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   EuG, 10.02.2015 - T-368/13   

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EuG, 10.02.2015 - T-368/13 (https://dejure.org/2015,1272)
EuG, Entscheidung vom 10.02.2015 - T-368/13 (https://dejure.org/2015,1272)
EuG, Entscheidung vom 10. Februar 2015 - T-368/13 (https://dejure.org/2015,1272)
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Wird zitiert von ... (34)

  • EuG, 19.02.2016 - T-30/15

    Infinite Cycle Works / OHMI - Chance Good Ent. (INFINITY)

    Dès lors, la fonction du Tribunal n'est pas celle de réexaminer les circonstances de fait à la lumière des preuves présentées pour la première fois devant lui [voir arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, EU:T:2015:81, point 18 et jurisprudence citée].

    Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement (voir arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 24 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17).

    En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 25 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 27 supra, EU:C:1998:442, point 16, et Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 27 supra, EU:C:1999:323, point 18).

    L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés (voir arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 26 et jurisprudence citée).

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 28 supra, EU:C:1997:528, point 23).

    Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 27 supra, EU:C:1999:323, point 26).

  • EuG, 19.09.2019 - T-678/18

    Società agricola Giusti Dal Col/ EUIPO - DMC (GIUSTI WINE)

    Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 24 ; voir également, par analogie, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 29, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 17].

    En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 25 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 22 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 16, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 18).

    L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n o 207/2009 (devenu considérant 11 du règlement 2017/1001), selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés (voir arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 26 et jurisprudence citée).

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 27 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26).

  • EuG, 26.02.2016 - T-210/14

    Mederer / OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings)

    L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, EU:T:2015:81, point 26 et jurisprudence citée].

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [arrêts du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 27, et ANGIPAX, point 23 supra, EU:T:2015:81, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 22 supra, EU:C:1997:528, point 23].

    Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêts BÜRGER, point 24 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée, et ANGIPAX, point 23 supra, EU:T:2015:81, point 28 et jurisprudence citée).

  • EuG, 12.01.2016 - T-368/13

    Boehringer Ingelheim International / OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX)

    Par l'arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX) (T-368/13, EU:T:2015:81), le Tribunal a rejeté le recours et a condamné la requérante aux dépens.

    En effet, un avocat expérimenté en la matière ne saurait consacrer autant de temps, dans une affaire telle que celle ayant donné lieu à l'arrêt ANGIPAX, point 2 supra (EU:T:2015:81), à la seule préparation de l'audience de plaidoiries.

  • EuG, 12.12.2019 - T-683/18

    Ein Zeichen, das auf Marihuana anspielt, darf beim gegenwärtigen Stand des Rechts

    Soweit die Klägerin sich drittens darauf beruft, dass die Beschwerdekammer offenkundige Tatsachen außer Acht gelassen habe, ist zum einen darauf hinzuweisen, dass ein Kläger das Recht hat, dem Gericht Dokumente vorzulegen, um die Richtigkeit einer offenkundigen Tatsache vor dem Gericht entweder zu untermauern oder aber in Frage zu stellen (vgl. Urteil vom 15. Januar 2013, Gigabyte Technology/HABM - Haskins [Gigabyte], T-451/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:13, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung), und zum anderen, dass es sich bei offenkundigen Tatsachen um solche handelt, die jeder kennen kann oder die allgemein zugänglichen Quellen entnommen werden können (vgl. Urteil vom 10. Februar 2015, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:81, Rn. 89 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 16.11.2017 - T-419/16

    Carrera Brands / EUIPO - Autec (Carrera) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    Da die Klägerin unterlegen ist, sind ihr gemäß den Anträgen des EUIPO und der Streithelferin die Kosten aufzuerlegen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 10. Februar 2015, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:81, Rn. 97).
  • EuG, 13.09.2016 - T-563/15

    Paglieri Sell System / EUIPO (APOTEKE)

    Ainsi, pour cette partie des produits en cause, dont il n'est pas allégué qu'elle serait insignifiante, il n'y a pas lieu de s'attendre à un niveau d'attention accru de la part du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 33].

    En outre, il convient de rappeler que, afin de remettre en cause l'appréciation de la chambre de recours, il ne suffit pas qu'une partie requérante affirme que, dans un secteur déterminé, le consommateur est particulièrement attentif aux marques, mais elle doit étayer cette prétention d'éléments de fait et de preuve (voir, en ce sens, arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 34 et jurisprudence citée), ce que la requérante dans la présente instance n'a pas fait.

