeurant, pas été contestée par la requérante, qui ressort des points 9 et 10 de la décision attaquée, selon laquelle, d'une part, le territoire à prendre en considération est l'Union, étant donné que la marque antérieure est une marque communautaire, et, d'autre part, le public pertinent au regard duquel le risque de confusion doit être examiné est, en raison de la nature des produits en cause, le consommateur moyen des produits de grande consommation, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé [voir également, en ce sens, arrêt du 29 février 2012, Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio/OHMI - Weinkellerei Lenz Moser (SERVO SUO), T-525/10, EU:T:2012:96, point 21 et jurisprudence citée].Ainsi, eu égard au fait, premièrement, que les produits sont identiques, deuxièmement, qu'il est de jurisprudence constante que, pour les vins, il y a lieu d'attacher une importance particulière à l'aspect phonétique (voir arrêt SERVO SUO, point 23 supra, EU:T:2012:96, point 67 et jurisprudence citée), troisièmement, que l'élément « castillo de " figurant dans la marque antérieure est un élément générique et que l'élément figuratif de la marque demandée est peu distinctif et, quatrièmement, qu'il existe une similitude entre les signes « liria " et « illiria ", c'est sans commettre d'erreur que la chambre de recours a conclu à l'existence d'un risque de confusion entre les signes en conflit.
- EuG, 20.04.2018 - T-15/17
Mitrakos / EUIPO - Belasco Baquedano (YAMAS)
Or, lorsque les produits sont commandés oralement, la similitude phonétique entre les signes en cause revêt une importance particulière [voir, en ce sens, arrêts du 29 février 2012, Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio/OHMI - Weinkellerei Lenz Moser (SERVO SUO), T-525/10, non publié, EU:T:2012:96, point 21, et du 2 février 2016, Antica Azienda Agricola Vitivinicola Dei Conti Leone De Castris/OHMI - Vicente Gandía Pla (ILLIRIA), T-541/14, non publié, EU:T:2016:51, point 48]. - EuG, 23.10.2017 - T-441/16
Tetra Pharm (1997) / EUIPO - Sebapharma (SeboCalm) - Unionsmarke - …
Ainsi, l'appréciation de la similitude visuelle des signes en conflit doit tenir compte, notamment s'agissant de marques verbales, de leur longueur, des lettres dont elles sont formées ainsi que de l'ordre de ces lettres [voir arrêt du 29 février 2012, Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio/OHMI - Weinkellerei Lenz Moser (SERVO SUO), T-525/10, non publié, EU:T:2012:96, point 41 et jurisprudence citée]. - EuG, 22.10.2015 - T-309/13
Enosi Mastichoparagogon / OHMI - Gaba International (ELMA)
En particulier, l'appréciation de la similitude visuelle peut tenir compte, notamment, s'agissant de marques verbales, de leur longueur, des lettres dont elles sont formées ainsi que de l'ordre de ces lettres [arrêt du 29 février 2012, Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio/OHMI - Weinkellerei Lenz Moser (SERVO SUO), T-525/10, EU:T:2012:96].