Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Kenzo / OHMI - Tsujimoto (KENZO ESTATE)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Kenzo / OHMI - Tsujimoto (KENZO ESTATE)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Wortmarke "KENZO" für Waren in den Klassen 3, 18 und 25 auf Aufhebung der Entscheidung R 1363/2012"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 3. Juli 2013 über die teilweise ...

Verfahrensgang

• EuG, 02.12.2015 - T-528/13
• EuGH, 21.07.2016 - C-87/16

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (6)

• EuG, 27.09.2012 - T-373/09

  El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (Emidio Tucci)

  Auszug aus EuG, 02.12.2015 - T-528/13

  Parmi ces facteurs peuvent être cités le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services pour lesquels les marques en conflit sont respectivement enregistrées, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou de ces services ainsi que le public concerné, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage, de la marque antérieure et l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public [voir arrêt du 27 septembre 2012, El Corte Inglés/OHMI - Pucci International (Emidio Tucci), T-373/09, EU:T:2012:500, point 63 et jurisprudence citée].

  Une telle conclusion peut être établie notamment sur la base de déductions logiques résultant d'une analyse des probabilités et en prenant en compte les pratiques habituelles dans le secteur commercial pertinent ainsi que toutes autres circonstances de l'espèce (voir arrêt Emidio Tucci, point 30 supra, EU:T:2012:500, point 64 et jurisprudence citée).

  Dans ce cas, l'opposition doit être rejetée comme non fondée, à moins qu'un tel risque futur non hypothétique de préjudice ou de profit indûment tiré puisse être démontré à l'aide d'autres éléments, qu'il appartient à l'opposant d'invoquer et de prouver (voir arrêt Emidio Tucci, point 30 supra, EU:T:2012:500, point 65 et jurisprudence citée).

  En ce qui concerne les produits qui seraient davantage associés à des produits de consommation courante, voire à une mauvaise alimentation, les arguments présentés par la requérante suffisent à établir que l'enregistrement demandé pour lesdits produits pourrait porter préjudice à la renommée de la marque antérieure (voir, en ce sens, arrêt Emidio Tucci, point 30 supra, EU:T:2012:500, point 67).

• EuG, 02.12.2015 - T-522/13

  Tsujimoto / OHMI - Kenzo (KENZO ESTATE)

  Auszug aus EuG, 02.12.2015 - T-528/13

  Une telle conclusion ne saurait être renversée par l'argumentation de l'intervenant, qui se contente, à cet égard, de renvoyer aux arguments développés par lui dans le cadre de son recours introduit devant le Tribunal et enregistré sous le numéro d'affaire T-522/13.

  La formulation aussi laconique de ladite argumentation ne saurait être prise en considération, sans autres informations à l'appui, étant précisé que l'intervenant n'a au demeurant même pas communiqué, en annexe à ses écritures, la requête déposée dans l'affaire T-522/13 et que, à supposer même qu'il l'ait fait, il serait contraire à la fonction purement probatoire et instrumentale des annexes que celles-ci puissent servir à faire la démonstration détaillée d'une allégation présentée de manière insuffisamment claire et précise (voir, par analogie, arrêt du 14 mars 2013, Fresh Del Monte Produce/Commission, T-587/08, Rec, EU:T:2013:129, point 542 et jurisprudence citée).

• EuG, 09.03.2012 - T-32/10

  Ella Valley Vineyards / OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 02.12.2015 - T-528/13

  Il convient d'ajouter que la circonstance que les produits en question seraient vendus, dans des circonstances normales ou principalement, dans la grande distribution, ce qui relève des modalités de commercialisation qui peuvent varier dans le temps et suivant la volonté de ses titulaires, n'enlève rien au fait que la protection de la marque dont l'enregistrement est demandé, si celui-ci devait être accepté, s'étendrait à tous les produits en question, de sorte que c'est pour l'ensemble de ces produits qu'il y a lieu de définir le public pertinent, et donc aussi ceux vendus comme produits de luxe [voir, en ce sens, arrêt du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, Rec, EU:T:2012:118, point 29 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 14.03.2013 - T-587/08

  Fresh Del Monte Produce / Kommission

  Auszug aus EuG, 02.12.2015 - T-528/13

  La formulation aussi laconique de ladite argumentation ne saurait être prise en considération, sans autres informations à l'appui, étant précisé que l'intervenant n'a au demeurant même pas communiqué, en annexe à ses écritures, la requête déposée dans l'affaire T-522/13 et que, à supposer même qu'il l'ait fait, il serait contraire à la fonction purement probatoire et instrumentale des annexes que celles-ci puissent servir à faire la démonstration détaillée d'une allégation présentée de manière insuffisamment claire et précise (voir, par analogie, arrêt du 14 mars 2013, Fresh Del Monte Produce/Commission, T-587/08, Rec, EU:T:2013:129, point 542 et jurisprudence citée).
• EuG, 30.06.2010 - T-351/08

  Matratzen Concord / OHMI - Barranco Schnitzler (MATRATZEN CONCORD) - …

  Auszug aus EuG, 02.12.2015 - T-528/13

  Il suffit qu'elles exposent les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [arrêt du 30 juin 2010, Matratzen Concord/OHMI - Barranco Schnitzler (MATRATZEN CONCORD), T-351/08, EU:T:2010:263, point 18].
• EuG, 12.11.2008 - T-7/04

  Shaker / OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker) …

  Auszug aus EuG, 02.12.2015 - T-528/13

  Cette obligation a pour double objectif de permettre, d'une part, aux intéressés de connaître les justifications de la mesure prise afin de défendre leurs droits et, d'autre part, au juge de l'Union d'exercer son contrôle sur la légalité de la décision [voir, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2008, Shaker/OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker), T-7/04, Rec, EU:T:2008:481, point 73 et jurisprudence citée].

• EuG, 22.06.2017 - T-236/16

  Biogena Naturprodukte / EUIPO (ZUM wohl) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Ferner kann der Text der Klageschrift zwar durch Bezugnahmen auf bestimmte Abschnitte beigefügter Schriftstücke untermauert werden, doch ist das Gericht nicht verpflichtet, die Klagegründe und Argumente, auf die sich die Klage möglicherweise stützen lässt, in den Anlagen zu suchen und zu bestimmen, denn die Anlagen haben eine bloße Beweis- und Hilfsfunktion (…vgl. Urteil vom 11. September 2014, MasterCard u. a./Kommission, C-382/12 P, EU:C:2014:2201, Rn. 40 und 41 und die dort angeführte Rechtsprechung…, Beschluss vom 14. April 2016, Best-Lock [Europe]/EUIPO, C-452/15 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2016:270, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie Urteil vom 2. Dezember 2015, Kenzo/HABM - Tsujimoto [KENZO ESTATE], T-528/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:921, Rn. 38 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 04.10.2017 - T-411/15

  Gappol Marzena Porczynska/ EUIPO - Gap (ITM) - Unionsmarke - …

  Il suffit qu'elles exposent les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [voir arrêt du 2 décembre 2015, Kenzo/OHMI - Tsujimoto (KENZO ESTATE), T-528/13, non publié, EU:T:2015:921, point 22 et jurisprudence citée], ce qui est le cas en l'espèce en ce qui concerne la question de l'existence d'un juste motif, aux termes de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, pour l'usage de la marque demandée (voir points 118 et 119 ci-dessus).