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   EuG, 11.12.2012 - T-22/12   

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Zitiervorschläge

https://dejure.org/2012,38396
EuG, 11.12.2012 - T-22/12 (https://dejure.org/2012,38396)
EuG, Entscheidung vom 11.12.2012 - T-22/12 (https://dejure.org/2012,38396)
EuG, Entscheidung vom 11. Dezember 2012 - T-22/12 (https://dejure.org/2012,38396)
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Volltextveröffentlichungen (3)

  • Europäischer Gerichtshof

    Fomanu / HABM (Qualität hat Zukunft)

    Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke Qualität hat Zukunft - Absolute Eintragungshindernisse - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • EU-Kommission

    Fomanu AG gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    [fremdsprachig] Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke Qualität hat Zukunft - Absolute Eintragungshindernisse - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009.

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Fomanu / HABM (Qualität hat Zukunft)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 1518/20111 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) vom 27. Oktober 2011, mit der die Beschwerde gegen die Entscheidung des Prüfers, die Anmeldung der Wortmarke ...

 
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Wird zitiert von ... (42)

  • EuG, 17.03.2016 - T-78/15

    Mudhook Marketing / HABM (IPVanish)

    S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [voir arrêts du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, EU:T:2012:663, point 15 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 16 et jurisprudence citée].

    Quant à l'appréciation du caractère distinctif de telles marques, la Cour a déjà eu l'occasion de juger qu'il n'y avait pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes (voir arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 16 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 17 et jurisprudence citée).

    Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, il peut apparaître, dans le cadre de l'application de ces critères, que la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 17 et jurisprudence citée).

    En effet, dans un tel cas, les autorités peuvent prendre en compte le fait que les consommateurs moyens n'ont pas pour habitude de présumer l'origine des produits en se fondant sur de tels slogans (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 18 et jurisprudence citée).

    Toutefois, les difficultés que pourraient comporter, du fait de leur nature même, certaines catégories de marques comme celles constituées de slogans publicitaires ou d'expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par celles-ci, pour établir leur caractère distinctif et dont il est légitime de tenir compte, ne justifient pas de fixer des critères spécifiques suppléant ou dérogeant au critère du caractère distinctif tel qu'interprété dans la jurisprudence rappelée aux points 15 et 16 ci-dessus (voir, en ce sens et par analogie, arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 19 et jurisprudence citée).

    Ainsi, une telle marque peut concomitamment être perçue par le public concerné comme une formule promotionnelle et une indication de l'origine commerciale des produits ou des services visés (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 20 et jurisprudence citée).

    La Cour a, plus spécifiquement, considéré qu'il ne suffisait pas, pour constater qu'une marque demandée ne sera pas perçue par le public pertinent comme une indication de l'origine commerciale des produits et des services en cause, de se borner à mettre en évidence le fait que cette marque était constituée d'une formule promotionnelle et appréhendée comme telle (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 21 et jurisprudence citée).

    En revanche, et selon une jurisprudence constante, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication d'origine commerciale des produits et des services visés (voir arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 22 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 19 et jurisprudence citée).

    Force est, à cet égard, de constater que l'ensemble formé par les éléments «ip» et «vanish», à savoir, d'une part, par l'abréviation d'un syntagme équivalant à un nom et, d'autre part, par un verbe, peut être considéré, au regard des règles syntaxiques, grammaticales, phonétiques ou sémantiques de l'anglais comme étant «grammaticalement correct» ou bien «syntaxiquement habituel» (voir, par analogie, arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 27, et Inspired by efficiency, point 25 supra, EU:T:2013:303, point 30).

    Elle ne s'est donc pas limitée à constater que la marque demandée était une simple formule promotionnelle, même si, au point 29 de la décision attaquée, elle a conclu que le public pertinent pourrait percevoir immédiatement le message promotionnel véhiculé par l'élément verbal en cause (voir, par analogie, arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 32).

  • EuG, 25.05.2016 - T-422/15

    U-R LAB / EUIPO (THE DINING EXPERIENCE)

    S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, il résulte de la jurisprudence que leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 35 et jurisprudence citée, et du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 15 et jurisprudence citée].

