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• Europäischer Gerichtshof

  Anta (China) / EUIPO (Représentation de deux lignes formant un angle aigu)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Anta (China) / EUIPO (Représentation de deux lignes formant un angle aigu)

  Unionsmarke - Anmeldung einer Unionsbildmarke, die zwei Linien, die einen spitzen Winkel bilden, darstellt - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Anta (China) / EUIPO (Représentation de deux lignes formant un angle aigu)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Anmeldung einer Unionsbildmarke, die zwei Linien, die einen spitzen Winkel bilden, darstellt - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

Wird zitiert von ... (6)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 29.09.2009 - T-139/08

  'The Smiley Company / HABM (Représentation de la moitié d''un sourire de smiley)' …

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Selon une jurisprudence constante, les marques visées à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit en cause, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, EU:T:2009:364, point 14, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, EU:T:2014:932, point 66 (non publié)].

  Conformément à la jurisprudence, le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits pour lesquels l'enregistrement de la marque est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen de ces produits [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 15, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 67 (non publié)].

  Un minimum de caractère distinctif suffit pour que le motif absolu de refus figurant à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 ne soit pas applicable [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 16, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 68 (non publié)].

  La perception de la marque par le public pertinent est influencée par le niveau d'attention du consommateur moyen, qui est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits en cause (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 18 et jurisprudence citée).

  Il ne ressort également pas de leur description qu'il s'agirait de produits d'une telle sophistication ou d'un tel prix que le public pertinent serait susceptible d'être particulièrement attentif à leur égard [voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 19, et du 21 avril 2015, Louis Vuitton Malletier/OHMI - Nanu-Nana (Représentation d'un motif à damier gris), T-360/12, non publié, EU:T:2015:214, point 27].

  Il suffit que la marque permette au public pertinent d'identifier l'origine des produits visés par elle et de les distinguer de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 27 et jurisprudence citée).

  Cependant, un signe d'une simplicité excessive et constitué d'une figure géométrique de base, telle qu'un cercle, une ligne, un rectangle ou un pentagone conventionnel, n'est pas par exemple, selon la jurisprudence, susceptible, en tant que tel, de transmettre un message dont les consommateurs peuvent se souvenir, de sorte que ces derniers ne le considéreront pas comme une marque, à moins qu'il ait acquis un caractère distinctif par l'usage (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 26 et jurisprudence citée).

  Au demeurant, il a déjà été jugé que, contrairement à ce que suggère la requérante, le seul fait que d'autres marques, même simples, ont été considérées comme ayant la capacité d'être perçues, par le public pertinent, comme une indication de l'origine commerciale des produits en cause, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si la marque demandée possède le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être enregistrée comme marque de l'Union européenne [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 34, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 78 (non publié)].

• EuG, 06.11.2014 - T-53/13

  'Vans / HABM (Représentation d''une ligne ondulée)'

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Selon une jurisprudence constante, les marques visées à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit en cause, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, EU:T:2009:364, point 14, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, EU:T:2014:932, point 66 (non publié)].

  Conformément à la jurisprudence, le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits pour lesquels l'enregistrement de la marque est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen de ces produits [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 15, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 67 (non publié)].

  Un minimum de caractère distinctif suffit pour que le motif absolu de refus figurant à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 ne soit pas applicable [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 16, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 68 (non publié)].

  Au demeurant, il a déjà été jugé que, contrairement à ce que suggère la requérante, le seul fait que d'autres marques, même simples, ont été considérées comme ayant la capacité d'être perçues, par le public pertinent, comme une indication de l'origine commerciale des produits en cause, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si la marque demandée possède le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être enregistrée comme marque de l'Union européenne [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 34, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 78 (non publié)].

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Quant aux principes d'égalité de traitement et de bonne administration, il a certes été jugé que l'EUIPO doit, dans le cadre de l'instruction d'une demande d'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur la question de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 74).

  Par conséquent, la personne qui demande l'enregistrement d'un signe en tant que marque ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 75 et 76).

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77).

