Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  LA Superquimica / EUIPO - D-Tack (D-TACK)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  LA Superquimica / EUIPO - D-Tack (D-TACK)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke D-TACK - Ältere nationale Wortmarke TACK - Nachweis der ernsthaften Benutzung der älteren Marke - Benutzung in einer anderen Form - Zurückweisung des Widerspruchs - Art. 15 Abs. 1 Unterabs. 2 Buchst. a ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  LA Superquimica / EUIPO - D-Tack (D-TACK)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (15)

• EuG, 13.09.2016 - T-146/15

  hyphen / EUIPO - Skylotec (Représentation d'un polygone) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  Toutefois, il découle directement des termes de l'article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, sous a), du règlement n o 207/2009 que l'usage de la marque sous une forme qui diffère de la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée est considéré comme un usage au sens de l'article 15, paragraphe 1, premier alinéa, pour autant que le caractère distinctif de la marque sous la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée ne soit pas altéré [voir, en ce sens, arrêts du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 21 ; du 8 décembre 2005, CRISTAL CASTELLBLANCH, T-29/04, EU:T:2005:438, point 30, et du 13 septembre 2016, hyphen/EUIPO - Skylotec (Représentation d'un polygone), T-146/15, EU:T:2016:469, point 25].

  En outre, il ressort du point 57 de l'arrêt du 13 septembre 2016, Représentation d'un polygone (T-146/15, EU:T:2016:469), que,en cas d'utilisation simultanée de plusieurs signes, il y a lieu de s'assurer, aux fins de l'application de l'article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, sous a), du règlement n o 207/2009, qu'une telle utilisation n'altère pas le caractère distinctif du signe enregistré, eu égard notamment aux pratiques commerciales du secteur.

  Dans de pareilles situations, lorsque la forme du signe utilisé dans le commerce diffère de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents, la disposition susvisée prévoit que l'obligation d'usage de la marque enregistrée peut être remplie en rapportant la preuve de l'usage du signe qui en constitue la forme utilisée dans le commerce (voir, en ce sens, arrêt du 13 septembre 2016, Représentation d'un polygone, T-146/15, EU:T:2016:469, point 27 et jurisprudence citée).

  Ainsi, le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque enregistrée requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments ajoutés en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque (arrêt du 13 septembre 2016, Représentation d'un polygone, T-146/15, EU:T:2016:469, points 28 et 37).

  La considération inverse s'impose également (arrêt du 13 septembre 2016, Représentation d'un polygone, T-146/15, EU:T:2016:469, point 29).

  De plus, il convient de rappeler que, pour que soit appliqué l'article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, sous a), du règlement n o 207/2009, il est nécessaire que les ajouts à la marque enregistrée n'altèrent pas le caractère distinctif de la marque sous la forme sous laquelle elle a été enregistrée, notamment en raison de leur position accessoire dans le signe ou de leur faible caractère distinctif (voir arrêt du 13 septembre 2016, Représentation d'un polygone, T-146/15, EU:T:2016:469, point 31 et jurisprudence citée).

  Partant, la marque verbale antérieure TACK et la combinaison « tackceys " ne peuvent pas être considérées comme globalement équivalentes (voir, en ce sens, arrêt du 13 septembre 2016, Représentation d'un polygone, T-146/15, EU:T:2016:469, point 27).

• EuGH, 18.07.2013 - C-252/12

  Specsavers International Healthcare u.a. - Marken - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  L'EUIPO conteste les arguments de la requérante tout en laissant ouverte la question de l'applicabilité par analogie de la jurisprudence relative à l'utilisation simultanée de deux marques ou signes, et notamment les arrêts du 18 avril 2013, Colloseum Holding (C-12/12, EU:C:2013:253), du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a. (C-252/12, EU:C:2013:497), et du 6 novembre 2014, Popp et Zech/OHMI - Müller-Boré & Partner (MB) (T-463/12, non publié, EU:T:2014:935).

  Toutefois, il découle directement des termes de l'article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, sous a), du règlement n o 207/2009 que l'usage de la marque sous une forme qui diffère de la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée est considéré comme un usage au sens de l'article 15, paragraphe 1, premier alinéa, pour autant que le caractère distinctif de la marque sous la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée ne soit pas altéré [voir, en ce sens, arrêts du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 21 ; du 8 décembre 2005, CRISTAL CASTELLBLANCH, T-29/04, EU:T:2005:438, point 30, et du 13 septembre 2016, hyphen/EUIPO - Skylotec (Représentation d'un polygone), T-146/15, EU:T:2016:469, point 25].

  Le caractère distinctif d'une marque au sens du règlement n o 207/2009 signifie que cette marque permet d'identifier le produit pour lequel l'enregistrement est demandé comme provenant d'une entreprise déterminée et donc de distinguer ce produit de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 22 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêts du 29 avril 2004, Procter & Gamble/OHMI, C-468/01 P à C-472/01 P, EU:C:2004:259, point 32 ; du 8 mai 2008, Eurohypo/OHMI, C-304/06 P, EU:C:2008:261, point 66, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 23).

