Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Samsung SDI u.a. / Kommission

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• lto.de (Kurzinformation)

  Bildröhrenkartell: Geldstrafen im Wesentlichen bestätigt

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Samsung SDI u.a. / Kommission

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Nichtigerklärung des Bechlusses C(2012) 8839 final der Kommission vom 5. Dezember 2012 in einem Verfahren nach Art. 101 AEUV und Art. 53 des EWR"Abkommens (Sache COMP/39.437 - Bildröhren für Fernsehgeräte und Computerbildschirme) über ein Kartell auf dem Weltmarkt für ...

Verfahrensgang

• EuG, 09.09.2015 - T-84/13
• EuGH, 09.03.2017 - C-615/15

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (38)

• EuGH, 27.09.1988 - 125/85

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Or, la Cour a reconnu que, lorsque des entreprises, établies en dehors de l'EEE, mais produisant des biens vendus dans l'EEE à des tiers, se concertent sur les prix qu'elles consentent à leurs clients établis dans l'EEE et mettent en oeuvre cette concertation en vendant à des prix effectivement coordonnés, elles participent à une concertation qui a pour objet et pour effet de restreindre le jeu de la concurrence sur le marché intérieur, au sens de l'article 101 TFUE et que la Commission est territorialement compétente à entamer des poursuites (arrêt de la Cour du 27 septembre 1988, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, 89/85, 104/85, 114/85, 116/85, 117/85 et 125/85 à 129/85, Rec.

  En outre, ainsi qu'il ressort d'ailleurs clairement de la jurisprudence relative au principe d'égalité de traitement, dès lors qu'une entreprise a, par son propre comportement, violé l'article 101, paragraphe 1, TFUE, elle ne saurait échapper à toute sanction au motif que d'autres opérateurs économiques ne se sont pas vu infliger d'amende alors même que le juge de l'Union n'est pas saisi de la situation de ces derniers (arrêt de la Cour du 31 mars 1993, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, C-89/85, C-104/85, C-114/85, C-116/85, C-117/85 et C-125/85 à C-129/85, Rec.

• EuGH, 27.09.1988 - 129/85

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Or, la Cour a reconnu que, lorsque des entreprises, établies en dehors de l'EEE, mais produisant des biens vendus dans l'EEE à des tiers, se concertent sur les prix qu'elles consentent à leurs clients établis dans l'EEE et mettent en oeuvre cette concertation en vendant à des prix effectivement coordonnés, elles participent à une concertation qui a pour objet et pour effet de restreindre le jeu de la concurrence sur le marché intérieur, au sens de l'article 101 TFUE et que la Commission est territorialement compétente à entamer des poursuites (arrêt de la Cour du 27 septembre 1988, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, 89/85, 104/85, 114/85, 116/85, 117/85 et 125/85 à 129/85, Rec.

  En outre, ainsi qu'il ressort d'ailleurs clairement de la jurisprudence relative au principe d'égalité de traitement, dès lors qu'une entreprise a, par son propre comportement, violé l'article 101, paragraphe 1, TFUE, elle ne saurait échapper à toute sanction au motif que d'autres opérateurs économiques ne se sont pas vu infliger d'amende alors même que le juge de l'Union n'est pas saisi de la situation de ces derniers (arrêt de la Cour du 31 mars 1993, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, C-89/85, C-104/85, C-114/85, C-116/85, C-117/85 et C-125/85 à C-129/85, Rec.

• EuGH, 27.09.1988 - 89/85

  Ahlström / Kommission

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Or, la Cour a reconnu que, lorsque des entreprises, établies en dehors de l'EEE, mais produisant des biens vendus dans l'EEE à des tiers, se concertent sur les prix qu'elles consentent à leurs clients établis dans l'EEE et mettent en oeuvre cette concertation en vendant à des prix effectivement coordonnés, elles participent à une concertation qui a pour objet et pour effet de restreindre le jeu de la concurrence sur le marché intérieur, au sens de l'article 101 TFUE et que la Commission est territorialement compétente à entamer des poursuites (arrêt de la Cour du 27 septembre 1988, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, 89/85, 104/85, 114/85, 116/85, 117/85 et 125/85 à 129/85, Rec.

