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   EuG, 08.11.2016 - T-579/15   

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https://dejure.org/2016,37988
EuG, 08.11.2016 - T-579/15 (https://dejure.org/2016,37988)
EuG, Entscheidung vom 08.11.2016 - T-579/15 (https://dejure.org/2016,37988)
EuG, Entscheidung vom 08. November 2016 - T-579/15 (https://dejure.org/2016,37988)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    For Tune / EUIPO - Gastwerk Hotel Hamburg (fortune)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke fortune - Ältere deutsche Wortmarke FORTUNE-HOTELS - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (4)

  • EuG, 24.10.2019 - T-708/18

    ZPC Flis/ EUIPO - Aldi Einkauf (FLIS Happy Moreno choco)

    Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêt du 8 novembre 2016, For Tune/EUIPO - Gastwerk Hotel Hamburg (fortune), T-579/15, non publié, EU:T:2016:644, point 34].

    Il y a lieu de constater que, même si les signes en conflit ont une structure syllabique distincte du fait qu'ils comprennent un nombre de mots différent, ils sont similaires, dès lors que l'unique élément verbal «moreno» composant les marques antérieures est inclus dans la marque demandée et sera prononcé à l'identique et selon la même intonation, de sorte que les éléments verbaux «flis», «happy», «choco», «rolls», «in», «chocolate», «with» et «chocolate» présents dans la marque demandée ne sont pas en mesure de neutraliser cette similitude phonétique [voir, en ce sens, arrêts du 8 novembre 2016, fortune, T-579/15, non publié, EU:T:2016:644, point 49 et jurisprudence citée, et du 17 octobre 2018, Szabados/EUIPO - Sociedad Española de Neumología y Cirugía Torácica (Separ) (MicroSepar), T-788/17, non publié, EU:T:2018:691, points 31 et 32].

  • EuG, 24.10.2019 - T-498/18

    ZPC Flis/ EUIPO - Aldi Einkauf (Happy Moreno choco)

    Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêt du 8 novembre 2016, For Tune/EUIPO - Gastwerk Hotel Hamburg (fortune), T-579/15, non publié, EU:T:2016:644, point 34].

    Il y a lieu de constater que, même si les signes en conflit ont une structure syllabique distincte du fait qu'ils comprennent un nombre de mots différent, ils sont similaires, dès lors que l'unique élément verbal «moreno» composant les marques antérieures est inclus dans la marque demandée et sera prononcé à l'identique et selon la même intonation, de sorte que les éléments verbaux «happy» et «choco» présents dans la marque demandée ne sont pas en mesure de neutraliser cette similitude phonétique [voir, en ce sens, arrêts du 8 novembre 2016, fortune, T-579/15, non publié, EU:T:2016:644, point 49 et jurisprudence citée, et du 17 octobre 2018, Szabados/EUIPO - Sociedad Española de Neumología y Cirugía Torácica (Separ) (MicroSepar), T-788/17, non publié, EU:T:2018:691, points 31 et 32].

  • EuG, 17.10.2019 - T-628/18

    E.I. Papadopoulos/ EUIPO - Europastry (fripan VIENNOISERIE CAPRICE Pur Beurre)

    En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 35, et du 8 novembre 2016, For Tune/EUIPO - Gastwerk Hotel Hamburg (fortune), T-579/15, non publié, EU:T:2016:644, point 36].
  • EuGH, 15.06.2017 - C-23/17

    For Tune / EUIPO

    z o.o. demande l'annulation de l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne du 8 novembre 2016, For Tune/EUIPO - Gastwerk Hotel Hamburg (fortune) (T-579/15, non publié, ci-après l"«arrêt attaqué», EU:T:2016:644), par lequel celui-ci a rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision de la cinquième chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) du 7 août 2015 (affaire R 2808/2014-5) relative à une procédure d'opposition entre Gastwerk Hotel Hamburg GmbH & Co. KG et For Tune.
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