  La Cour a déjà jugé également que la condition de l'usage sérieux d'une marque au sens de l'article 15, paragraphe 1, du règlement n o 207/2009 peut être remplie lorsque la marque n'est utilisée que par l'intermédiaire d'une autre marque complexe ou lorsqu'elle n'est utilisée que conjointement avec une autre marque, la combinaison de ces deux marques étant, de surcroît, elle-même enregistrée comme marque, pour autant que la marque continue d'être perçue comme une indication de l'origine du produit en cause (voir arrêt du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 26 et jurisprudence citée).

• EuG, 08.12.2005 - T-29/04

  DAS GERICHT ERSTER INSTANZ WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB, …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  Dès lors, il est possible que deux ou plusieurs marques fassent l'objet d'un usage conjoint et autonome avec ou sans le nom de la société du fabricant [voir, en ce sens, arrêts du 8 décembre 2005, Castellblanch/OHMI - Champagne Roederer (CRISTAL CASTELLBLANCH), T-29/04, EU:T:2005:438, points 33 et 34 ; du 14 décembre 2011, Völkl/OHMI - Marker Völkl (VÖLKL), T-504/09, EU:T:2011:739, point 100, et du 6 novembre 2014, MB, T-463/12, non publié, EU:T:2014:935, point 43].

  Ainsi, comme l'EUIPO l'a fait valoir, l'emploi conjoint du nom de la société ou d'une marque avec la marque antérieure ne saurait, par lui-même, porter atteinte à la fonction d'identification remplie par la marque à l'égard des services en cause (voir, en ce sens, arrêts du 8 décembre 2005, CRISTAL CASTELLBLANCH, T-29/04, EU:T:2005:438, point 36, et du 6 novembre 2014, MB, T-463/12, non publié, EU:T:2014:935, point 43).

  Toutefois, il découle directement des termes de l'article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, sous a), du règlement n o 207/2009 que l'usage de la marque sous une forme qui diffère de la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée est considéré comme un usage au sens de l'article 15, paragraphe 1, premier alinéa, pour autant que le caractère distinctif de la marque sous la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée ne soit pas altéré [voir, en ce sens, arrêts du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 21 ; du 8 décembre 2005, CRISTAL CASTELLBLANCH, T-29/04, EU:T:2005:438, point 30, et du 13 septembre 2016, hyphen/EUIPO - Skylotec (Représentation d'un polygone), T-146/15, EU:T:2016:469, point 25].

 
• EuG, 06.11.2014 - T-463/12

  Popp und Zech / OHMI - Müller-Boré & Partner (MB) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  L'EUIPO conteste les arguments de la requérante tout en laissant ouverte la question de l'applicabilité par analogie de la jurisprudence relative à l'utilisation simultanée de deux marques ou signes, et notamment les arrêts du 18 avril 2013, Colloseum Holding (C-12/12, EU:C:2013:253), du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a. (C-252/12, EU:C:2013:497), et du 6 novembre 2014, Popp et Zech/OHMI - Müller-Boré & Partner (MB) (T-463/12, non publié, EU:T:2014:935).

  Dès lors, il est possible que deux ou plusieurs marques fassent l'objet d'un usage conjoint et autonome avec ou sans le nom de la société du fabricant [voir, en ce sens, arrêts du 8 décembre 2005, Castellblanch/OHMI - Champagne Roederer (CRISTAL CASTELLBLANCH), T-29/04, EU:T:2005:438, points 33 et 34 ; du 14 décembre 2011, Völkl/OHMI - Marker Völkl (VÖLKL), T-504/09, EU:T:2011:739, point 100, et du 6 novembre 2014, MB, T-463/12, non publié, EU:T:2014:935, point 43].

  Ainsi, comme l'EUIPO l'a fait valoir, l'emploi conjoint du nom de la société ou d'une marque avec la marque antérieure ne saurait, par lui-même, porter atteinte à la fonction d'identification remplie par la marque à l'égard des services en cause (voir, en ce sens, arrêts du 8 décembre 2005, CRISTAL CASTELLBLANCH, T-29/04, EU:T:2005:438, point 36, et du 6 novembre 2014, MB, T-463/12, non publié, EU:T:2014:935, point 43).

• EuG, 24.10.2014 - T-543/12

  Grau Ferrer / OHMI - Rubio Ferrer (Bugui va)

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  À cet égard, elle a écarté la référence faite par la requérante à l'arrêt du 24 octobre 2014, Grau Ferrer/OHMI - Rubio Ferrer (Bugui va) (T-543/12, non publié, EU:T:2014:911), à l'appui de sa production, au stade du recours, des nouveaux extraits de la base de données Sitadex.