 
• EuG, 09.11.2016 - T-579/14

  Birkenstock Sales / EUIPO (Représentation d'un motif de lignes ondulées …

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Il est en effet possible pour une marque d'acquérir un caractère distinctif à travers son usage dans le temps [(voir arrêt du 9 novembre 2016, Birkenstock Sales/EUIPO (Représentation d'un motif de lignes ondulées entrecroisées), T-579/14, EU:T:2016:650, point 150 et jurisprudence citée].
• EuG, 24.11.2016 - T-614/15

  Azur Space Solar Power / EUIPO () und de briques noires)

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Dès lors, l'EUIPO et, le cas échéant, le juge de l'Union ne sont pas liés par une décision intervenue au niveau d'un État membre, voire d'un pays tiers, admettant le caractère enregistrable de ce même signe en tant que marque nationale, qui ne constitue qu'un élément qui, sans être déterminant, peut seulement être pris en considération aux fins de l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne [voir arrêt du 24 novembre 2016, Azur Space Solar Power/EUIPO (Représentation de lignes et de briques noires), T-614/15, non publié, EU:T:2016:675, point 44 et jurisprudence citée].
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Dès lors, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 65, et du 3 juillet 2013, Warsteiner Brauerei Haus Cramer/OHMI - Stuffer (ALOHA 100% NATURAL), T-243/12, non publié, EU:T:2013:344, point 43].
• EuG, 13.06.2014 - T-85/13

  K-Swiss / OHMI - Künzli SwissSchuh (Bandes parallèles sur une chaussure)

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  S'agissant de l'argument selon lequel les consommateurs des produits concernés sont habitués à percevoir des signes d'aspect simple comme étant des marques, il y a lieu de rappeler que, dans la mesure où la requérante se prévaut du caractère distinctif de la marque demandée, en dépit de l'analyse de la chambre de recours fondée sur l'expérience pratique généralement acquise de la commercialisation de produits de large consommation, il lui appartient de fournir des indications concrètes et étayées établissant que la marque demandée est dotée d'un caractère distinctif, étant donné qu'elle est beaucoup mieux à même de le faire, au vu de sa connaissance approfondie du marché [arrêt du 13 juin 2014, K-Swiss/OHMI - Künzli SwissSchuh (Bandes parallèles sur une chaussure), T-85/13, non publié, EU:T:2014:509, point 18].
• EuG, 03.07.2013 - T-243/12

  Warsteiner Brauerei Haus Cramer / OHMI - Stuffer (ALOHA 100% NATURAL) - …

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Dès lors, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 65, et du 3 juillet 2013, Warsteiner Brauerei Haus Cramer/OHMI - Stuffer (ALOHA 100% NATURAL), T-243/12, non publié, EU:T:2013:344, point 43].
• EuG, 15.12.2016 - T-678/15

  Novartis / EUIPO () und représentation d'une courbe verte)

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  En effet, encore faut-il que le signe présente des caractéristiques facilement et immédiatement mémorisables par le public pertinent, qui lui permettraient d'être appréhendé immédiatement comme une indication de l'origine commerciale des produits en cause [voir arrêt du 15 décembre 2016, Novartis/EUIPO (Représentation d'une courbe grise et représentation d'une courbe verte), T-678/15 et T-679/15, non publié, EU:T:2016:749, points 40 et 41 et jurisprudence citée].
• EuG, 03.12.2015 - T-648/14

  Infusion Brands / HABM (DUALTOOLS)

  Auszug aus EuG, 05.04.2017 - T-291/16

  Néanmoins, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, le régime de la marque de l'Union européenne est un système juridique autonome poursuivant des objectifs qui lui sont spécifiques, son application étant indépendante de tout système national [arrêts du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, point 47, et du 3 décembre 2015, 1nfusion Brands/OHMI (DUALTOOLS), T-648/14, non publié, EU:T:2015:930, point 36].
• EuG, 05.12.2000 - T-32/00

  Messe München / HABM (electronica)
• EuG, 21.04.2015 - T-360/12

  Louis Vuitton Malletier / OHMI - Nanu-Nana (Représentation d'un motif à damier …
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)
• EuG, 20.10.2009 - T-307/08

  Aldi Einkauf / OHMI - Goya Importaciones y Distribuciones (4 OUT Living)
• EuGH, 16.09.2004 - C-329/02

  BESTANDTEILE EINER MARKE, DIE ISOLIERT BETRACHTET KEINE UNTERSCHEIDUNGSKRAFT …
• EuGH, 04.10.2007 - C-144/06

  Henkel / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 16.10.2013 - T-455/12

  Zoo Sport / OHMI - K-2 (zoo sport)
• EuGH, 30.06.2005 - C-286/04

  Eurocermex / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absätze 1 …
• EuGH, 06.05.2003 - C-104/01

  Libertel

• EuG, 07.02.2024 - T-591/22

  Polaroid IP/ EUIPO - Klimeck (Représentation d'un carré placé dans un rectangle)

  L'élément susmentionné n'est donc ni inhabituel, ni visuellement accrocheur, ni facilement mémorisable [voir, par analogie, arrêt du 5 avril 2017, Anta (China)/EUIPO (Représentation de deux lignes formant un angle aigu), T-291/16, non publié, EU:T:2017:253, point 36].

