Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Karelia / EUIPO (KARELIA)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Karelia / EUIPO (KARELIA)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke KARELIA - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b und c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 7 Abs. 1 Buchst. b und c der Verordnung [EU] ...

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Karelia / EUIPO (KARELIA)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (16)

• EuG, 15.10.2003 - T-295/01

  Nordmilch / HABM (OLDENBURGER)

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  Cette disposition empêche, dès lors, que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque [arrêts du 4 mai 1999, Windsurfing Chiemsee, C-108/97 et C-109/97, EU:C:1999:230, point 25, et du 15 octobre 2003, Nordmilch/OHMI (OLDENBURGER), T-295/01, EU:T:2003:267, point 29].

  S'agissant plus particulièrement des signes ou des indications pouvant servir pour désigner la provenance géographique des catégories de produits pour lesquelles l'enregistrement de la marque est demandé, en particulier les noms géographiques, il existe un intérêt général à préserver leur disponibilité en raison notamment de leur capacité non seulement à révéler éventuellement la qualité et d'autres propriétés des catégories de produits concernées, mais également à influencer diversement les préférences des consommateurs, par exemple en rattachant les produits à un lieu qui peut susciter des sentiments positifs (voir, en ce sens, arrêts du 4 mai 1999, Windsurfing Chiemsee, C-108/97 et C-109/97, EU:C:1999:230, point 26, et du 15 octobre 2003, 0LDENBURGER, T-295/01, EU:T:2003:267, point 30).

  Sont à ce titre exclus, d'une part, l'enregistrement des noms géographiques en tant que marques lorsqu'ils désignent des lieux géographiques déterminés qui sont déjà réputés ou connus pour la catégorie de produits ou de services concernée et qui, dès lors, présentent un lien avec celle-ci aux yeux des milieux intéressés et, d'autre part, l'enregistrement des noms géographiques susceptibles d'être utilisés par les entreprises qui doivent également être laissés disponibles pour celles-ci en tant qu'indications géographiques de provenance de la catégorie de produits ou de services concernée [voir, en ce sens, arrêts du 15 octobre 2003, 0LDENBURGER, T-295/01, EU:T:2003:267, point 31 et jurisprudence citée, et du 15 janvier 2015, MEM/OHMI (MONACO), T-197/13, EU:T:2015:16, point 48].

  Toutefois, il y a lieu de relever que, en principe, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 ne s'oppose pas à l'enregistrement de noms géographiques qui sont inconnus dans les milieux intéressés ou, à tout le moins, inconnus en tant que désignation d'un lieu géographique ou encore des noms pour lesquels, en raison des caractéristiques du lieu désigné, il n'est pas vraisemblable que les milieux intéressés puissent envisager que la catégorie de produits ou de services concernée provienne de ce lieu (voir, en ce sens, arrêts du 15 octobre 2003, 0LDENBURGER, T-295/01, EU:T:2003:267, point 33 et jurisprudence citée, et du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 49).

  L'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport aux produits ou aux services concernés et, d'autre part, par rapport à la compréhension qu'en a le public pertinent (arrêt du 15 octobre 2003, 0LDENBURGER, T-295/01, EU:T:2003:267, point 34).

• EuG, 15.01.2015 - T-197/13

  Das Fürstentum Monaco kann für bestimmte Waren und Dienstleistungen keinen Schutz …

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  Sont à ce titre exclus, d'une part, l'enregistrement des noms géographiques en tant que marques lorsqu'ils désignent des lieux géographiques déterminés qui sont déjà réputés ou connus pour la catégorie de produits ou de services concernée et qui, dès lors, présentent un lien avec celle-ci aux yeux des milieux intéressés et, d'autre part, l'enregistrement des noms géographiques susceptibles d'être utilisés par les entreprises qui doivent également être laissés disponibles pour celles-ci en tant qu'indications géographiques de provenance de la catégorie de produits ou de services concernée [voir, en ce sens, arrêts du 15 octobre 2003, 0LDENBURGER, T-295/01, EU:T:2003:267, point 31 et jurisprudence citée, et du 15 janvier 2015, MEM/OHMI (MONACO), T-197/13, EU:T:2015:16, point 48].

