Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Oracle America / OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE)

• EU-Kommission

  Oracle America, Inc. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM

  [fremdsprachig]

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Oracle America / OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke "JAVA" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42 und 45 auf Aufhebung der Entscheidung R 1205/2011"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt ...

Wird zitiert von ... (10)

• EuG, 11.12.2014 - T-618/13

  Oracle America / OHMI - Aava Mobile (AAVA CORE)

  En effet, il importe de rappeler dans ce cadre que, contrairement à ce que soutient la requérante, selon la jurisprudence, le fait que l'un des deux termes composant une marque verbale est descriptif ne permet pas, à lui seul, de conclure que ce terme est négligeable dans l'impression d'ensemble produite par ladite marque [voir arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, EU:T:2014:158, point 34 et jurisprudence citée].

  Ensuite, il ressort de la jurisprudence que des différences, même peu importantes, entre des signes sont susceptibles d'entraîner une impression d'ensemble différente lorsque lesdits signes sont composés de mots courts (arrêt AAVA MOBILE, point 33 supra, EU:T:2014:158, point 47), comme c'est le cas en l'espèce, s'agissant des termes courts « java " et « aava ".

• EuG, 09.11.2016 - T-290/15

  Smarter Travel Media / EUIPO (SMARTER TRAVEL)

  Or, il suffit de constater que ni la chambre de recours ni le Tribunal ne sauraient aucunement être liés par les décisions adoptées par ces derniers [voir, en ce sens, arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, non publié, EU:T:2014:158, point 65].
• EuG, 21.01.2015 - T-685/13

  Copernicus-Trademarks / OHMI - Blue Coat Systems (BLUECO) - Gemeinschaftsmarke - …

  Zudem steht fest, dass die in Rede stehenden Waren nicht alle zwingend besondere technische Fertigkeiten erfordern (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. März 2014, 0racle America/HABM - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, EU:T:2014:158, Rn. 27).

 
• EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  Perfetti Van Melle Benelux / OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE)

  Dans ce cadre, il importe de souligner que le fait que l'un des deux termes composant une marque verbale est descriptif ne permet pas, à lui seul, de conclure que ce terme est négligeable dans l'impression d'ensemble produite par ladite marque [arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, EU:T:2014:158, point 34].
• EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  Iglotex / OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX)

  Troisièmement, s'agissant du terme « iglo ", l'argument de la requérante selon lequel ledit terme serait descriptif au regard des produits réfrigérés et surgelés et donc doté d'un caractère distinctif faible, n'est pas pertinent, puisque cela n'impliquerait pas, en tout état de cause, qu'il doive, de ce seul fait, être considéré comme négligeable [voir, en ce sens, arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, EU:T:2014:158, point 34 et jurisprudence citée].
• EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  LLR-G5 / EUIPO - Glycan Finance (SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5)

  Or, il importe de constater à cet égard que, lorsqu'une marque verbale, composée de trois termes ou plus, comprend plusieurs termes qui sont descriptifs, le seul fait que certains éléments verbaux d'une marque soient descriptifs est insuffisant pour considérer que ces termes sont négligeables dans l'impression d'ensemble produites par ladite marque [voir, en ce sens, arrêts du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, non publié, EU:T:2014:158, point 34 et jurisprudence citée, et du 11 décembre 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA CORE), T-618/13, non publié, EU:T:2014:1053 point 33].
• EuG, 12.06.2018 - T-136/17

  Cotécnica/ EUIPO - Mignini & Petrini (cotecnica MAXIMA) - Unionsmarke - …

  C'est dès lors au regard de celles-ci que le bien-fondé des différents griefs articulés dans le cadre du moyen présenté par la requérante doit être apprécié, étant précisé que, comme la chambre de recours l'a relevé, en présence de consommateurs faisant partie du grand public et de professionnels, le niveau d'attention le moins élevé de ces deux groupes doit être pris en considération [voir, en ce sens, arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, non publié, EU:T:2014:158, point 26 et jurisprudence citée], à savoir, en l'occurrence, le niveau d'attention moyen du consommateur faisant partie du grand public.
• EuG, 27.09.2016 - T-450/15

  Satkirit Holdings / EUIPO - Advanced Mailing Solutions (luvoworld)

  Il convient de relever, à cet égard, ainsi que l'a indiqué à juste titre la chambre de recours au point 38 de la décision attaquée, que, si les services de conception et de développement de logiciels nécessitent une certaine expertise dans le domaine des technologies de l'information, ceux-ci regroupent cependant des services si larges qu'ils peuvent être destinés à la fois au public spécialisé ou professionnel, mais également au grand public [voir, en ce sens, arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, non publié, EU:T:2014:158, points 25 et 27].
• EuG, 26.11.2015 - T-404/14

  Junited Autoglas Deutschland / OHMI - United Vehicles (UNITED VEHICLEs) - …

  Somit kann der Begriff "vehicles" unter Berücksichtigung des Raums, den er im angemeldeten Zeichen visuell einnimmt, und der Tatsache, dass er vom maßgeblichen Verbraucher ausgesprochen wird, auch wenn er im angemeldeten Zeichen nur an zweiter Stelle nach dem Wortbestandteil "united" steht, nicht - wie die Klägerin vorträgt - von der Beurteilung in Bezug auf den Vergleich der Zeichen ausgeschlossen werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. März 2014, 0racle America/HABM - Aava Mobile [AAVA MOBILE], T-554/12, EU:T:2014:158, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 27.09.2016 - T-449/15

  Satkirit Holdings / EUIPO - Advanced Mailing Solutions (luvo)

  Il convient de relever, à cet égard, ainsi que l'a indiqué à juste titre la chambre de recours au point 39 de la décision attaquée, que, si les services de conception et de développement de logiciels nécessitent une certaine expertise dans le domaine des technologies de l'information, ceux-ci regroupent cependant des services si larges qu'ils peuvent être destinés à la fois au public spécialisé ou professionnel, mais également au grand public [voir, en ce sens, arrêt du 27 mars 2014, 0racle America/OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE), T-554/12, non publié, EU:T:2014:158, points 25 et 27].