Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  PIK-KO/ EUIPO - Haribo Ricqles Zan (P.I.C. Co.)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  PIK-KO/ EUIPO - Haribo Ricqles Zan (P.I.C. Co.)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  PIC Co/ EUIPO - Haribo Ricqles Zan (P.I.C. Co.)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (23)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  Il convient de rappeler que lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence aux produits ou services en cause en citant le nom de la marque qu'en décrivant l'élément figuratif de celle-ci [arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 39 ; voir, également, arrêt du 25 mai 2016, 1ce Mountain Ibiza/EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean ibiza), T-6/15, non publié, EU:T:2016:310, point 45 et jurisprudence citée].

• EuG, 23.05.2007 - T-342/05

  Henkel / OHMI - SERCA (COR) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  En tout état de cause, contrairement à ce que sous-entend la requérante au point 26 de sa requête en se fondant notamment sur l'arrêt du 23 mai 2007, Henkel/OHMI - SERCA (COR) (T-342/05, non publié, EU:T:2007:152), le seul fait que les signes en conflit soient courts ne suffit pas à considérer qu'ils étaient différents et qu'un risque de confusion était exclu.

  Certes, le Tribunal a jugé dans l'arrêt du 23 mai 2007, COR (T-342/05, non publié, EU:T:2007:152), cité par la requérante, que la différence entre la première lettre du signe verbal COR et celle de l'élément verbal « dor " composant le signe figuratif antérieur était suffisante pour permettre de les distinguer visuellement.

 
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

• EuG, 12.03.2014 - T-592/10

  El Corte Inglés / OHMI - Technisynthese (BTS)

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Tel est notamment le cas de la comparaison visuelle entre les signes verbaux ran et R.U.N. [arrêt du 17 décembre 2009, Notartel/OHMI - SAT.1 (R.U.N.), T-490/07, non publié, EU:T:2009:522, point 55], entre le signe verbal ELS et la marque figurative ILS [arrêt du 23 octobre 2002, 1nstitut für Lernsysteme/OHMI - Educational Services (ELS), T-388/00, EU:T:2002:260, points 66 à 68], entre les signes verbaux FVB et FVD [arrêt du 17 septembre 2008, FVB/OHMI - FVD (FVB), T-10/07, non publié, EU:T:2008:380, point 47], entre le signe verbal ENI et la marque figurative EMI [arrêt du 21 mai 2014, Eni/OHMI - Emi (IP) (ENI), T-599/11, non publié, EU:T:2014:269, point 63], entre le signe verbal BTS et la marque figurative TBS [arrêt du 12 mars 2014, El Corte Inglés/OHMI - Technisynthese (BTS), T-592/10, non publié, EU:T:2014:117, point 49] et entre les signes verbaux 101 et 501 [arrêt du 3 juin 2015, Levi Strauss/OHMI - L&O Hunting Group (101), T-604/13, non publié, EU:T:2015:351, point 40].
• EuG, 17.09.2008 - T-10/07

  FVB / OHMI - FVD (FVB) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Tel est notamment le cas de la comparaison visuelle entre les signes verbaux ran et R.U.N. [arrêt du 17 décembre 2009, Notartel/OHMI - SAT.1 (R.U.N.), T-490/07, non publié, EU:T:2009:522, point 55], entre le signe verbal ELS et la marque figurative ILS [arrêt du 23 octobre 2002, 1nstitut für Lernsysteme/OHMI - Educational Services (ELS), T-388/00, EU:T:2002:260, points 66 à 68], entre les signes verbaux FVB et FVD [arrêt du 17 septembre 2008, FVB/OHMI - FVD (FVB), T-10/07, non publié, EU:T:2008:380, point 47], entre le signe verbal ENI et la marque figurative EMI [arrêt du 21 mai 2014, Eni/OHMI - Emi (IP) (ENI), T-599/11, non publié, EU:T:2014:269, point 63], entre le signe verbal BTS et la marque figurative TBS [arrêt du 12 mars 2014, El Corte Inglés/OHMI - Technisynthese (BTS), T-592/10, non publié, EU:T:2014:117, point 49] et entre les signes verbaux 101 et 501 [arrêt du 3 juin 2015, Levi Strauss/OHMI - L&O Hunting Group (101), T-604/13, non publié, EU:T:2015:351, point 40].
• EuG, 17.12.2009 - T-490/07

  Notartel / OHMI - SAT.1 (R.U.N.)