  En outre, ainsi qu'il ressort d'ailleurs clairement de la jurisprudence relative au principe d'égalité de traitement, dès lors qu'une entreprise a, par son propre comportement, violé l'article 101, paragraphe 1, TFUE, elle ne saurait échapper à toute sanction au motif que d'autres opérateurs économiques ne se sont pas vu infliger d'amende alors même que le juge de l'Union n'est pas saisi de la situation de ces derniers (arrêt de la Cour du 31 mars 1993, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, C-89/85, C-104/85, C-114/85, C-116/85, C-117/85 et C-125/85 à C-129/85, Rec.

 
• EuGH, 27.09.1988 - 116/85

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Or, la Cour a reconnu que, lorsque des entreprises, établies en dehors de l'EEE, mais produisant des biens vendus dans l'EEE à des tiers, se concertent sur les prix qu'elles consentent à leurs clients établis dans l'EEE et mettent en oeuvre cette concertation en vendant à des prix effectivement coordonnés, elles participent à une concertation qui a pour objet et pour effet de restreindre le jeu de la concurrence sur le marché intérieur, au sens de l'article 101 TFUE et que la Commission est territorialement compétente à entamer des poursuites (arrêt de la Cour du 27 septembre 1988, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, 89/85, 104/85, 114/85, 116/85, 117/85 et 125/85 à 129/85, Rec.

  En outre, ainsi qu'il ressort d'ailleurs clairement de la jurisprudence relative au principe d'égalité de traitement, dès lors qu'une entreprise a, par son propre comportement, violé l'article 101, paragraphe 1, TFUE, elle ne saurait échapper à toute sanction au motif que d'autres opérateurs économiques ne se sont pas vu infliger d'amende alors même que le juge de l'Union n'est pas saisi de la situation de ces derniers (arrêt de la Cour du 31 mars 1993, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, C-89/85, C-104/85, C-114/85, C-116/85, C-117/85 et C-125/85 à C-129/85, Rec.

• EuGH, 27.09.1988 - 114/85

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Or, la Cour a reconnu que, lorsque des entreprises, établies en dehors de l'EEE, mais produisant des biens vendus dans l'EEE à des tiers, se concertent sur les prix qu'elles consentent à leurs clients établis dans l'EEE et mettent en oeuvre cette concertation en vendant à des prix effectivement coordonnés, elles participent à une concertation qui a pour objet et pour effet de restreindre le jeu de la concurrence sur le marché intérieur, au sens de l'article 101 TFUE et que la Commission est territorialement compétente à entamer des poursuites (arrêt de la Cour du 27 septembre 1988, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, 89/85, 104/85, 114/85, 116/85, 117/85 et 125/85 à 129/85, Rec.

  En outre, ainsi qu'il ressort d'ailleurs clairement de la jurisprudence relative au principe d'égalité de traitement, dès lors qu'une entreprise a, par son propre comportement, violé l'article 101, paragraphe 1, TFUE, elle ne saurait échapper à toute sanction au motif que d'autres opérateurs économiques ne se sont pas vu infliger d'amende alors même que le juge de l'Union n'est pas saisi de la situation de ces derniers (arrêt de la Cour du 31 mars 1993, Ahlström Osakeyhtiö e.a./Commission, C-89/85, C-104/85, C-114/85, C-116/85, C-117/85 et C-125/85 à C-129/85, Rec.

• EuG, 28.04.1994 - T-38/92

  All Weather Sports Benelux BV gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Il est également de jurisprudence constante que, lorsqu'une décision d'application de l'article 101 TFUE concerne une pluralité de destinataires et pose un problème d'imputabilité de l'infraction, elle doit comporter une motivation suffisante à l'égard de chacun des destinataires, particulièrement de ceux d'entre eux qui, aux termes de cette décision, doivent supporter la charge de cette infraction (arrêts du Tribunal du 28 avril 1994, AWS Benelux/Commission, T-38/92, Rec. p. II-211, point 26, et du 27 septembre 2006, Akzo Nobel/Commission, T-330/01, Rec. p. II-3389, point 93).
• EuG, 16.06.2011 - T-185/06

  In den Rechtssachen betreffend das Wasserstoffperoxid- und …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  En particulier, elle n'est pas tenue de prendre position sur des éléments qui sont manifestement hors de propos, dépourvus de signification ou clairement secondaires (voir, en ce sens, arrêts du Tribunal du 15 juin 2005, Corsica Ferries France/Commission, T-349/03, Rec. p. II-2197, point 64, et du 16 juin 2011, Air liquide/Commission, T-185/06, Rec. p. II-2809, point 64).
• EuG, 13.01.2004 - T-67/01

