Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  H&M Hennes & Mauritz / OHMI - Yves Saint Laurent (Sacs à main)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• taylorwessing.com (Kurzinformation)

  H&M verliert Handtaschenstreit gegen Yves Saint Laurent

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  H&M Hennes & Mauritz / OHMI - Yves Saint Laurent (Sacs à main)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsgeschmacksmuster - Klage auf Aufhebung der Entscheidung R 208/2012"3 der Dritten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 8. Juli 2013, mit der die Beschwerde gegen die Entscheidung der Nichtigkeitsabteilung, den Antrag der ...

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (6)

• EuG, 25.04.2013 - T-80/10

  Bell & Ross / OHMI - KIN (Boîtier de montre-bracelet)

  Auszug aus EuG, 10.09.2015 - T-526/13

  La motivation peut donc être implicite à condition qu'elle permette aux intéressés de connaître les raisons pour lesquelles la décision de la chambre de recours a été adoptée et à la juridiction compétente de disposer des éléments suffisants pour exercer son contrôle [voir arrêt du 25 avril 2013, Bell & Ross/OHMI - KIN (Boîtier de montre-bracelet), T-80/10, EU:T:2013:214, point 37 et jurisprudence citée].

  Si ces motifs comportent des erreurs, celles-ci affectent la légalité au fond de la décision, mais non la motivation de celle-ci, qui peut être suffisante tout en exprimant des motifs erronés (voir arrêt Boîtier de montre-bracelet, point 15 supra, EU:T:2013:214, point 38 et jurisprudence citée).

  Ces contraintes conduisent à une normalisation de certaines caractéristiques, devenant alors communes à plusieurs dessins ou modèles appliqués au produit concerné [arrêts du 9 septembre 2011, Kwang Yang Motor/OHMI - Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne), T-11/08, EU:T:2011:447, point 32, et Boîtier de montre-bracelet, point 15 supra, EU:T:2013:214, point 112].

  Ainsi, un degré élevé de liberté du créateur dans l'élaboration d'un dessin ou modèle renforce la conclusion selon laquelle les dessins ou modèles ne présentant pas de différences significatives produisent une même impression globale sur l'utilisateur averti (arrêts Moteur à combustion interne, point 28 supra, EU:T:2011:447, point 33, et Boîtier de montre-bracelet, point 15 supra, EU:T:2013:214, point 113).

  Partant, la demande de l'intervenante tendant à ce que la requérante, ayant succombé en ses conclusions, soit condamnée aux dépens de la procédure administrative devant l'OHMI ne peut être accueillie que s'agissant des seuls dépens indispensables exposés par l'intervenante aux fins des procédures devant la chambre de recours (voir arrêt Boîtier de montre-bracelet, point 15 supra, EU:T:2013:214, point 164 et jurisprudence citée).

• EuG, 09.09.2011 - T-11/08

  Kwang Yang Motor / OHMI - Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne)

  Auszug aus EuG, 10.09.2015 - T-526/13

  Ces contraintes conduisent à une normalisation de certaines caractéristiques, devenant alors communes à plusieurs dessins ou modèles appliqués au produit concerné [arrêts du 9 septembre 2011, Kwang Yang Motor/OHMI - Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne), T-11/08, EU:T:2011:447, point 32, et Boîtier de montre-bracelet, point 15 supra, EU:T:2013:214, point 112].

  Ainsi, un degré élevé de liberté du créateur dans l'élaboration d'un dessin ou modèle renforce la conclusion selon laquelle les dessins ou modèles ne présentant pas de différences significatives produisent une même impression globale sur l'utilisateur averti (arrêts Moteur à combustion interne, point 28 supra, EU:T:2011:447, point 33, et Boîtier de montre-bracelet, point 15 supra, EU:T:2013:214, point 113).

  Dans l'arrêt [Moteur à combustion interne, point 28 supra, EU:T:2011:447] que cite la [requérante] à l'appui de sa thèse, le Tribunal a affirmé qu'un degré élevé de liberté du créateur dans l'élaboration d'un dessin ou modèle "renforce' la conclusion selon laquelle les dessins ou modèles ne présentant pas de différences significatives produisent une même impression globale sur l'utilisateur averti [...] Le degré de liberté ne saurait donc, à lui seul, produire de résultat quant à l'appréciation du caractère individuel.

• EuGH, 20.10.2011 - C-281/10

  PepsiCo / Grupo Promer Mon Graphic - Rechtsmittel - Verordnung (EG) Nr. 6/2002 - …

  Auszug aus EuG, 10.09.2015 - T-526/13

  S'agissant du niveau d'attention de l'utilisateur averti, il convient de rappeler, à l'instar de la chambre de recours, que, selon la jurisprudence, la notion d'utilisateur averti peut s'entendre comme désignant un utilisateur doté non d'une attention moyenne, mais d'une vigilance particulière, que ce soit en raison de son expérience personnelle ou de sa connaissance étendue du secteur considéré (arrêt du 20 octobre 2011, PepsiCo/Grupo Promer Mon Graphic, C-281/10 P, Rec, EU:C:2011:679, point 53).

  Ainsi, le qualificatif « averti " suggère que, sans être un concepteur ou un expert technique, l'utilisateur connaît différents dessins ou modèles existant dans le secteur concerné, dispose d'un certain degré de connaissance quant aux éléments que ces dessins ou modèles comportent normalement et, du fait de son intérêt pour les produits concernés, fait preuve d'un degré d'attention relativement élevé lorsqu'il les utilise (arrêt PepsiCo/Grupo Promer Mon Graphic, point 24 supra, EU:C:2011:679, point 59).