    Ainsi, le juge de l'Union a reconnu qu'une marque pouvait concomitamment être perçue par le public concerné comme une formule promotionnelle et une indication de l'origine commerciale des produits ou des services qu'elle désignait (arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45, et du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 20).

    Toutefois, ces difficultés ne justifient pas de fixer des critères spécifiques suppléant ou dérogeant au critère du caractère distinctif tel qu'interprété dans la jurisprudence mentionnée aux points 43 et 44 ci-dessus (voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 36 à 38 et jurisprudence citée ; arrêt 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, points 16 à 19).

    En revanche, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication de l'origine commerciale des produits et des services visés [ordonnance du 12 juin 2014, Delphi Technologies/OHMI, C-448/13 P, non publiée, EU:C:2014:1746, point 37 ; arrêts du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 22, et du 6 juin 2013, 1nspired by efficiency, T-126/12, non publié, EU:T:2013:303, point 24].

    Par ailleurs, il convient de tenir compte du fait que, ainsi qu'il ressort de la jurisprudence, les consommateurs moyens n'ont pas pour habitude de présumer l'origine des produits en se fondant sur des slogans (voir, en ce sens, arrêts du 21 octobre 2004, 0HMI/Erpo Möbelwerk, C-64/02 P, EU:C:2004:645, point 35, et du 11 décembre 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 18).

  • EuG, 19.06.2019 - T-479/18

    Multifit/ EUIPO (Premiere) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke Premiere

    Weiter bedeutet nach ständiger Rechtsprechung die Unterscheidungskraft einer Marke im Sinne von Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung 2017/1001, dass die Marke geeignet ist, die Waren oder die Dienstleistungen, für die die Eintragung beantragt wird, als von einem bestimmten Unternehmen stammend zu kennzeichnen und diese Waren oder diese Dienstleistungen somit von denjenigen anderer Unternehmen zu unterscheiden (Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 33, und vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 13), um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen erwirbt, zu ermöglichen, bei einem späteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 30. April 2015, Steinbeck/HABM - Alfred Sternjakob [BE HAPPY], T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Nach ebenfalls ständiger Rechtsprechung ist die Unterscheidungskraft einer Marke zum einen im Hinblick auf die Waren oder Dienstleistungen, für die sie angemeldet worden ist, und zum anderen im Hinblick auf die Anschauung der maßgeblichen Verkehrskreise zu beurteilen (vgl. Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 34, und vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 14).

    Zweitens ist in Bezug auf das Vorbringen der Klägerin, wonach das angemeldete Zeichen gleichzeitig als Qualitätsangabe und als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der fraglichen Waren oder Dienstleistungen wahrgenommen werden könne, darauf hinzuweisen, dass die Eintragung von Marken, die aus Zeichen oder Angaben bestehen, die sonst als Werbeslogans, Qualitätsangaben oder Aufforderungen zum Kauf der von der Marke beanspruchten Waren oder Dienstleistungen verwendet werden, nicht schon wegen einer solchen Verwendung ausgeschlossen ist (Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29" Rn. 35, vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663" Rn. 15, und vom 30. April 2015, BE HAPPY, T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252" Rn. 22).

    An die Beurteilung der Unterscheidungskraft solcher Marken sind, wie der Unionsrichter bereits festgestellt hat, keine strengeren Maßstäbe anzulegen als bei sonstigen Zeichen (Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 36, vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 16, und vom 30. April 2015, BE HAPPY, T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 23).

    Hingegen ist nach ständiger Rechtsprechung einer solchen Marke dann Unterscheidungskraft zuzuerkennen, wenn sie über ihre Werbefunktion hinaus von den maßgeblichen Verkehrskreisen unmittelbar als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen wahrgenommen werden kann (Urteile vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 22, und vom 31. Mai 2016, Du bist, was du erlebst., T-301/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:324, Rn. 22).

