Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Olive Line International / OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva)

• EU-Kommission

  Olive Line International, SL gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modell

  [fremdsprachig]

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Olive Line International / OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit den Wortbestandteilen "Maestro de Oliva" für Waren der Klassen 29 und 30 auf Aufhebung der Entscheidung R 1612/2010"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 21. ...

Wird zitiert von ... (8)

• EuG, 13.09.2016 - T-146/15

  hyphen / EUIPO - Skylotec (Représentation d'un polygone) - Unionsmarke - …

  Für solche Situationen sieht die genannte Bestimmung vor, dass der Pflicht zur Benutzung der Marke dann, wenn das im Handelsverkehr verwendete Zeichen von der Form, in der es eingetragen worden ist, nur in geringfügigen Bestandteilen abweicht und die beiden Zeichen somit als insgesamt gleichwertig betrachtet werden können, dadurch genügt werden kann, dass der Nachweis der Benutzung des Zeichens erbracht wird, das die im Handelsverkehr benutzte Form der eingetragenen Marke darstellt (…Urteile vom 23. Februar 2006, 11 Ponte Finanziaria/HABM - Marine Enterprise Projects [BAINBRIDGE], T-194/03, EU:T:2006:65, Rn. 50…, vom 10. Juni 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:229, Rn. 30, und vom 5. Dezember 2013, 01ive Line International/HABM - Carapelli Firenze [Maestro de Oliva], T-4/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:628, Rn. 23;… vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 18. Juli 2013, Specsavers International Healthcare u. a., C-252/12, EU:C:2013:497, Rn. 29, sowie entsprechend Urteil vom 25. Oktober 2012, Rintisch, C-553/11, EU:C:2012:671, Rn. 21 und 22).

  Die Feststellung einer Beeinflussung der Unterscheidungskraft der eingetragenen Marke erfordert daher eine Prüfung der Unterscheidungskraft und der Dominanz der hinzugefügten Bestandteile, bei der auf die Eigenschaften jedes einzelnen dieser Bestandteile sowie deren jeweilige Rolle bei der Gesamtgestaltung der Marke abzustellen ist (…vgl. Urteil vom 10. Juni 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:229, Rn. 31 und die dort angeführte Rechtsprechung; Urteile vom 5. Dezember 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:628, Rn. 24, …und vom 12. März 2014, Borrajo Canelo/HABM - Tecnoazúcar [PALMA MULATA], T-381/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:119, Rn. 30).

• EuG, 21.01.2015 - T-46/13

  Sabores de Navarra / OHMI - Frutas Solano (KIT, EL SABOR DE NAVARRA)

  Le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments omis dans la forme utilisée de la marque antérieure en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque, telle qu'elle a été enregistrée [voir arrêts ATLAS TRANSPORT, point 22 supra, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée, et du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 24].

  Ainsi, d'une part, cet élément verbal peut notamment être perçu par le public hispanophone comme étant descriptif \/ de l'origine géographique des produits en cause (voir, en ce sens, arrêt Maestro de Oliva, point 36 supra, EU:T:2013:628, point 36).

• EuG, 26.01.2016 - T-202/14

  LR Health & Beauty Systems / OHMI - Robert McBride (LR nova pure.)

  Du fait de leur faible, voire très faible, caractère distinctif, les éléments descriptifs d'une marque ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci [voir arrêts du 12 novembre 2008, Shaker/OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker), T-7/04, Rec, EU:T:2008:481, point 44 et jurisprudence citée, et 61 A NOSSA ALEGRIA, point 23 supra, EU:T:2010:347, point 49 et jurisprudence citée]. Cela ne signifie toutefois pas que les éléments descriptifs d'une marque sont nécessairement négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci. À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire [arrêt du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 52].

 
• EuG, 28.02.2017 - T-767/15

  Labeyrie / EUIPO - Delpeyrat (Représentation d'un semis de poissons clairs sur …

  Dans de pareilles situations, lorsque la forme du signe utilisé dans le commerce diffère de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents, la disposition susvisée prévoit que l'obligation d'usage de la marque enregistrée peut être remplie en rapportant la preuve de l'usage du signe qui en constitue la forme utilisée dans le commerce [arrêts du 23 février 2006, 11 Ponte Finanziaria/OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T-194/03, EU:T:2006:65, point 50 ; du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 30, et du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 23 ; voir également, en ce sens, arrêt du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 29, et, par analogie, arrêt du 25 octobre 2012, Rintisch, C-553/11, EU:C:2012:671, points 21 et 22].