  • EuG, 07.05.2020 - T-340/18

    Gibson Brands/ EUIPO - Wilfer (Forme d'un corps de guitare)

    En fixant les dépens récupérables, le Tribunal tient compte de toutes les circonstances de l'affaire jusqu'au moment de la signature de l'ordonnance de taxation des dépens, y compris des frais indispensables afférents à la procédure de taxation des dépens [ordonnances du 23 mars 2012, Kerstens/Commission, T-498/09 P-DEP, non publiée, EU:T:2012:147, point 15, et du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 14].

    L'intervenant n'ayant fourni aucun décompte détaillé du nombre d'heures consacrées par son représentant à la préparation de l'affaire, à la rédaction du mémoire en réponse ou à la participation à l'audience, il appartient au juge de l'Union de tenir principalement compte du nombre total d'heures de travail pouvant apparaître comme objectivement indispensables aux fins de la procédure devant le Tribunal [voir, en ce sens, ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 15 et jurisprudence citée].

  • EuG, 01.06.2016 - T-34/15

    Wolf Oil / EUIPO - SCT Lubricants (CHEMPIOIL)

    Il y a lieu de souligner qu'une partie à qui l'EUIPO oppose de tels faits notoires est en mesure de contester leur exactitude devant le Tribunal [arrêts du 22 juin 2006, Storck/OHMI, C-25/05 P, EU:C:2006:422, points 50 à 52, et du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 90].
  • EuG, 27.09.2018 - T-70/17

    TenneT Holding / EUIPO - Ngrid Intellectual Property (NorthSeaGrid)

    Ainsi, en décomposant l'élément verbal des signes en conflit, il ne saurait être conclu à l'existence d'une similitude conceptuelle entre eux [voir, en ce sens, arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 85].
  • EuG, 20.01.2021 - T-656/18

    Jares Procházková und Jares/ EUIPO - Elton Hodinárská (MANUFACTURE PRIM 1949)

  • EuG, 07.02.2019 - T-287/17

    Swemac Innovation/ EUIPO - SWEMAC Medical Appliances (SWEMAC) - Unionsmarke -

  • EuG, 13.06.2019 - T-398/18

    Pielczyk/ EUIPO - Thalgo TCH (DERMÆPIL SUGAR EPIL SYSTEM)

  • EuG, 10.12.2018 - T-331/13

    Nikolaou / Kommission und EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-329/13

    Chatzithoma / Kommission und EZB

  • EuG, 30.11.2017 - T-475/16

    FTI Touristik / EUIPO - Prantner und Giersch (Fl) - Unionsmarke -

  • EuG, 05.10.2017 - T-36/17

    Forest Pharma / EUIPO - Ipsen Pharma (COLINEB)

  • EuG, 17.04.2018 - T-526/14

    Matratzen Concord/ EUIPO - Barranco Rodriguez und Barranco Schnitzler (Matratzen

  • EuG, 13.12.2016 - T-58/16

    Apax Partners / EUIPO - Apax Partners Midmarket (APAX)

  • EuG, 08.12.2015 - T-583/14

    Giand / OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE)

  • EuG, 18.10.2019 - T-613/18

    FT / AEMF

  • EuG, 10.12.2018 - T-330/13

    Chatziioannou / Kommission und EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-328/13

    Tameio Pronoias Prosopikou Trapezis Kyprou / Kommission und EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-327/13

    Mallis und Malli / Kommission und EZB

  • EuG, 28.11.2019 - T-643/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes)

  • EuG, 30.03.2017 - T-209/16

    Apax Partners UK / EUIPO - Apax Partners Midmarket (APAX PARTNERS) - Unionsmarke

  • EuG, 28.01.2016 - T-194/14

    Bristol Global / OHMI - Bridgestone (AEROSTONE)

  • EuG, 28.11.2019 - T-644/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes Atopiderm)

  • EuG, 25.09.2018 - T-182/17

    Novartis / EUIPO - Chiesi Farmaceutici (AKANTO) - Unionsmarke -

  • EuG, 27.04.2020 - T-116/17

    Spiegel-Verlag Rudolf Augstein und Sauga / EZB - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 28.11.2019 - T-642/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes Atopimed)

  • EuG, 19.06.2018 - T-89/17

    Erwin Müller / EUIPO - Novus Tablet Technology Finland (NOVUS) - Unionsmarke -

  • EuG, 25.05.2020 - T-695/15

    BMB/ EUIPO - Ferrero (Récipient pour sucreries)

  • EuG, 29.05.2018 - T-333/14

    Helbrecht / EUIPO - Lenci Calzature (SportEyes)

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