  • EuG, 27.06.2018 - T-362/17

    NCL/ EUIPO (FEEL FREE) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke FEEL FREE -

    Nach ständiger Rechtsprechung bedeutet die Unterscheidungskraft einer Marke im Sinne von Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009, dass die Marke geeignet ist, die Waren oder die Dienstleistungen, für die die Eintragung beantragt wird, als von einem bestimmten Unternehmen stammend zu kennzeichnen und diese Waren oder diese Dienstleistungen somit von denjenigen anderer Unternehmen zu unterscheiden (Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 33, und vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 13), um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen erwirbt, zu ermöglichen, bei einem späteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 30. April 2015, Steinbeck/HABM - Alfred Sternjakob [BE HAPPY], T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Nach ebenfalls ständiger Rechtsprechung ist die Unterscheidungskraft einer Marke zum einen im Hinblick auf die Waren oder Dienstleistungen, für die sie angemeldet worden ist, und zum anderen im Hinblick auf die Anschauung der maßgeblichen Verkehrskreise zu beurteilen (vgl. Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 34, und vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 14).

    Die Eintragung von Marken, die aus Zeichen oder Angaben bestehen, die sonst als Werbeslogans, Qualitätshinweise oder Anreize zum Kauf der von diesen Marken erfassten Waren oder Dienstleistungen verwendet werden, ist nicht schon wegen einer solchen Verwendung ausgeschlossen (Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 35, vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 15, und vom 30. April 2015, BE HAPPY, T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 22).

    An die Beurteilung der Unterscheidungskraft solcher Marken sind, wie der Unionsrichter bereits festgestellt hat, keine strengeren Maßstäbe anzulegen als bei sonstigen Zeichen (Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 36, vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 16, und vom 30. April 2015, BE HAPPY, T-707/13 und T-709/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:252, Rn. 23).

    Hingegen ist nach ständiger Rechtsprechung einer solchen Marke dann Unterscheidungskraft zuzuerkennen, wenn sie über ihre Werbefunktion hinaus von den maßgeblichen Verkehrskreisen unmittelbar als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der in Frage stehenden Waren und Dienstleistungen wahrgenommen werden kann (Urteile vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 22, und vom 31. Mai 2016, Du bist, was du erlebst., T-301/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:324, Rn. 22).

  • EuG, 30.04.2015 - T-707/13

    Steinbeck / OHMI - Alfred Sternjakob (BE HAPPY) - Gemeinschaftsmarke -

    Die Eintragung von Marken, die aus Zeichen oder Angaben bestehen, die sonst als Werbeslogans, Qualitätshinweise oder Anreize zum Kauf der von diesen Marken erfassten Waren oder Dienstleistungen verwendet werden, ist nach der Rechtsprechung nicht schon wegen einer solchen Verwendung ausgeschlossen (vgl. Urteile Audi/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 35 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, EU:T:2012:663, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Der Gerichtshof hat entschieden, dass eine Marke von den angesprochenen Verkehrskreisen daher gleichzeitig als Werbeslogan und als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der Waren oder Dienstleistungen, die sie bezeichnet, wahrgenommen werden kann (Urteile Audi/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 45, und Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, Rn. 20).

    Diese Schwierigkeiten rechtfertigen es jedoch nicht, besondere Kriterien aufzustellen, die das Kriterium der Unterscheidungskraft, wie es in der oben in den Rn. 20 und 21 angeführten Rechtsprechung ausgelegt worden ist, ersetzen oder von ihm abweichen (vgl. Urteil Audi/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 36 bis 38 und die dort angeführte Rechtsprechung; Urteil Qualität hat Zukunft, oben in Rn. 22 angeführt, EU:T:2012:663, Rn. 16 bis 19).

    Im Übrigen ist dem Umstand Rechnung zu tragen, dass nach der Rechtsprechung die Durchschnittsverbraucher anhand von Werbeslogans wie dem im vorliegenden Fall in Rede stehenden gewöhnlich nicht auf die Herkunft der Waren schließen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Oktober 2004, HABM/Erpo Möbelwerk, C-64/02 P, Slg, EU:C:2004:645, Rn. 35, und Qualität hat Zukunft, oben in Rn. 22 angeführt, EU:T:2012:663, Rn. 18).

  • EuG, 07.09.2017 - T-374/15

    VM/ EUIPO - DAT Vermögensmanagement (Vermögensmanufaktur) - Unionsmarke -

    Die Eintragung einer Marke, die aus Zeichen oder Angaben besteht, die sonst als Werbeslogans, Qualitätshinweise oder Aufforderungen zum Kauf der Waren oder Dienstleistungen, auf die sich diese Marke bezieht, verwendet werden, ist nicht schon wegen einer solchen Verwendung ausgeschlossen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Oktober 2004, HABM/Erpo Möbelwerk, C-64/02 P, EU:C:2004:645, Rn. 41, und vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. entsprechend auch Urteil vom 4. Oktober 2001, Merz & Krell, C-517/99, EU:C:2001:510, Rn. 40).

    Eine solche Marke kann daher von den angesprochenen Verkehrskreisen gleichzeitig als Werbeslogan und als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der mit ihr bezeichneten Waren oder Dienstleistungen wahrgenommen werden (Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45, und vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 20).

    Diese Schwierigkeiten rechtfertigen es jedoch nicht, besondere Kriterien aufzustellen, die das Kriterium der Unterscheidungskraft, wie es in der oben in den Rn. 96 und 98 angeführten Rechtsprechung ausgelegt worden ist, ersetzen oder von ihm abweichen (vgl. Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 36 bis 38 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie Urteil vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 16 bis 19).

  • EuG, 17.09.2015 - T-550/14

    Volkswagen / HABM (COMPETITION) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Die Eintragung einer Marke, die aus Zeichen oder Angaben besteht, die sonst als Werbeslogans, Qualitätshinweise oder Aufforderungen zum Kauf der Waren oder Dienstleistungen, auf die sich diese Marke bezieht, verwendet werden, ist nicht schon wegen einer solchen Verwendung ausgeschlossen (Urteile Audi/HABM, oben in Rn. 13 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 35, und vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, EU:T:2012:663, Rn. 15).

    An solche Marken sind hinsichtlich der Beurteilung ihrer Unterscheidungskraft keine strengeren Maßstäbe anzulegen als an sonstige Zeichen (Urteile Audi/HABM, oben in Rn. 13 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 36, und Qualität hat Zukunft, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2012:663, Rn. 16).

    Dagegen muss einer solchen Marke Unterscheidungskraft zuerkannt werden, wenn sie über ihre Werbefunktion hinaus von den maßgeblichen Verkehrskreisen ohne weiteres als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der betreffenden Waren und Dienstleistungen aufgefasst werden kann (Beschluss vom 12. Juni 2014, Delphi Technologies/HABM, C-448/13 P, EU:C:2014:1746, Rn. 37; Urteile Qualität hat Zukunft, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2012:663, Rn. 22, und vom 6. Juni 2013, 1nterroll/HABM [Inspired by efficiency], T-126/12, EU:T:2013:303, Rn. 24).

    Da im Übrigen die maßgeblichen Verkehrskreise einem Zeichen, das ihnen keine für ihren Erwerbswunsch relevante Herkunfts- oder Bestimmungsangabe, sondern nur eine abstrakte Werbeaussage vermittelt, nur wenig Aufmerksamkeit entgegenbringen, werden sie sich weder damit aufhalten, den verschiedenen denkbaren Funktionen des fraglichen Wortes nachzugehen, noch damit, es sich als Marke einzuprägen (vgl. Urteil Qualität hat Zukunft, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2012:663, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 25.09.2015 - T-591/14

    BSH / HABM (PerfectRoast) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Die Eintragung einer Marke, die aus Zeichen oder Angaben besteht, die sonst als Werbeslogans, Qualitätshinweis oder Aufforderungen zum Kauf der Waren oder Dienstleistungen verwendet werden, auf die sich diese Marke bezieht, ist nach der Rechtsprechung nicht schon wegen einer solchen Verwendung ausgeschlossen (vgl. Urteile Audi/HABM, oben in Rn. 39 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 35 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, EU:T:2012:663, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    So kann eine Marke nach der Rechtsprechung des Gerichtshofs von den angesprochenen Verkehrskreisen gleichzeitig als Werbeslogan und als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der fraglichen Waren oder Dienstleistungen wahrgenommen werden (Urteile Audi/HABM, oben in Rn. 39 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 42 bis 45, und Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, Rn. 20).