  Les circonstances du cas d'espèce se démarquent donc de celles qui prévalaient dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 24 octobre 2014, Bugui va (T-543/12, non publié, EU:T:2014:911), et, sur pourvoi, à l'arrêt du 21 juillet 2016, EUIPO/Grau Ferrer (C-597/14 P, EU:C:2016:579), dans la mesure où, dans ladite affaire, la chambre de recours n'avait pas indiqué le motif pour lequel elle avait décidé de ne pas prendre en compte des preuves produites tardivement, ni même qu'elle disposait d'un pouvoir d'appréciation à l'effet de décider s'il y avait lieu ou non de prendre en compte de telles preuves.

• EuG, 15.09.2015 - T-483/12

  Nestlé Unternehmungen Deutschland / OHMI - Lotte (Représentation d'un koala) - …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  À cet égard, une fois soulevée par le demandeur de la marque, la question de l'usage sérieux de la marque antérieure doit être réglée avant qu'il ne soit décidé sur l'opposition proprement dite [voir, en ce sens, arrêt du 15 septembre 2015, Nestlé Unternehmungen Deutschland/OHMI - Lotte (Représentation d'un koala), T-483/12, non publié, EU:T:2015:635, point 26 et jurisprudence citée].

  L'usage sérieux d'une marque ne peut pas être démontré par des probabilités ou des présomptions, mais doit reposer sur des éléments concrets et objectifs qui prouvent une utilisation effective et suffisante de la marque sur le marché concerné (arrêt du 15 septembre 2015, Représentation d'un koala, T-483/12, non publié, EU:T:2015:635, point 60).

• EuGH, 08.05.2008 - C-304/06

  Eurohypo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  Le caractère distinctif d'une marque au sens du règlement n o 207/2009 signifie que cette marque permet d'identifier le produit pour lequel l'enregistrement est demandé comme provenant d'une entreprise déterminée et donc de distinguer ce produit de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 22 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêts du 29 avril 2004, Procter & Gamble/OHMI, C-468/01 P à C-472/01 P, EU:C:2004:259, point 32 ; du 8 mai 2008, Eurohypo/OHMI, C-304/06 P, EU:C:2008:261, point 66, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 23).
• EuGH, 12.07.2012 - C-311/11

  Smart Technologies / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  Le caractère distinctif d'une marque au sens du règlement n o 207/2009 signifie que cette marque permet d'identifier le produit pour lequel l'enregistrement est demandé comme provenant d'une entreprise déterminée et donc de distinguer ce produit de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 22 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêts du 29 avril 2004, Procter & Gamble/OHMI, C-468/01 P à C-472/01 P, EU:C:2004:259, point 32 ; du 8 mai 2008, Eurohypo/OHMI, C-304/06 P, EU:C:2008:261, point 66, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 23).
• EuG, 07.09.2016 - T-204/14

  Victor International / EUIPO - Ovejero Jiménez und Becerra Guibert (VICTOR)

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  Enfin, il ressort également de la jurisprudence que le fait que la marque enregistrée soit parfois utilisée avec des éléments additionnels et parfois sans de tels éléments peut constituer l'un des critères permettant de conclure à l'absence d'altération du caractère distinctif [voir, en ce sens, arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 42 et jurisprudence citée].
• EuGH, 13.03.2007 - C-29/05

  HABM / Kaul - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 10.10.2018 - T-24/17

  Selon la jurisprudence de la Cour, l'article 76, paragraphe 2, du règlement n o 207/2009 (devenu article 95, paragraphe 2, du règlement 2017/1001) investit la chambre de recours, devant laquelle sont tardivement présentés des faits ou des preuves, d'une marge d'appréciation aux fins de décider s'il y a lieu ou non de prendre en compte ces derniers aux fins de la décision qu'elle est appelée à rendre (arrêt du 13 mars 2007, 0HMI/Kaul, C-29/05 P, EU:C:2007:162, point 68).
• EuG, 14.12.2011 - T-504/09

  Völkl / OHMI - Marker Völkl (VÖLKL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuGH, 18.04.2013 - C-12/12

  Colloseum Holding - 'Marken - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - Art. 15 Abs. 1 - …
• EuG, 21.11.2013 - T-524/12

  Recaro / OHMI - Certino Mode (RECARO)
• EuGH, 21.07.2016 - C-597/14

  EUIPO / Grau Ferrer - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - …
• EuG, 28.06.2017 - T-333/15

  Josel / EUIPO - Nationale-Nederlanden Nederland (NN)

• EuG, 19.12.2019 - T-383/18

  Sta*Ware EDV Beratung/ EUIPO - Accelerate IT Consulting (businessNavi) - …

  Daher ist es möglich, dass zwei oder mehr Marken gemeinsam und eigenständig, mit oder ohne Herstellernamen, benutzt werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 10. Oktober 2018, LA Superquimica/EUIPO - D-Tack [D-TACK], T-24/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:668, Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Die gleichzeitige Verwendung des Gesellschaftsnamens oder einer Marke mit der angegriffenen Marke beeinträchtigt nämlich nicht an sich die Identifizierungsfunktion der Marke für die in Rede stehenden Dienstleistungen (vgl. entsprechend Urteil vom 10. Oktober 2018, D-TACK, T-24/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:668, Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung).