Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Pempe / EUIPO - Marshall Amplification (THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Pempe / EUIPO - Marshall Amplification (THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS - Ältere Unionswortmarke und ältere Unionsbildmarke MARSHALL und Marshall AMPLIFICATION - Art. 42 Abs. 2 und 3 der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 47 Abs. 2 ...

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Pempe / EUIPO - Marshall Amplification (THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (29)

• EuG, 08.03.2013 - T-498/10

  Mayer Naman / OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer)

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  Or, selon la jurisprudence, le facteur pertinent aux fins de contester le caractère distinctif d'un élément consiste dans sa présence effective sur le marché et non dans des registres ou des bases de données [arrêts du 8 mars 2013, Mayer Naman/OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer), T-498/10, non publié, EU:T:2013:117, point 77].

  En tout état de cause, il y a lieu d'observer que la raison sociale, l'enseigne ou le nom patronymique sont dénués de pertinence, vu la différence substantielle entre l'utilisation d'un terme en tant que marque et son utilisation en tant que raison sociale, enseigne ou nom patronymique, ces derniers signes ne visant pas à indiquer l'origine commerciale des produits (voir, en ce sens, arrêt du 8 mars 2013, David Mayer, T-498/10, non publié, EU:T:2013:117, point 78).

• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  En tout état de cause, il convient de rappeler qu'un éventuel caractère distinctif faible d'un élément d'une marque complexe n'implique pas nécessairement que celui-ci ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 54 et jurisprudence citée].

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés (voir arrêt du 13 décembre 2007, PAGESJAUNES.COM, T-134/06, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée).

• EuG, 12.07.2006 - T-97/05

  Rossi / OHMI - Marcorossi (MARCOROSSI)

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  Il se réfère également à l'arrêt du 12 juillet 2006, Rossi/OHMI - Marcorossi (MARCOROSSI) (T-97/05, non publié, EU:T:2006:203), qu'il estime applicable au cas d'espèce.

  Concernant l'arrêt du 12 juillet 2006, MARCOROSSI (T-97/05, non publié, EU:T:2006:203), invoqué par le requérant, il y a lieu de constater que, dans l'affaire ayant donné lieu audit arrêt, les signes en cause différaient significativement de ceux concernés en l'espèce.

 
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  Dès lors, la légalité desdites décisions doit être appréciée uniquement sur le fondement de ce règlement et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 65, et du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 71].

  Il convient donc d'écarter les documents susvisés sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante (voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, ARTHUR ET FELICIE, T-346/04, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

• EuG, 13.06.2013 - T-636/11

  Hostel drap / OHMI - Aznar textil (MY drap)

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  Ainsi que l'a rappelé la chambre de recours aux points 55 et 56 de la décision attaquée, l'existence d'une coexistence de marques antérieures sur le marché ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, le demandeur de la marque de l'Union européenne a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre les marques antérieures dont il se prévaut et la marque antérieure qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques [voir arrêt du 13 juin 2013, Hostel drap/OHMI - Aznar textil (MY drap), T-636/11, non publié, EU:T:2013:314, point 48 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.09.2010 - T-63/06

  Evropaïki Dynamiki / OEDT

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  En outre, il n'appartient pas au Tribunal de procéder par voie de conjectures quant aux raisonnements et aux considérations précises, tant factuelles que juridiques, de nature à sous-tendre les contestations du recours (arrêt du 9 septembre 2010, Evropaïki Dynamiki/OEDT, T-63/06, non publié, EU:T:2010:368, point 80) et, partant, d'identifier, en l'espèce, quels arguments du requérant concernent quels produits, ni entre quels produits doit s'effectuer la comparaison, et quelles sont les démonstrations qui pourraient venir au soutien de l'affirmation générale selon laquelle les critères de similitude tels qu'ils ressortent de la jurisprudence au point 82 ci-dessus ne seraient pas remplis dans les circonstances de l'espèce.
• EuG, 08.07.2010 - T-211/10

  Strålfors / HABM (ID SOLUTIONS)

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  Afin de garantir la sécurité juridique et une bonne administration de la justice, il est nécessaire, pour qu'un recours soit recevable, que les éléments essentiels de fait et de droit, sur lesquels celui-ci se fonde, ressortent, à tout le moins sommairement, mais d'une façon cohérente et compréhensible, du texte de la requête elle-même [ordonnance du 8 juillet 2010, Strålfors/OHMI (ID SOLUTIONS), T-211/10, non publiée, EU:T:2010:301, point 5].
• EuG, 09.07.2010 - T-430/08

  Grain Millers / OHMI - Grain Millers (GRAIN MILLERS)

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  Des exigences analogues sont requises lorsqu'un grief ou un argument est invoqué au soutien d'un moyen [arrêt du 9 juillet 2010, Grain Millers/OHMI - Grain Millers (GRAIN MILLERS), T-430/08, non publié, EU:T:2010:304, point 38].
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)

  Auszug aus EuG, 08.11.2017 - T-271/16

  La circonstance selon laquelle une marque est composée exclusivement de la marque antérieure à laquelle un autre élément verbal est accolé constitue une indication de la similitude entre ces deux marques [voir, en ce sens, arrêts du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, non publié, EU:T:2008:489, point 28, et du 28 octobre 2009, X-Technology R & D Swiss/OHMI - Ipko-Amcor (First-On-Skin), T-273/08, non publié, EU:T:2009:418, point 31].
• EuG, 28.10.2009 - T-273/08

