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   EuG, 08.11.2018 - T-718/16   

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https://dejure.org/2018,36385
EuG, 08.11.2018 - T-718/16 (https://dejure.org/2018,36385)
EuG, Entscheidung vom 08.11.2018 - T-718/16 (https://dejure.org/2018,36385)
EuG, Entscheidung vom 08. November 2018 - T-718/16 (https://dejure.org/2018,36385)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    Mad Dogg Athletics / EUIPO - Aerospinning Master Franchising (SPINNING)

    Unionsmarke - Verfallsverfahren - Unionswortmarke SPINNING - Teilweise Erklärung des Verfalls - Art. 51 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 58 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EU] 2017/1001)

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (8)

  • Europäischer Gerichtshof PDF (Pressemitteilung)

    Geistiges und gewerbliches Eigentum - Das Gericht hebt die Entscheidung des EUIPO auf, mit der die Rechte der Inhaberin der Unionsmarke SPINNING für verfallen erklärt wurden

  • beckmannundnorda.de (Kurzinformation)

    EUIPO muss erneut darüber entscheiden ob die Marke SPINNING im Fitnessbereich wegen Verfalls aufgrund von Gebräuchlichkeit zu löschen ist

  • Europäischer Gerichtshof (Tenor)

    Mad Dogg Athletics / EUIPO - Aerospinning Master Franchising (SPINNING)

    Unionsmarke - Verfallsverfahren - Unionswortmarke SPINNING - Erklärung des teilweisen Verfalls - Art. 51 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 58 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EU] 2017/1001)

  • lto.de (Kurzinformation)

    Unionsrechtlicher Markenschutz: Ist "Spinning" schon gebräuchlich?

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Mad Dogg Athletics / EUIPO - Aerospinning Master Franchising (SPINNING)

  • otto-schmidt.de (Kurzinformation)

    Unionsmarke: Verfallsentscheidung auch bei einer nur in einem einzigen Mitgliedstaat zur gebräuchlichen Bezeichnung gewordenen Marke möglich

  • ip-rechtsberater.de (Kurzinformation)

    Unionsmarke: Verfallsentscheidung auch bei einer nur in einem einzigen Mitgliedstaat zur gebräuchlichen Bezeichnung gewordenen Marke möglich

  • dr-bahr.com (Kurzinformation)

    Löschung der Marke "Spinning" erfolgte zu Unrecht

Besprechungen u.ä.

  • it-recht-kanzlei.de (Entscheidungsbesprechung)

    Spinnen die? Zum Verfall des Markenschutzes bei Gattungsbegriffen im Fall der Marke SPINNING

Sonstiges (2)

 
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Wird zitiert von ...

  • EuG, 06.07.2022 - T-246/20

    Aerospinning Master Franchising/ EUIPO - Mad Dogg Athletics (SPINNING)

    Par requête déposée au greffe du Tribunal le 4 octobre 2016, 1'intervenante a introduit un recours contre la décision du 21 juillet 2016, enregistré sous le numéro T-718/16.

    Par arrêt du 8 novembre 2018, Mad Dogg Athletics/EUIPO - Aerospinning Master Franchising (SPINNING) (T-718/16, EU:T:2018:758), le Tribunal a annulé la décision du 21 juillet 2016 en tant qu'elle concernait les produits relevant de la classe 28 et les services relevant de la classe 41. Plus spécifiquement, le Tribunal a considéré que la chambre de recours avait commis une erreur d'appréciation dans la définition du public pertinent s'agissant du marché des « équipements d'exercice ", relevant de la classe 28, en ne tenant pas compte de la perception des clients professionnels intervenant sur ce marché (arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING, T-718/16, EU:T:2018:758, point 61).

    Le Tribunal a, dans ce contexte, indiqué, d'une part, que les professionnels, tels que notamment les exploitants de salles de fitness, d'établissements sportifs et de centres de réhabilitation, qui agissaient comme acheteurs des produits relevant de la classe 28, jouaient un rôle central sur les marchés des « équipements d'exercice " et, d'autre part, qu'ils exerçaient une influence déterminante dans le choix, par les utilisateurs finals, des services d"« entraînement physique ", relevant de la classe 41 (arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING, T-718/16, EU:T:2018:758, points 63 et 64).

    Selon le Tribunal, cette erreur d'appréciation dans la définition du public pertinent viciait l'ensemble de la décision du 21 juillet 2016 et, partant, justifiait son annulation (arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING, T-718/16, EU:T:2018:758, point 65).

    Le Tribunal a précisé, toutefois, qu'il y avait lieu de maintenir les effets de la décision du 21 juillet 2016 en ce qu'elle concernait les produits relevant de la classe 9 visés par la marque contestée (arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING, T-718/16, EU:T:2018:758, point 66).

    À la suite du prononcé de l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758), l'affaire a été renvoyée devant la quatrième chambre de recours sous la référence R 369/2019-4.

    Selon la requérante, la quatrième chambre de recours aurait procédé à une lecture erronée de l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758).