    Diese Schwierigkeiten rechtfertigen es jedoch nicht, besondere Kriterien aufzustellen, die das Kriterium der Unterscheidungskraft, wie es in der oben in den Rn. 38 bis 40 angeführten Rechtsprechung ausgelegt worden ist, ersetzen oder von ihm abweichen (vgl. Urteil Audi/HABM, oben in Rn. 39 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 36 bis 38 und die dort angeführte Rechtsprechung, vgl. in diesem Sinne auch Urteil Qualität hat Zukunft, oben in Rn. 41 angeführt, EU:T:2012:663, Rn. 16 bis 19).

  • EuG, 03.09.2015 - T-225/14

    iNET24 Holding / HABM (IDIRECT24) - Gemeinschaftsmarke - Internationale

    Was Marken anbelangt, die aus Zeichen oder Angaben bestehen, welche sonst als Werbeslogans, Qualitätshinweise oder Aufforderungen zum Kauf der Waren oder Dienstleistungen, auf die sich diese Marken beziehen, verwendet werden, so ist nach der Rechtsprechung ihre Eintragung nicht schon wegen einer solchen Verwendung ausgeschlossen (vgl. Urteile Audi/HABM, oben in Rn. 44 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 35 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, EU:T:2012:663, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    So hat der Gerichtshof entschieden, dass eine Marke von den angesprochenen Verkehrskreisen gleichzeitig als Werbeslogan und als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der Waren oder Dienstleistungen wahrgenommen werden kann (Urteile Audi/HABM, EU:C:2010:29, Rn. 42, und Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, Rn. 20).

    Diese Schwierigkeiten rechtfertigen es jedoch nicht, besondere Kriterien aufzustellen, die das Kriterium der Unterscheidungskraft, wie es in der oben in den Rn. 44 und 45 angeführten Rechtsprechung ausgelegt worden ist, ersetzen oder von ihm abweichen (vgl. Urteil Audi/HABM, oben in Rn. 44 angeführt, EU:C:2010:29, Rn. 36 bis 38 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Urteil Qualität hat Zukunft, oben in Rn. 46 angeführt, EU:T:2012:663, Rn. 16 bis 19).

  • EuG, 14.07.2016 - T-491/15

    Volkswagen / EUIPO (ConnectedWork) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

    Nach ständiger Rechtsprechung bedeutet die Unterscheidungskraft einer Marke im Sinne dieses Artikels, dass die Marke geeignet ist, die Ware, für die die Eintragung beantragt wird, als von einem bestimmten Unternehmen stammend zu kennzeichnen und diese Ware somit von denjenigen anderer Unternehmen zu unterscheiden (Urteile vom 29. April 2004, Procter & Gamble/HABM, C-473/01 P und C-474/01 P, EU:C:2004:260, Rn. 32, vom 8. Mai 2008, Eurohypo/HABM, C-304/06 P, EU:C:2008:261, Rn. 66, und vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 33), so dass der Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware erwirbt, bei einem späteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig machen kann, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Insbesondere kann die aus den Bestandteilen "connected" und "work", also aus einem Adjektiv und einem Substantiv, zusammengesetzte Gesamtheit im Sinne der syntaktischen, grammatikalischen, phonetischen und semantischen Regeln des Englischen als grammatikalisch richtig und syntaktisch nicht ungewöhnlich angesehen werden (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 11. Dezember 2012, Fomanu/HABM [Qualität hat Zukunft], T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 27, und vom 6. Juni 2013, 1nterroll/HABM [Inspired by efficiency], T-126/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:303, Rn. 30).