  X-Technology R & D Swiss / OHMI - Ipko-Amcor (First-On-Skin) - Gemeinschaftsmarke …
• EuG, 10.12.2008 - T-228/06

  Giorgio Beverly Hills / OHMI - WHG (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 16.05.2007 - T-158/05

  Trek Bicycle / OHMI - Audi (ALLTREK) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuGH, 04.05.1999 - C-108/97

  Windsurfing Chiemsee
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 21.04.2004 - T-127/02

  Concept / OHMI (ECA)
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)
• EuG, 03.06.2015 - T-559/13

  Giovanni Cosmetics / OHMI - Vasconcelos & Gonçalves (GIOVANNI GALLI)
• EuG, 15.07.2015 - T-398/13

  TVR Automotive / OHMI - TVR Italia (TVR ITALIA) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 30.05.2013 - C-357/12

  Wohlfahrt / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 …
• EuG, 27.02.2008 - T-325/04

  Citigroup / OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK)
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.05.2007 - T-491/04

  Merant / OHMI - Focus Magazin Verlag (FOCUS) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

• EuG, 26.04.2018 - T-554/14

  Lionel Messi kann seine Marke "MESSI" für Sportartikel und Sportbekleidung …

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 8 novembre 2017, Pempe/EUIPO - Marshall Amplification (THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS), T-271/16, non publié, EU:T:2017:787, point 27 et jurisprudence citée].

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009 existe dans une partie de l'Union (voir arrêt du 8 novembre 2017, THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS, T-271/16, non publié, EU:T:2017:787, point 28 et jurisprudence citée).

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (voir arrêt du 8 novembre 2017, THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS, T-271/16, non publié, EU:T:2017:787, point 29 et jurisprudence citée).

• EuG, 21.12.2021 - T-6/20

  Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

  Indessen ist eine Unionsmarke bereits dann von der Eintragung ausgeschlossen, wenn ein relatives Eintragungshindernis im Sinne von Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 in einem Teil der Union besteht (vgl. Urteil vom 8. November 2017, Pempe/EUIPO - Marshall Amplification [THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS], T-271/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:787, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 23.02.2022 - T-184/21

  Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO - Schuju …

  Aus der Rechtsprechung ergibt sich, dass Anforderungen gelten, die den in der vorstehenden Randnummer dargelegten entsprechen, wenn eine Rüge oder ein Argument zur Stützung eines Klagegrundes vorgebracht wird (…Urteile vom 9. Juli 2010, Grain Millers/HABM - Grain Millers [GRAIN MILLERS], T-430/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:304, Rn. 38, und vom 8. November 2017, Pempe/EUIPO - Marshall Amplification [THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS], T-271/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:787, Rn. 86).

 
• EuG, 23.02.2022 - T-185/21

  Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO - Schuju …

  Aus der Rechtsprechung ergibt sich, dass Anforderungen gelten, die den in der vorstehenden Randnummer dargelegten entsprechen, wenn eine Rüge oder ein Argument zur Stützung eines Klagegrundes vorgebracht wird (…Urteile vom 9. Juli 2010, Grain Millers/HABM - Grain Millers [GRAIN MILLERS], T-430/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:304, Rn. 38, und vom 8. November 2017, Pempe/EUIPO - Marshall Amplification [THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS], T-271/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:787, Rn. 86).
• EuG, 13.09.2018 - T-184/17

  Leifheit/ EUIPO (Position de quatre carrés verts sur une balance) - Unionsmarke - …

  Die Rechtmäßigkeit dieser Entscheidungen ist daher allein auf der Grundlage dieser Verordnung und nicht auf der Grundlage einer vorherigen Entscheidungspraxis zu beurteilen (vgl. Urteil vom 8. November 2017, Pempe/EUIPO - Marshall Amplification [THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS], T-271/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:787, Rn. 64 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 04.05.2022 - T-4/21

  Advanced Superabrasives/ EUIPO - Adi (ASI ADVANCED SUPERABRASIVES)

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, l'éventuel caractère distinctif faible d'un élément d'une marque complexe n'implique pas nécessairement que celui-ci ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [voir arrêts du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 25 et jurisprudence citée, et du 8 novembre 2017, Pempe/EUIPO - Marshall Amplification (THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS), T-271/16, non publié, EU:T:2017:787, point 51 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 11 avril 2019, U?¾stato sistemos administratorius/EUIPO - DPG Deutsche Pfandsystem (Représentation d'une bouteille avec une flèche), T-477/18, non publié, EU:T:2019:240, point 39].
• EuG, 21.12.2021 - T-870/19

  Worldwide Spirits Supply/ EUIPO - Melfinco (CLEOPATRA QUEEN)

  Dans le cas d'une marque nationale, la demande doit se conformer aux dispositions nationales que les États membres sont tenus d'adopter [ordonnance du 30 mai 2013, Wohlfahrt/OHMI, C-357/12 P, non publiée, EU:C:2013:356, points 30 à 32 ; arrêts du 15 juillet 2015, TVR Automotive/OHMI - TVR Italia (TVR ITALIA), T-398/13, EU:T:2015:503, point 33, et du 8 novembre 2017, Pempe/EUIPO - Marshall Amplification (THOMAS MARSHALL GARMENTS OF LEGENDS), T-271/16, non publié, EU:T:2017:787, point 21].