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   EuG, 07.09.2016 - T-204/14   

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https://dejure.org/2016,27340
EuG, 07.09.2016 - T-204/14 (https://dejure.org/2016,27340)
EuG, Entscheidung vom 07.09.2016 - T-204/14 (https://dejure.org/2016,27340)
EuG, Entscheidung vom 07. September 2016 - T-204/14 (https://dejure.org/2016,27340)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Victor International / EUIPO - Ovejero Jiménez und Becerra Guibert (VICTOR)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "VIKTOR" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 25, 28 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 2208/2012"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 22. Januar 2014, mit ...

 
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Wird zitiert von ... (12)

  • EuG, 26.03.2020 - T-77/19

    Alcar Aktiebolag/ EUIPO - Alcar Holding (alcar.se)

    Il s'ensuit que, dans certaines circonstances, une similitude peut être constatée entre des produits et des services [voir arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée].

    Il s'ensuit que la requérante ne saurait se prévaloir utilement de ce que les services visés par la marque demandée ne peuvent pas être considérés comme similaires aux produits couverts par la marque antérieure en raison de leur nature différente (voir, en ce sens, arrêt du 7 septembre 2016, VICTOR, T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée).

  • EuG, 06.12.2018 - T-817/16

    Vans / EUIPO - Deichmann (V) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung

    Auch erfüllen sie eine ästhetische Funktion, indem sie zur äußeren Erscheinung des maßgeblichen Verbrauchers beitragen, was bei ihrer Herstellung oder ihrem Erwerb eine Abstimmung zwischen den verschiedenen Komponenten erfordern kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 7. September 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez und Becerra Guibert [VICTOR], T-204/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:448, Rn. 98 und 99).

    Im Übrigen werden Handschuhe und Gürtel oft in denselben Verkaufsstellen, ob spezialisiert oder nicht, vertrieben wie Bekleidungsstücke, was dazu beiträgt, die Wahrnehmung einer Verbindung zwischen diesen Waren zu erleichtern und den Eindruck zu verstärken, dass dasselbe Unternehmen für ihre Herstellung verantwortlich ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 7. September 2016, VICTOR, T-204/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:448, Rn. 98 und 99).

  • EuG, 15.02.2017 - T-568/15

    Morgese u.a. / EUIPO - All Star (2 STAR)

    Il s'ensuit que, dans certaines circonstances, une similitude peut être constatée entre des produits et des services [voir arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée].

    En conséquence, premièrement, l'argument des requérants selon lequel les produits visés par la marque demandée ne peuvent pas être semblables aux services visés par la marque de l'Union européenne antérieure, en raison de leur nature différente, doit être rejeté (voir, par analogie, arrêt du 7 septembre 2016, VICTOR, T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée).

    Toutefois, en conséquence de ce qui a été relevé au point 36 ci-dessus, la seule nature différente des produits et des services ne suffit pas pour exclure d'emblée une similitude entre des produits et des services (voir, par analogie, arrêt du 7 septembre 2016, VICTOR, T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée).

  • EuG, 14.11.2017 - T-129/16

    Claranet Europe / EUIPO - Claro (claranet)

    Ainsi, comme il a déjà été exposé dans le cadre de la comparaison visuelle, le fait que le nombre de syllabes des signes en conflit soit différent ne suffit pas pour écarter la similitude entre les marques, celle-ci devant être appréciée sur la base de l'impression d'ensemble produite lors de leur prononciation complète [voir arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 125 et jurisprudence citée].
  • EuG, 13.09.2018 - T-94/17

    ACTC / EUIPO - Taiga (tigha)

    Par ailleurs, s'il est vrai que les chaussures habillent les pieds, alors que les produits relevant de la marque antérieure dont l'usage a été prouvé habillent d'autres parties du corps humain, ces produits ont une finalité similaire, étant donné qu'ils sont fabriqués pour couvrir le corps humain, le cacher, le protéger et le parer [voir arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, points 96 et 98 et jurisprudence citée].
  • EuG, 30.01.2020 - T-598/18

    Grupo Textil Brownie/ EUIPO - The Guide Association (BROWNIE)

    Il en va ainsi, par exemple, lorsque cet élément vient s'ajouter à d'autres éléments de preuve [arrêts du 9 décembre 2014, 1nter-Union Technohandel/OHMI - Gumersport Mediterranea de Distribuciones (PROFLEX), T-278/12, EU:T:2014:1045, points 64 à 69, et du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 74].
  • EuG, 16.10.2018 - T-171/17

    M & K / EUIPO - Genfoot (KIMIKA)

    Par ailleurs, il est constant que les chaussures ne sont pas uniquement des «outils techniques» propres à la déambulation humaine mais que, au même titre que les vêtements ou les articles de chapellerie, elles participent à l'évolution de la mode et reflètent l'expression d'un choix stylistique [voir, en ce sens, arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 97].
  • EuG, 10.10.2019 - T-454/18

    Biasotto/ EUIPO - Oofos (OO)

    Cette appréciation est conforme à la jurisprudence du Tribunal [voir arrêt du 16 décembre 2009, Giordano Enterprises/OHMI - Dias Magalhães & Filhos (GIORDANO), T-483/08, non publié, EU:T:2009:515, point 20 et jurisprudence citée ; arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, points 96 et 98] et n'est pas infirmée par les arguments du requérant.
  • EuG, 10.10.2019 - T-453/18

    Biasotto/ EUIPO - Oofos (OOF)

    Cette appréciation est conforme à la jurisprudence du Tribunal [voir arrêt du 16 décembre 2009, Giordano Enterprises/OHMI - Dias Magalhães & Filhos (GIORDANO), T-483/08, non publié, EU:T:2009:515, point 20 et jurisprudence citée ; arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, points 96 et 98] et n'est pas infirmée par les arguments du requérant.
  • EuG, 17.01.2019 - T-576/17

    Mas Que Vinos Global/ EUIPO - JESA (EL SEÑORITO)

    À cet égard, le fait que la marque antérieure ou la marque demandée puisse véhiculer d'autres concepts, ainsi que le fait valoir la requérante, n'est pas de nature à écarter la similitude conceptuelle entre les signes en conflit, à tout le moins pour la partie du public pertinent qui comprendra lesdits signes comme étant les versions masculine et féminine d'un même substantif [voir, en ce sens, arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 131 et 132].
  • EuG, 10.10.2018 - T-24/17

    LA Superquimica / EUIPO - D-Tack (D-TACK)

  • EuG, 24.04.2018 - T-221/17

    Mémora Servicios Funerarios/ EUIPO - Chatenoud (MEMORAME) - Unionsmarke -

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