  Toutefois, il y a lieu de relever que, en principe, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 ne s'oppose pas à l'enregistrement de noms géographiques qui sont inconnus dans les milieux intéressés ou, à tout le moins, inconnus en tant que désignation d'un lieu géographique ou encore des noms pour lesquels, en raison des caractéristiques du lieu désigné, il n'est pas vraisemblable que les milieux intéressés puissent envisager que la catégorie de produits ou de services concernée provienne de ce lieu (voir, en ce sens, arrêts du 15 octobre 2003, 0LDENBURGER, T-295/01, EU:T:2003:267, point 33 et jurisprudence citée, et du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 49).

  Dans le cadre de cet examen, il convient plus particulièrement de prendre en compte la connaissance plus ou moins grande qu'ont les milieux intéressés du nom géographique en cause ainsi que les caractéristiques du lieu désigné par celui-ci et de la catégorie de produits ou de services concernée [voir arrêt du 25 octobre 2005, Peek & Cloppenburg/OHMI (Cloppenburg), T-379/03, EU:T:2005:373, point 38 et jurisprudence citée ; arrêt du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 51].

• EuG, 07.06.2005 - T-316/03

  Münchener Rückversicherungs-Gesellschaft / OHMI (MunichFinancialServices) - …

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  Il suffit, comme l'indique la lettre même de cette disposition, que ces signes et indications puissent être utilisés à de telles fins [voir arrêt du 7 juin 2005, Münchener Rückversicherungs-Gesellschaft/OHMI (MunichFinancialServices), T-316/03, EU:T:2005:201, point 41 et jurisprudence citée].

  En conséquence, d'autres significations éventuelles de cette indication géographique sont sans pertinence dès lors que le signe en cause désigne, au moins dans une de ses significations potentielles, une caractéristique des produits concernés [voir, en ce sens, arrêts du 7 juin 2005, MunichFinancialServices, T-316/03, EU:T:2005:201, point 33, et du 20 juillet 2016, 1nternet Consulting/EUIPO - Provincia Autonoma di Bolzano-Alto Adige (SUEDTIROL), T-11/15, EU:T:2016:422, point 51].

 
• EuG, 25.10.2005 - T-379/03

  Peek & Cloppenburg / HABM (Cloppenburg) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke …

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  Dans le cadre de cet examen, il convient plus particulièrement de prendre en compte la connaissance plus ou moins grande qu'ont les milieux intéressés du nom géographique en cause ainsi que les caractéristiques du lieu désigné par celui-ci et de la catégorie de produits ou de services concernée [voir arrêt du 25 octobre 2005, Peek & Cloppenburg/OHMI (Cloppenburg), T-379/03, EU:T:2005:373, point 38 et jurisprudence citée ; arrêt du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 51].

  Pour examiner si les conditions d'application du motif de refus d'enregistrement en cause sont remplies, il faut tenir compte de toutes les circonstances pertinentes, telles que la nature des produits ou services désignés, la renommée plus ou moins grande, notamment dans le secteur économique en cause, du lieu géographique en cause et la connaissance plus ou moins grande qu'en a le public concerné, les habitudes de la branche d'activité concernée et la question de savoir dans quelle mesure la provenance géographique des produits ou services en cause est susceptible d'être pertinente, aux yeux des milieux intéressés, pour l'appréciation de la qualité ou d'autres caractéristiques des produits ou services concernés (arrêt du 25 octobre 2005, Cloppenburg, T-379/03, EU:T:2005:373, point 49).

• EuGH, 04.05.1999 - C-108/97

  Windsurfing Chiemsee

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  Cette disposition empêche, dès lors, que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque [arrêts du 4 mai 1999, Windsurfing Chiemsee, C-108/97 et C-109/97, EU:C:1999:230, point 25, et du 15 octobre 2003, Nordmilch/OHMI (OLDENBURGER), T-295/01, EU:T:2003:267, point 29].

