Rechtsprechung
EuG, 06.02.2020 - T-135/19 |
Volltextveröffentlichungen (2)
- Europäischer Gerichtshof
Corporació Catalana de Mitjans Audiovisuals/ EUIPO - Dalmat (LaTV3D)
- juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)
Kurzfassungen/Presse
- Europäischer Gerichtshof (Tenor)
Corporació Catalana de Mitjans Audiovisuals/ EUIPO - Dalmat (LaTV3D)
(fremdsprachig)
Sonstiges (3)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Corporació Catalana de Mitjans Audiovisuals/ EUIPO - Dalmat (LaTV3D)
[fremdsprachig]
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Corporació Catalana de Mitjans Audiovisuals/ EUIPO - Dalmat (LaTV3D)
- EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)
Klage
Wird zitiert von ...
- EuG, 07.02.2024 - T-101/23
Darila/ EUIPO - Original Buff (Buffet)
En premier lieu, s'agissant des éléments verbaux en conflit, il importe de rappeler, premièrement, que, selon une jurisprudence constante, lorsque le mot constituant la marque antérieure est entièrement contenu dans la marque demandée, cette circonstance constitue une indication de la similitude entre ces deux marques [voir arrêts du 20 avril 2018, holyGhost/EUIPO - CBM (holyGhost), T-439/16, non publié, EU:T:2018:197, point 33 et jurisprudence citée, et du 6 février 2020, Corporació Catalana de Mitjans Audiovisuals/EUIPO - Dalmat (LaTV3D), T-135/19, non publié, EU:T:2020:36, point 39 et jurisprudence citée].Deuxièmement, certes, selon la jurisprudence, plus les signes sont courts, plus il est facile pour le grand public de percevoir clairement les différences entre eux, surtout lorsque les éléments communs sont peu distinctifs (voir arrêt du 6 février 2020, LaTV3D, T-135/19, non publié, EU:T:2020:36, point 44 et jurisprudence citée).
Toutefois, il résulte de la jurisprudence concernant les signes courts que ce n'est que lorsque les différences relevées entre ces signes peuvent aboutir à des impressions d'ensemble différentes que la similitude entre ceux-ci s'en trouve sensiblement réduite (voir arrêt du 6 février 2020, LaTV3D, T-135/19, non publié, EU:T:2020:36, point 45 et jurisprudence citée).
Par conséquent, la circonstance, avérée en l'espèce, selon laquelle la marque antérieure verbale est intégralement contenue dans la marque demandée, constitue une indication significative de la similitude de ces marques même s'il s'agit de signes courts (voir, en ce sens, arrêt du 6 février 2020, LaTV3D, T-135/19, non publié, EU:T:2020:36, point 48 et jurisprudence citée).