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   EuG, 25.05.2016 - T-422/15, T-423/15   

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EuG, 25.05.2016 - T-422/15, T-423/15 (https://dejure.org/2016,11259)
EuG, Entscheidung vom 25.05.2016 - T-422/15, T-423/15 (https://dejure.org/2016,11259)
EuG, Entscheidung vom 25. Mai 2016 - T-422/15, T-423/15 (https://dejure.org/2016,11259)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    U-R LAB / EUIPO (THE DINING EXPERIENCE)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke und der Unionswortmarke THE DINING EXPERIENCE - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Begründungspflicht - Art. 75 der Verordnung Nr. ...

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (13)Neu Zitiert selbst (28)

  • EuGH, 21.01.2010 - C-398/08

    Audi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    Il résulte d'une jurisprudence bien établie que le caractère distinctif doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen desdits produits ou services (voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 34 et jurisprudence citée).

    S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, il résulte de la jurisprudence que leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 35 et jurisprudence citée, et du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 15 et jurisprudence citée].

    Ainsi, le juge de l'Union a reconnu qu'une marque pouvait concomitamment être perçue par le public concerné comme une formule promotionnelle et une indication de l'origine commerciale des produits ou des services qu'elle désignait (arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45, et du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 20).

    Toutefois, ces difficultés ne justifient pas de fixer des critères spécifiques suppléant ou dérogeant au critère du caractère distinctif tel qu'interprété dans la jurisprudence mentionnée aux points 43 et 44 ci-dessus (voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 36 à 38 et jurisprudence citée ; arrêt 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, points 16 à 19).

    Tel peut notamment être le cas lorsque ces marques ne se réduisent pas à un message publicitaire ordinaire, mais possèdent une certaine originalité ou prégnance, nécessitent un minimum d'effort d'interprétation ou déclenchent un processus cognitif auprès du public concerné [arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 56 et 57 ; voir également, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, 1nterroll/OHMI (Inspired by efficiency), T-126/12, non publié, EU:T:2013:303, point 23].

    En effet, il résulte de la jurisprudence que c'est seulement le caractère mémorisable d'un signe du fait de sa perception comme étant fantaisiste, surprenant et inattendu qui joue un rôle pour établir le caractère distinctif dudit signe (arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 47 ; voir également, en ce sens, arrêt du 30 juin 2004, Mehr für Ihr Geld, T-281/02, EU:T:2004:198 point 32).

  • EuG, 11.12.2012 - T-22/12

    Fomanu / HABM (Qualität hat Zukunft) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, il résulte de la jurisprudence que leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 35 et jurisprudence citée, et du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 15 et jurisprudence citée].

    Ainsi, le juge de l'Union a reconnu qu'une marque pouvait concomitamment être perçue par le public concerné comme une formule promotionnelle et une indication de l'origine commerciale des produits ou des services qu'elle désignait (arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45, et du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 20).

    Toutefois, ces difficultés ne justifient pas de fixer des critères spécifiques suppléant ou dérogeant au critère du caractère distinctif tel qu'interprété dans la jurisprudence mentionnée aux points 43 et 44 ci-dessus (voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 36 à 38 et jurisprudence citée ; arrêt 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, points 16 à 19).

    En revanche, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication de l'origine commerciale des produits et des services visés [ordonnance du 12 juin 2014, Delphi Technologies/OHMI, C-448/13 P, non publiée, EU:C:2014:1746, point 37 ; arrêts du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 22, et du 6 juin 2013, 1nspired by efficiency, T-126/12, non publié, EU:T:2013:303, point 24].

    Par ailleurs, il convient de tenir compte du fait que, ainsi qu'il ressort de la jurisprudence, les consommateurs moyens n'ont pas pour habitude de présumer l'origine des produits en se fondant sur des slogans (voir, en ce sens, arrêts du 21 octobre 2004, 0HMI/Erpo Möbelwerk, C-64/02 P, EU:C:2004:645, point 35, et du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 18).

  • EuG, 30.06.2004 - T-281/02

    Norma Lebensmittelfilialbetrieb / HABM (Mehr für Ihr Geld)

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    En outre, selon la jurisprudence, la seule absence d'information, dans le contenu sémantique du signe verbal demandé, relative à la nature des produits visés, ne saurait être suffisante pour conférer un caractère distinctif à ce signe [arrêts du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 31, et du 23 septembre 2009, France Télécom/OHMI (UNIQUE), T-396/07, non publié, EU:T:2009:353, point 17].

