Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  La Zaragozana/ EUIPO - Heineken Italia (CERVISIA)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  La Zaragozana/ EUIPO - Heineken Italia (CERVISIA)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke CERVISIA - Ältere nationale Wortmarke CERVISIA AMBAR - Relatives Eintragungshindernis - Ähnlichkeit der Zeichen - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  La Zaragozana/ EUIPO - Heineken Italia (CERVISIA)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (10)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, points 41 et 42 et jurisprudence citée).

• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuG, 14.07.2005 - T-312/03

  Wassen International / OHMI - Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE) - …

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  En effet, il ressort de la jurisprudence que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers devraient, en principe, être considérés comme plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [arrêt du 14 juillet 2005, Wassen International/OHMI - Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE), T-312/03, EU:T:2005:289, point 37].
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  Il convient donc d'écarter les documents susvisés sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.11.2010 - T-35/08

  Codorniu Napa / OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY) - Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  En particulier, ainsi que le relève la requérante, dans le secteur des boissons alcoolisées, les consommateurs de ces produits sont habitués à les désigner et à les reconnaître en fonction de l'élément verbal qui sert à les identifier, en particulier dans les bars ou les restaurants, dans lesquels ces boissons sont commandées oralement après avoir vu leur nom sur la carte [voir arrêt du 23 novembre 2010, Codorniu Napa/OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY), T-35/08, EU:T:2010:476, point 62 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.11.2011 - T-483/10

  Pukka Luggage / OHMI - Azpiroz Arruti (PUKKA)

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  Par ailleurs, dans ce contexte, il doit être rappelé que, même si l'élément verbal « cervisia " commun aux signes en conflit ne véhicule pas de contenu conceptuel, toujours est-il qu'il peut être lu et prononcé et qu'il est, dès lors, susceptible d'être retenu par les consommateurs [voir, en ce sens, arrêt du 23 novembre 2011, Pukka Luggage/OHMI - Azpiroz Arruti (PUKKA), T-483/10, non publié, EU:T:2011:692, point 47].
• EuG, 23.10.2015 - T-137/14

  I Castellani / OHMI - Chomarat (Représentation d'un cercle)

  Auszug aus EuG, 07.12.2018 - T-378/17

  À cet égard, et même si l'EUIPO est appelé à apprécier chaque cas selon ses propres mérites sans être lié par des décisions antérieures prises dans d'autres affaires [voir arrêt du 23 octobre 2015, 1 Castellani/OHMI - Chomarat (Représentation d'un cercle), T-137/14, non publié, EU:T:2015:798, point 55 et jurisprudence citée], il y a lieu de relever, comme le fait valoir la requérante, qu'une telle analyse a été partagée non seulement par la division d'opposition dans la présente affaire, mais aussi par la division d'opposition dans les décisions rendues dans les procédures B2472093 et B2472184, Lidl stiftung & Co. KG contre Heineken Italia SpA, respectivement, le 15 juin et le 13 juillet 2016, qui concernaient également des bières.