    En invoquant l'arrêt du 29 avril 2004, Björnekulla Fruktindustrier (C-371/02, EU:C:2004:275), ainsi que l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758), la requérante affirme que, certes, sous certaines conditions, selon les caractéristiques du marché concerné, il ne saurait être tiré de conclusion quant à la prétendue transformation d'une marque en nom générique en tenant compte exclusivement de la perception des utilisateurs et consommateurs finals.

    Enfin, la requérante reproche à la quatrième chambre de recours de ne pas avoir distingué, pour ce qui est de la définition du public pertinent, entre les produits relevant de la classe 28 et les services relevant de la classe 41. Or, les programmes d'entraînement sur vélo stationnaire relevant de la classe 41 seraient achetés par les consommateurs fréquentant les centres de fitness, qui joueraient un rôle déterminant en ce qui concerne la perception de la marque contestée, « même s'il convien[drait] ici aussi, conformément à l'arrêt du [8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758)] de tenir compte de l'avis des professionnels ".

    Par leur connaissance de la fonction d'indication d'origine de la marque contestée, lesdits exploitants permettent ainsi la réalisation du processus de communication entre les prestataires de ces services et les utilisateurs finals (arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING, T-718/16, EU:T:2018:758, points 58, 59, 63 et 64).

    La quatrième chambre de recours a considéré que, au vu de ce qui avait été jugé concernant le public pertinent par l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758), il lui restait encore à apprécier si la marque contestée était, le jour de l'introduction de la demande en déchéance, perçue comme une désignation usuelle par le public professionnel tel qu'il avait été défini par le Tribunal (point 31 de la décision attaquée).

    Il s'ensuit que la question posée dans la présente affaire est celle de savoir si, dans un cas comme celui de l'espèce, étant donné les caractéristiques du marché concerné et eu égard aux conclusions qu'il convient de tirer de l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758) (voir point 39 ci-dessus), la quatrième chambre de recours a pu, à bon droit, rejeter la demande de déchéance litigieuse en tenant compte principalement de la perception de la marque contestée par la partie du public pertinent composé de professionnels, et notamment d'exploitants de salles de fitness, d'établissements sportifs et de centres de réhabilitation.

    En effet, le Tribunal a conclu, aux points 63 et 64 de l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758), que le public composé des professionnels du marché pertinent, tels que notamment les exploitants de salles de fitness, d'établissements sportifs et de centres de réhabilitation, jouaient un rôle central dans le marché des produits relevant de la classe 28 et exerçaient une influence déterminante dans les choix des consommateurs finals, en ce qui concernait les services relevant de la classe 41. Il convient dès lors de considérer que la quatrième chambre de recours a, à juste titre, en l'espèce, dans le cadre de son appréciation, tenu principalement compte de la perception de la marque contestée par les professionnels faisant partie du public pertinent qui exerçaient une influence déterminante sur la décision d'achat des consommateurs finals, au sens de la jurisprudence citée au point 36 ci-dessus.

    En effet, ainsi qu'il ressort du point 49 ci-dessus, par son arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758, points 63 et 64), le Tribunal a considéré que le public pertinent professionnel se composait, en l'espèce, essentiellement des « exploitants de salles de fitness, d'établissements sportifs et de centres de réhabilitation ", à savoir des catégories de professionnels dont la perception avait été prise en compte par la quatrième chambre de recours.

    D'autre part, en ce qui concerne l'allégation de la requérante selon laquelle la quatrième chambre de recours n'aurait pas distingué, pour ce qui est de la définition du public pertinent, entre les produits relevant de la classe 28 et les services relevant de la classe 41 (voir point 28 ci-dessus), il ne saurait être ignoré que l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758), ne permet pas de faire de distinction à cet égard.

    À cet égard, il suffit de relever que, à la suite de l'annulation intégrale de la décision de la cinquième chambre de recours par l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758), et sa subséquente élimination rétroactive de l'ordre juridique [voir, en ce sens, arrêt du 13 avril 2011, Safariland/OHMI - DEF-TEC Defense Technology (FIRST DEFENSE AEROSOL PEPPER PROJECTOR), T-262/09, EU:T:2011:171, point 40 et jurisprudence citée], le recours formé par l'intervenante à l'encontre de la décision de la division d'annulation du 21 juillet 2014 est redevenu pendant.

    Afin de se conformer à son obligation, découlant de l'article 72, paragraphe 6, du règlement 2017/1001, de prendre les mesures que comporte l'exécution de l'arrêt du 8 novembre 2018, SPINNING (T-718/16, EU:T:2018:758), la quatrième chambre de recours était, dès lors, tenue de procéder à l'examen de l'ensemble des conditions prévues par l'article 51, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009 et n'était, à cet égard, nullement liée par les considérations ou les conclusions formulées par la cinquième chambre de recours dans sa décision du 21 juillet 2016 ou encore par celles formulées par la division d'annulation, dont la décision qu'elle était chargée de contrôler à la lumière des arguments et des éléments de preuve présentés devant elle.

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