    Hingegen ist nach ständiger Rechtsprechung, wie die Klägerin hervorhebt, einer solchen Marke dann Unterscheidungskraft zuzuerkennen, wenn sie über ihre Werbefunktion hinaus von den maßgeblichen Verkehrskreisen unmittelbar als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der in Frage stehenden Waren und Dienstleistungen wahrgenommen werden kann (vgl. Urteil vom 11. Dezember 2012, Qualität hat Zukunft, T-22/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:663, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 17.12.2014 - T-344/14

    Lidl Stiftung / HABM (Deluxe) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 11.09.2019 - T-649/18

    ruwido austria/ EUIPO (transparent pairing)

  • EuG, 21.05.2015 - T-203/14

    Mo Industries / HABM (Splendid)

  • EuG, 29.01.2015 - T-59/14

    Blackrock / HABM (INVESTING FOR A NEW WORLD)

  • EuG, 31.05.2016 - T-301/15

    Jochen Schweizer / EUIPO (Du bist, was du erlebst.) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 11.07.2017 - T-623/15

    Lidl Stiftung / EUIPO (JEDE FLASCHE ZÄHLT!) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 09.03.2017 - T-104/16

    Puma / EUIPO (FOREVER FASTER)

  • EuG, 28.04.2015 - T-216/14

    Volkswagen / HABM (EXTRA) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 21.03.2014 - T-81/13

    FTI Touristik / HABM (BigXtra) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 22.10.2015 - T-431/14

    Volkswagen / HABM (CHOICE) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 06.06.2013 - T-126/12

    Interroll / HABM (Inspired by efficiency) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 30.04.2013 - T-640/11

    Boehringer Ingelheim International / HABM (RELY-ABLE)

  • EuG, 15.03.2018 - T-279/17

    Hermann Bock/ EUIPO (Push and Ready) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 09.04.2019 - T-277/18

    Zitro IP/ EUIPO (PICK & WIN MULTISLOT)

  • EuG, 24.01.2017 - T-96/16

    Solenis Technologies / EUIPO (STRONG BONDS. TRUSTED SOLUTIONS.) - Unionsmarke -

  • EuG, 25.03.2014 - T-539/11

    Deutsche Bank / HABM (Leistung aus Leidenschaft) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung

  • EuG, 10.01.2019 - T-832/17

    achtung!/ EUIPO (achtung!) - Unionsmarke - Internationale Registrierung mit

  • EuG, 04.10.2017 - T-126/16

    1. FC Köln/ EUIPO (SPÜRBAR ANDERS.) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

  • EuG, 17.01.2017 - T-54/16

    Netguru / EUIPO (NETGURU) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke NETGURU -

  • EuG, 24.11.2015 - T-190/15

    Intervog / HABM (meet me)

  • EuG, 08.05.2019 - T-473/18

    Getsmarter Online/ EUIPO (getsmarter)

  • EuG, 12.04.2018 - T-386/17

    Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO (Лидер)

  • EuG, 07.06.2016 - T-220/15

    Beele Engineering / EUIPO (WE CARE)

  • EuG, 10.09.2015 - T-321/14

    Volkswagen / HABM (STREET) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 25.09.2015 - T-366/14

    August Storck / HABM (2good)

  • EuG, 22.03.2017 - T-425/16

    Hoffmann / EUIPO (Genius) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke Genius -

  • EuG, 14.03.2017 - T-21/16

    Karl Conzelmann / EUIPO (LIKE IT) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

  • EuG, 27.09.2018 - T-825/17

    Carbon System Verwaltungs/ EUIPO (LIGHTBOUNCE) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 07.06.2016 - T-222/15

    Beele Engineering / EUIPO (WE CARE)

  • EuG, 02.12.2015 - T-528/14

    Information Resources / HABM (Growth Delivered)

  • EuG, 07.10.2015 - T-642/14

    JP Divver Holding Company / HABM (EQUIPMENT FOR LIFE)

  • EuG, 21.01.2015 - T-11/14

    Grundig Multimedia / HABM (Pianissimo)

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