    Sur ce fondement, il convient de constater que, contrairement à ce que la requérante soutient, les consommateurs n'auront même pas besoin de développer un minimum d'effort d'interprétation pour comprendre l'expression « the dining experience " comme étant une expression incitant à l'achat des produits en cause, à recourir aux services en cause ou à l'utilisation de ceux-ci et qui souligne le caractère attractif des produits et services en cause, s'adressant directement aux consommateurs en les invitant à se faire plaisir, soit en achetant ou en utilisant les produits en cause, soit en faisant appel aux services en cause [voir, en ce sens, arrêts du 5 décembre 2002, Sykes Enterprises/OHMI (REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS), T-130/01, EU:T:2002:301, points 25 et 26, et du 30 juin 2004, Mehr für Ihr Geld, T-281/02, EU:T:2004:198, point 29].

    Au vu de ce qui précède, il y a lieu de considérer que l'expression « the dining experience " indique une caractéristique des produits et services en cause relative à leur valeur marchande ou commerciale qui, sans être précise, procède d'une information promotionnelle que le public pertinent percevra en tant que telle (voir, en ce sens, arrêts du 30 juin 2004, Mehr für Ihr Geld, T-281/02, EU:T:2004:198, point 31, et du 23 septembre 2009, UNIQUE, T-396/07, non publié, EU:T:2009:353, point 17).

    En effet, il résulte de la jurisprudence que c'est seulement le caractère mémorisable d'un signe du fait de sa perception comme étant fantaisiste, surprenant et inattendu qui joue un rôle pour établir le caractère distinctif dudit signe (arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 47 ; voir également, en ce sens, arrêt du 30 juin 2004, Mehr für Ihr Geld, T-281/02, EU:T:2004:198 point 32).

  • EuG, 23.01.2014 - T-68/13

    Novartis / HABM (CARE TO CARE)

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    Il n'est pas exigé que la motivation spécifie tous les éléments de fait et de droit pertinents, dans la mesure où la question de savoir si la motivation d'un acte satisfait aux exigences de l'article 296 TFUE doit être appréciée au regard non seulement de son libellé, mais aussi de son contexte ainsi que de l'ensemble des règles juridiques régissant la matière concernée [arrêts du 21 octobre 2004, KWS Saat/OHMI, C-447/02 P, EU:C:2004:649, points 63 à 65 ; du 15 novembre 2011, Abbott Laboratories/OHMI (RESTORE), T-363/10, EU:T:2011:662, point 73, et du 23 janvier 2014, Novartis/OHMI (CARE TO CARE), T-68/13, non publié, EU:T:2014:29, point 27].

    Selon une jurisprudence constante, les marques visées par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause afin de permettre au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 3 juillet 2003, Best Buy Concepts/OHMI (BEST BUY), T-122/01, EU:T:2003:183, point 20 ; du 21 janvier 2011, BSH/OHMI (executive edition), T-310/08, non publié, EU:T:2011:16, point 23, et du 23 janvier 2014, CARE TO CARE, T-68/13, non publié, EU:T:2014:29, point 12].

    Il ressort de la jurisprudence qu'un minimum de caractère distinctif suffit à faire obstacle à l'application du motif absolu de refus prévu à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 207/2009 [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 39, et du 23 janvier 2014, CARE TO CARE, T-68/13, non publié, EU:T:2014:29, point 13].

  • EuG, 23.09.2009 - T-396/07

    France Télécom / HABM (UNIQUE)

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    En outre, selon la jurisprudence, la seule absence d'information, dans le contenu sémantique du signe verbal demandé, relative à la nature des produits visés, ne saurait être suffisante pour conférer un caractère distinctif à ce signe [arrêts du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 31, et du 23 septembre 2009, France Télécom/OHMI (UNIQUE), T-396/07, non publié, EU:T:2009:353, point 17].

    Au vu de ce qui précède, il y a lieu de considérer que l'expression « the dining experience " indique une caractéristique des produits et services en cause relative à leur valeur marchande ou commerciale qui, sans être précise, procède d'une information promotionnelle que le public pertinent percevra en tant que telle (voir, en ce sens, arrêts du 30 juin 2004, Mehr für Ihr Geld, T-281/02, EU:T:2004:198, point 31, et du 23 septembre 2009, UNIQUE, T-396/07, non publié, EU:T:2009:353, point 17).

  • EuG, 06.06.2013 - T-126/12

    Interroll / HABM (Inspired by efficiency) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    Tel peut notamment être le cas lorsque ces marques ne se réduisent pas à un message publicitaire ordinaire, mais possèdent une certaine originalité ou prégnance, nécessitent un minimum d'effort d'interprétation ou déclenchent un processus cognitif auprès du public concerné [arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 56 et 57 ; voir également, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, 1nterroll/OHMI (Inspired by efficiency), T-126/12, non publié, EU:T:2013:303, point 23].

