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   EuG, 07.07.2015 - T-521/13   

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https://dejure.org/2015,16292
EuG, 07.07.2015 - T-521/13 (https://dejure.org/2015,16292)
EuG, Entscheidung vom 07.07.2015 - T-521/13 (https://dejure.org/2015,16292)
EuG, Entscheidung vom 07. Juli 2015 - T-521/13 (https://dejure.org/2015,16292)
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Volltextveröffentlichung

Kurzfassungen/Presse

  • noerr.com (Kurzinformation)

    Verwechslungsgefahr zwischen A ASTER und A-STARS

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Alpinestars Research / OHMI - Tung Cho und Wang Yu (A ASTER)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke "A-STARS" für Waren der Klassen 9, 12, 14, 18, 25 und 28 auf Aufhebung der Entscheidung R 2309/2012"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 15. Juli 2013 ...

 
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Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (14)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée et arrêt du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, Rec, EU:C:2009:503, point 60).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêt OHMI/Shaker, EU:C:2007:333, paragraphe 17 supra, points 41 et 42).

  • EuG, 15.07.2011 - T-220/09

    Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - Société de développement und de recherche

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    Toutefois, il ressort du point 49 ci-dessus que la marque antérieure n'est pas susceptible de dégager immédiatement une signification claire auprès du public pertinent, de sorte que la différence conceptuelle entre les marques en conflit ne saurait, en l'espèce, suffire à neutraliser le degré moyen de similitude visuelle et le degré élevé de similitude phonétique constatée par le Tribunal [voir, en ce sens, arrêt du 15 juillet 2011, Ergo Versicherungsgruppe/OHMI - Société de développement et de recherche industrielle (ERGO), T-220/09, EU:T:2011:392, point 39 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

    Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG)

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    À cet égard, il convient de relever que, bien que les marques en conflits soient considérées comme conceptuellement différentes, encore faudrait-il, pour que les différences conceptuelles entre deux signes puissent neutraliser des similitudes phonétiques et visuelles entre les marques en cause, qu'au moins un de ces signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement [voir arrêt du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C-16/06 P, Rec, EU:C:2008:739, point 98 et jurisprudence citée].
  • EuG, 12.07.2006 - T-97/05

    Rossi / OHMI - Marcorossi (MARCOROSSI)

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    Enfin, il convient de rappeler que, s'agissant des articles concernés, à savoir des vêtements, des chaussures et de la chapellerie, la similitude visuelle revêt une importance particulière dès lors qu'il est reconnu que, en général, l'achat de vêtements implique l'examen visuel des marques [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2006, Rossi/OHMI - Marcorossi (MARCOROSSI), T-97/05, EU:T:2006:203, point 45, et jurisprudence citée].
  • EuG, 21.01.2010 - T-309/08

    G-Star Raw Denim / OHMI - ESGW (G Stor)

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    Ainsi, le Tribunal a jugé que le terme anglais « star " était généralement compris, par une grande partie du public pertinent, comme un terme laudatif qui met l'accent sur la qualité des produits [voir, en ce sens, arrêt du 10 septembre 2014, DTM Ricambi/OHMI - STAR (STAR), T-199/13, EU:T:2014:761, point 61], ou comme une référence à un astre ou à une personne célèbre [arrêt du 21 janvier 2010, G-Star Raw Denim/OHMI - ESGW (G Stor), T-309/08, EU:T:2010:22, point 32].
  • EuG, 25.11.2003 - T-286/02

    Oriental Kitchen / OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU)

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires, au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, lorsque, du point de vue du public concerné, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [voir arrêt du 25 novembre 2003, 0riental Kitchen/OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU), T-286/02, Rec, EU:T:2003:311, point 38 et jurisprudence citée].
  • EuG, 02.12.2009 - T-434/07

    Volvo Trademark / OHMI - Grebenshikova (SOLVO) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    Il n'y a donc pas lieu de prendre en compte, aux fins de l'examen de la similitude, la typographie que le signe verbal antérieur serait susceptible de présenter [voir en ce sens arrêt du 9 avril 2014, Pico Food/OHMI - Sobieraj (MILANÓWEK CREAM FUDGE), T-623/11, Rec, EU:T:2014:199, point 38 et arrêt du 2 décembre 2009, Volvo Trademark/OHMI - Grebenshikova (SOLVO), T-434/07, Rec, EU:T:2009:480, point 37].
  • EuG, 10.09.2014 - T-199/13

    DTM Ricambi / OHMI - STAR (STAR)

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    Ainsi, le Tribunal a jugé que le terme anglais « star " était généralement compris, par une grande partie du public pertinent, comme un terme laudatif qui met l'accent sur la qualité des produits [voir, en ce sens, arrêt du 10 septembre 2014, DTM Ricambi/OHMI - STAR (STAR), T-199/13, EU:T:2014:761, point 61], ou comme une référence à un astre ou à une personne célèbre [arrêt du 21 janvier 2010, G-Star Raw Denim/OHMI - ESGW (G Stor), T-309/08, EU:T:2010:22, point 32].
  • EuGH, 03.09.2009 - C-498/07

    Aceites del Sur-Coosur / Koipe - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée et arrêt du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, Rec, EU:C:2009:503, point 60).
  • EuG, 06.06.2013 - T-411/12

    Celtipharm / OHMI - Alliance Healthcare France (PHARMASTREET)

    Auszug aus EuG, 07.07.2015 - T-521/13
    Si ces éléments de différenciation à la fin de la marque antérieure empêchent qu'il soit conclu à une identité des signes, il n'en reste pas moins que la partie commune aux signes en conflit entraîne une similitude visuelle des éléments verbaux, d'autant plus que le public est généralement plus attentif à la partie initiale des marques verbales [voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, Celtipharm/OHMI - Alliance Healthcare France (PHARMASTREET), T-411/12, EU:T:2013:304, point 25 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.04.2014 - T-623/11

    Pico Food / OHMI - Sobieraj (MILANÓWEK CREAM FUDGE)

  • EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

    Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 04.02.2013 - T-159/11

    Marszalkowski / OHMI - Mar-Ko Fleischwaren (WALICHNOWY MARKO)

  • EuG, 22.11.2018 - T-724/17

    The Vianel Group/ EUIPO - Viania Dessous (VIANEL) - Unionsmarke -

    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 7 juillet 2015, Alpinestars Research/OHMI - Tung Cho et Wang Yu (A ASTER), T-521/13, non publié, EU:T:2015:474, point 17 et jurisprudence citée].
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