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   EuG, 02.12.2014 - T-75/13   

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https://dejure.org/2014,37432
EuG, 02.12.2014 - T-75/13 (https://dejure.org/2014,37432)
EuG, Entscheidung vom 02.12.2014 - T-75/13 (https://dejure.org/2014,37432)
EuG, Entscheidung vom 02. Dezember 2014 - T-75/13 (https://dejure.org/2014,37432)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Boehringer Ingelheim Pharma / OHMI - Nepentes Pharma (Momarid)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftsmarke "LONARID" für Waren der Klasse 5 auf Aufhebung der Entscheidung R 2292/2011-4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 28. November 2012, mit der die Entscheidung ...

 
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Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (24)

  • EuG, 15.12.2010 - T-331/09

    Novartis / OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Par ailleurs, toujours selon la jurisprudence, ces considérations sont également applicables lorsque les produits pharmaceutiques en cause sont des antidouleurs délivrés sans ordonnance [voir, en ce sens, arrêt du 15 décembre 2010, Novartis/OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN), T-331/09, EU:T:2010:520, points 25 et 26].

    En tout état de cause, un tel argument ne saurait être suffisant pour conclure au caractère substituable des produits en cause dans la mesure où leur indication thérapeutique principale est différente (voir, en ce sens, arrêt TOLPOSAN, point 42 supra, EU:T:2010:520, points 38 et 39).

    En tout état de cause, une telle circonstance ne saurait être suffisante pour conclure au caractère substituable ou complémentaire des produits en cause (voir, en ce sens, arrêt TOLPOSAN, point 42 supra, EU:T:2010:520, points 38 à 41).

    Cependant, compte tenu de la différence relative à l'indication thérapeutique ou à la destination particulière de ces produits, relevée aux points à 62 à 65 ci-dessus, la chambre de recours étaient fondée à conclure qu'ils étaient faiblement similaires [voir, en ce sens, arrêt du 13 février 2008, Sanofi-Aventis/OHMI - GD Searle (ATURION), T-146/06, EU:T:2008:33, point 35, et arrêt TOLPOSAN, point 42 supra, EU:T:2010:520, point 42].

  • EuG, 15.12.2009 - T-412/08

    Trubion Pharmaceuticals / OHMI - Merck (TRUBION)

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Cependant, le Tribunal a jugé que les produits diététiques en général pouvaient être regardés comme bénéficiant d'un degré d'attention accru de la part des consommateurs normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés [voir, en ce sens, arrêt du 15 décembre 2009, Trubion Pharmaceuticals/OHMI - Merck (TRUBION), T-412/08, EU:T:2009:507, point 28].

    C'est ainsi, par exemple, que, dans l'arrêt TRUBION, point 49 supra, (EU:T:2009:507), le Tribunal s'est prononcé sur la comparaison effectuée par une chambre de recours entre, d'une part, les spécialités pharmaceutiques et les produits pharmaceutiques utilisés dans le domaine de l'immunologie et de l'oncologie et, d'autre part, les préparations diététiques à usage médical.

  • EuG, 28.04.2004 - T-124/02

    Sunrider / OHMI - Vitakraft-Werke Wührmann (VITATASTE)

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Selon la jurisprudence, cette obligation a la même portée que celle consacrée par l'article 296 TFUE, et son objectif est de permettre, d'une part, aux intéressés de connaître les justifications de la mesure prise afin de défendre leurs droits et, d'autre part, au juge de l'Union d'exercer son contrôle sur la légalité de la décision [voir arrêt du 28 avril 2004, Sunrider/OHMI - Vitakraft-Werke Wührmann et Friesland Brands (VITATASTE et METABALANCE 44), T-124/02 et T-156/02, Rec, EU:T:2004:116, points 72 et 73 et jurisprudence citée].

    Il ressort de la même jurisprudence que la question de savoir si la motivation d'une décision satisfait à ces exigences doit être appréciée au regard non seulement de son libellé, mais aussi de son contexte ainsi que de l'ensemble des règles juridiques régissant la matière concernée (voir arrêt VITATASTE et METABALANCE 44, précité, EU:T:2004:116, point 73 et jurisprudence citée).

  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 29.02.2012 - T-77/10

    Certmedica International / OHMI - Lehning entreprise (L112)

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Par ailleurs, le Tribunal a également considéré, s'agissant de compléments diététiques à usage médical, que le degré d'attention dont le public fait preuve pour ces produits était élevé [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2012, Pharmazeutische Fabrik Evers/OHMI - Ozone Laboratories Pharma (HYPOCHOL), T-517/10, EU:T:2012:372, point 21] ou supérieur à la moyenne [voir, en ce sens, arrêt du 29 février 2012, Certmedica International et Lehning entreprise/OHMI - Lehning entreprise et Certmedica International (L112), T-77/10 et T-78/10, EU:T:2012:95, point 76].
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 11.11.2009 - T-277/08

    Bayer Healthcare / OHMI - Uriach-Aquilea OTC (CITRACAL)

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Par ailleurs, dans l'arrêt du 11 novembre 2009, Bayer Healthcare/OHMI - Uriach-Aquilea OTC (CITRACAL) (T-277/08, EU:T:2009:433), le Tribunal a apprécié le bien-fondé d'une comparaison effectuée par une chambre de recours entre les « compléments alimentaires, notamment ceux contenant des sels de calcium ", et les « onguents curatifs ".
  • EuG, 16.06.2010 - T-487/08

    Kureha / OHMI - Sanofi-Aventis (KREMEZIN)

