Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Azanta / EUIPO - Novartis (NIMORAL)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Azanta / EUIPO - Novartis (NIMORAL)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke NIMORAL - Ältere Unionswortmarke NEORAL - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Azanta / EUIPO - Novartis (NIMORAL)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke NIMORAL - Ältere Unionswortmarke NEORAL - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (18)

• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  De plus, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il garde en mémoire (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26).

  Cela s'explique notamment par le fait que le public pertinent perçoit normalement un signe comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 25) et par le fait que les marques en cause ne disposent d'aucune particularité, dès lors que, ainsi que la chambre de recours l'a relevé à juste titre, aucune de celles-ci ne comprend d'élément plus dominant ou distinctif que l'autre (voir point 36 ci-dessus).

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque est important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

  En outre, il convient de tenir compte de la circonstance que même le public très attentif n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques et doit se fier à l'image non parfaite qu'il a gardée en mémoire (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, points 26 et 28).

• EuG, 21.10.2008 - T-95/07

  Aventis Pharma / OHMI - Nycomed (PRAZOL)

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  À cet égard, il convient de relever que la chambre de recours a considéré à juste titre que le public pertinent se composait tant des professionnels de la santé que des patients en tant que consommateurs finaux [voir, en ce sens, arrêt du 21 octobre 2008, Aventis Pharma/OHMI - Nycomed (PRAZOL), T-95/07, non publié, EU:T:2008:455, points 27 et 29 et jurisprudence citée].

  En outre, même dans l'hypothèse où une ordonnance médicale serait obligatoire, les consommateurs sont susceptibles de faire preuve d'un degré d'attention élevé lors de la prescription des produits en cause, eu égard au fait que ce sont des produits pharmaceutiques (voir arrêt du 21 octobre 2008, PRAZOL, T-95/07, non publié, EU:T:2008:455, points 27 et 29 et jurisprudence citée).

  Il convient de rappeler que la circonstance que le public pertinent est notamment composé de consommateurs finaux dont le niveau d'attention peut être considéré comme supérieur à la moyenne ne suffit pas, compte tenu de l'identité des produits concernés et de la similitude des signes en conflit, à exclure que lesdits consommateurs puissent croire que ces produits proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement (arrêt du 21 octobre 2008, PRAZOL, T-95/07, non publié, EU:T:2008:455, point 56).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  L'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

 
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  Il ressort de la jurisprudence qu'un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et, inversement, qu'un faible degré de similitude entre les marques peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits ou les services [voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque est important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

• EuG, 25.03.2009 - T-402/07

  Kaul / OHMI - Bayer (ARCOL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  Par ailleurs, ce qui importe dans l'appréciation de la similitude visuelle de deux marques verbales est la présence, dans chacune d'elles, de plusieurs lettres dans le même ordre [voir, en ce sens, arrêt du 25 mars 2009, Kaul/OHMI - Bayer (ARCOL), T-402/07, EU:T:2009:85, point 83].
• EuG, 16.10.2013 - T-328/12

  Mundipharma / OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  À cet égard, la troisième syllabe « ral " est identique au sein des marques en cause, tandis que la deuxième syllabe est presque identique, différant exclusivement par la lettre « m " contenue dans la marque demandée, laquelle est au demeurant une consonne phonétiquement faible [voir, en ce sens, arrêt du 16 octobre 2013, Mundipharma/OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic), T-328/12, non publié, EU:T:2013:537, point 51].
• EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NANU)

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  S'il est vrai que, d'une manière générale, s'agissant de signes verbaux relativement courts, les éléments centraux sont aussi importants que les éléments de début et de fin de signe, de faibles différences dans leur partie centrale, telles que celles en l'espèce, n'attireront pas plus l'attention du consommateur que leurs parties initiales et finales [voir, en ce sens, arrêt du 9 juillet 2015, Nanu-Nana Joachim Hoepp/OHMI - Vincci Hoteles (NANU), T-89/11, non publié, EU:T:2015:479, point 57 et jurisprudence citée].
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  Une telle neutralisation, toutefois, requiert qu'au moins une des marques en cause ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public soit susceptible de la saisir immédiatement, et que l'autre marque n'ait pas une telle signification ou qu'elle ait une signification entièrement différente [voir arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 93 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.11.2012 - T-555/11

  tesa / OHMI - Superquímica (tesa TACK)

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  A fortiori, en présence d'une identité des produits et des services, une similitude modérée entre les signes peut conduire à un risque de confusion [voir, en ce sens, arrêt du 13 novembre 2012, tesa/OHMI - Superquímica (tesa TACK), T-555/11, non publié, EU:T:2012:594, point 53].
• EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Bial-Portela / OHMI - Isdin (ZEBEXIR)

  Auszug aus EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  Aussi, la très légère différence phonétique qui existe entre les marques en cause, du fait de la prononciation des deux premières syllabes qui sont toutefois proches dans leur sonorité [voir, en ce sens, arrêt du 3 mars 2015, Bial-Portela/OHMI - Isdin (ZEBEXIR), T-366/11 RENV, non publié, EU:T:2015:129, point 44], ne suffit pas à neutraliser l'existence d'une certaine similitude phonétique qui ressort de la prononciation identique de la troisième syllabe.
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)
• EuG, 30.09.2010 - T-270/09

  PVS / OHMI - MeDiTA Medizinische Kurierdienst (medidata) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 01.07.2008 - T-328/05

  Apple Computer / OHMI - TKS-Teknosoft (QUARTZ)
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

• EuG, 18.05.2018 - T-67/17

  Italytrade / EUIPO - Tpresso (tèespresso) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Par ailleurs, la présence dans chacune des marques en conflit de plusieurs lettres dans le même ordre peut revêtir une certaine importance dans l'appréciation des similitudes visuelles entre ces marques [voir arrêt du 6 avril 2017, Azanta/EUIPO - Novartis (NIMORAL), T-49/16, non publié, EU:T:2017:259, point 38 et jurisprudence citée].
• EuG, 18.05.2018 - T-68/17

  Italytrade / EUIPO - Tpresso (teaespresso)

  Par ailleurs, la présence dans chacune des marques en conflit de plusieurs lettres dans le même ordre peut revêtir une certaine importance dans l'appréciation des similitudes visuelles entre ces marques [voir arrêt du 6 avril 2017, Azanta/EUIPO - Novartis (NIMORAL), T-49/16, non publié, EU:T:2017:259, point 38 et jurisprudence citée].