  S'agissant plus particulièrement des signes ou des indications pouvant servir pour désigner la provenance géographique des catégories de produits pour lesquelles l'enregistrement de la marque est demandé, en particulier les noms géographiques, il existe un intérêt général à préserver leur disponibilité en raison notamment de leur capacité non seulement à révéler éventuellement la qualité et d'autres propriétés des catégories de produits concernées, mais également à influencer diversement les préférences des consommateurs, par exemple en rattachant les produits à un lieu qui peut susciter des sentiments positifs (voir, en ce sens, arrêts du 4 mai 1999, Windsurfing Chiemsee, C-108/97 et C-109/97, EU:C:1999:230, point 26, et du 15 octobre 2003, 0LDENBURGER, T-295/01, EU:T:2003:267, point 30).

• EuG, 20.07.2016 - T-11/15

  Internet Consulting / EUIPO - Provincia Autonoma di Bolzano-Alto Adige …

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  En conséquence, d'autres significations éventuelles de cette indication géographique sont sans pertinence dès lors que le signe en cause désigne, au moins dans une de ses significations potentielles, une caractéristique des produits concernés [voir, en ce sens, arrêts du 7 juin 2005, MunichFinancialServices, T-316/03, EU:T:2005:201, point 33, et du 20 juillet 2016, 1nternet Consulting/EUIPO - Provincia Autonoma di Bolzano-Alto Adige (SUEDTIROL), T-11/15, EU:T:2016:422, point 51].
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  De plus, le chevauchement entre les motifs absolus de refus implique, en particulier, qu'une marque verbale descriptive des caractéristiques de produits ou de services est, de ce fait, et sous réserve de l'application de l'article 7, paragraphe 3, du règlement n° 207/2009, dépourvue de caractère distinctif à l'égard de ces mêmes produits ou services, sans préjudice d'autres raisons pouvant justifier cette absence de caractère distinctif (voir ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, EU:C:2010:153, point 52 et jurisprudence citée, et arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 33 et jurisprudence citée).
• EuG, 15.12.2011 - T-377/09

  Mövenpick / HABM (PASSIONATELY SWISS) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  En effet, il ressort d'une jurisprudence constante qu'un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement, en application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou services concernés [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 32, et du 15 décembre 2011, Mövenpick/OHMI (PASSIONATELY SWISS), T-377/09, non publié, EU:T:2011:753, point 38].
• EuGH, 18.03.2010 - C-282/09

  CFCMCEE / HABM - Rechtsmittel - Art. 119 der Verfahrensordnung - …

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  De plus, le chevauchement entre les motifs absolus de refus implique, en particulier, qu'une marque verbale descriptive des caractéristiques de produits ou de services est, de ce fait, et sous réserve de l'application de l'article 7, paragraphe 3, du règlement n° 207/2009, dépourvue de caractère distinctif à l'égard de ces mêmes produits ou services, sans préjudice d'autres raisons pouvant justifier cette absence de caractère distinctif (voir ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, EU:C:2010:153, point 52 et jurisprudence citée, et arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 33 et jurisprudence citée).
• EuGH, 19.09.2002 - C-104/00

  DKV / HABM

  Auszug aus EuG, 06.10.2017 - T-878/16

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés à l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 s'applique pour que le signe en cause ne puisse pas être enregistré comme marque de l'Union européenne (arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, EU:C:2002:506, point 29).
• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …
• EuG, 28.09.2016 - T-129/15

  Intesa Sanpaolo / EUIPO (WAVE 2 PAY)
• EuG, 15.12.2016 - T-529/15

  Intesa Sanpaolo / EUIPO (START UP INITIATIVE) - Unionsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 25.11.2015 - T-520/14

  bd breyton-design / HABM (RACE GTP) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 22.05.2014 - T-228/13

  NIIT Insurance Technologies / HABM (EXACT) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuGH, 12.02.2004 - C-363/99

  Koninklijke KPN Nederland

• EuG, 25.10.2018 - T-122/17

  DEVIN, der Name einer bulgarischen Stadt, kann als Unionsmarke für Mineralwasser …