  De plus, le seul fait que d'autres marques, même constituées par des figures géométriques simples, aient été considérées comme ayant la capacité d'être perçues, par le public pertinent, comme une indication de l'origine commerciale des produits ou des services spécifiques qu'elles désignaient, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si le signe contesté possède, en l'espèce, le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être enregistré comme marque de l'Union européenne (voir, en ce sens, arrêt du 5 avril 2017, Représentation de deux lignes formant un angle aigu, T-291/16, non publié, EU:T:2017:253, point 52 et jurisprudence citée).

• EuG, 26.09.2017 - T-717/16

  Waldhausen / EUIPO (Représentation de la silhouette d'une tête de cheval) - …

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass die Wahrnehmung der Marke seitens der maßgeblichen Verkehrskreise durch den Grad der Aufmerksamkeit des durchschnittlichen Verbrauchers beeinflusst wird, der je nach Art der betreffenden Waren unterschiedlich hoch sein kann (vgl. Urteil vom 5. April 2017, Anta [China]/EUIPO [Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden], T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Ein solches Verhalten kann jedoch nicht für alle Waren dieser Bekleidungskategorie vorausgesetzt werden (vgl. Urteil vom 5. April 2017, Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden, T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 23 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Bei den fraglichen Waren handelt es sich also nicht um spezielle Waren, die ausschließlich für Reitsportler oder für bestimmte Verbraucher gedacht sind, die diese Waren im Allgemeinen mit besonderer Sorgfalt auswählen (vgl. Urteil vom 5. April 2017, Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden, T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 06.06.2019 - T-449/18

  Ortlieb Sportartikel/ EUIPO (Représentation d'un polygone octogonal) - …

  Das Zeichen muss darüber hinaus für die maßgeblichen Verkehrskreise leicht und unmittelbar einprägsame Merkmale aufweisen, die es ihnen erlauben, es unmittelbar als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der fraglichen Waren aufzufassen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 5. April 2017, Anta [China]/EUIPO [Darstellung von zwei Linien, die einen spitzen Winkel bilden], T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 31 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Ferner bedeutet die bloße Tatsache, dass anderen, auch einfachen Marken, die Eignung zuerkannt wurde, von den maßgeblichen Verkehrskreisen als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der fraglichen Waren ohne die Möglichkeit der Verwechslung mit Waren anderer Herkunft aufgefasst zu werden, und dass diesen Marken damit nicht jede Unterscheidungskraft abgesprochen wurde, nicht zwingend, dass die Anmeldemarke ebenfalls das erforderliche Mindestmaß an Unterscheidungskraft aufwiese, um als Unionsmarke eingetragen werden zu können (vgl. Urteil vom 5. April 2017, Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden, T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 52 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 20.03.2019 - T-762/17

  Grammer/ EUIPO (Représentation d'une forme) - Unionsmarke - Anmeldung einer …

  Nach ständiger Rechtsprechung fallen unter Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 die Marken, die als ungeeignet angesehen werden, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die betriebliche Herkunft der fraglichen Ware zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 5. April 2017, Anta [China]/EUIPO [Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden], T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Schon bei einem Mindestmaß an Unterscheidungskraft greift das absolute Eintragungshindernis nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 nicht ein (vgl. Urteil vom 5. April 2017, Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden, T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 17 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 23.08.2023 - T-609/22

  Nienaber/ EUIPO - St. Hippolyt Mühle Ebert (BoneKare) - Unionsmarke - …

  Seine Anwendung ist von jedem nationalen System unabhängig, und die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammern des EUIPO ist ausschließlich auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter zu beurteilen (…vgl. Urteil vom 5. Dezember 2000, Messe München/HABM [electronica], T-32/00, EU:T:2000:283 Rn. 47, und vom 5. April 2017, Anta [China]/EUIPO [Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden], T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 56).
• EuG, 04.04.2019 - T-804/17

  Stada Arzneimittel/ EUIPO (Représentation de deux arches opposées) - Unionsmarke …

  In der Rechtsprechung wurde jedoch bereits festgestellt, dass sich die große Einfachheit eines Zeichen nicht auf diese Fälle beschränkt (…vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 26 bis 37) und dass der Umstand, dass ein Zeichen keine geometrische Form darstellt, als solcher nicht genügt, um davon auszugehen, dass das Zeichen über das für seine Eintragung als Unionsmarke erforderliche Mindestmaß an Unterscheidungskraft verfügt (…Urteile vom 15. Dezember 2016, Novartis/EUIPO [Darstellung eines grauen Bogens und Darstellung eines grünen Bogens], T-678/15 und T-679/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:749, Rn. 40, und vom 5. April 2017, Anta [China]/EUIPO [Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden], T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 31).