 
• EuG, 21.11.2013 - T-337/12

  Gemeinschaftsgeschmacksmuster - Nichtigkeitsverfahren - Eingetragenes …

  Auszug aus EuG, 10.09.2015 - T-526/13

  À cet égard, il convient de rappeler que l'appréciation de l'impression globale produite sur l'utilisateur averti par un dessin ou modèle inclut la manière dont le produit représenté par ledit dessin ou modèle est utilisé [voir arrêt du 21 novembre 2013, El Hogar Perfecto del Siglo XXI/OHMI - Wenf International Advisers (Tire-bouchon), T-337/12, Rec, EU:T:2013:601, point 46 et jurisprudence citée].
• EuG, 25.10.2013 - T-231/10

  Merlin u.a. / OHMI - Dusyma (Jeu) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …

  Auszug aus EuG, 10.09.2015 - T-526/13

  Par ailleurs, il ressort de l'article 6, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 6/2002, ainsi que d'une jurisprudence constante que l'examen du caractère individuel d'un dessin ou modèle dépend de l'impression globale que celui-ci produit sur l'utilisateur averti [voir arrêt du 25 octobre 2013, Merlin e.a./OHMI - Dusyma (Jeux), T-231/10, EU:T:2013:560, point 28 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.11.2013 - T-666/11

  Budziewska / OHMI - Puma (Félin bondissant)

  Auszug aus EuG, 10.09.2015 - T-526/13

  Cet examen consiste à déterminer, premièrement, le secteur des produits auxquels le dessin ou modèle est destiné à être incorporé ou auxquels il est destiné à être appliqué, deuxièmement, l'utilisateur averti desdits produits selon leur finalité et, en référence à cet utilisateur averti, le degré de connaissance de l'art antérieur ainsi que le niveau d'attention dans la comparaison, directe si possible, des dessins ou modèles, troisièmement, le degré de liberté du créateur dans l'élaboration du dessin ou modèle et, quatrièmement, le résultat de la comparaison des dessins ou modèles en cause, en tenant compte du secteur concerné, du degré de liberté du créateur et des impressions globales produites sur l'utilisateur averti par le dessin ou modèle contesté et par tout dessin ou modèle antérieur divulgué au public [voir, en ce sens, arrêt du 7 novembre 2013, Budziewska/OHMI - Puma (Félin bondissant), T-666/11, EU:T:2013:584, point 21 et jurisprudence citée].

• EuG, 06.06.2019 - T-210/18

  Porsche/ EUIPO - Autec (Voitures) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …

  Anders ausgedrückt ist der Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers somit ein Faktor, der die Schlussfolgerung in Bezug auf den von jedem der in Rede stehenden Geschmacksmuster hervorgerufenen Gesamteindruck untermauern oder, im Gegenteil, nuancieren kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 10. September 2015, H&M Hennes & Mauritz/HABM - Yves Saint Laurent [Handtaschen], T-526/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:614, Rn. 33 und 35).
• EuG, 06.06.2019 - T-209/18

  Porsche/ EUIPO - Autec (Voitures)

  Anders ausgedrückt ist der Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers somit ein Faktor, der die Schlussfolgerung in Bezug auf den von jedem der in Rede stehenden Geschmacksmuster hervorgerufenen Gesamteindruck untermauern oder, im Gegenteil, nuancieren kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 10. September 2015, H&M Hennes & Mauritz/HABM - Yves Saint Laurent [Handtaschen], T-526/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:614, Rn. 33 und 35).
• EuG, 21.06.2018 - T-227/16

  Haverkamp IP/ EUIPO - Sissel (Tapis de sol) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …

  Die Beurteilung der Eigenart eines Geschmacksmusters sowie seiner Neuheit im Sinne von Art. 5 der Verordnung Nr. 6/2002 setzt die Feststellung voraus, dass alle Geschmacksmuster, auf die die Nichtigkeit des angegriffenen Geschmacksmusters gestützt wird, tatsächlich existieren und der Öffentlichkeit früher zugänglich gemacht worden sind (…vgl. Urteil vom 7. November 2013, Budziewska/HABM - Puma [Springende Raubkatze], T-666/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:584, Rn. 21 und die dort angeführte Rechtsprechung, Urteil vom 10. September 2015, H&M Hennes & Mauritz/HABM - Yves Saint Laurent [Handtaschen], T-526/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:614, Rn. 32).

  Daher stützt ein hoher Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers bei der Entwicklung des Geschmacksmusters die Schlussfolgerung, dass Geschmacksmuster, die keine signifikanten Unterschiede aufweisen, beim informierten Benutzer den gleichen Gesamteindruck hervorrufen (vgl. Urteil vom 10. September 2015, Handtaschen, T-526/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:614, Rn. 28 und 29 sowie die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 18.07.2017 - T-57/16

  Chanel/ EUIPO - Jing Zhou (Ornement) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …

  Der Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers ist somit ein Faktor, der die Schlussfolgerung in Bezug auf den von jedem der in Rede stehenden Geschmacksmuster hervorgerufenen Gesamteindruck bestärken oder, im Gegenteil, nuancieren kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 10. September 2015, H&M Hennes & Mauritz/HABM - Yves Saint Laurent [Handtaschen], T-526/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:614, Rn. 33 und 35).