  Es ist ausreichend, dass ein Eintragungshindernis oder ein Nichtigkeitsgrund in Bezug auf einen nicht unerheblichen Teil der angesprochenen Verkehrskreise besteht, und es braucht nicht geprüft zu werden, ob die anderen zu den maßgeblichen Verkehrskreisen gehörenden Verbraucher dieses Zeichen ebenfalls kennen (vgl. Urteil vom 6. Oktober 2017, Karelia/EUIPO [KARELIA], T-878/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:702, Rn. 27 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 08.05.2019 - T-55/18

  Team Beverage/ EUIPO (LIEBLINGSWEIN) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Ein Zeichen fällt jedenfalls schon dann unter das Verbot in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001, wenn das dort vorgesehene Eintragungshindernis zumindest für einen nicht unerheblichen Teil der angesprochenen Verkehrskreise besteht (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 6. Oktober 2017, Karelia/EUIPO [KARELIA], T-878/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:702, Rn. 27, …und vom 11. Oktober 2017, 0sho Lotus Commune/EUIPO - Osho International Foundation [OSHO], T-670/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:716, Rn. 88).
• EuG, 25.01.2018 - T-765/16

  Grupo Ganaderos de Fuerteventura / EUIPO (EL TOFIO El sabor de CANARIAS)

  En outre, à supposer qu'une partie des consommateurs moyens hispanophones comprenne la signification exacte du terme « tofio ", il y a lieu de rappeler que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, il suffit que ce motif de refus existe à l'égard d'une partie non négligeable du public pertinent [voir arrêt du 6 octobre 2017, Karelia/EUIPO (KARELIA), T-878/16, non publié, EU:T:2017:702, point 27 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 08.05.2019 - T-57/18

  Team Beverage/ EUIPO (WEIN FÜR PROFIS) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Ein Zeichen fällt jedenfalls schon dann unter das Verbot in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001, wenn das dort vorgesehene Eintragungshindernis zumindest für einen nicht unerheblichen Teil der angesprochenen Verkehrskreise besteht (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 6. Oktober 2017, Karelia/EUIPO [KARELIA], T-878/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:702, Rn. 27, …und vom 11. Oktober 2017, 0sho Lotus Commune/EUIPO - Osho International Foundation [OSHO], T-670/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:716, Rn. 88).
• EuG, 08.05.2019 - T-56/18

  Team Beverage/ EUIPO (WEIN FÜR PROFIS) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Ein Zeichen fällt jedenfalls schon dann unter das Verbot in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001, wenn das dort vorgesehene Eintragungshindernis zumindest für einen nicht unerheblichen Teil der angesprochenen Verkehrskreise besteht (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 6. Oktober 2017, Karelia/EUIPO [KARELIA], T-878/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:702, Rn. 27, …und vom 11. Oktober 2017, 0sho Lotus Commune/EUIPO - Osho International Foundation [OSHO], T-670/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:716, Rn. 88).
• EuG, 19.06.2018 - T-413/17

  Karl Storz/ EUIPO (3D)

  Ainsi, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, il suffit que le motif de refus qui y est prévu existe au moins pour une partie non négligeable du public ciblé [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2017, Karelia/EUIPO (KARELIA), T-878/16, non publié, EU:T:2017:702, point 27, et du 11 octobre 2017, 0sho Lotus Commune/EUIPO - Osho International Foundation (OSHO), T-670/15, non publié, EU:T:2017:716, point 88], ce qui est manifestement le cas en l'espèce.
• EuG, 02.02.2022 - T-116/21

  Maternus/ EUIPO - adp Gauselmann (WILD)

  Des Weiteren hat das Gericht bereits entschieden, dass ein Zeichen schon dann unter das Verbot in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 fällt, wenn das Eintragungshindernis in Bezug auf einen nicht unerheblichen Teil der angesprochenen Verkehrskreise besteht, und dass insoweit nicht geprüft zu werden braucht, ob die anderen zu den maßgeblichen Verkehrskreisen gehörenden Verbraucher dieses Zeichen ebenfalls kennen (vgl. Urteil vom 6. Oktober 2017, Karelia/EUIPO [KARELIA], T-878/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:702, Rn. 27 und die dort angeführte Rechtsprechung).