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    À cet égard, le Tribunal a d'ailleurs déjà jugé que ces deux lettres présentaient des ressemblances non négligeables sur le plan visuel [voir, en ce sens, arrêt du 16 juin 2010, Kureha/OHMI - Sanofi-Aventis (KREMEZIN), T-487/08, EU:T:2010:237, point 83].
  • EuG, 12.07.2012 - T-517/10

    Pharmazeutische Fabrik Evers / OHMI - Ozone Laboratories Pharma (HYPOCHOL)

    Auszug aus EuG, 02.12.2014 - T-75/13
    Par ailleurs, le Tribunal a également considéré, s'agissant de compléments diététiques à usage médical, que le degré d'attention dont le public fait preuve pour ces produits était élevé [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2012, Pharmazeutische Fabrik Evers/OHMI - Ozone Laboratories Pharma (HYPOCHOL), T-517/10, EU:T:2012:372, point 21] ou supérieur à la moyenne [voir, en ce sens, arrêt du 29 février 2012, Certmedica International et Lehning entreprise/OHMI - Lehning entreprise et Certmedica International (L112), T-77/10 et T-78/10, EU:T:2012:95, point 76].
  • EuG, 17.03.2004 - T-183/02

    El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 16.09.2013 - T-97/11

    Rovi Pharmaceuticals / OHMI - Laboratorios Farmacéuticos Rovi (ROVI

  • EuG, 13.02.2008 - T-146/06

    Sanofi-Aventis / OHMI - GD Searle (ATURION)

  • EuG, 16.03.2005 - T-112/03

    'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  • EuG, 15.03.2012 - T-288/08

    Cadila Healthcare / OHMI - Novartis (ZYDUS)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

  • EuG, 28.10.2010 - T-131/09

    Farmeco / OHMI - Allergan (BOTUMAX)

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

    Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke

  • EuG, 07.06.2012 - T-492/09

    Meda Pharma / OHMI - Nycomed (ALLERNIL) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 12.03.2014 - T-381/12

    Borrajo Canelo / OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA)

  • EuG, 09.07.2008 - T-304/06

    Reber / OHMI - Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (Mozart) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 09.12.2009 - T-484/08

    Longevity Health Products / OHMI - Merck (Kids Vits) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 28.05.2020 - T-724/18

    Aurea Biolabs/ EUIPO - Avizel (AUREA BIOLABS)

    Sodann ist darauf hinzuweisen, dass die Behandlung von Problemen der menschlichen Gesundheit, die weniger eng begrenzt ist als die oben in Rn. 58 genannte Zweckbestimmung, als ein gemeinsamer Zweck oder eine gemeinsame Bestimmung angesehen worden ist, die im Hinblick auf die Ähnlichkeit von Waren der Klasse 5 rechtmäßig berücksichtigt werden kann (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 17. Oktober 2006, Armour Pharmaceutical/HABM - Teva Pharmaceutical Industries [GALZIN], T-483/04, EU:T:2006:323, Rn. 70, und vom 2. Dezember 2014, Boehringer Ingelheim Pharma/HABM - Nepentes Pharma [Momarid], T-75/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1017, Rn. 58 und 59).

    Unterschiede der therapeutischen Indikation oder der besonderen Bestimmung der Waren reichen jedoch nicht aus, um die Feststellung ihrer Ähnlichkeit auszuschließen, und können als rechtmäßige Grundlage der Feststellung einer zumindest geringen Ähnlichkeit dienen, sofern die anderen Ähnlichkeitsfaktoren vorliegen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 17. Oktober 2006, GALZIN, T-483/04, EU:T:2006:323, Rn. 70 und 71, vom 11. November 2009, Bayer Healthcare/HABM - Uriach-Aquilea OTC [CITRACAL], T-277/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2009:433, Rn. 44 und 45, und vom 2. Dezember 2014, Momarid, T-75/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1017, Rn. 66).

  • EuG, 21.09.2017 - T-238/15

    Novartis / EUIPO - Meda (Zimara) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    La requérante souligne que, dans les arrêts du 1 er juillet 2014, Jyoti Ceramic Industries/OHMI - DeguDent (ZIECON) (T-239/12, non publié, EU:T:2014:592) ; du 24 septembre 2014, Sanofi/OHMI - GP Pharm (GEPRAL) (T-493/12, non publié, EU:T:2014:807), et du 2 décembre 2014, Boehringer Ingelheim Pharma/OHMI - Nepentes Pharma (Momarid) (T-75/13, non publié, EU:T:2014:1017), le Tribunal a établi l'existence d'une similitude visuelle entre les signes CERCON et ZIERCON (figuratif), DELPRAL et GEPRAL ainsi que Momarid et LONARID, malgré le fait que les différences entre ces signes se trouvaient au début de ceux-ci.
  • EuG, 29.11.2018 - T-763/17

    Septona/ EUIPO - Intersnack Group (welly) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    En effet, les produits en cause ne sont ni des produits pharmaceutiques ni des « produits à risques " similaires, pour lesquels le degré d'attention du public pertinent a été jugé élevé ou accru [voir, en ce sens, arrêts du 15 décembre 2010, Novartis/OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN), T-331/09, EU:T:2010:520, point 26 ; du 2 décembre 2014, Boehringer Ingelheim Pharma/OHMI - Nepentes Pharma (Momarid), T-75/13, non publié, EU:T:2014:1017, points 49 et 50, et du 12 décembre 2014, Selo Medical/OHMI - biosyn Arzneimittel (SELOGYN), T-173/13, non publié, EU:T:2014:1071, points 16 à 26].
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