  JCB Service / Kommission - Wettbewerb - Artikel 81 EG - Vertriebsvereinbarungen

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  À cet égard, il suffit de rappeler que le respect du principe d'égalité de traitement s'impose à la Commission lorsqu'elle inflige une amende à une entreprise pour infraction aux règles de concurrence comme à toute institution dans toutes ses activités (voir arrêt du Tribunal du 13 janvier 2004, JCB Service/Commission, T-67/01, Rec. p. II-49, point 187, et la jurisprudence citée).
• EuG, 27.09.2006 - T-330/01

  Akzo Nobel / Kommission - Wettbewerb - Kartelle - Natriumglukonat - Artikel 81 EG …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Il est également de jurisprudence constante que, lorsqu'une décision d'application de l'article 101 TFUE concerne une pluralité de destinataires et pose un problème d'imputabilité de l'infraction, elle doit comporter une motivation suffisante à l'égard de chacun des destinataires, particulièrement de ceux d'entre eux qui, aux termes de cette décision, doivent supporter la charge de cette infraction (arrêts du Tribunal du 28 avril 1994, AWS Benelux/Commission, T-38/92, Rec. p. II-211, point 26, et du 27 septembre 2006, Akzo Nobel/Commission, T-330/01, Rec. p. II-3389, point 93).
• EuG, 27.09.2006 - T-59/02

  Archer Daniels Midland / Kommission - Wettbewerb - Kartelle - Zitronensäure - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2015 - T-84/13

  Pour autant, les décisions antérieures de la Commission en matière d'amendes ne peuvent être pertinentes au regard du respect du principe d'égalité de traitement que s'il est démontré que les données circonstancielles des affaires relatives à ces autres décisions, telles que les marchés, les produits, les pays, les entreprises et les périodes concernés, sont comparables à celles de l'espèce (voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 27 septembre 2006, Archer Daniels Midland/Commission, T-59/02, Rec. p. II-3627, point 316, et la jurisprudence citée).
• EuG, 25.10.2005 - T-38/02

  DAS GERICHT BESTÄTIGT DIE ENTSCHEIDUNG DER KOMMISSION, MIT DER EINE …
• EuGH, 15.04.2010 - C-485/08

  Gualtieri / Kommission - Rechtsmittel - Abgeordneter nationaler Sachverständiger …
• EuG, 17.05.2013 - T-146/09

  Das Gericht erklärt die Entscheidung der Kommission zu einem Kartell auf dem …
• EuG, 08.07.2004 - T-67/00

  JFE Engineering / Kommission - Kartelle - Markt für nahtlose Stahlrohre - EFTA - …
• EuG, 26.10.2000 - T-41/96

  DAS GERICHT ERKLÄRT DIE ENTSCHEIDUNG DER KOMMISSION FÜR NICHTIG, IN DER DEM …
• EuGH, 08.12.2011 - C-272/09

  Der Gerichtshof bestätigt die Urteile des Gerichts und die Entscheidungen der …
• EuGH, 28.06.2005 - C-189/02

  DER GERICHTSHOF BESTÄTIGT DIE URTEILE DES GERICHTS ERSTER INSTANZ ZUR EXISTENZ …
• EuG, 17.05.2013 - T-154/09

  MRI / Kommission - Wettbewerb - Kartelle - Europäischer Markt für Marineschläuche …
• EuGH, 10.05.2007 - C-328/05

  SGL Carbon / Kommission - Rechtsmittel - Wettbewerb - Kartell - Leitlinien für …
• EuGH, 02.04.1998 - C-367/95

  'Kommission / Sytraval und Brink''s France'
• EuG, 15.06.2005 - T-349/03

  DIE ENTSCHEIDUNG DER KOMMISSION, WONACH DIE GEPLANTE UMSTRUKTURIERUNGSBEIHILFE …
• EuGH, 06.12.2012 - C-441/11

  Der Gerichtshof hebt in Bezug auf das Unternehmen Coppens das Urteil des Gerichts …
• EuGH, 12.11.2014 - C-580/12

  Der Gerichtshof setzt die gegen Guardian wegen ihrer Beteiligung am …
• EuG, 21.05.1999 - T-154/98