  Ainsi, le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque enregistrée requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments ajoutés en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque [voir arrêt du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêts du 5 décembre 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 24, et du 12 mars 2014, Borrajo Canelo/OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA), T-381/12, non publié, EU:T:2014:119, point 30].

• EuG, 28.02.2017 - T-766/15

  Labeyrie / EUIPO - Delpeyrat (Représentation d'un semis de poissons dorés sur …

  Dans de pareilles situations, lorsque la forme du signe utilisé dans le commerce diffère de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents, la disposition susvisée prévoit que l'obligation d'usage de la marque enregistrée peut être remplie en rapportant la preuve de l'usage du signe qui en constitue la forme utilisée dans le commerce [arrêts du 23 février 2006, 11 Ponte Finanziaria/OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T-194/03, EU:T:2006:65, point 50 ; du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 30, et du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 23 ; voir également, en ce sens, arrêt du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 29, et, par analogie, arrêt du 25 octobre 2012, Rintisch, C-553/11, EU:C:2012:671, points 21 et 22].

  Ainsi, le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque enregistrée requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments ajoutés en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque [voir arrêt du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêts du 5 décembre 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 24, et du 12 mars 2014, Borrajo Canelo/OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA), T-381/12, non publié, EU:T:2014:119, point 30].

• EuG, 20.12.2023 - T-564/22

  Pierre Balmain/ EUIPO - Story Time (Représentation d'une tête de lion encerclée …

  Dans ce contexte, il ressort également de la jurisprudence que lorsqu'il est courant pour les consommateurs de produits relevant d'un secteur déterminé d'être régulièrement confrontés à certains types d'images ou d'éléments figuratifs dans le cadre de la présentation commerciale ou de la décoration desdits produits et que lesdits consommateurs sont, par conséquent, habitués à les voir dans cette fonction décorative, ces images ou ces éléments perdent leur aptitude à attirer leur attention en tant qu'éléments susceptibles d'identifier l'origine commerciale de ces mêmes produits et, partant, auront généralement, pour ces produits, un faible caractère distinctif [voir, en ce sens, arrêts du 12 novembre 2008, Nalocebar/OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello di Capri), T-210/05, non publié, EU:T:2008:482, point 35, et du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 34 et jurisprudence citée].
• EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Sony Computer Entertainment Europe / OHMI - Marpefa (Vieta)

  Le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments omis dans la forme utilisée de la marque antérieure en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque, telle qu'elle a été enregistrée [voir arrêt du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêt du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 24].
• LG Düsseldorf, 09.08.2017 - 2a O 214/14

  Klage auf Unterlassung der Verwendung der Unionsmarke "aesculapmed"

  Denn auch wenn gleichzeitig mehrere Zeichen benutzt werden, verändert das die Unterscheidungskraft des eingetragenen Zeichens nicht, wenn das hinzugefügte Wortelement wie hier "Akademie" bzw. "Consulting" wegen seines beschreibenden Charakters für die angebotenen Dienstleistungen (Aus- und Weiterbildung für betriebsfremdes Personal; Durchführung von Schulungskursen für andere, Beratung ) nur eine schwache bzw. gar keine Unterscheidungskraft hat (vgl. hierzu EuG Urteil v. 16.04.2015, T-4/12 - Arktis , bestätigt durch EuGH Urteil vom 22.06.2016 - C.295/15; BPatG GRUR 2006, 1035, 1037 - EVIAN/REVIAN: Etikettenzusatz "Natürliches Mineralwasser "; BPatG GRUR 2006, 768, 769 - ARTIST(E): professionnel" bei Kosmetika ; BPatG, MarkenR 2003, 409, 410 - TWIN-LITE/Twin - Zusatz: OFFICE" zu "TWIN" für Büroscheren ;… Eisenführ/ Schennen - Eisenführ/Holderied , UMV, 5. Auflage 2017, § 15 Rn. 12 ff., 17).