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Tel est notamment le cas de la comparaison visuelle entre les signes verbaux ran et R.U.N. [arrêt du 17 décembre 2009, Notartel/OHMI - SAT.1 (R.U.N.), T-490/07, non publié, EU:T:2009:522, point 55], entre le signe verbal ELS et la marque figurative ILS [arrêt du 23 octobre 2002, 1nstitut für Lernsysteme/OHMI - Educational Services (ELS), T-388/00, EU:T:2002:260, points 66 à 68], entre les signes verbaux FVB et FVD [arrêt du 17 septembre 2008, FVB/OHMI - FVD (FVB), T-10/07, non publié, EU:T:2008:380, point 47], entre le signe verbal ENI et la marque figurative EMI [arrêt du 21 mai 2014, Eni/OHMI - Emi (IP) (ENI), T-599/11, non publié, EU:T:2014:269, point 63], entre le signe verbal BTS et la marque figurative TBS [arrêt du 12 mars 2014, El Corte Inglés/OHMI - Technisynthese (BTS), T-592/10, non publié, EU:T:2014:117, point 49] et entre les signes verbaux 101 et 501 [arrêt du 3 juin 2015, Levi Strauss/OHMI - L&O Hunting Group (101), T-604/13, non publié, EU:T:2015:351, point 40].
• EuG, 23.10.2002 - T-388/00

  Institut für Lernsysteme / OHMI - Educational Services (ELS)

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Tel est notamment le cas de la comparaison visuelle entre les signes verbaux ran et R.U.N. [arrêt du 17 décembre 2009, Notartel/OHMI - SAT.1 (R.U.N.), T-490/07, non publié, EU:T:2009:522, point 55], entre le signe verbal ELS et la marque figurative ILS [arrêt du 23 octobre 2002, 1nstitut für Lernsysteme/OHMI - Educational Services (ELS), T-388/00, EU:T:2002:260, points 66 à 68], entre les signes verbaux FVB et FVD [arrêt du 17 septembre 2008, FVB/OHMI - FVD (FVB), T-10/07, non publié, EU:T:2008:380, point 47], entre le signe verbal ENI et la marque figurative EMI [arrêt du 21 mai 2014, Eni/OHMI - Emi (IP) (ENI), T-599/11, non publié, EU:T:2014:269, point 63], entre le signe verbal BTS et la marque figurative TBS [arrêt du 12 mars 2014, El Corte Inglés/OHMI - Technisynthese (BTS), T-592/10, non publié, EU:T:2014:117, point 49] et entre les signes verbaux 101 et 501 [arrêt du 3 juin 2015, Levi Strauss/OHMI - L&O Hunting Group (101), T-604/13, non publié, EU:T:2015:351, point 40].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).
• EuG, 21.05.2014 - T-599/11

  Eni / OHMI - Emi (IP)

  Auszug aus EuG, 10.11.2021 - T-73/21

  Tel est notamment le cas de la comparaison visuelle entre les signes verbaux ran et R.U.N. [arrêt du 17 décembre 2009, Notartel/OHMI - SAT.1 (R.U.N.), T-490/07, non publié, EU:T:2009:522, point 55], entre le signe verbal ELS et la marque figurative ILS [arrêt du 23 octobre 2002, 1nstitut für Lernsysteme/OHMI - Educational Services (ELS), T-388/00, EU:T:2002:260, points 66 à 68], entre les signes verbaux FVB et FVD [arrêt du 17 septembre 2008, FVB/OHMI - FVD (FVB), T-10/07, non publié, EU:T:2008:380, point 47], entre le signe verbal ENI et la marque figurative EMI [arrêt du 21 mai 2014, Eni/OHMI - Emi (IP) (ENI), T-599/11, non publié, EU:T:2014:269, point 63], entre le signe verbal BTS et la marque figurative TBS [arrêt du 12 mars 2014, El Corte Inglés/OHMI - Technisynthese (BTS), T-592/10, non publié, EU:T:2014:117, point 49] et entre les signes verbaux 101 et 501 [arrêt du 3 juin 2015, Levi Strauss/OHMI - L&O Hunting Group (101), T-604/13, non publié, EU:T:2015:351, point 40].
• EuG, 03.06.2015 - T-604/13

  Levi Strauss / OHMI - L&O Hunting Group (101) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 20.06.2019 - T-389/18

  Nonnemacher/ EUIPO - Ingram (WKU) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …
• EuG, 24.11.2005 - T-3/04

  Simonds Farsons Cisk / OHMI - Spa Monopole (KINJI by SPA) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 14.07.2005 - T-126/03

  Reckitt Benckiser (España) / OHMI - Aladin (ALADIN) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 19.09.2017 - T-768/15

  RP Technik / EUIPO - Tecnomarmi (RP ROYAL PALLADIUM)
• EuG, 09.09.2008 - T-363/06

  Honda Motor Europe / OHMI - Seat (MAGIC SEAT) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 25.05.2016 - T-5/15

  Ice Mountain Ibiza / EUIPO - Marbella Atlantic Ocean Club (ocean beach club …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuGH, 05.10.2004 - C-192/03

  Alcon / HABM
• EuGH, 23.04.2020 - C-736/18

  Gugler France/ Gugler und EUIPO
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)