  Asia Motor France SA, Jean-Michel Cesbron, Monin automobiles SA und Europe auto …
• EuG, 21.03.2002 - T-231/99

  Joynson / Kommission
• EuG, 07.11.1997 - T-84/96

  Cipeke / Kommission
• EuGH, 04.06.2009 - C-8/08

  EIN EINZIGES TREFFEN ZWISCHEN UNTERNEHMEN KANN EINE ABGESTIMMTE VERHALTENSWEISE …
• EuG, 29.11.1993 - T-56/92

  Casper Koelman gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. - Klage - …
• EuGH, 31.03.1992 - C-52/90

  Kommission / Dänemark
• EuG, 15.03.2000 - T-25/95

  DAS GERICHT SETZT DIE GEGEN DAS ZEMENTKARTELL VERHÄNGTEN GELDBUSSEN UM FAST 140 …
• EuGH, 07.01.2004 - C-204/00

  DER GERICHTSHOF BESTÄTIGT IM WESENTLICHEN DAS URTEIL DES GERICHTS ERSTER INSTANZ …
• EuG, 30.01.2007 - T-340/03

  DAS GERICHT BESTÄTIGT DIE GEGEN FRANCE TÉLÉCOM WEGEN DES MISSBRAUCHS EINER …
• EuGH, 08.07.1999 - C-49/92

  Kommission / Anic Partecipazioni
• EuG, 17.09.2007 - T-201/04

  Microsoft / Kommission - Wettbewerb - Missbrauch einer beherrschenden Stellung - …
• EuG, 24.10.1991 - T-1/89

  Rhône-Poulenc SA gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. - Wettbewerb - …
• EuG, 08.07.2008 - T-53/03

  BPB / Kommission - Wettbewerb - Kartelle - Gipsplattenmarkt - Entscheidung, mit …
• EuG, 12.12.2007 - T-101/05

  DAS GERICHT ERHÖHT DIE VON DER KOMMISSION WEGEN BETEILIGUNG AN EINEM KARTELL AUF …
• EuG, 28.04.2010 - T-446/05

  Das Gericht bestätigt die Geldbußen in einer Gesamthöhe von 23,44 Millionen Euro, …

• EuG, 13.12.2018 - T-827/14

  Das Gericht erklärt den Beschluss der Kommission zu wettbewerbswidrigen …

  In Ziff. 13 der Leitlinien von 2006 heißt es selbst, dass bei der Festsetzung des Grundbetrags der Geldbuße "im Regelfall" der Umsatz im letzten vollständigen Geschäftsjahr zugrunde zu legen ist, in dem das Unternehmen an der Zuwiderhandlung beteiligt war (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 9. September 2015, Samsung SDI u. a./Kommission, T-84/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:611, Rn. 214).
• EuG, 13.12.2018 - T-851/14

  Slovak Telekom / Kommission

  In Ziff. 13 der Leitlinien von 2006 heißt es selbst, dass bei der Festsetzung des Grundbetrags der Geldbuße "im Regelfall" der Umsatz im letzten vollständigen Geschäftsjahr zugrunde zu legen ist, in dem das Unternehmen an der Zuwiderhandlung beteiligt war (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 9. September 2015, Samsung SDI u. a./Kommission, T-84/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:611).
• Generalanwalt beim EuGH, 30.04.2015 - C-231/14

  InnoLux / Kommission - Rechtsmittel - Wettbewerb - Kartelle - Weltmarkt für …

  Beim Gericht anhängig sind die Rechtssachen betreffend das Kartell "Air Freight" (u. a. die Rechtssache Japan Airlines International/Kommission, T-36/11) sowie betreffend das Kartell "Cathode Ray Tubes" (u. a. Rechtssache Samsung SDI/Kommission, T-84/13).
• EuG, 30.03.2022 - T-340/17

  Japan Airlines / Kommission

  Folglich bindet sie die Kommission nicht hinsichtlich der bei der Festsetzung der Höhe der Geldbußen in Kartellsachen anzuwendenden Methode, mit der eigene Zwecke verfolgt werden (…Urteil vom 29. Februar 2016, Kühne + Nagel International u. a./Kommission, T-254/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:113, Rn. 252; vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 9. September 2015, Samsung SDI u. a./Kommission, T-84/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:611, Rn. 206).