    En revanche, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication de l'origine commerciale des produits et des services visés [ordonnance du 12 juin 2014, Delphi Technologies/OHMI, C-448/13 P, non publiée, EU:C:2014:1746, point 37 ; arrêts du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 22, et du 6 juin 2013, 1nspired by efficiency, T-126/12, non publié, EU:T:2013:303, point 24].

  • EuG, 03.07.2003 - T-122/01

    Best Buy Concepts / HABM (BEST BUY)

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    Selon une jurisprudence constante, les marques visées par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause afin de permettre au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 3 juillet 2003, Best Buy Concepts/OHMI (BEST BUY), T-122/01, EU:T:2003:183, point 20 ; du 21 janvier 2011, BSH/OHMI (executive edition), T-310/08, non publié, EU:T:2011:16, point 23, et du 23 janvier 2014, CARE TO CARE, T-68/13, non publié, EU:T:2014:29, point 12].

    Partant, il convient, aux fins de l'examen des présentes affaires, d'entériner le constat de la chambre de recours selon lequel le public ciblé par les signes demandés était constitué du grand public et des professionnels des secteurs concernés, ayant un degré d'attention qui variait donc de moyen à plus élevé, même s'il convient de rappeler, dans ce contexte, qu'il a également été jugé que malgré un niveau d'attention généralement élevé d'un public composé de professionnels, ce niveau peut être relativement faible à l'égard d'indications à caractère promotionnel qui ne sont pas déterminantes pour un public avisé [arrêt du 23 septembre 2011, Vion/OHMI (PASSION FOR BETTER FOOD), T-251/08, non publié, EU:T:2011:526, point 20 ; voir également, en ce sens, arrêt du 3 juillet 2003, BEST BUY, T-122/01, EU:T:2003:183, point 25].

  • EuG - T-423/15 (anhängig)

    U-R LAB / EUIPO (THE DINING EXPERIENCE)

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    Antécédents du litige dans l'affaire T-423/15.

    1) Les affaires T-422/15 et T-423/15 sont jointes aux fins du présent arrêt.

  • EuGH, 16.09.2004 - C-329/02

    BESTANDTEILE EINER MARKE, DIE ISOLIERT BETRACHTET KEINE UNTERSCHEIDUNGSKRAFT

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    En effet, la seule circonstance que chacun de ces éléments, pris séparément, est dépourvu de caractère distinctif n'exclut pas que la combinaison qu'ils forment puisse présenter un caractère distinctif (voir, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2004, SAT.1/OHMI, C-329/02 P, EU:C:2004:532, point 28).

    En effet, la seule circonstance que chacun de ces éléments, pris séparément, est dépourvu de caractère distinctif n'exclut pas que la combinaison qu'ils forment puisse présenter un caractère distinctif (voir, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2004, SAT.1/OHMI, C-329/02 P, EU:C:2004:532, point 28).

  • EuG, 23.09.2015 - T-633/13

    Reed Exhibitions / HABM (INFOSECURITY)

    Auszug aus EuG, 25.05.2016 - T-422/15
    Il s'ensuit que, lorsqu'elle refuse l'enregistrement d'une marque, la chambre de recours est tenue d'indiquer, dans sa décision, la conclusion à laquelle elle aboutit pour chacun des produits et des services visés dans la demande d'enregistrement [voir arrêt du 23 septembre 2015, Reed Exhibitions/OHMI (INFOSECURITY), T-633/13, non publié, EU:T:2015:674, point 45 et jurisprudence citée].

    Toutefois, il convient de rappeler que l'autorité compétente peut se limiter à une motivation globale lorsque le même motif de refus est opposé pour une catégorie ou un groupe de produits ou de services présentant entre eux un lien suffisamment direct et concret, au point qu'ils forment une catégorie ou un groupe de produits ou de services d'une homogénéité suffisante (voir arrêt du 23 septembre 2015, 1NFOSECURITY, T-633/13, non publié, EU:T:2015:674, point 46 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt du 15 février 2007, BVBA Management, Training en Consultancy, C-239/05, EU:C:2007:99, point 38).

  • EuG, 05.12.2002 - T-130/01

    Sykes Enterprises / OHMI (REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS)

  • EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

    Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke

  • EuG, 15.09.2005 - T-320/03

    Citicorp / HABM (LIVE RICHLY) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke LIVE RICHLY -

  • EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

    Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

  • EuGH, 21.10.2004 - C-64/02

    HABM / Erpo Möbelwerk

  • EuG, 13.07.2005 - T-242/02

    Sunrider / OHMI (TOP) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke TOP - Ablehnung der

  • EuGH, 25.10.2007 - C-238/06

    Develey / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Dreidimensionale Marke -

  • EuGH, 12.02.2009 - C-39/08

    Bild digital - Art. 104 § 3 Abs. 1 der Verfahrensordnung - Richtlinie 89/104/EWG

  • EuG, 07.09.2011 - T-524/09

    Meredith / HABM (BETTER HOMES AND GARDENS)

  • EuG, 23.09.2011 - T-251/08

    Vion / HABM (PASSION FOR BETTER FOOD) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 24.11.2005 - T-346/04

    Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 12.06.2014 - C-448/13

    Delphi Technologies / HABM

  • EuGH, 21.10.2004 - C-447/02

    KWS Saat / HABM

  • EuG, 21.01.2011 - T-310/08

    BSH / HABM (executive edition) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 27.02.2002 - T-34/00

    Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)

  • EuG, 15.11.2011 - T-363/10

    Abbott Laboratories / HABM (RESTORE) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuGH, 15.09.2005 - C-37/03

    BioID / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absatz 1 Buchstabe b

  • EuGH, 15.02.2007 - C-239/05

    BVBA Management, Training en Consultancy - Marken - Richtlinie 89/104/EWG -

  • EuG, 20.12.2023 - T-189/23

    The Mochi Ice Cream Company/ EUIPO (my mochi)

    Il ressort cependant de la jurisprudence que si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 37 et jurisprudence citée ; arrêt du 25 mai 2016, U-R LAB/EUIPO (THE DINING EXPERIENCE), T-422/15 et T-423/15, non publié, EU:T:2016:314, point 47].

    Toutefois, le consommateur moyen n'a pas pour habitude de présumer l'origine des produits et services en se fondant sur des slogans (voir arrêt du 25 mai 2016, THE DINING EXPERIENCE, T-422/15 et T-423/15, non publié, EU:T:2016:314, point 78 et jurisprudence citée ; arrêt du 1 er février 2023, Sustainability through Quality, T-253/22, non publié, EU:T:2023:29, point 24).

  • EuG, 11.07.2017 - T-623/15

    Lidl Stiftung / EUIPO (JEDE FLASCHE ZÄHLT!) - Unionsmarke - Anmeldung der

    Jedenfalls ist es für die Anwendung der Bestimmung erforderlich, festzustellen, ob die betreffende Marke es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, ermöglicht, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 42).

    Hierzu ist darauf hinzuweisen, dass, wenn eine Marke Wort- und Bildbestandteile enthält, die Beurteilung der Unterscheidungskraft auf der Grundlage der von der Marke erzeugten Gesamtwahrnehmung erfolgen muss und nicht auf eine isolierte Prüfung der jeweiligen Begriffe oder Bestandteile beschränkt werden kann (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. Oktober 2007, Develey/HABM, C-238/06 P, EU:C:2007:635, Rn. 82, und vom 25. Mai 2016, THE DINING EXPERIENCE, T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 56).

  • EuG, 15.11.2023 - T-35/23

    Daimler Truck/ EUIPO (YOUR PERFORMANCE PLUS) - Unionsmarke - Anmeldung der

    Aus der Rechtsprechung geht jedoch hervor, dass die Kriterien für die Beurteilung der Unterscheidungskraft zwar für alle Markenkategorien dieselben sind, dass aber nicht notwendig jede dieser Kategorien von den maßgeblichen Verkehrskreisen in gleicher Weise wahrgenommen wird und dass es daher schwieriger sein kann, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung; Urteil vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 47).

    In der Tat ist auch dem Umstand Rechnung zu tragen, dass die Durchschnittsverbraucher aus Slogans gewöhnlich nicht auf die Herkunft der Waren und Dienstleistungen schließen (vgl. Urteil vom 25. Mai 2016, THE DINING EXPERIENCE, T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 78 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 24.01.2019 - T-181/18

    Multifit/ EUIPO (TAKE CARE) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke TAKE

    Aus derselben Rechtsprechung ergibt sich indessen auch, dass die Kriterien für die Beurteilung der Unterscheidungskraft zwar für alle Markenkategorien dieselben sind, dass aber nicht jede dieser Kategorien von den maßgeblichen Verkehrskreisen notwendig in gleicher Weise wahrgenommen wird und es daher schwieriger sein kann, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 36 und 37 sowie die dort angeführte Rechtsprechung; Urteil vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 47).

    Dies kann insbesondere dann der Fall sein, wenn diese Marken nicht nur in einer gewöhnlichen Werbemitteilung bestehen, sondern eine gewisse Originalität oder Prägnanz aufweisen, ein Mindestmaß an Interpretationsaufwand erfordern oder bei den angesprochenen Verkehrskreisen einen Denkprozess auslösen (vgl. Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 56 und 57 sowie die dort angeführte Rechtsprechung, Urteil vom 25. Mai 2016, THE DINING EXPERIENCE, T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 48).

  • EuG, 26.10.2017 - T-330/16

    Hello Media Group/ EUIPO - Hola (#hello digitalmente diferentes) - Unionsmarke -

    Il ressort cependant de la même jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 36 à 38 et jurisprudence citée ; arrêt du 25 mai 2016, U-R LAB/EUIPO (THE DINING EXPERIENCE), T-422/15 et T-423/15, non publié, EU:T:2016:314, point 47].

    Tel peut notamment être le cas lorsque ces marques ne se réduisent pas à un message publicitaire ordinaire, mais possèdent une certaine originalité ou prégnance, nécessitent un minimum d'effort d'interprétation ou déclenchent un processus cognitif auprès du public concerné (voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 56 et 57 et jurisprudence citée ; arrêt du 25 mai 2016, THE DINING EXPERIENCE, T-422/15 et T-423/15, non publié, EU:T:2016:314, point 48).

  • EuG, 10.02.2021 - T-98/20

    Biochange Group/ EUIPO - mysuperbrand (medical beauty research) - Unionsmarke -

    Dies kann insbesondere dann der Fall sein, wenn diese Marken nicht nur in einer gewöhnlichen Werbemitteilung bestehen, sondern eine gewisse Originalität oder Prägnanz aufweisen, ein Mindestmaß an Interpretationsaufwand erfordern oder bei den angesprochenen Verkehrskreisen einen Denkprozess auslösen (vgl. Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 56 und 57 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 48).
  • EuG, 20.09.2019 - T-458/18

    Multifit/ EUIPO (real nature) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke real

    Dies kann insbesondere dann der Fall sein, wenn diese Marken nicht nur in einer gewöhnlichen Werbemitteilung bestehen, sondern eine gewisse Originalität oder Prägnanz aufweisen, ein Mindestmaß an Interpretationsaufwand erfordern oder bei den angesprochenen Verkehrskreisen einen Denkprozess auslösen (vgl. Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 56 und 57 sowie die dort angeführte Rechtsprechung, Urteil vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 48).
  • EuG, 24.04.2018 - T-297/17

    VSM/ EUIPO (WE KNOW ABRASIVES) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke WE

    In diesem Zusammenhang ist auch dem Umstand Rechnung zu tragen, dass Durchschnittsverbraucher gewöhnlich nicht anhand von Werbeslogans auf die Herkunft der Waren schließen (Urteil vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 78), während das Aufmerksamkeitsniveau der Fachkreise gegenüber Werbebotschaften, die für ein informiertes Publikum nicht maßgebend sind, verhältnismäßig gering sein kann (Urteil vom 29. Januar 2015, Blackrock/HABM [INVESTING FOR A NEW WORLD], T-59/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:56, Rn. 27).
  • EuG, 20.10.2021 - T-617/20

    Standardkessel Baumgarte Holding/ EUIPO (Standardkessel) - Unionsmarke -

    Dies kann insbesondere dann der Fall sein, wenn diese Marken nicht nur in einer gewöhnlichen Werbemitteilung bestehen, sondern eine gewisse Originalität oder Prägnanz aufweisen, ein Mindestmaß an Interpretationsaufwand erfordern oder bei den angesprochenen Verkehrskreisen einen Denkprozess auslösen (vgl. Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 56 und 57 sowie die dort angeführte Rechtsprechung; Urteil vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 48).
  • EuG, 11.12.2018 - T-6/18

    Hamburg Beer Company/ EUIPO (Hamburg Beer Company)

    Jedenfalls ist es für die Anwendung von Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 erforderlich, festzustellen, ob die betreffende Marke es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, ermöglicht, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (Urteil vom 25. Mai 2016, U-R LAB/EUIPO [THE DINING EXPERIENCE], T-422/15 und T-423/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:314, Rn. 42).
  • EuG, 11.12.2018 - T-5/18

    Hamburg Beer Company/ EUIPO (Hamburg BEER COMPANY) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 27.11.2018 - T-756/17

    CMS Hasche Sigle/ EUIPO (WORLD LAW GROUP)

  • EuG, 17.01.2019 - T-91/18

    Equity Cheque Capital Corporation/ EUIPO (DIAMOND CARD) - Unionsmarke - Anmeldung

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